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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1

Équipement touristique (1972-1980). Châtillon-sous-Les-Côtes, plan d'eau. Lac de Madine, aménagement. Parc national régional de Lorraine, création (1975-1980).
Cote
1609 W (Cote)
 Date
1972-1980
 Lieu
Bonnet (Meuse), Ranzières (Meuse), Buxières-sous-les-Côtes (Meuse), Varvinay (Valbois, Meuse), Muzeray (Meuse), Varennes-en-Argonne (Meuse), Seuil-d'Argonne (Meuse), Charny-sur-Meuse (Meuse), Saint-Maurice-sous-les-Côtes (Meuse), Hattonchâtel (Vigneulles-lès-Hattonchâtel, Meuse), Saint-Benoît-en-Woëvre (Vigneulles-lès-Hattonchâtel, Meuse), Damvillers (Meuse), Marville (Meuse), Naives-devant-Bar (Naives-Rosières, Meuse), Hannonville-sous-les-Côtes (Meuse), Vigneulles-lès-Hattonchâtel (Meuse), Sommedieue (Meuse), Bonzée (Meuse), Châtillon-sous-les-Côtes (Meuse), Lorraine (France ; région), Madine, Lac de, Woimbey (Meuse), Côtes-de-Meuse (Meuse), Saint-Mihiel (Meuse)
 Type de document
étude, pièce comptable

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Aménagement du territoire, équipement, logement, agriculture...
  • Direction départementale de l'agriculture et de la...
  • Équipement touristique (1972-1980). Châtillon-sous-Les-Côtes,...
2

Gîtes ruraux : dossiers individuels de subvention.
Cote
1697 W (Cote)
 Date
1958-1976
 Lieu - Type de document
dossier individuel, liste nominative, registre, répertoire

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Aménagement du territoire, équipement, logement, agriculture...
  • Direction départementale de l'agriculture et de la...
  • Gîtes ruraux : dossiers individuels de subvention.
3

Dossiers communaux de remembrement rural : arrêtés préfectoraux, procès-verbaux de délibération de la commission communale d'aménagement foncier, enquêtes, publicité ; réclamations : registres ; commission départementale d'aménagement foncier : instruction, notification ; contentieux ; étude d'impact ; modification du réseau de voirie ; états de section ; états hypothécaires ; association foncière de remembrement : arrêtés préfectoraux.
Cote
1924 W (Cote)
 Date
1982-1989
 Lieu
RECOURT-LE-CREUX, MURVAUX, AMANTY, NANTILLOIS, MONTBRAS, TAILLANCOURT, SAINT-ANDRE-EN-BARROIS, PAGNY-LA-BLANCHE-COTE, CHONVILLE-MALAUMONT, MARATS (LES), DEMANGE-AUX-EAUX, COUROUVRE, BUREY-EN-VAUX, SEIGNEULLES, SAUVIGNY, SAINT-HILAIRE-EN-WOEVRE, BLANZEE, GRIMAUCOURT-EN-WOEVRE, MORANVILLE, LANEUVILLE-AU-RUPT, GOUSSAINCOURT, ERIZE-LA-BRULEE, BUREY-LA-COTE, BRIXEY-AUX-CHANOINES, BOUQUEMONT, BELRAIN, VILLOTTE-SUR-AIRE, VAUX-LA-PETITE, SAULVAUX, RESSON, HEIPPES, RAMBLUZIN-ET-BENOITE-VAUX, MAUCOURT-SUR-ORNE, FONTAINES-SAINT-CLAIR, VILLE-ISSEY, EUVILLE, AVOCOURT, WALY, VACHERAUVILLE, RIGNY-SAINT-MARTIN, RIGNY-LA-SALLE, ERIZE-LA-GRANDE, RAIVAL, KOEUR-LA-GRANDE, CHENNEVIERES, OEY, CHANTERAINE, MORGEMOULIN, GINCREY, ORNEL, FOAMEIX
 Type de document
PLAN DE REMEMBREMENT, étude, procès-verbal, arrêté préfectoral

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Aménagement du territoire, équipement, logement, agriculture...
  • Direction départementale de l'agriculture et de la...
  • Remembrement rural.
  • Dossiers communaux de remembrement rural : arrêtés...
4

Dossiers communaux de remembrement rural.
Cote
2039 W (Cote)
 Date
1989-1993
 Lieu
Boureuilles (Meuse), Neuvilly-en-Argonne (Meuse), Aubréville (Meuse), Courcelles-en-Barrois (Meuse), Épiez (Meuse), Les Roises (Meuse), Vaudeville-le-Haut (Meuse), Gussainville (Meuse), Boinville-en-Woëvre (Meuse), Belleray (Meuse), Brabant-sur-Meuse (Meuse), Blercourt (Meuse), Véry (Meuse), Vaux-la-Grande (Meuse), Maxey-sur-Vaise (Meuse), Brillon-en-Barrois (Meuse), Rembercourt-aux-Pots (Rembercourt-Sommaisne, Meuse), Saint-Remy-la-Calonne (Meuse), Les Éparges (Meuse), Dommartin-la-Montagne (Meuse), Delouze-Rosières (Meuse), Euville (Meuse), Sorcy-Saint-Martin (Meuse), Cunel (Meuse), Maulan (Meuse), Les Trois-Domaines (Meuse), Beausite (Meuse), Mauvages (Meuse), Noyers-Auzécourt (Meuse), Cheppy (Meuse)
 Type de document
DOSSIER DE REMEMBREMENT

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Aménagement du territoire, équipement, logement, agriculture...
  • Direction départementale de l'agriculture et de la...
  • Remembrement rural.
  • Dossiers communaux de remembrement rural.