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Travaux communaux, finances communales.

1023 W (Cote)

1959-1977

Véel (Fains-Véel, Meuse), Rosnes (Raival, Meuse), Rosières-devant-Bar (Naives-Rosières, Meuse), Rignaucourt (Meuse), Revigny-sur-Ornain (Meuse), Raival (Meuse), Nettancourt (Meuse), Nantois (Meuse), Nant-le-Petit (Meuse), Nant-le-Grand (Meuse), Nançois-sur-Ornain (Meuse), Naix-aux-Forges (Meuse), Naives-Rosières (Meuse), Naives-devant-Bar (Naives-Rosières, Meuse), Morley (Meuse), Montiers-sur-Saulx (Meuse), Mondrecourt (Les Trois-Domaines, Meuse), Mognéville (Meuse), Ménil-sur-Saulx (Meuse), Menaucourt (Meuse), Maulan (Meuse), MANDRES-EN-BARROIS, LOUPPY-LE-CHATEAU, LONGEVILLE-EN-BARROIS, LONGEAUX, CULEY, LOISEY, LISLE-EN-RIGAULT, LIGNY-EN-BARROIS, LAVOYE, LAVINCOURT, LAIMONT, LAHEYCOURT, JUVIGNY-EN-PERTHOIS, ISSONCOURT, IPPECOURT, HEVILLIERS, HARGEVILLE-SUR-CHEE, HAUTS-DE-CHEE (LES), HAIRONVILLE, GUERPONT, GIVRAUVAL, GERY, GENICOURT-SOUS-CONDE, FOUCHERES-AUX-BOIS, FOUCAUCOURT-SUR-THABAS, FAINS-VEEL, FAINS-LES-SOURCES, ERIZE-SAINT-DIZIER, ERIZE-LA-GRANDE, ERIZE-LA-BRULEE, ERIZE-LA-PETITE, CONDE-EN-BARROIS, TROIS-DOMAINES (LES), COUVERTPUIS, COUVONGES, BOUCHON-SUR-SAULX (LE), ANCERVILLE

marché public, pièce comptable, correspondance, décision

Bar-Le-Duc, Verdun, budgets : études (1966-1967). Réforme de l'impôt des patentes, enquête (1973). Fonds départemental de péréquation des taxes additionnelles aux droits d'enregistrement (1969-1972), établissement des comptes de la Nation : documentation.

303 W 1-3 (Cote)

1966-1973

VERDUN, BAR-LE-DUC

documentation, étude

Agrément des ingénieurs et techniciens des autres départements : tableau (1975). Administration communale, agents communaux, conseils de discipline (1965-1977), recensement INSEE (1966-1972), cadres moyens et supérieurs de l'administration communale : statistiques. Secrétaires de mairie des communes de moins de 2000 habitants : états de traitement (1956-1968). Personnel à temps complet et à temps partiel : recensement (1969-1973), indemnités, arrêtés de dérogation (1968-1971). Fonctionnaires territoriaux : dossiers (1970). Bar-Le-Duc, agents communaux ayant cessé leurs fonctions (1971-1977). Cantine Theuriet, harmonie municipale (1969), musée (1970), centre de loisirs (1969), sapeurs-pompiers (1967), gestion du personnel (1969), gestion comptable. Maire, receveur des impôts (1969-1970), enseignants (1969), indemnisation.

149 W 1-7 (Cote)

1956-1977

Bar-le-Duc (Meuse)

arrêté préfectoral, questionnaire d'enquête, dossier de carrière, statistique

Répartition des recettes, revenus patrimoniaux, recettes fiscales (taxe sur les salaires, taxe locale), participation de l'Etat aux dépenses d'intérêt général (1956-1978) ; dépenses d'aide sociale (1960-1977), dépenses communales consacrées aux Syndicats intercommunaux (SIVOM) (1971-1976). Communes économiquement faibles, classement : rapports de renseignements (1975-1977). Gestion et apurement des comptabilités locales : rapports d'ensemble des receveurs des finances (1956-1976).

1021 W (Cote)

1956-1978

rapport, circulaire, nomenclature, correspondance, décision

Bouchers-charcutiers, commerçants en produits laitiers, production de tabac (1944-1974) : cartes d'identité professionnelle, instructions. Planteurs de tabac, fixation du taux de la retenue pour la Caisse d'assurance (1956-1968). Bar-Le-Duc, Verdun, chasse : inspections, plans de chasse (1971-1974), ouvertures et clôtures (1970-1972). Chasseurs étrangers : permis de chasse (1971-1974). Animaux nuisibles, autorisation de destruction (1961-1974). Pêche, périodes d'interdiction de pêche (1960-1971), réserves de pêche (1950-1966). Manifestations sportives (1970-1974), lutte contre le bruit, hauts-parleurs (1971-1974). Foires et marchés (1961-1970), bals (1971-1972) : autorisations (1961-1974). Police des moeurs (1959-1972). Détention d'armes, autorisations d'acquisition et de détention, demandes refusées (1970-1974). Transports de corps (1971-1974). Loteries, tombolas : dossiers (1970-1974). Camping (s.d.). Campagne nationale pour fleurir la France : dossiers de candidatures (1968-1973), diapositives non sélectionnées (1971-1973).

259 W (Cote)

1944-1974

VERDUN, BAR-LE-DUC

dossier de candidature, arrêté du président du conseil régional, permis, PLAN DE CHASSE, correspondance, texte officiel, circulaire

Personnel communal et syndical : recensement (1970).

296 W (Cote)

1970

statistique

Dons-et-legs à des collectivités non meusiennes : correspondance.

1174 W (Cote)

1940-1942

correspondance

Communes, Syndicats intercommunaux. Structures administratives, Direction générale des collectivités locales (DGCL), organigramme (s.d.). Groupement communal pour la réalisation rapide de la Route Nationale n° 4 (RN 4) à 4 voies (s.d.). Communes de plus de 10000 habitants : statistiques (1975). Finances locales : budget (1966-1971). - Administration générale, Service extérieur des collectivités locales, financement des redevances dues aux communes ; équipement matériel, entretien : marché public (s.d.). Secrétaires administratifs, rémunération : états de salaires (1973-1977). Protection civile, responsabilité civile des communes : délibérations (1942-1944) ; financement assurances. Equipements collectifs, gestion, promotion, financement (s.d.) ; financement des subventions aux communes (1978). Voirie, entretien, création d'un service de voirie : procès-verbal du Conseil Général (s.d). Hôtels de ville, construction, entretien (s.d.). Bar-Le-Duc, cuisine centrale, construction (s.d.). Contrisson, construction scolaire (s.d.). - Produits domaniaux, coupes de bois, arrondissement de Bar-le-Duc (1967). Communes forestières : états calendriers des coupes de bois (1966-1976), états des taux d'escompte (1966-1972). Ventes des coupes de bois (1981). Forêts, concessions, estimation des coupes : documentation.

6 W (Cote)

1942-1981

Contrisson (Meuse), Vouthon-Bas (Meuse), Bar-le-Duc (Meuse)

statistique, pièce comptable, documentation

Sud-meusien, bureaux d'aide sociale, caisse des écoles, caisse du collège de Ligny-en-Barrois, contrôle budgétaire : comptes administratifs, budgets.

298 W (Cote)

1964-1969

Bar-le-Duc (Meuse ; arrondissement), Ligny-en-Barrois (Meuse)

compte administratif, budget

Rémunération du personnel administratif des collectivités et établissements publics locaux : notification des textes réglementaires.

1081 W (Cote)

1962-1969

circulaire

Apprentissage : circulaires et lois, documentations et correspondances diverses, instructions, réglement général, dossiers de subvention, bulletin des services publics (1976-1977). Taxe d'apprentissage, formation des apprentis. Cours divers. Inspecteur expert d'apprentissage. Commission d'attribution de primes aux investissements artisanaux : réunion, dossiers individuels (1978), primes aux maîtres d'apprentissage (1966).

994 W (Cote)

1966-1978

procès-verbal de réunion, documentation, chrono, texte officiel, circulaire

Sociétés mutualistes : textes (1940-1945) ; enquêtes financières (1943-1951), affaires diverses (1940-1949). Mutualité agricole, affaires diverses (1945-1950).

1339 W (Cote)

1940-1951

correspondance, statistique

Travaux communaux, finances, travaux, assainissement (1959-1977). Travaux communaux, finances (1965-1977) ; travaux électricité, adduction d'eau potable, voirie, assainissement (1970-1977) ; C.E.S. Côte Sainte Catherine (1966-1977), lotissements (1967-1977), cuisine centrale (1973-1977), abattoir (1969-1977), station d'épuration, maison de retraite Blanpain (1971-1977); rénovation urbaine (1970-1977).

1010 W (Cote)

1959-1977

Bar-le-Duc (Meuse), Bar-le-Duc (Meuse) -- Côte Sainte-Catherine, Bazincourt-sur-Saulx (Meuse), Beaulieu-en-Argonne (Meuse), Montplonne (Meuse), Baudonvilliers (Meuse), Autrécourt-sur-Aire (Meuse), Aulnois-en-Perthois (Meuse), Andernay (Meuse), Ancerville (Meuse)

marché public, arrêté préfectoral, correspondance, pièce comptable, texte officiel

Commission de l'apprentissage : dossiers de demande d'agrément pour la formation des apprentis par les entreprises.

727 W (Cote)

1977-1984

procès-verbal de réunion

Travaux communaux, finances communales, travaux (1959-1977). Syndicat interconnmunal de la Promotion Régionale de la Vallée de la Saulx (1973-1978).

1012 W (Cote)

1959-1977

Cousances-les-Forges (Meuse), Courcelles-sur-Aire (Meuse), Contrisson (Meuse), Combles-en-Barrois (Meuse), Chaumont-sur-Aire (Meuse), Chardogne (Meuse), Chanteraine (Meuse), Bure (Meuse), Brizeaux (Meuse), Brillon-en-Barrois (Meuse), Brauvilliers (Meuse), Brabant-lès-Villers (Meuse), Biencourt-sur-Orge (Meuse), Beurey-sur-Saulx (Meuse), Behonne (Meuse), Beauzée-sur-Aire (Beausite, Meuse), Beausite (Meuse), Amblaincourt (Meuse)

procès-verbal de réunion, délibération, correspondance

Comité interprofessionnel du logement, logements pour assistantes sociales : voeux du Conseil Général (1951-1962). Société d'Equipement du Bassin Lorrain, conseil d'administration, assemblée générale : procès-verbaux de réunions (1956-1962).

206 W 45-46 (Cote)

1951-1962

LORRAINE

correspondance, motion, procès-verbal de réunion

Vente de coupes de bois : procès-verbal d'adjudication.

1154 W (Cote)

1980

procès-verbal

Taxe d'apprentissage : déclaration de versement (année de salaires 1983).

726 W (Cote)

1983

déclaration fiscale

Forêts : procès-verbaux municipaux.

144 W (Cote)

1945-1978

procès-verbal de réunion, décision

Chambre de commerce et d'industrie, chambre des métiers. Chambre de commerce et d'industrie : procès-verbaux des assemblées générales (1973-1977), budgets et comptes (1966-1976). Chambre des Métiers : budgets et comptes (1969-1973) ; maîtres d'apprentissage du secteur des Métiers, attribution des primes (1968-1976).

1090 W (Cote)

1966-1977

compte financier, budget, procès-verbal de réunion