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35 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1

Étrangers, naturalisations : dossiers.
Cote
1500 W (Cote)
 Date
1990-1991
 Lieu - Type de document
dossier individuel

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Préfecture de la Meuse.
  • Population, étrangers.
  • Étrangers, naturalisations : dossiers.
2

Étrangers, délinquance, opposition de sortie du territoire : statistique, arrêtés préfectoraux, correspondance.
Cote
1787 W (Cote)
 Date
1971-1990
 Lieu - Type de document
télégramme, statistique

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Préfecture de la Meuse.
  • Population, étrangers.
  • Étrangers, délinquance, opposition de sortie du territoire...
3

Naturalisations : dossiers.
Cote
1430 W (Cote)
 Date
1989
 Lieu - Type de document
dossier individuel

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Préfecture de la Meuse.
  • Population, étrangers.
  • Naturalisations : dossiers.
4

Naturalisations : décrets, dossiers.
Cote
1371 W (Cote)
 Date
1987-1988
 Lieu - Type de document
dossier individuel, texte officiel

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Préfecture de la Meuse.
  • Population, étrangers.
  • Naturalisations : décrets, dossiers.
5

Naturalisation : dossiers.
Cote
895 W (Cote)
 Date
1986-1987
 Lieu - Type de document
dossier individuel

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Préfecture de la Meuse.
  • Population, étrangers.
  • Naturalisation : dossiers.
6

Naturalisation : dossiers.
Cote
758 W (Cote)
 Date
1985
 Lieu - Type de document
dossier individuel

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Préfecture de la Meuse.
  • Population, étrangers.
  • Naturalisation : dossiers.
7

Naturalisation : dossiers.
Cote
757 W (Cote)
 Date
1984
 Lieu - Type de document
dossier individuel

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Préfecture de la Meuse.
  • Population, étrangers.
  • Naturalisation : dossiers.
8

INSEE : répertoire professionnel. O.F.P.R.A. [Office pour les Réfugiés et les Apatrides], instructions et correspondance. Résidents privilégiés ayant quitté le département (1976-1984) : enquêtes. Etrangers poursuivis, surveillance : procès-verbaux des infractions (1976-1977), correspondance (1975-1980). Main-d'oeuvre étrangère, transmission du dossier carte de travail ; introduction des familles (1963-1980). - Protection de la main-d'oeuvre nationale : instructions (1932-1940). Expulsions : documents, listes, abrogations (1946-1958). Débiteurs du Trésor, affaires diverses. Consulat : correspondance. Etrangers détenus : dossiers (1969) ; autorisation de mariage (1962-1966). Nationalité, alsaciens-Lorrains : instructions. Naturalisation : statistiques (1948-1979). Acquisition de la nationalité française : dossier individuel. Mineurs : loi (1927). Etat civil. Visa long séjour (1961-1979) : dossiers de renseignements. Registres d'état-civil, confection, reliure : marché public, pièces comptables (1974-1980). Formalités des actes de naissance, mentions marginales, mariages des étrangers : correspondance, instructions périmées. Passeports, cartes nationales d'identité : déclaration de perte (1981), autorisation du représentant légal pour mineur (1981), bordereaux d'envoi (1966-1974), passeports gendarmes annulés (s.d.). Maires : statistiques INSEE ; légalisations de signatures : spécimen des signatures (1937-1969), notes de service (s.d.).
Cote
1 W 2;5-6;8;10-15;17;25-30;36 (Cote)
 Date
1927-1984
 Lieu - Type de document
marché public, pièce comptable, arrêté préfectoral, liste nominative, circulaire, chrono, statistique

  • Contexte : FRAD055_W_0001W

  • INSEE : répertoire professionnel. O.F.P.R.A. [Office...
9

Population : passeports, classés par ordre alphabétique (1982), cartes nationales d'identité (1975-1980), autorisations de sortie de territoire (1980-1981), autorisations de retrait de pièces d'identité (1981), autorisations pour mineurs (1981-1982), déclarations de perte de pièces d'identité (1980), comptabilité matières des CNI et passeports (1964-1966), recherches dans l'intérêt des familles (1982) : correspondance, télégrammes (1978-1981).
Cote
491 W (Cote)
 Date
1964-1982
 Lieu - Type de document
correspondance, passeport, carte d'identité

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Préfecture de la Meuse.
  • Population, étrangers.
  • Population : passeports, classés par ordre alphabétique...
10

