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Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1

Remembrement : état de section.
Cote
EDEPOT 14/6 (Cote)
 Date
Année 1960
 Lieu
AVILLERS-SAINTE-CROIX
 Type de document -

  • Contexte : Avillers-Sainte-Croix E dépôt 14

  • EDEPOT 14
  • Série G : Impositions
  • Remembrement : état de section.
2

Matrices générales : copies.
Cote
EDEPOT 14/8 (Cote)
 Date
1951-1956
 Lieu
AVILLERS-SAINTE-CROIX
 Type de document -

  • Contexte : Avillers-Sainte-Croix E dépôt 14

  • EDEPOT 14
  • Série G : Impositions
  • Matrices générales : copies.
3

Comptes administratifs.
Cote
EDEPOT 14/12 (Cote)
 Date
1947
 Lieu
AVILLERS-SAINTE-CROIX
 Type de document -

  • Contexte : Avillers-Sainte-Croix E dépôt 14

  • EDEPOT 14
  • Série L : Finances
  • Comptes administratifs.
4

Remembrement rural : dossiers, plans de remembrement.
Cote
1304 W (Cote)
 Date
1953-1963
 Lieu
COMBLES-EN-BARROIS, RUPT-SUR-OTHAIN, REVILLE-AUX-BOIS, LEROUVILLE, LANDRECOURT, ETON, DELUT, BUZY-DARMONT, AVILLERS-SAINTE-CROIX, MANDRES-EN-BARROIS, FROIDOS, SAINT-LAURENT-SUR-OTHAIN, OURCHES-SUR-MEUSE, MOULINS-SAINT-HUBERT, MOGNEVILLE, BOULIGNY, WOIMBEY, SPINCOURT, NICEY-SUR-AIRE, MUZERAY, LOUPMONT, LAMORVILLE, GOURAINCOURT, GERCOURT-ET-DRILLANCOURT, GENICOURT-SUR-MEUSE, BONCOURT-SUR-MEUSE, VILLERS-DEVANT-DUN, ERNECOURT
 Type de document
PLAN DE REMEMBREMENT, DOSSIER DE REMEMBREMENT

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Aménagement du territoire, équipement, logement, agriculture...
  • Direction départementale de l'agriculture et de la...
  • Remembrement rural.
  • Remembrement rural : dossiers, plans de remembrement.
5

Propriétés bâties : matrice.
Cote
EDEPOT 14/5 (Cote)
 Date
1911-1935
 Lieu
AVILLERS-SAINTE-CROIX
 Type de document -

  • Contexte : Avillers-Sainte-Croix E dépôt 14

  • EDEPOT 14
  • Série G : Impositions
  • Propriétés bâties : matrice.
6

Sauf-conduit : carnet à souche.
Cote
EDEPOT 14/11 (Cote)
 Date
1919-1920
 Lieu
AVILLERS-SAINTE-CROIX
 Type de document -

  • Contexte : Avillers-Sainte-Croix E dépôt 14

  • EDEPOT 14
  • Série I : Police
  • Sauf-conduit : carnet à souche.
7

Restrition à la consommation : ordre de livraison de pomme de terre ou légumes secs, bon de distribution des produits pétroliers.
Cote
EDEPOT 14/4 (Cote)
 Date
1939-1941
 Lieu
AVILLERS-SAINTE-CROIX
 Type de document -

  • Contexte : Avillers-Sainte-Croix E dépôt 14

  • EDEPOT 14
  • Série F : Population et économie
  • Restrition à la consommation : ordre de livraison de...
8

Sauf-conduit : carnet à souche.
Cote
EDEPOT 14/14 (Cote)
 Date
1920-1947
 Lieu
AVILLERS-SAINTE-CROIX
 Type de document -

  • Contexte : Avillers-Sainte-Croix E dépôt 14

  • EDEPOT 14
  • Série O : Travaux publics, voirie, transports
  • Sauf-conduit : carnet à souche.
9

Agriculture, enquêtes statistiques, déclarations de récoltes : registre.
Cote
EDEPOT 14/3 (Cote)
 Date
1910-1955
 Lieu
AVILLERS-SAINTE-CROIX
 Type de document -

