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1

Dossiers d'aides pour le développement d'entreprises agro-alimentaires (1966-1992). Aide à l'installation et au démarrage des coopératives d'utilisation en commun de matériel agricole [C.U.M.A] (1961-2009).

Date

1961-2009

Cote

2122 W (Cote)

2

Incendie : devis, instructions, correspondance (1944-1959) ; inondation : rapport de la préfecture (1949), note, correspondance (1947-1977) ; corbillard: correspondance (1948-1960) ; chiens et rage : état de recensement, instructions, correspondance (1948-1974) ; police locale : correspondance (1952-1964, 1971), arrêté de circulation (1971) ; projet de consstruction de dépôt d'explosif : correspondance (2001) ; courses et manifestations sportives : arrêtés préfectoraux (1952-1964).

Date

1931-2001

Cote

EDEPOT 6/189 (Cote)

3

Contrôle des étrangers : registre (1920-1930), registres des visas départ et arrivée (1933-1982), registre de demandes des cartes d'identité, demandes de renouvellement de titres de séjours, carnet à souche, cahier de passage des nomades (1953-1998).

Date

1920-1998

Cote

EDEPOT 6/191 (Cote)

4

Archives ; états des registres d'état civil aux archives départementales (1939), répertoire numérique (1944), avis d'inspection (1963), état de dépôt (1991), procès-verbal de récolement, inventaires (1954-1995).

Date

1939-1995

Cote

EDEPOT 6/155 (Cote)

5

Fichiers d'élèves.

Date

1989

Cote

1773 W (Cote)

6

Archives et objets mobiliers; inventaires, procès-verbaux, correspondances.

Date

1845-1988

Cote

EDEPOT 6/12 (Cote)

7

Matrices cadastrales.

Date

1974-1979

Cote

1029 W (Cote)

8

Administration de la commune : correspondance, extraits des délibérations, arrêtés.

Date

1848-1975

Cote

EDEPOT 6/154 (Cote)

9

Accidents du travail agricole : registre de déclarations, procès-verbaux de déclarations, instructions, correspondance.

Date

1922-1973

Cote

EDEPOT 6/169 (Cote)

10

Propriétés bâties et non bâties : matrices volume 1.

Date

1939-1973

Cote

EDEPOT 6/48 (Cote)

11

Propriétés bâties et non bâties : matrices volume 2.

Date

1939-1973

Cote

EDEPOT 6/49 (Cote)

12

Mairie, école, salle des sports et logement de l'instituteur : devis, plan, mémoire en réponse, acte de vente, arrêté préfectoral, délibération, adjudication, plan.

Date

1930-1969

Cote

EDEPOT 6/201 (Cote)

13

Arrêtés du maire.

Date

1934-1968

Cote

EDEPOT 6/153 (Cote)

14

Conseil municipal, délibérations.

Date

1952-1967

Cote

EDEPOT 6/152 (Cote)

15

Seconde Guerre mondiale. Faits de guerre, immobilier récupéré : notifications de dommage de guerre, correspondance.

Date

1941-1964

Cote

EDEPOT 6/188 (Cote)

16

Poids et messures et bureau de poste : instructions, correspondance.

Date

1947-1964

Cote

EDEPOT 6/174 (Cote)

17

Ruisseau le Billonneau et le fleuve Meuse : plan, devis, mémoire explosif, avant-métré, cahier des prescriptions spéciales.

Date

1948-1964

Cote

EDEPOT 6/204 (Cote)

18

Seconde Guerre mondiale. Mobilisation, défense passive : plan départemental, liste d'abri, correspondance, plan, documentation, coupure de presse.

Date

1941-1963

Cote

EDEPOT 6/184 (Cote)

19

Remembrement rural : dossiers, plans de remembrement, correspondance (1941-1963). Commissions départementales et communales de réorganisation foncière et de remembrement. Commissions communales : rapports sur le remembrement au Conseil Général, instructions (1954). Comités d'échanges amiables, dénombrement des propriétés dont les limites ont été confondues par fait de guerre : ordonnance du 4 octobre 1944 (1944-1960).

