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Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1

Urbanisme et aménagement foncier : plans d'aménagement, rénovation urbaine, plan d'urbanisme, alimentation en eau potable.
Cote
1997 W (Cote)
 Date
1940-1980
 Lieu - Type de document
arrêté préfectoral, avant-projet, état parcellaire, rapport, PLAN D'AMENAGEMENT DE ZONE, correspondance

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Aménagement du territoire, équipement, logement, agriculture...
  • Direction départementale de l'Équipement.
  • Urbanisme et aménagement foncier : plans d'aménagement,...
2

Projet de reconstruction et d'urbanisme de communes (1941-1972). Commune de Verdun : projet d'aménagement, d'embellissement et d'extension (1932-1948).
Cote
1916 W (Cote)
 Date
1932-1972
 Lieu
WOIMBEY, VERDUN, VACHERAUVILLE, RUPT-AUX-NONAINS, STENAY, STAINVILLE, SAINT-GERMAIN-SUR-MEUSE, SEPTSARGES, ROBERT-ESPAGNE, RANCOURT-SUR-ORNAIN, OURCHES-SUR-MEUSE, NOYERS-LE-VAL, MORLEY, BOUCHON-SUR-SAULX (LE), MONTMEDY, NEUVILLY-EN-ARGONNE, MENIL-SUR-SAULX, MARTINCOURT-SUR-MEUSE, MARATS (LES), GERCOURT-ET-DRILLANCOURT, IRE-LE-SEC, GENICOURT-SUR-MEUSE, JUBECOURT, FOUCAUCOURT-SUR-THABAS, DAMVILLERS, COMMERCY, CHAUMONT-SUR-AIRE, COUVONGES, CHALAINES, BEUREY-SUR-SAULX, BREUX, BEAUCLAIR, BAZINCOURT-SUR-SAULX
 Type de document
dossier individuel, liste nominative, registre, répertoire

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Aménagement du territoire, équipement, logement, agriculture...
  • Direction départementale de l'Équipement.
  • Projet de reconstruction et d'urbanisme de communes...
3

Aménagement foncier, autorisation de lotissement public, privé et division de terrains : demandes d'autorisation, plans de situation, plans de l'existant, enquêtes parcellaires, arrêtés, déclarations d'utilité publique, cahiers des charges.
Cote
1998 W (Cote)
 Date
1932-1984
 Lieu - Type de document
règlement, statut d'association, cahier des charges, déclaration d'utilité publique, arrêté du maire

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Aménagement du territoire, équipement, logement, agriculture...
  • Direction départementale de l'Équipement.
  • Aménagement foncier, autorisation de lotissement public,...
4

Acquisitions foncières.
Cote
1932 W (Cote)
 Date
1971-1985
 Lieu - Type de document
autorisation d'urbanisme

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Aménagement du territoire, équipement, logement, agriculture...
  • Direction départementale de l'Équipement.
  • Acquisitions foncières.