  • Contexte : Avillers-Sainte-Croix E dépôt 14

  • EDEPOT 14
  • Série F : Population et économie
  • Agriculture, enquêtes statistiques, déclarations de...
10

Comptes de gestion.
Cote
EDEPOT 14/13 (Cote)
 Date
1914-1920
 Lieu
AVILLERS-SAINTE-CROIX
 Type de document -

  • Contexte : Avillers-Sainte-Croix E dépôt 14

  • EDEPOT 14
  • Série L : Finances
  • Comptes de gestion.
11

Plan cadastral.
Cote
104 Fi 814 (Cote), EDEPOT 14/7 (Cote intellectuelle)
 Date
1819
 Lieu
AVILLERS-SAINTE-CROIX
 Type de document -

  • Contexte : Avillers-Sainte-Croix E dépôt 14

  • EDEPOT 14
  • Série G : Impositions
  • Plan cadastral.
12

Retraites ouvrières et paysannes : cartes annuelles d'assurés.
Cote
EDEPOT 14/16 (Cote)
 Date
1919-1924
 Lieu
AVILLERS-SAINTE-CROIX
 Type de document -

  • Contexte : Avillers-Sainte-Croix E dépôt 14

  • EDEPOT 14
  • Série Q : Assistance et prévoyance
  • Retraites ouvrières et paysannes : cartes annuelles...
13

Contrôle des étrangers, enregistrement des visas de départ ; inscription des étrangers qui ont fait viser leur certificat d'immatriculation et leur carte d'identité pour cause de changement de résidence : registres.
Cote
EDEPOT 14/10 (Cote)
 Date
1931-1941
 Lieu
AVILLERS-SAINTE-CROIX
 Type de document -

  • Contexte : Avillers-Sainte-Croix E dépôt 14

  • EDEPOT 14
  • Série I : Police
  • Contrôle des étrangers, enregistrement des visas de...
14

Dénombrement de la population : listes nominatives.
Cote
EDEPOT 14/1 (Cote)
 Date
1921-1936
 Lieu
AVILLERS-SAINTE-CROIX
 Type de document -

  • Contexte : Avillers-Sainte-Croix E dépôt 14

  • EDEPOT 14
  • Série F : Population et économie
  • Dénombrement de la population : listes nominatives.
15

Commerce, élections à la chambre et au tribunal de de commerce.
Cote
EDEPOT 14/2 (Cote)
 Date
1939-1940
 Lieu
AVILLERS-SAINTE-CROIX
 Type de document -

  • Contexte : Avillers-Sainte-Croix E dépôt 14

  • EDEPOT 14
  • Série F : Population et économie
  • Commerce, élections à la chambre et au tribunal de...
16

