AMEL-SUR-L'ETANG - Recherche

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1

Recherche d'eau, forages, sondages : correspondance, rapports, comptes-rendus, marché public (1960-1968). Constitution de réserve d'eau pour incendie : correspondance, marché public (1952-1957).

Date

1951-1968

Cote

1692 W (Cote)

2

Remembrement rural : plans cadastraux, états de section, correspondance.

Date

1963

Cote

1306 W (Cote)

3

Remembrement rural : dossiers, plans de remembrement, correspondance (1941-1963). Commissions départementales et communales de réorganisation foncière et de remembrement. Commissions communales : rapports sur le remembrement au Conseil Général, instructions (1954). Comités d'échanges amiables, dénombrement des propriétés dont les limites ont été confondues par fait de guerre : ordonnance du 4 octobre 1944 (1944-1960).

Date

1941-1963

Cote

1303 W (Cote)

4

Matrices cadastrales.

Date

1974-1979

Cote

1029 W (Cote)

5

Amel-sur-l'etang

7 medias

Amel-sur-l'etang

Date

1926

Cote

6 M 23 (Cote)

6

Amel-sur-l'etang

8 medias

Amel-sur-l'etang

Date

1931

Cote

6 M 23 (Cote)

7

Sacrements, baptêmes, mariages, sépultures : registre de catholicité.

Date

1890-1894

Cote

19 J 84 (Cote)

8

Sacrements, baptêmes, mariages, sépultures : registre de catholicité.

Date

1890-1894

Cote

19 J 83 (Cote)

9

Sacrements, baptêmes, mariages, sépultures : registre de catholicité.

Date

1885-1889

Cote

19 J 81 (Cote)

10

Sacrements, baptêmes, mariages, sépultures : registre de catholicité.

Date

1880-1884

Cote

19 J 79 (Cote)

11

Sacrements, baptêmes, mariages, sépultures : registre de catholicité.

Date

1879

Cote

19 J 78 (Cote)

12

Sacrements, baptêmes, mariages, sépultures : registre de catholicité.

Date

1877-1878

Cote

19 J 77 (Cote)

13

Sacrements, baptêmes, mariages, sépultures : registre de catholicité.

Date

1875-1876

Cote

19 J 76 (Cote)

14

Sacrements, baptêmes, mariages, sépultures : registre de catholicité.

Date

1873-1874

Cote

19 J 75 (Cote)

15

Sacrements, baptêmes, mariages, sépultures : registre de catholicité.

Date

1871-1872

Cote

19 J 74 (Cote)

16

Sacrements, baptêmes, mariages, sépultures : registre de catholicité.

Date

1869-1870

Cote

19 J 73 (Cote)

17

Sacrements, baptêmes, mariages, sépultures : registre de catholicité.

Date

1867-1868

Cote

19 J 72 (Cote)

18

Sacrements, baptêmes, mariages, sépultures : registre de catholicité.

Date

1865-1866

Cote

19 J 71 (Cote)

19

Sacrements, baptêmes, mariages, sépultures : registre de catholicité.

Date

1863-1864

Cote

19 J 70 (Cote)

20

Sacrements, baptêmes, mariages, sépultures : registre de catholicité.

Date

1861-1862

Cote

19 J 69 (Cote)

21

Sacrements, baptêmes, mariages, sépultures : registre de catholicité.

Date

1859-1860

Cote

19 J 68 (Cote)

22

Sacrements, baptêmes, mariages, sépultures : registre de catholicité.

Date

1857-1858

Cote

19 J 67 (Cote)

23

Sacrements, baptêmes, mariages, sépultures : registre de catholicité.

Date

1855-1856

Cote

19 J 66 (Cote)

24

Sacrements, baptêmes, mariages, sépultures : registre de catholicité.

Date

1853-1854

Cote

19 J 65 (Cote)

25

Sacrements, baptêmes, mariages, sépultures : registre de catholicité.

Date

1851-1852

Cote

19 J 64 (Cote)

26

Sacrements, baptêmes, mariages, sépultures : registre de catholicité.

Date

1849-1850

Cote

19 J 63 (Cote)

27

Sacrements, baptêmes, mariages, sépultures : registre de catholicité.

Date

1847-1848

Cote

19 J 62 (Cote)

28

Sacrements, baptêmes, mariages, sépultures : registre de catholicité.

Date

1845-1846

Cote

19 J 61 (Cote)

29

Plans du cadastre.

Date

1801-1900

Cote

104 Fi 43 (Cote), EDEPOT 469/104 (Cote intellectuelle)

30

États de section : registre.

Date

1801-1900

Cote

EDEPOT 469/103 (Cote)

31

Cadastre. Propriétés non bâties : matrices.

Date

1922-1934

Cote

EDEPOT 469/102 (Cote)

32

Cadastre. Propriétés non bâties : matrices.

Date

1915-1934

Cote

EDEPOT 469/101 (Cote)

33

Cadastre. Propriétés bâties : matrices.

Date

1924-1934

Cote

EDEPOT 469/100 (Cote)

34

Naissances, Mariages, Décès (1893-1902)

191 medias

Naissances, Mariages, Décès (1893-1902)

Date

1893-1902

Cote

2 E 8 (10) (Cote)

35

Naissances, Mariages, Décès (1893-1902)

191 medias

Naissances, Mariages, Décès (1893-1902)

Date

1893-1902

Cote

2 E 8 (10) (Cote)

36

Naissances, Mariages, Décès (1893-1902)

191 medias

Naissances, Mariages, Décès (1893-1902)

Date

1893-1902

Cote

2 E 8 (10) (Cote)

37

Naissances, Mariages, Décès (1883-1892)

198 medias

Naissances, Mariages, Décès (1883-1892)

Date

1883-1892

Cote

2 E 8 (9) (Cote)

38

Naissances, Mariages, Décès (1883-1892)

198 medias

Naissances, Mariages, Décès (1883-1892)

Date

1883-1892

Cote

2 E 8 (9) (Cote)

39

Naissances, Mariages, Décès (1883-1892)

198 medias

Naissances, Mariages, Décès (1883-1892)

Date

1883-1892

Cote

2 E 8 (9) (Cote)

40

Naissances, Mariages, Décès (1873-1882)

189 medias

Naissances, Mariages, Décès (1873-1882)

Date

1873-1882

Cote

2 E 8 (8) (Cote)

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