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55 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1

Conclusions capitulaires. Statuts du chapitre. Synode diocésain de Reims en 1788. Fondations. Fabrique de la collégiale.
Cote
11 G 1 (Cote)
 Date
1250-1788
 Lieu
Reims (Marne)
 Type de document
statuts, délibération

  • Contexte : Fonds de la collégiale Saint-Germain de Montfaucon

  • Conclusions capitulaires. Statuts du chapitre. Synode...
2

Collation des bénéfices. Procès.
Cote
11 G 2 (Cote)
 Date
1623-1783
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Fonds de la collégiale Saint-Germain de Montfaucon

  • Collation des bénéfices. Procès.
3

Prébendes. Résidence. Chanoines étudiants. Procès.
Cote
11 G 3 (Cote)
 Date
1617-1783
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Fonds de la collégiale Saint-Germain de Montfaucon

  • Prébendes.
  • Prébendes. Résidence. Chanoines étudiants. Procès.
4

Doyen. Prébende de l'archidiacre de Champagne au diocèse de Reims. Juridiction du chapitre sur les chanoines.
Cote
11 G 4 (Cote)
 Date
1202-1787
 Lieu
Reims (Marne) -- Diocèse
 Type de document -

  • Contexte : Fonds de la collégiale Saint-Germain de Montfaucon

  • Prébendes.
  • Doyen. Prébende de l'archidiacre de Champagne au diocèse...
5

Règlement. Procès contre les habitants de Montfaucon.
Cote
11 G 5 (Cote)
 Date
1630-1787
 Lieu
Montfaucon-d'Argonne (Meuse)
 Type de document -

  • Contexte : Fonds de la collégiale Saint-Germain de Montfaucon

  • Prébendes.
  • Prébende préceptorale.
  • Règlement. Procès contre les habitants de Montfaucon.
6

Procès pour sa possession.
Cote
11 G 6 (Cote)
 Date
1663-1688
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Fonds de la collégiale Saint-Germain de Montfaucon

  • Prébendes.
  • Prébende préceptorale.
  • Procès pour sa possession.
7

Droits temporels du chapitre. États généraux. Dîmes. Anciens inventaires.
Cote
11 G 7 (Cote)
 Date
1464-1792
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Fonds de la collégiale Saint-Germain de Montfaucon

  • Droits temporels du chapitre. États généraux. Dîmes....
8

Impositions. Privilèges financiers. Exemptions.
Cote
11 G 8 (Cote)
 Date
1606-1782
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Fonds de la collégiale Saint-Germain de Montfaucon

  • Impositions. Privilèges financiers. Exemptions.
9

Rentes constituées ; comptabilité ; procédures.
Cote
11 G 9 (Cote)
 Date
1570-1790
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Fonds de la collégiale Saint-Germain de Montfaucon

  • Rentes constituées ; comptabilité ; procédures.
10

Prévôt ecclésiastique. Droits. Procès.
Cote
11 G 10 (Cote)
 Date
1335-1727
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Fonds de la collégiale Saint-Germain de Montfaucon

  • Prévôt ecclésiastique. Droits. Procès.
11

Pariage entre le chapitre et le roi de France ; engagement du droit de justice.
Cote
11 G 11 (Cote)
 Date
1319-1786
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Fonds de la collégiale Saint-Germain de Montfaucon

  • Pariage entre le chapitre et le roi de France ; engagement...
12

Droits. Justice en garde
Cote
11 G 12 (Cote)
 Date
1554-1782
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Fonds de la collégiale Saint-Germain de Montfaucon

  • Prévôté du roi de France.
  • Droits. Justice en garde
13

Procureur.
Cote
11 G 13 (Cote)
 Date
1335-1698
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Fonds de la collégiale Saint-Germain de Montfaucon

  • Prévôté du roi de France.
  • Officiers de lpa prévôté.
  • Procureur.
14

Justices des seigneuries. Police champêtre.
Cote
11 G 14 (Cote)
 Date
1548-1788
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Fonds de la collégiale Saint-Germain de Montfaucon

  • Prévôté du roi de France.
  • Officiers de lpa prévôté.
  • Justices des seigneuries. Police champêtre.
15

Justice en mairie. Maire et échevins de Montfaucon.
Cote
11 G 15 (Cote)
 Date
1335-1786
 Lieu
Montfaucon-d'Argonne (Meuse)
 Type de document -

  • Contexte : Fonds de la collégiale Saint-Germain de Montfaucon

  • Justice en mairie. Maire et échevins de Montfaucon.
16

Droit de chasse.
Cote
11 G 16 (Cote)
 Date
1501-1775
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Fonds de la collégiale Saint-Germain de Montfaucon

  • Droit de chasse.
17

Droits généraux.
Cote
11 G 17 (Cote)
 Date
1470-1789
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Fonds de la collégiale Saint-Germain de Montfaucon

  • Bois.
  • Droits généraux.
18

Bois de Cuisy, Gercourt-et-Drillancourt, Gesnes-en-Argonne et Cierges-sous-Montfaucon.
Cote
11 G 18 (Cote)
 Date
1527-1790
 Lieu
Cuisy (Meuse), Gercourt-et-Drillancourt (Meuse), Gesnes-en-Argonne (Meuse), Cierges-sous-Montfaucon (Meuse)
 Type de document -

  • Contexte : Fonds de la collégiale Saint-Germain de Montfaucon

  • Bois.
  • Bois de Cuisy, Gercourt-et-Drillancourt, Gesnes-en-Argonne...
19

Bois de Montfaucon et Septsarges.
Cote
11 G 19 (Cote)
 Date
1498-1788
 Lieu
Montfaucon-d'Argonne (Meuse), Septsarges (Meuse)
 Type de document -

  • Contexte : Fonds de la collégiale Saint-Germain de Montfaucon

  • Bois.
  • Bois de Montfaucon et Septsarges.
20

Bois de Montfaucon : procès contre les habitants.
Cote
11 G 20 (Cote)
 Date
1563-1735
 Lieu
Montfaucon-d'Argonne (Meuse)
 Type de document -

  • Contexte : Fonds de la collégiale Saint-Germain de Montfaucon

  • Bois.
  • Bois de Montfaucon : procès contre les habitants.