Matrices cadastrales.
Cote
1029 W (Cote)
 Date
1974-1979
 Lieu
CHARPENTRY, SOUMAZANNES, VERDUN, VILLECLOYE, VIGNEUL-SOUS-MONTMEDY, VERY, VERNEUIL-PETIT, VERNEUIL-GRAND, VELOSNES, VAUX-DEVANT-DAMLOUP, VAUQUOIS, VARENNES-EN-ARGONNE, VACHERAUVILLE, TRESAUVAUX, TILLY-SUR-MEUSE, TILLEULS-VAUDONCOURT (LES), THONNELLE, THONNE-LES-PRES, THONNE-LA-LONG, THONNE-LE-THIL, THILLOT, THIERVILLE-SUR-MEUSE, STENAY, SPINCOURT, SOUILLY, SOUHESMES-RAMPONT (LES), SORBEY, SOMMEDIEUE, SIVRY-SUR-MEUSE, SIVRY-LA-PERCHE, SEPTSARGES, SENON, SAULX-LES-CHAMPLON, SAULMORY-ET-VILLEFRANCHE, SASSEY-SUR-MEUSE, SAMOGNEUX, SAINT-REMY-LA-CALONNE, SAINT-PIERREVILLERS, SAINT-LAURENT-SUR-OTHAIN, SAINT-JEAN-LES-BUZY, SAINT-HILAIRE-EN-WOEVRE, SAINT-ANDRE-EN-BARROIS, RUPT-SUR-OTHAIN, RUPT-EN-WOEVRE, ROUVROIS-SUR-OTHAIN, ROUVRES-EN-WOEVRE, RONVAUX, ROMAGNE-SOUS-LES-COTES, RIAVILLE, REVILLE-AUX-BOIS, REMOIVILLE, REGNEVILLE-SUR-MEUSE, RECOURT-LE-CREUX, RECICOURT, RARECOURT, RAMBLUZIN-ET-BENOITE-VAUX, QUINCY-LANDZECOURT, HANNONVILLE-SOUS-LES-COTES, HAN-DEVANT-PIERREPONT, HAN-LES-JUVIGNY, HALLES-SOUS-LES-COTES, GUSSAINVILLE, GRIMAUCOURT-EN-WOEVRE, GREMILLY, GINCREY, GERCOURT-ET-DRILLANCOURT, FUTEAU, FROMEZEY, FROMEREVILLE-LES-VALLONS, FROIDOS, FRESNES-EN-WOEVRE, FORGES-SUR-MEUSE, FONTAINES-SAINT-CLAIR, ORNEL, FOAMEIX, FLEURY-DEVANT-DOUAUMONT, FLASSIGNY, ETRAYE, ETON, ETAIN, ESNES-EN-ARGONNE, EPINONVILLE, EPARGES (LES), EIX, ECUREY-EN-VERDUNOIS, ECOUVIEZ, DUZEY, DUN-SUR-MEUSE, DUGNY-SUR-MEUSE, DOUAUMONT, DONCOURT-AUX-TEMPLIERS, DOMREMY-LA-CANNE, DOMMARY-BARONCOURT, DOMMARTIN-LA-MONTAGNE, DOMBRAS, DOMBASLE-EN-ARGONNE, DIEUE-SUR-MEUSE, DIEPPE-SOUS-DOUAUMONT, DELUT, DANNEVOUX, DAMVILLERS, DAMLOUP, CUNEL, CUMIERES-LE-MORT-HOMME, CUISY, CONSENVOYE, COMBRES-SOUS-LES-COTES, CLERY-LE-PETIT, CLERY-LE-GRAND, CLERMONT-EN-ARGONNE, CLAON (LE), CIERGES-SOUS-MONTFAUCON, CHEPPY, CHAUVENCY-SAINT-HUBERT, BONZEE-EN-WOEVRE, BOINVILLE-EN-WOEVRE, BLANZEE, BILLY-LES-MANGIENNES, BEZONVAUX, BETHINCOURT, BETHELAINVILLE, BELRUPT-EN-VERDUNOIS, BELLEVILLE-SUR-MEUSE, BELLERAY, BEAUMONT-EN-VERDUNOIS, BEAUFORT-EN-ARGONNE, BEAUCLAIR, BAZEILLES-SUR-OTHAIN, BAULNY, BANTHEVILLE, BAALON, AZANNES-ET-SOUMAZANNES, AVOCOURT, AVIOTH, AVILLERS-SAINTE-CROIX, AUTREVILLE-SAINT-LAMBERT, AUBREVILLE, ARRANCY-SUR-CRUSNES, ANCEMONT, AMEL-SUR-L'ETANG, AMBLY-SUR-MEUSE, AINCREVILLE, HAUTECOURT-LES-BROVILLE, ABAUCOURT-LES-SOUPPLEVILLE
 Type de document
matrice d'imposition, matrice cadastrale

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Finances publiques.
  • Cadastre.
  • Matrices cadastrales.
17

Débits de boissons, déclarations d'ouverture : carnet à souche.
Cote
EDEPOT 14/9 (Cote)
 Date
1926-1932
 Lieu
AVILLERS-SAINTE-CROIX
 Type de document -

  • Contexte : Avillers-Sainte-Croix E dépôt 14

  • EDEPOT 14
  • Série I : Police
  • Débits de boissons, déclarations d'ouverture : carnet...
18

Voirie, alignement général : plans, arrêtés.
Cote
EDEPOT 14/15 (Cote)
 Date
1924-1925
 Lieu
AVILLERS-SAINTE-CROIX
 Type de document -

  • Contexte : Avillers-Sainte-Croix E dépôt 14

  • EDEPOT 14
  • Série O : Travaux publics, voirie, transports
  • Voirie, alignement général : plans, arrêtés.