CONSEIL GENERAL, SERVICE DU SECRETARIAT GENERAL

1
Conseil général et commission départementale : rapports, voeux.

Date

1972

Cote

97 W (Cote)
- Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements
- Conseil général puis départemental de la Meuse.
- Assemblée départementale.
- Conseil général et commission départementale : rapports,...
2
Conseil général (1960-1966), commission départementale (1972) : rapports, convocations, notifications

Date

1960-1972

Cote

95 W (Cote)
- Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements
- Conseil général puis départemental de la Meuse.
- Assemblée départementale.
- Conseil général (1960-1966), commission départementale...
3
Conseil général : rapports, voeux.

Date

1953-1971

Cote

161 W (Cote)
- Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements
- Conseil général puis départemental de la Meuse.
- Assemblée départementale.
- Conseil général : rapports, voeux.
4
Commission départementale et conseil général : rapports, voeux, procès-verbaux.

Date

1975-1977

Cote

91 W (Cote)
- Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements
- Conseil général puis départemental de la Meuse.
- Assemblée départementale.
- Commission départementale et conseil général : rapports,...
5
Commission départementale, Conseil général : rapports, voeux, contrats de pays, procès-verbaux, convocations.

Date

1972-1975

Cote

87 W (Cote)
- Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements
- Conseil général puis départemental de la Meuse.
- Assemblée départementale.
- Commission départementale, Conseil général : rapports,...
6
Commission départementale, conseil général : rapports et délibérations.

Date

1978-1979

Cote

1002 W (Cote)
- Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements
- Conseil général puis départemental de la Meuse.
- Assemblée départementale.
- Commission départementale, conseil général : rapports...
7
Conseil général et commission départementale : rapports et délibérations.

Date

1979-1980

Cote

1203 W (Cote)
- Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements
- Conseil général puis départemental de la Meuse.
- Assemblée départementale.
- Conseil général et commission départementale : rapports...
8
Conseil général et commission départementale : procès-verbaux.

Date

1968-1970

Cote

152 W (Cote)
- Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements
- Conseil général puis départemental de la Meuse.
- Assemblée départementale.
- Conseil général et commission départementale : procès-verbaux.
9
Commission départementale du Conseil général : rapports, voeux.

Date

1975-1976

Cote

89 W (Cote)
- Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements
- Conseil général puis départemental de la Meuse.
- Assemblée départementale.
- Commission départementale du Conseil général : rapports,...
10
Conseil général et commission départementale : rapports et délibérations.

Date

1978

Cote

1047 W (Cote)
- Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements
- Conseil général puis départemental de la Meuse.
- Assemblée départementale.
- Conseil général et commission départementale : rapports...
11
Commission départementale et conseil général : rapports, voeux, procès-verbaux.

Date

1972-1975

Cote

88 W (Cote)
- Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements
- Conseil général puis départemental de la Meuse.
- Assemblée départementale.
- Commission départementale et conseil général : rapports,...
12
Conseil Général : procès-verbaux, rapports originaux. Commission départementale : rapports originaux, procès-verbaux, notifications aux services.

Date

1970

Cote

162 W (Cote)
- Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements
- Conseil général puis départemental de la Meuse.
- Assemblée départementale.
- Conseil Général : procès-verbaux, rapports originaux....
13
Conseil général et commission départementale : rapports, voeux, procès-verbaux.

Date

1972-1973

Cote

100 W (Cote)
- Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements
- Conseil général puis départemental de la Meuse.
- Assemblée départementale.
- Conseil général et commission départementale : rapports,...
14
Commission départementale et du conseil général : convocations, procès-verbaux, rapports.

Date

1973-1974

Cote

86 W (Cote)
- Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements
- Conseil général puis départemental de la Meuse.
- Assemblée départementale.
- Commission départementale et du conseil général : convocations,...
15
Conseil Général : rapports originaux (1968-1971). Commission départementale : notes de séances (1970-1971).

Date

1968-1971

Cote

163 W (Cote)
- Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements
- Conseil général puis départemental de la Meuse.
- Assemblée départementale.
- Conseil Général : rapports originaux (1968-1971). Commission...

Résultats de la recherche

Conseil général et commission départementale : rapports, voeux.

Date

Cote

Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

Conseil général (1960-1966), commission départementale (1972) : rapports, convocations, notifications

Date

Cote

Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

Conseil général : rapports, voeux.

Date

Cote

Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

Commission départementale et conseil général : rapports, voeux, procès-verbaux.

Date

Cote

Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

Commission départementale, Conseil général : rapports, voeux, contrats de pays, procès-verbaux, convocations.

Date

Cote

Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

Commission départementale, conseil général : rapports et délibérations.

Date

Cote

Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

Conseil général et commission départementale : rapports et délibérations.

Date

Cote

Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

Conseil général et commission départementale : procès-verbaux.

Date

Cote

Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

Commission départementale du Conseil général : rapports, voeux.

Date

Cote

Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

Conseil général et commission départementale : rapports et délibérations.

Date

Cote

Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

Commission départementale et conseil général : rapports, voeux, procès-verbaux.

Date

Cote

Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

Conseil Général : procès-verbaux, rapports originaux. Commission départementale : rapports originaux, procès-verbaux, notifications aux services.

Date

Cote

Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

Conseil général et commission départementale : rapports, voeux, procès-verbaux.

Date

Cote

Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

Commission départementale et du conseil général : convocations, procès-verbaux, rapports.

Date

Cote

Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

Conseil Général : rapports originaux (1968-1971). Commission départementale : notes de séances (1970-1971).

Date

Cote

Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements