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95 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Lavoir, travaux de réparation : correspondance (1934). Réfection d'une partie de canalisation d'eau potable et raccordement aux deux bacs abreuvoirs : marché de gré à gré (1934).

    Date

    1934

    Cote

    EDEPOT 469/31 (Cote)

    • Contexte : Amel sur l'Etang E dépôt 469

    • E dépôt 469
    • Série M : Biens communaux : Édifices
    • Lavoir, travaux de réparation : correspondance (1934)....
  2. Résultat n°2

    Etrangers, enregistrement des visas d'arrivées et de départs ; certificat d'immatriculation et cartes d'identité, demandes ; enregistrement des changements de résidence : registres, listes nominatives, carnet à souche.

    Date

    1926-1970

    Cote

    EDEPOT 469/26 (Cote)

    • Contexte : Amel sur l'Etang E dépôt 469

    • E dépôt 469
    • Série I : Police
    • Etrangers, enregistrement des visas d'arrivées et de...
  3. Résultat n°3

    Budgets primitifs et comptes administratifs.

    Date

    1970-1971

    Cote

    EDEPOT 469/30 (Cote)

    • Contexte : Amel sur l'Etang E dépôt 469

    • E dépôt 469
    • Série L : Finances
    • Budgets primitifs et comptes administratifs.
  4. Résultat n°4

    Elections au Centre régional de la propriété forestière : liste électorale, arrêté, extrait des délibérations.

    Date

    1966

    Cote

    EDEPOT 469/16 (Cote)

    • Contexte : Amel sur l'Etang E dépôt 469

    • E dépôt 469
    • Série F : Population et économie
    • Elections au Centre régional de la propriété forestière...
  5. Résultat n°5

    Conseil municipal, délibérations : registre.

    Date

    Entre le 26 février 1938 et le 26 janvier 1957

    Cote

    EDEPOT 469/2 (Cote)

    • Contexte : Amel sur l'Etang E dépôt 469

    • E dépôt 469
    • Série D : Administration
    • Conseil municipal, délibérations : registre.
  6. Résultat n°6

    Naturalisations, instructions des demandes : correspondance, déclarations de changement de résidence, certificats, contrats d'embauche, extraits d'actes d'état civil.

    Date

    1925-1968

    Cote

    EDEPOT 469/12 (Cote)

    • Contexte : Amel sur l'Etang E dépôt 469

    • E dépôt 469
    • Série E : Etat civil
    • Naturalisations, instructions des demandes : correspondance,...
  7. Résultat n°7

    Registre d'état civil, naissances, mariages, décès.

    Date

    1903-1912

    Cote

    EDEPOT 469/10 (Cote)

    • Contexte : Amel sur l'Etang E dépôt 469

    • E dépôt 469
    • Série E : Etat civil
    • Registre d'état civil, naissances, mariages, décès.
  8. Résultat n°8

    Adduction d'eau, alimentation en eau potable ; enquête ; subventions ; acquisition du terrain sur lequel est édifié le château d'eau ; rattachement au syndicat intercommunal d'eau potable de Piennes ; réparations de canalisations : devis, correspondance, factures, extraits des délibérations, arrêtés.

    Date

    1936-1966

    Cote

    EDEPOT 469/41 (Cote)

    • Contexte : Amel sur l'Etang E dépôt 469

    • E dépôt 469
    • Série O : Travaux publics, voirie, transports
    • Adduction d'eau, alimentation en eau potable ; enquête...
  9. Résultat n°9
    AMEL-SUR-L'ETANG - Section C - Blanches terres - feuille 02

    1 media

    AMEL-SUR-L'ETANG - Section C - Blanches terres - feuille 02

    Date

    1823

    Cote

    139 FI 4 (Cote)

    • Contexte : CADASTRE 139Fi

    • AMEL-SUR-L'ETANG
    • AMEL-SUR-L'ETANG - Section C - Blanches terres - feuille...
  10. Résultat n°10

    Recherche d'eau, forages, sondages : correspondance, rapports, comptes-rendus, marché public (1960-1968). Constitution de réserve d'eau pour incendie : correspondance, marché public (1952-1957).

    Date

    1951-1968

    Cote

    1692 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Aménagement du territoire, équipement, logement, agriculture...
    • Direction départementale de l'agriculture et de la...
    • Hydrologie.
    • Recherche d'eau, forages, sondages : correspondance,...
  11. Résultat n°11

    Sacrements, baptêmes, mariages, sépultures : registre de catholicité.

    Date

    1880-1884

    Cote

    19 J 79 (Cote)

    • Contexte : Archives religieuses : - dépôt de l'évêché - dépôt...

    • Sacrements, baptêmes, mariages, sépultures : registre...
  12. Résultat n°12

    Registre d'état civil, naissances, mariages, décès.

    Date

    1853-1862

    Cote

    EDEPOT 469/5 (Cote)

    • Contexte : Amel sur l'Etang E dépôt 469

    • E dépôt 469
    • Série E : Etat civil
    • Registre d'état civil, naissances, mariages, décès.
  13. Résultat n°13

    Sacrements, baptêmes, mariages, sépultures : registre de catholicité.

    Date

    1855-1856

    Cote

    19 J 66 (Cote)

    • Contexte : Archives religieuses : - dépôt de l'évêché - dépôt...

    • Sacrements, baptêmes, mariages, sépultures : registre...
  14. Résultat n°14
    AMEL-SUR-L'ETANG - Section A - de Sèche pré - feuille 01

    1 media

    AMEL-SUR-L'ETANG - Section A - de Sèche pré - feuille 01

    Date

    1823

    Cote

    139 FI 4 (Cote)

    • Contexte : CADASTRE 139Fi

    • AMEL-SUR-L'ETANG
    • AMEL-SUR-L'ETANG - Section A - de Sèche pré - feuille...
  15. Résultat n°15

    Conseil municipal, délibérations : registre.

    Date

    Entre le 30 août 1919 et le 06 février 1938

    Cote

    EDEPOT 469/1 (Cote)

    • Contexte : Amel sur l'Etang E dépôt 469

    • E dépôt 469
    • Série D : Administration
    • Conseil municipal, délibérations : registre.
  16. Résultat n°16

    Sacrements, baptêmes, mariages, sépultures : registre de catholicité.

    Date

    1865-1866

    Cote

    19 J 71 (Cote)

    • Contexte : Archives religieuses : - dépôt de l'évêché - dépôt...

    • Sacrements, baptêmes, mariages, sépultures : registre...
  17. Résultat n°17

    Sacrements, baptêmes, mariages, sépultures : registre de catholicité.

    Date

    1849-1850

    Cote

    19 J 63 (Cote)

    • Contexte : Archives religieuses : - dépôt de l'évêché - dépôt...

    • Sacrements, baptêmes, mariages, sépultures : registre...
  18. Résultat n°18

    Monument aux Morts : plan d'élévation.

    Date

    1920-1930

    Cote

    EDEPOT 469/35 (Cote)

    • Contexte : Amel sur l'Etang E dépôt 469

    • E dépôt 469
    • Série M : Biens communaux : Édifices
    • Monument aux Morts : plan d'élévation.
  19. Résultat n°19

    Registre d'état civil, naissances, mariages, décès.

    Date

    1873-1882

    Cote

    EDEPOT 469/7 (Cote)

    • Contexte : Amel sur l'Etang E dépôt 469

    • E dépôt 469
    • Série E : Etat civil
    • Registre d'état civil, naissances, mariages, décès.
  20. Résultat n°20

    Voirie, alignement ; reclassement, conservation et surveillance des voies communales, état des surfaces à incorporer à la voie publique et montant à payer à chaque riverain ; convention de servitude ; éclairage électrique ; entretien et réparations de chaussées : tableaux, correspondance, extraits des délibérations, arrêtés, rapport, plans d'alignement, marché de gré à gré, relevés des canalisations, plan. Enlèvement des dépôts d'ordures : devis, correspondance (1965).

    Date

    1925-1971

    Cote

    EDEPOT 469/39 (Cote)

    • Contexte : Amel sur l'Etang E dépôt 469

    • E dépôt 469
    • Série O : Travaux publics, voirie, transports
    • Voirie, alignement ; reclassement, conservation et...