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35 résultats

Résultats de la recherche

1

Algériens : états des cartes nationales d'identité délivrées avant l'indépendance de l'Etat algérien (1949-1962).

Date

1949-1962

Cote

204 W (Cote)

2

Oppositions de sortie du territoire : télégrammes.

Date

1980

Cote

1266 W (Cote)

3

Étrangers naturalisés : dossiers.

Date

sans date

Cote

1281 W (Cote)

4

Décorés décédés : états de constatation de décès (1976-1977). Service extérieur état civil : états pour confection des registres (1976-1978).

Date

1976-1977

Cote

1083 W (Cote)

5

Recensement annuel des étrangers : arrondissements de Bar-Le-Duc, Commercy, Verdun (1970, 1973). Statistiques annuelles des étrangers : états ministériels (1966-1972). Statistiques annuelles des Algériens (1966-1971). Distinctions honorifiques : état des décorés décédés (1973-1974).  

Date

1966-1974

Cote

258 W (Cote)

6

Étrangers : cartes de séjour.

Date

sans date

Cote

1282 W (Cote)

7

Naturalisation : dossiers.

Date

1984

Cote

757 W (Cote)

8

Recensement de population : listes nominatives. Bar-le-Duc, Commercy, Verdun.

Date

1980-1981

Cote

348 W (Cote)

9

Étrangers : recensements, statistiques, affaires diverses, expulsions, oppositions à la sortie du territoire, naturalisations.

Date

1961-1966

Cote

224 W (Cote)

10

Étrangers, naturalisations : enquêtes demandées par les autres départements (1967-1969). Recensement annuel des étrangers : états communaux (1968).

Date

1967-1969

Cote

236 W (Cote)

11

Étrangers : télégrammes pour oppositions de sorties, déclarations de reconnaissance des Algériens, avis d'arrivée et de départ, duplicata de CNI, instructions, titres d'identification, recensement annuel (1965-1969). Distinctions honorifiques. Arrondissements de Bar-le-Duc, Commercy, Verdun, distinctions honorifiques, constatation des décès : états récapitulatifs des médaillés militaires, de la Légion d'honneur, de l'Ordre national du mérite [par arrondissement et canton], (1968, 1970).

Date

1965-1970

Cote

241 W (Cote)

12

Population : passeports, classés par ordre alphabétique (1982), cartes nationales d'identité (1975-1980), autorisations de sortie de territoire (1980-1981), autorisations de retrait de pièces d'identité (1981), autorisations pour mineurs (1981-1982), déclarations de perte de pièces d'identité (1980), comptabilité matières des CNI et passeports (1964-1966), recherches dans l'intérêt des familles (1982) : correspondance, télégrammes (1978-1981).

Date

1964-1982

Cote

491 W (Cote)

13

Naturalisation : dossiers.

Date

1986-1987

Cote

895 W (Cote)

14

Arrondissements de Bar-Le-Duc, Commercy, Verdun, fusions des communes, renseignements : projets, fiches. Fonctionnaires territoriaux, effectifs : documentation ; enquête supplément familial de traitement (1971). Accidents scolaires (1971).

Date

1971-1971

Cote

248 W 1-8 (Cote)

15

Recherches dans l'intérêt des familles : correspondance, dossiers individuels.

Date

1980-1981

Cote

83 W (Cote)

16

Recherches dans l'intérêt des familles : télégrammes cessation des recherches (1978-1980), télégrammes diffusés (1970-1977), dossiers individuels sans réponses (1963-1979).

Date

1963-1980

Cote

1 W 31-35 (Cote)

17

Naturalisation : dossiers déclassés.

Date

1966-1976

Cote

865 W (Cote)

18

Travailleurs frontaliers, commerçants-exploitants agricoles, changements de résidence (1970-1971), Communauté Economique Européenne, clandestins espagnols et portugais, maintien en France des Polonais, expulsions, mesures restrictives de circulation, circulation des étrangers algériens : instructions périmées (s.d.), bons de transports des expulsés (s.d.). Imprimés et cartes de séjour : pièces de commandes.

