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1

Aménagement en eau potable : dossiers administratifs et techniques des travaux exécutés (études d'avant-projet, projets, mémoires techniques, plans de projet, plans prévisionnels d'investissement et d'exploitation, devis, procès-verbaux de réception de travaux, correspondance).

Date

1913-2003

Cote

2124 W (Cote)

2

Cimetière, règlementation des inhumations et de la police : arrêtés du Maire, circulaires, extraits des délibérations du conseil municipal (1887-156), autorisation de transport de corps ; arrêtés, procès-verbaux, permis d'inhumer (1872-1994) ; demande d'autorisation d'exhumations : déclarations (1907-1949).

Date

1872-1994

Cote

EDEPOT 9/161 (Cote)

3

Sépultures militaires, inhumination : registre des tombes, listes, croquis et calque du cimetière, états nominatifs, correspondance.

Date

1915-1980

Cote

EDEPOT 9/157 (Cote)

4

Contributions directes : tableaux.

Date

1852-1977

Cote

EDEPOT 9/138 (Cote)

5

Conseil municipal : registres des délibérations.

Date

1962-1976

Cote

EDEPOT 9/121 (Cote)

6

Bureau d'aide sociale : budgets et comptes administratifs.

Date

1959-1975

Cote

EDEPOT 9/183 (Cote)

7

Service des eaux, fonctionnement et investissement : tableaux.

Date

1969-1975

Cote

EDEPOT 9/176 (Cote)

8

Président de la république : procès-verbaux.

Date

1965-1974

Cote

EDEPOT 9/167 (Cote)

9

Chemins ruraux,création et rectification, travaux et construction d'ouvrages [dont chemin rural de Gévaux] : arrêtés du préfet, mémoire explicatif, plans, devis descriptif et estimatif, adjudications, correspondance.

Date

1875-1974

Cote

EDEPOT 9/180 (Cote)

10

Recensement communal des jeunes gens : tableaux.

Date

1860-1973

Cote

EDEPOT 9/146 (Cote)

11

Législatives : procès-verbaux.

Date

1852-1973

Cote

EDEPOT 9/169 (Cote)

12

Recensement : tableaux.

Date

1830-1973

Cote

EDEPOT 9/50 (Cote)

13

Référendum : procès-verbaux.

Date

1945-1972

Cote

EDEPOT 9/164 (Cote)

14

Registre des arrêtés du maire.

Date

1950-1972

Cote

EDEPOT 9/122 (Cote)

15

Taxe sur les chiens : rôles, registres de déclaration.

Date

1876-1970

Cote

EDEPOT 9/140 (Cote)

16

Statistiques agricoles, enquêtes, déclarations de récoltes : tableaux, fiches, bulletins.

Date

1853-1969

Cote

EDEPOT 9/137 (Cote)

17

Cimetière, demandes de concessions : carnet à souches, arrêtés.

Date

1905-1968

Cote

EDEPOT 9/177 (Cote)

18

Chemins, financement, travaux de réparation et entretien : rôles de prestation en argent ou en nature (1875-1914) ; vote des ressources, mise en demeure du conseil municipal : arrêtés du préfet (1866- 1913) ; comptes d'emploi : tableaux (1873-1890) ; fixation des contingents de dépenses : arrêtés du préfet (1924-1953).

Date

1905-1968

Cote

EDEPOT 9/178 (Cote)

19

Assistance : délibérations du comité local.

Date

1846-1966

Cote

EDEPOT 9/118 (Cote)

20

Affectation de défense, personnels des collectivités locales : fiche individuelle.

Date

1966

Cote

EDEPOT 9/158 (Cote)

21

Sénatoriales : procès-verbaux.

Date

1876-1965

Cote

EDEPOT 9/168 (Cote)

22

Conseil général : procès-verbaux.

Date

1852-1964

Cote

EDEPOT 9/170 (Cote)

23

Conseil municipal : registres des délibérations.