Date

1941-1963

Cote

1303 W (Cote)

20

Travail : instructions, arrêtés préfectoraux.

Date

1955-1961

Cote

EDEPOT 6/172 (Cote)

21

Visites officielles : instructions, correspondance.

Date

1944-1961

Cote

EDEPOT 6/194 (Cote)

22

Tabac, récoltes : instructions, déclarations.

Date

1947-1960

Cote

EDEPOT 6/170 (Cote)

23

Élections municipales : procès-verbal d'installation du conseil municipal, tableaux.

Date

1935-1959

Cote

EDEPOT 6/193 (Cote)

24

Budgets primitifs.

Date

1934-1958

Cote

EDEPOT 6/195 (Cote)

25

Comptes administratifs.

Date

1933-1958

Cote

EDEPOT 6/196 (Cote)

26

Regain de la Lawoyes, vente : procès-verbaux d'adjudication, correspondance, plan, extrait des délibérations.

Date

1838-1958

Cote

EDEPOT 6/111 (Cote)

27

Chemins vicinaux, budgets.

Date

1942-1958

Cote

EDEPOT 6/202 (Cote)

28

Titres de recettes et mandats communaux : registres d'inscription.

Date

1929-1958

Cote

EDEPOT 6/197 (Cote)

29

Logements, recensement de locaux disponibles : instructions, correspondance.

Date

1948-1956

Cote

EDEPOT 6/190 (Cote)

30

Personnel municipal, pâtre; garde champêtre; gardes forestiers; cantonniers, agents voyers; secrétaire de mairie; percepteur; instituteurs, nominations, traitement, locations : correspondance, extraits des délibérations, arrêtés, procès-verbaux d'adjudication.

Date

1820-1956

Cote

EDEPOT 6/81 (Cote)

31

Listes électorales, commission de révision, désignation de délégués : arrêtés.

Date

1947-1953

Cote

EDEPOT 6/192 (Cote)

32

Clocher, réparation ; refonte de la grosse cloche; acquisition d'une seconde cloche; réparation de l'horloge : correspondance, facture, arrêtés.

Date

1840-1953

Cote

EDEPOT 6/101 (Cote)

33

Conseil municipal, délibérations.

Date

1938-1952

Cote

EDEPOT 6/151 (Cote)

34

Maison du berger, cession : délibération, arrêté préfectoral, acte, correspondance.

Date

1944-1951

Cote

EDEPOT 6/200 (Cote)

35

Carrières, acquisition d'une parcelle de terrain ; location : procès-verbaux, extraits des délibérations, arrêtés, correspondance, états, plan.1845-1951

Date

1845-1951

Cote

EDEPOT 6/117 (Cote)

36

Correspondance et statistiques concernant les confréries, tracts de la ligue des droits religieux (vers 1922), une photographie d'enterrement, budgets de la fabrique (1902-1905).

Date

1821-1948

Cote

19 J 6905 (Cote)

37

Seconde Guerre mondiale. Cantonnements, réquisitions, logements, ravitaillement : circulaires, arrêtés préfectoraux, déclarations, registre, correspondance.

Date

1939-1948

Cote

EDEPOT 6/187 (Cote)

38

Seconde Guerre mondiale. Réfugiés, victimes de guerre, ordonnance relative aux mesures contre les juifs (1940), registre d'actes d'état civil rédigés aux armées, instructions, acte de décès, cahiers de soldats inhumés, déclarations, délibérations, correspondance.

Date

1939-1948

Cote

EDEPOT 6/186 (Cote)

39

Bureau de bienfaisance, délibérations (1884-1932) ; legs et dons ; budgets ; comptes administratifs ; comptes de gestion ; livre de détail des recette et dépenses.