Accidents du travail : cartes nationales de priorité des invalides du travail.
Cote
348 W (Cote)
 Date
1981-1982
 Lieu - Type de document
dossier individuel

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Préfecture de la Meuse.
  • Réglementation.
  • Accidents du travail : cartes nationales de priorité...
11

Recensement de population : listes nominatives. Bar-le-Duc, Commercy, Verdun.
Cote
348 W (Cote)
 Date
1980-1981
 Lieu
Verdun (Meuse ; arrondissement), Commercy (Meuse ; arrondissement), Bar-le-Duc (Meuse ; arrondissement)
 Type de document
liste nominative

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Préfecture de la Meuse.
  • Population, étrangers.
  • Recensement de population : listes nominatives. Bar-le-Duc,...
12

Recherches dans l'intérêt des familles : correspondance, dossiers individuels.
Cote
83 W (Cote)
 Date
1980-1981
 Lieu - Type de document
dossier individuel, correspondance

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Préfecture de la Meuse.
  • Population, étrangers.
  • Recherches dans l'intérêt des familles : correspondance,...
13

Oppositions de sortie du territoire : télégrammes.
Cote
1266 W (Cote)
 Date
1980
 Lieu - Type de document
télégramme, décision

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Préfecture de la Meuse.
  • Réglementation.
  • Oppositions de sortie du territoire : télégrammes.
14

Recherches dans l'intérêt des familles : télégrammes cessation des recherches (1978-1980), télégrammes diffusés (1970-1977), dossiers individuels sans réponses (1963-1979).
Cote
1 W 31-35 (Cote)
 Date
1963-1980
 Lieu - Type de document
dossier individuel, télégramme

  • Contexte : FRAD055_W_0001W

  • Recherches dans l'intérêt des familles : télégrammes...
15

Étrangers : dossiers de cartes de séjour d'étrangers.
Cote
827 W (Cote)
 Date
1970-1980
 Lieu - Type de document
correspondance, titre de séjour

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Préfecture de la Meuse.
  • Population, étrangers.
  • Étrangers : dossiers de cartes de séjour d'étrangers.
16

Étrangers : prolongation de visas court-séjour (1964-1976), statistiques annuelles dans les communes de Bar-Le-Duc, Commercy, Verdun (1977-1978), statistiques mensuelles (1975-1978). Décorés décédés : statistiques (1967-1976).
Cote
1064 W (Cote)
 Date
1964-1978
 Lieu
Verdun (Meuse), Commercy (Meuse), Bar-le-Duc (Meuse)
 Type de document
statistique, titre de séjour

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Préfecture de la Meuse.
  • Population, étrangers.
  • Étrangers : prolongation de visas court-séjour (1964-1976),...
17

Décorés décédés : états de constatation de décès (1976-1977). Service extérieur état civil : états pour confection des registres (1976-1978).
Cote
1083 W (Cote)
 Date
1976-1977
 Lieu - Type de document
dossier individuel, liste nominative, registre, répertoire

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Préfecture de la Meuse.
  • Administration générale.
  • Décorés décédés : états de constatation de décès (1976-1977)....
18

Naturalisation : dossiers déclassés.
Cote
865 W (Cote)
 Date
1966-1976
 Lieu - Type de document
dossier individuel

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Préfecture de la Meuse.
  • Population, étrangers.
  • Naturalisation : dossiers déclassés.
19

Étrangers : recensement (1970-1976) ; autorisations de mariage (1968-1970).
Cote
1079 W (Cote)
 Date
1968-1976
 Lieu
VERDUN, COMMERCY, BAR-LE-DUC
 Type de document
dossier individuel, liste nominative, registre, répertoire

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Préfecture de la Meuse.
  • Population, étrangers.
  • Étrangers : recensement (1970-1976) ; autorisations...
20

Recensement annuel des étrangers : arrondissements de Bar-Le-Duc, Commercy, Verdun (1970, 1973). Statistiques annuelles des étrangers : états ministériels (1966-1972). Statistiques annuelles des Algériens (1966-1971). Distinctions honorifiques : état des décorés décédés (1973-1974).  
Cote
258 W (Cote)
 Date
1966-1974
 Lieu
Verdun (Meuse ; arrondissement), Commercy (Meuse ; arrondissement), Bar-le-Duc (Meuse ; arrondissement)
 Type de document
statistique

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Préfecture de la Meuse.
  • Population, étrangers.
  • Recensement annuel des étrangers : arrondissements...