Date

Entre février 1934 et juillet 1962

Cote

EDEPOT 9/120 (Cote)

24

Guerre 1939-1945, réquisitions allemandes, indemnités et paiement aux particuliers : déclarations, attestations, états nominatifs, fiches (1939-1958) ; obtention des cartes d'alimentation, certificats de travail : attestations (1941-1944) ; cartes individuelles d'alimentation : feuilles de rentrée des coupons (1941) ; besoins et répartition des produits pétroliers : états, bons de consommation (1939-1940).

Date

1939-1958

Cote

EDEPOT 9/156 (Cote)

25

Impôt sur le revenu : liste des contribuables assujettis.

Date

1932-1958

Cote

EDEPOT 9/139 (Cote)

26

Conseil de la république : procès-verbaux.

Date

1946-1958

Cote

EDEPOT 9/166 (Cote)

27

Enregistrement du courrier (1952-1954) et adjudications des travaux communaux(1926-1950) : carnet d'inscription.

Date

1926-1954

Cote

EDEPOT 9/123 (Cote)

28

Chemins ruraux, projet de reconnaissance : notification, tableaux, plans, procès-verbaux, correspondance.

Date

1853-1950

Cote

EDEPOT 9/179 (Cote)

29

Arrêtés du maire.

Date

1846-1946

Cote

EDEPOT 9/111 (Cote)

30

Élections générales : procès-verbaux.

Date

1945-1946

Cote

EDEPOT 9/165 (Cote)

31

Bureau de bienfaisance : budgets (1911-1944) ; comptes de la gestion (1912-1927) ; comptes administratifs (1911-1939).

Date

1911-1944

Cote

EDEPOT 9/182 (Cote)

32

Comptes administratifs.

Date

1877-1943

Cote

EDEPOT 9/174 (Cote)

33

Recensement des chevaux et voitures : listes, tableaux.

Date

1875-1943

Cote

EDEPOT 9/149 (Cote)

34

Budgets.

Date

1873-1942

Cote

EDEPOT 9/173 (Cote)

35

Dénombrement de la population.

Date

1931-1936

Cote

EDEPOT 9/40 (Cote)

36

Faire-part de décès concernant des Meusiens : Marguerite-Marie Madelin (1893) ; Elisabeth, Marie des Moustiers-Mérinville, comtesse Edmond de Vassinhac d'Imécourt, comtesse d'Hust et du St Empire (1897) ; Charles, Marie, Maxime, Ferdinand de Vassinhac, marquis d'Imécourt, comte d'Hust et du St Empire (s. d.) ; Jacques Félix, comte Olvy de Labry (1902) ; Marie-Gabriel-Joseph-René, comte Le Moine, baron de Margon, (1904) ; Etienne-Louis-Marie-Emile Harmand, vicomte d'Abancourt (1905) ; Just-Louis-Arthur Benoist (1913) ; Maurice Rousset, archiviste-paléographe de la Meuse (1931) ; René Barba, architecte départemental de la Meuse et des monuments historiques (1936). Un faire-part de mariage concernant : le marquis de Galard-Terraube, capitaine au 6ème régiment de cuirassiers, avec Adeline Cochin (29 février 1936). - Faire parts de décès

Date

1893-1936

Cote

1 J 118 (Cote), 1 J 631 (Ancienne cote)

37

Conseil municipal : registres des délibérations.

Date

De janvier 1914 à janvier 1934

Cote

EDEPOT 9/119 (Cote)

38

Propriétés non bâties : matrices 2ème volume.

Date

1915-1932

Cote

EDEPOT 9/144 (Cote)

39

Propriétés non bâties : matrices 1er volume.

Date

1915-1932

Cote

EDEPOT 9/143 (Cote)

40

Contribution sur les voitures et chevaux ; registre de déclarations.

Date

1899-1930

Cote

EDEPOT 9/141 (Cote)