Date

1970-1971

Cote

1 W 1;3-4;7;9;10;12-13; (Cote)

19

Accidents du travail : cartes nationales de priorité des invalides du travail.

Date

1981-1982

Cote

348 W (Cote)

20

Étrangers naturalisés : dossiers.

Date

sans date

Cote

1280 W (Cote)

21

Décorés décédés : états nominatifs.

Date

1968-1970

Cote

243 W (Cote)

22

Étrangers, délinquance, opposition de sortie du territoire : statistique, arrêtés préfectoraux, correspondance.

Date

1971-1990

Cote

1787 W (Cote)

23

Distinctions honorifiques (1971-1972). Recensement annuel des étrangers (1971-1972).

Date

1971-1972

Cote

250 W (Cote)

24

Médaillés décédés : états nominatifs.

Date

1964-1966

Cote

224 W 24-29 (Cote)

25

Naturalisation : dossiers.

Date

1985

Cote

758 W (Cote)

26

Étrangers condamnés : affaires sans suite (1966-1968), affaires diverses et infractions (1966-1968). Immigration : instructions de l'OTAN et du Labor Service (sans date). Étrangers : recensements annuels, avis d'arrivée et de départ (1963-1967).

Date

1963-1968

Cote

232 W (Cote)

27

INSEE : répertoire professionnel. O.F.P.R.A. [Office pour les Réfugiés et les Apatrides], instructions et correspondance. Résidents privilégiés ayant quitté le département (1976-1984) : enquêtes. Etrangers poursuivis, surveillance : procès-verbaux des infractions (1976-1977), correspondance (1975-1980). Main-d'oeuvre étrangère, transmission du dossier carte de travail ; introduction des familles (1963-1980). - Protection de la main-d'oeuvre nationale : instructions (1932-1940). Expulsions : documents, listes, abrogations (1946-1958). Débiteurs du Trésor, affaires diverses. Consulat : correspondance. Etrangers détenus : dossiers (1969) ; autorisation de mariage (1962-1966). Nationalité, alsaciens-Lorrains : instructions. Naturalisation : statistiques (1948-1979). Acquisition de la nationalité française : dossier individuel. Mineurs : loi (1927). Etat civil. Visa long séjour (1961-1979) : dossiers de renseignements. Registres d'état-civil, confection, reliure : marché public, pièces comptables (1974-1980). Formalités des actes de naissance, mentions marginales, mariages des étrangers : correspondance, instructions périmées. Passeports, cartes nationales d'identité : déclaration de perte (1981), autorisation du représentant légal pour mineur (1981), bordereaux d'envoi (1966-1974), passeports gendarmes annulés (s.d.). Maires : statistiques INSEE ; légalisations de signatures : spécimen des signatures (1937-1969), notes de service (s.d.).

Date

1927-1984

Cote

1 W 2;5-6;8;10-15;17;25-30;36 (Cote)

28

Étrangers. - Titres de séjour, naturalisations, infractions, expulsions.

Date

1970-1971

Cote

1 W (Cote)

29

Étrangers : recensement (1970-1976) ; autorisations de mariage (1968-1970).

Date

1968-1976

Cote

1079 W (Cote)

30

Étrangers, naturalisations : dossiers.

Date

1990-1991

Cote

1500 W (Cote)

31

Naturalisations : décrets, dossiers.

Date

1987-1988

Cote

1371 W (Cote)

32

Étrangers : dossiers de cartes de séjour d'étrangers.

Date

1970-1980

Cote

827 W (Cote)

33

Naturalisations : dossiers.

Date

1989

Cote

1430 W (Cote)

34

Étrangers : prolongation de visas court-séjour (1964-1976), statistiques annuelles dans les communes de Bar-Le-Duc, Commercy, Verdun (1977-1978), statistiques mensuelles (1975-1978). Décorés décédés : statistiques (1967-1976).

Date

1964-1978

Cote

1064 W (Cote)

35

Décorés décédés : états.

Date

1967-1968

Cote

232 W (Cote)