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Résultats de la recherche

1

Remembrement rural : dossiers, plans de remembrement, correspondance (1941-1963). Commissions départementales et communales de réorganisation foncière et de remembrement. Commissions communales : rapports sur le remembrement au Conseil Général, instructions (1954). Comités d'échanges amiables, dénombrement des propriétés dont les limites ont été confondues par fait de guerre : ordonnance du 4 octobre 1944 (1944-1960).

Date

1941-1963

Cote

1303 W (Cote)

2

Matrices cadastrales.

Date

1974-1979

Cote

1029 W (Cote)

3

Fonds de M. François Janvier.

Date

-

Cote

209 J (Cote)

4

Eglise et cour adjacente, donation par le curé (1873) ; parcelle de terrain pour servir à la construction d'un mur et de caniveaux le long de l'abreuvoir, vente par le curé (1869).

Date

1869, 1873

Cote

EDEPOT 11/22 (Cote)

5

Registre d'état civil : naissances, mariages, décès.

Date

1883-1885, 1887-1892

Cote

EDEPOT 11/21 (Cote)

6

Registre d'état civil : naissances, mariages, décès.

Date

1877-1882, 1873

Cote

EDEPOT 11/20 (Cote)

7

Registre d'état civil : naissances, mariages, décès.

Date

1865-1867, 1869-1870, 1874-1876

Cote

EDEPOT 11/19 (Cote)

8

Registre d'état civil : naissances, mariages, décès (N.M.D. 1863-1864 et 1868-1872, N.D. 1865-1867).

Date

1863-1868, 1871-1872

Cote

EDEPOT 11/18 (Cote)

9

Registre d'état civil : naissances, mariages, décès (M.D 1853, N.D. 1857, N.M.D. 1854-1856 et 1858-1862).

Date

1853-1862

Cote

EDEPOT 11/17 (Cote)

10

Arrêtés du maire.

Date

1920-1947

Cote

EDEPOT 11/16 (Cote)

11

Conseil municipal : délibérations.

Date

1941-1954

Cote

EDEPOT 11/15 (Cote)

12

Conseil municipal : délibérations.

Date

1928-1937

Cote

EDEPOT 11/14 (Cote)

13

Conseil municipal : délibérations.

Date

1920-1928

Cote

EDEPOT 11/13 (Cote)

14

Conseil municipal : délibérations.

Date

1904-1920

Cote

EDEPOT 11/12 (Cote)

15

Registre d'état civil : naissances, mariages, décès

Date

1833-1852

Cote

EDEPOT 11/11 (Cote)

16

Conseil municipal : délibérations.

Date

1876-1883

Cote

EDEPOT 11/10 (Cote)

17

Conseil municipal : délibérations.

Date

1829-1856

Cote

EDEPOT 11/9 (Cote)

18

Acquisition de terrain pour les chemins.

Date

1834

Cote

EDEPOT 11/7 (Cote)

19

Délimitation et bornage entre les bois communaux et ceux du comte d'Imécourt.

Date

1842

Cote

EDEPOT 11/6 (Cote)

20

Classification des propriétés.

Date

1828

Cote

EDEPOT 11/5 (Cote)