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55 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1

Comptabilité publique : ordres de reversement (tous ministères).
Cote
11 W (Cote)
 Date
1980
 Lieu - Type de document
correspondance, pièce comptable

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Préfecture de la Meuse.
  • Finances départementales.
  • Comptabilité publique : ordres de reversement (tous...
2

Propriétés de l'Etat : fiches périmées.
Cote
35 W (Cote)
 Date
1980-1981
 Lieu - Type de document
dossier individuel, liste nominative, registre, répertoire

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Préfecture de la Meuse.
  • Comptabilité de l'État.
  • Propriétés de l'Etat : fiches périmées.
3

Voirie départementale (1980-1981). Budget départemental (1975-1978), comptes de gestion (1969-1976), restes à recouvrer (1970-1975). Subventions départementales accordées et refusées (1978-1980). Bâtiments départementaux (1942-1982). Ménil-La-Horgne, école d'agriculture Descomtes (1972). Service départemental d'incendie et de secours (1979-1980). Formation professionnelle administration, stage "Organisation et méthodes" à Pont-à-Mousson (1969). Service social départemental (1978 - 1979). Ponts-et-Chaussées (1973 - 1978). Sanatorium médico-chirurgical d'Hauteville-Lompnes "Bellecombe l'Espérance", Ain (1964-1976). Tunnel de Sainte-Marie-Aux-Mines (1970-1981). Informatique (1969-1979).
Cote
35 W (Cote)
 Date
1980-1981
 Lieu
Sainte-Marie-aux-Mines (Haut-Rhin), Ménil-la-Horgne (Meuse), Fains-les-Sources (Fains-Véel, Meuse), Verdun (Meuse), Bar-le-Duc (Meuse), Commercy (Meuse), Revigny-sur-Ornain (Meuse), Ligny-en-Barrois (Meuse)
 Type de document
budget, marché public

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Préfecture de la Meuse.
  • Finances départementales.
  • Voirie départementale (1980-1981). Budget départemental...
4

Comptabilité départementale, gestion comptable, contrôle : comptes de gestion.
Cote
84 W (Cote)
 Date
1969-1974
 Lieu - Type de document
compte de gestion

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Préfecture de la Meuse.
  • Comptabilité de l'État.
  • Comptabilité départementale, gestion comptable, contrôle...
5

Archives départementales (1921-1971). Casernes de gendarmerie (1933-1975). Dispensaires d'hygiène sociale (1952-1968). Bâtiments départementaux, travaux d'aménagement et de réfection (1953). Autres opérations immobilières à Bar-le-Duc (1957-1960). Commissariat de police de Bar-le-Duc (1948-1967). Logements pour assistantes sociales (1954-1958, 1966-1970). Département, budgets primitifs, supplémentaires (1964-1972). Distribution d'énergie électrique (1939-1943). Liquidation des retraites du personnel des services de reconstitution des régions libérées, de la Direction du ravitaillement général du département de la Meuse (1952-1970).
Cote
85 W (Cote)
 Date
1921-1975
 Lieu
Bar-le-Duc (Meuse)
 Type de document
dossier individuel, liste nominative, registre, répertoire

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Préfecture de la Meuse.
  • Affaires culturelles.
  • Archives départementales (1921-1971). Casernes de gendarmerie...
6

Services administratifs, services publics, école ménagère de Revigny (1975), école d'agriculture Descomtes, école normale, Fondation Poincaré, bâtiments départementaux, sous-préfectures, musées, archives, laboratoire vétérinaire : budgets primitifs (1968-1974), documents budgétaires. DDA, DDASS, inspection académique ; Conseil Général, service incendie : documents budgétaires.
Cote
85 W (Cote)
 Date
1961-1975
 Lieu - Type de document
budget

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Préfecture de la Meuse.
  • Comptabilité de l'État.
  • Services administratifs, services publics, école ménagère...
7

Budgets, comptabilité des ministères, traitements.
Cote
93 W (Cote)
 Date
1964
 Lieu - Type de document
pièce comptable, compte administratif, budget

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Préfecture de la Meuse.
  • Comptabilité de l'État.
  • Budgets, comptabilité des ministères, traitements.
8

Budgets, comptabilité des ministères, traitements pour 1965.
Cote
94 W (Cote)
 Date
1965
 Lieu - Type de document
pièce comptable, compte administratif, budget

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Préfecture de la Meuse.
  • Comptabilité de l'État.
  • Budgets, comptabilité des ministères, traitements pour...
9

Subventions départementales : rapport du Conseil général, pièces comptables, notifications de décision (1971). Dépenses de fonctionnement, vulgarisateurs agricoles, frais de déplacement (s.d.), véhicules du département : contrats d'assurance, correspondance (1961 - 1971). Emprunts départementaux : dossiers des emprunts remboursés (1973). Finances départementales : budgets (1969 - 1971), comptes administratifs (1968 - 1970).
Cote
96 W (Cote)
 Date
1961-1973
 Lieu - Type de document
NOTIFICATION DE DECISION, compte administratif, pièce comptable, rapport