Date

1875-1940

Cote

EDEPOT 6/126 (Cote)

40

Police générale, demande de renseignement. Distribution de la presse,déclaration. Transport de corps, autorisations : correspondance, extraits des délibérations. Vérification des poids et mesures : état nominatif des assujettis. Bouilleurs de cru : instruction, états nominatifs.

Date

1861-1940

Cote

EDEPOT 6/71 (Cote)

41

Seconde Guerre mondiale. Liste officielle des prisonniers français.

Date

1940

Cote

EDEPOT 6/185 (Cote)

42

Affiches.

Date

1940

Cote

EDEPOT 6/156 (Cote)

43

Administration militaire, exemption de service : certificats ; recrutements : extraits d'actes, livrets ; inscriptions aux préparations militaires : correspondances ; allocations militaires : états des bénéficiaires, extraits des délibérations, pension de guerre, correspondance.

Date

1857-1940

Cote

EDEPOT 6/64 (Cote)

44

Voirie, remise en état des chaussées ; construction et réfection des caniveaux ; construction d'un mur de soutènement en bordure de la rue du Four ; projet d'élargissement d'une rue et droit d'affinage le long d'une propriété Petitjean ; écoulement des eaux aux bords de la gare : rapports, correspondance, plans, extraits des délibérations, devis, Arrêtés, procès-verbaux.

Date

1825-1939

Cote

EDEPOT 6/118 (Cote)

45

Budgets primitifs.

Date

1906-1939

Cote

EDEPOT 6/84 (Cote)

46

Plan cadastral (révisé en 1960).

Date

1939

Cote

104 Fi 1042 (Cote), EDEPOT 6/51 (Cote intellectuelle)

47

Ponts et puis, entretien ; réparations ; projet de reconstruction et d'élargissement : correspondance, rapports, extrait des délibérations, devis, arrêtés.

Date

1800-1938

Cote

EDEPOT 6/122 (Cote)

48

Propriétés non bâties : matrices volume 2.

Date

1914-1938

Cote

EDEPOT 6/47 (Cote)

49

Dépôt de fumier, aménagement : correspondances, règlement.

Date

1891-1938

Cote

EDEPOT 6/72 (Cote)

50

Comptes administratifs.

Date

1911-1938

Cote

EDEPOT 6/86 (Cote)

51

Propriétés non bâties : matrices volume 1.

Date

1914-1938

Cote

EDEPOT 6/46 (Cote)

52

Propriétés bâties : matrices.

Date

1911-1938

Cote

EDEPOT 6/45 (Cote)

53

Chemins vicinaux n° 34 et 59, constructions ; classements ; alignements ; achats de parcelles et ventes des excédents ; fourniture des matériaux de prestations ; budgets ; vote des ressources ; arrêtés, états, procès-verbaux, extraits des délibérations, tableaux, plans, rapports.

Date

1849-1938

Cote

EDEPOT 6/115 (Cote)

54

Impôts sur le revenu : listes des contribuables assujettis.

Date

1930-1938

Cote

EDEPOT 6/61 (Cote)

55

Vaccinations : listes nominatives.

Date

1851-1938

Cote

EDEPOT 6/73 (Cote)

56

Première Guerre mondiale. Logement de troupes, allocations militaires, prix des denrées alimentaires, registre de récépissés, instructions, états, arrêtés, circulaires, correspondance.

Date

1920-1938

Cote

EDEPOT 6/182 (Cote)

57

Conseil municipal, délibérations.

Date

1932-1937

Cote

EDEPOT 6/150 (Cote)

58

Cimetière, acquisition de terrain ; grandissement ; clôture et aménagement du nouveau cimetière ; construction des murs : plans, correspondance, procès-verbaux d'adjudication, devis, arrêtés, actes notariés.

Date

1857-1937

Cote

EDEPOT 6/102 (Cote)

59

Recensement militaire : tableaux, avis, justificatifs, instructions.

