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Résultats de la recherche

1

Dossiers d'aides pour le développement d'entreprises agro-alimentaires (1966-1992). Aide à l'installation et au démarrage des coopératives d'utilisation en commun de matériel agricole [C.U.M.A] (1961-2009).

Date

1961-2009

Cote

2122 W (Cote)

2

Incendie : devis, instructions, correspondance (1944-1959) ; inondation : rapport de la préfecture (1949), note, correspondance (1947-1977) ; corbillard: correspondance (1948-1960) ; chiens et rage : état de recensement, instructions, correspondance (1948-1974) ; police locale : correspondance (1952-1964, 1971), arrêté de circulation (1971) ; projet de consstruction de dépôt d'explosif : correspondance (2001) ; courses et manifestations sportives : arrêtés préfectoraux (1952-1964).

Date

1931-2001

Cote

EDEPOT 6/189 (Cote)

3

Contrôle des étrangers : registre (1920-1930), registres des visas départ et arrivée (1933-1982), registre de demandes des cartes d'identité, demandes de renouvellement de titres de séjours, carnet à souche, cahier de passage des nomades (1953-1998).

Date

1920-1998

Cote

EDEPOT 6/191 (Cote)

4

Archives ; états des registres d'état civil aux archives départementales (1939), répertoire numérique (1944), avis d'inspection (1963), état de dépôt (1991), procès-verbal de récolement, inventaires (1954-1995).

Date

1939-1995

Cote

EDEPOT 6/155 (Cote)

5

Fichiers d'élèves.

Date

1989

Cote

1773 W (Cote)

6

Archives et objets mobiliers; inventaires, procès-verbaux, correspondances.

Date

1845-1988

Cote

EDEPOT 6/12 (Cote)

7

Matrices cadastrales.

Date

1974-1979

Cote

1029 W (Cote)

8

Administration de la commune : correspondance, extraits des délibérations, arrêtés.

Date

1848-1975

Cote

EDEPOT 6/154 (Cote)

9

Accidents du travail agricole : registre de déclarations, procès-verbaux de déclarations, instructions, correspondance.

Date

1922-1973

Cote

EDEPOT 6/169 (Cote)

10

Propriétés bâties et non bâties : matrices volume 1.

Date

1939-1973

Cote

EDEPOT 6/48 (Cote)

11

Propriétés bâties et non bâties : matrices volume 2.

Date

1939-1973

Cote

EDEPOT 6/49 (Cote)

12

Mairie, école, salle des sports et logement de l'instituteur : devis, plan, mémoire en réponse, acte de vente, arrêté préfectoral, délibération, adjudication, plan.

Date

1930-1969

Cote

EDEPOT 6/201 (Cote)

13

Arrêtés du maire.

Date

1934-1968

Cote

EDEPOT 6/153 (Cote)

14

Conseil municipal, délibérations.

Date

1952-1967

Cote

EDEPOT 6/152 (Cote)

15

Seconde Guerre mondiale. Faits de guerre, immobilier récupéré : notifications de dommage de guerre, correspondance.

Date

1941-1964

Cote

EDEPOT 6/188 (Cote)

16

Poids et messures et bureau de poste : instructions, correspondance.

Date

1947-1964

Cote

EDEPOT 6/174 (Cote)

17

Ruisseau le Billonneau et le fleuve Meuse : plan, devis, mémoire explosif, avant-métré, cahier des prescriptions spéciales.

Date

1948-1964

Cote

EDEPOT 6/204 (Cote)

18

Seconde Guerre mondiale. Mobilisation, défense passive : plan départemental, liste d'abri, correspondance, plan, documentation, coupure de presse.

Date

1941-1963

Cote

EDEPOT 6/184 (Cote)

19

Remembrement rural : dossiers, plans de remembrement, correspondance (1941-1963). Commissions départementales et communales de réorganisation foncière et de remembrement. Commissions communales : rapports sur le remembrement au Conseil Général, instructions (1954). Comités d'échanges amiables, dénombrement des propriétés dont les limites ont été confondues par fait de guerre : ordonnance du 4 octobre 1944 (1944-1960).

Date

1941-1963

Cote

1303 W (Cote)

20

Travail : instructions, arrêtés préfectoraux.

Date

1955-1961

Cote

EDEPOT 6/172 (Cote)