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Préfecture de la Meuse.
  • Comptabilité de l'État.
  • Subventions départementales : rapport du Conseil général,...
10

Prêts à la construction : dossiers individuels (s.d.). Amélioration de l'habitat : dossiers individuels.
Cote
98 W (Cote)
 Date
sans date
 Lieu - Type de document
DOSSIER DE PRET

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Préfecture de la Meuse.
  • Comptabilité de l'État.
  • Prêts à la construction : dossiers individuels (s.d.)....
11

Comptabilité départementale : budget, propositions budgétaires.
Cote
105 W (Cote)
 Date
1972
 Lieu - Type de document
budget

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Préfecture de la Meuse.
  • Comptabilité de l'État.
  • Comptabilité départementale : budget, propositions...
12

Services extérieurs des ministères, Éducation Nationale, agriculture (1956-1958), intérieur, travail, justice, finances, affaires économiques, affaires algériennes, affaires culturelles (1957-1962) : pièces comptables (1950-1963), budget (1963), comptes (1961-1962).
Cote
106 W (Cote)
 Date
1950-1963
 Lieu - Type de document
compte financier, budget, pièce comptable

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Préfecture de la Meuse.
  • Comptabilité de l'État.
  • Services extérieurs des ministères, Éducation Nationale,...
13

Comptabilité départementale, propositions budgétaires (1971) ; service social (1971-1972) : budgets.
Cote
107 W (Cote)
 Date
1971-1972
 Lieu - Type de document
budget

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Préfecture de la Meuse.
  • Comptabilité de l'État.
  • Comptabilité départementale, propositions budgétaires...
14

Comptabilité départementale. Voirie départementale : marché public (1964-1965). Conseil Général, Commission départementale : procès-verbaux (1964-1965).
Cote
135 W (Cote)
 Date
1964-1965
 Lieu - Type de document
pièce comptable, marché public

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Préfecture de la Meuse.
  • Comptabilité de l'État.
  • Comptabilité départementale. Voirie départementale...
15

Comptabilité départementale : pièces comptables, comptes de gestion.
Cote
136 W (Cote)
 Date
1966
 Lieu - Type de document
compte de gestion, pièce comptable

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Préfecture de la Meuse.
  • Comptabilité de l'État.
  • Comptabilité départementale : pièces comptables, comptes...
16

Conseil Général, 2° session : rapports originaux (1967), convocations, notes, notifications (1967). Commission départementale : procès-verbaux originaux (1966). Rapports des chefs de service (1965).
Cote
136 W (Cote)
 Date
1965-1967
 Lieu - Type de document
procès-verbal de réunion, rapport, note, compte administratif

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Conseil général puis départemental de la Meuse.
  • Assemblée départementale.
  • Conseil Général, 2° session : rapports originaux (1967),...
17

Comptabilité départementale, dépenses de fonctionnement : pièces comptables. Voirie départementale : marchés publics ; aérodromes de Montmédy-Marville, Étain, expropriations. Pipes-lines, expropriations, servitudes. École normale de Bar-Le-Duc, subventions (1968), travaux. Préfecture, équipement mobilier (1948-1966). Emprunts, amortissements (1969). Comptabilité départementale, récolement de fin d'année (1952-1965).
Cote
151 W (Cote)
 Date
1952-1969
 Lieu
Bar-le-Duc (Meuse), Marville (Meuse), Montmédy (Meuse), Étain (Meuse)
 Type de document
marché public, pièce comptable

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Préfecture de la Meuse.
  • Finances départementales.
  • Comptabilité départementale, dépenses de fonctionnement...
18

Conseil général, sessions : rapports originaux, notes de séances, voeux.
Cote
151 W (Cote)
 Date
1968-1969
 Lieu - Type de document
motion, document de séance, rapport, délibération

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Conseil général puis départemental de la Meuse.
  • Assemblée départementale.
  • Conseil général, sessions : rapports originaux, notes...
19

Département : comptes administratifs (1960-1967). Attributions des subventions : délibérations. Commission départementale : rapports de séances (1967-1968). Hôpital de Fains : budgets, comptes (1963-1966). Fonctionnaires, traitements : pièces comptables (1969).
Cote
153 W (Cote)
 Date
1960-1969
 Lieu
Fains-les-Sources (Fains-Véel, Meuse)
 Type de document
budget, compte administratif, procès-verbal de réunion, pièce comptable

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Préfecture de la Meuse.
  • Comptabilité de l'État.
  • Département : comptes administratifs (1960-1967). Attributions...
20

Comptabilité départementale : comptes de gestion, pièces comptables pour 1970.
Cote
156 W (Cote)
 Date
1970
 Lieu - Type de document
compte de gestion, pièce comptable

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Préfecture de la Meuse.
  • Comptabilité de l'État.
  • Comptabilité départementale : comptes de gestion, pièces...