Date

1911-1937

Cote

EDEPOT 6/175 (Cote)

60

Élections au conseil général.

Date

1864-1937

Cote

EDEPOT 6/79 (Cote)

61

Legs Pierquet : acte notarié, correspondance (1932), donation par Marcel Nanty (1937). Emprunt : correspondance, coupure de presse.

Date

1937, 1932-1933

Cote

EDEPOT 6/198 (Cote)

62

Élections législatives.

Date

1852-1936

Cote

EDEPOT 6/77 (Cote)

63

Première Guerre mondiale. Militaires inhumés au cimetière, prisonniers de guerre : état de prisonniers, registre des tombes militaires, instructions, correspondance, l'écho de l'ossuaire de Douaumont, plans des camps des 5 frères et de Monthairons, consignes de défense aérienne, attestation de souscription du monument de Douaumont, plan de défense de la commune (1917-1935).

Date

1917-1935

Cote

EDEPOT 6/181 (Cote)

64

Élections au conseil municipal.

Date

1820-1935

Cote

EDEPOT 6/80 (Cote)

65

Première Guerre mondiale. Saufs conduits et carnet à souche, bulletins d'évacuation . Pupille de la nation : Instructions, correspondance. Réfugiés : déclarations d'assistance aux réfugiés sans ressources, états, correspondance.

Date

1917-1935

Cote

EDEPOT 6/179 (Cote)

66

Matrices générales.

Date

1908-1935

Cote

EDEPOT 6/54 (Cote)

67

Coupes affouagères, chablis ; arbres ; portions de bois ; vente : procès-verbaux d'adjudication.

Date

1829-1935

Cote

EDEPOT 6/110 (Cote)

68

Batiments communaux, location : procès-verbaux.

Date

1835-1935

Cote

EDEPOT 6/105 (Cote)

69

Réquisitions ; cantonnement : états, correspondance.

Date

1880-1934

Cote

EDEPOT 6/67 (Cote)

70

Élections au conseil d'arrondissement.

Date

1856-1934

Cote

EDEPOT 6/78 (Cote)

71

Actes de la mairie.

Date

1887-1933

Cote

EDEPOT 6/10 (Cote)

72

Caisse départementale de secours contre la grêle : listes de collectes.

Date

1891-1933

Cote

EDEPOT 6/127 (Cote)

73

Accidents du travail, déclarations : procès-verbaux.

Date

1884-1932

Cote

EDEPOT 6/33 (Cote)

74

Élections sénatoriales.

Date

1876-1932

Cote

EDEPOT 6/76 (Cote)

75

Première Guerre mondiale. Dommages de guerre et Société Coopératives de reconstruction : devis, croquis, instructions, mémoire de travaux, marché, délibérations, extrait d'avis d'émission, carnet à souche de mandat de paiement, devis d'émission.

Date

1919-1932

Cote

EDEPOT 6/180 (Cote)

76

Listes électorales.

Date

1836-1932

Cote

EDEPOT 6/74 (Cote)

77

Presbytère, travaux de réparation ; location : correspondance, baux, arrêtés, devis, extraits des délibérations, procès-verbaux d'adjudication.

Date

1820-1932

Cote

EDEPOT 6/103 (Cote)

78

Chemin de fer, parcelles occupées ; arbres abattus ; régime des barrières ; avant-projet et construction du chemin de fer de Lérouville et Sedan : plans, états, procès-verbaux, correspondance, extraits des délibérations, arêté, rapport.

Date

1846-1932

Cote

EDEPOT 6/120 (Cote)

79

Assistance aux vieillards : états nominatifs des assistés, dossiers individuels, statistiques, carnets à souche.

Date

1907-1931

Cote

EDEPOT 6/130 (Cote)

80

Conseil municipal, délibérations.

Date

1922-1931

Cote

EDEPOT 6/149 (Cote)