Filtrer les résultats
Multimédias
  • 226
  • 58
Lieux
  • 284
  • 37
  • 23
  • 23
  • 23
Afficher plus
Nom de l'inventaire
  • 184
  • 48
  • 37
  • 10
  • 4
Afficher plus
Sujets
  • 42
  • 37
  • 32
  • 30
  • 30
Afficher plus
Période
  • 4
  • 11
  • 34
  • 217
  • 81
  • 1

  • sur 15
284 résultats

Résultats de la recherche

1

Aménagement en eau potable : dossiers administratifs et techniques des travaux exécutés (études d'avant-projet, projets, mémoires techniques, plans de projet, plans prévisionnels d'investissement et d'exploitation, devis, procès-verbaux de réception de travaux, correspondance).

Date

1913-2003

Cote

2124 W (Cote)

2

Cimetière, règlementation des inhumations et de la police : arrêtés du Maire, circulaires, extraits des délibérations du conseil municipal (1887-156), autorisation de transport de corps ; arrêtés, procès-verbaux, permis d'inhumer (1872-1994) ; demande d'autorisation d'exhumations : déclarations (1907-1949).

Date

1872-1994

Cote

EDEPOT 9/161 (Cote)

3

Sépultures militaires, inhumination : registre des tombes, listes, croquis et calque du cimetière, états nominatifs, correspondance.

Date

1915-1980

Cote

EDEPOT 9/157 (Cote)

4

Contributions directes : tableaux.

Date

1852-1977

Cote

EDEPOT 9/138 (Cote)

5

Conseil municipal : registres des délibérations.

Date

1962-1976

Cote

EDEPOT 9/121 (Cote)

6

Bureau d'aide sociale : budgets et comptes administratifs.

Date

1959-1975

Cote

EDEPOT 9/183 (Cote)

7

Service des eaux, fonctionnement et investissement : tableaux.

Date

1969-1975

Cote

EDEPOT 9/176 (Cote)

8

Président de la république : procès-verbaux.

Date

1965-1974

Cote

EDEPOT 9/167 (Cote)

9

Chemins ruraux,création et rectification, travaux et construction d'ouvrages [dont chemin rural de Gévaux] : arrêtés du préfet, mémoire explicatif, plans, devis descriptif et estimatif, adjudications, correspondance.

Date

1875-1974

Cote

EDEPOT 9/180 (Cote)

10

Recensement communal des jeunes gens : tableaux.

Date

1860-1973

Cote

EDEPOT 9/146 (Cote)

11

Législatives : procès-verbaux.

Date

1852-1973

Cote

EDEPOT 9/169 (Cote)

12

Recensement : tableaux.

Date

1830-1973

Cote

EDEPOT 9/50 (Cote)

13

Référendum : procès-verbaux.

Date

1945-1972

Cote

EDEPOT 9/164 (Cote)

14

Registre des arrêtés du maire.

Date

1950-1972

Cote

EDEPOT 9/122 (Cote)

15

Taxe sur les chiens : rôles, registres de déclaration.

Date

1876-1970

Cote

EDEPOT 9/140 (Cote)

16

Statistiques agricoles, enquêtes, déclarations de récoltes : tableaux, fiches, bulletins.

Date

1853-1969

Cote

EDEPOT 9/137 (Cote)

17

Cimetière, demandes de concessions : carnet à souches, arrêtés.

Date

1905-1968

Cote

EDEPOT 9/177 (Cote)

18

Chemins, financement, travaux de réparation et entretien : rôles de prestation en argent ou en nature (1875-1914) ; vote des ressources, mise en demeure du conseil municipal : arrêtés du préfet (1866- 1913) ; comptes d'emploi : tableaux (1873-1890) ; fixation des contingents de dépenses : arrêtés du préfet (1924-1953).

Date

1905-1968

Cote

EDEPOT 9/178 (Cote)

19

Assistance : délibérations du comité local.

Date

1846-1966

Cote

EDEPOT 9/118 (Cote)

20

Affectation de défense, personnels des collectivités locales : fiche individuelle.

Date

1966

Cote

EDEPOT 9/158 (Cote)