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236 résultats

Résultats de la recherche

1

Clocher, établissement d'un point géodésique (1964) ; réfection de la toiture (1906) ; travaux suite à un foudroiement (1957); électrification des cloches (1994) : arrêté, extrait des délibérations, correspondance.

Date

1906-1994

Cote

EDEPOT 18/93 (Cote)

2

Recensement des classes : tableaux (1905-1991), liste nominative des hommes sous les drapeaux (1914).

Date

1905-1991

Cote

EDEPOT 18/60 (Cote)

3

Élections professionnelles. - Chambre d'agriculture : procès-verbaux, listes électorales..

Date

1949-1989

Cote

EDEPOT 18/47 (Cote)

4

Élections professionnelles. - Conseil d'administration de la mutualité sociale agricole : procès-verbaux, listes électorales.

Date

1989

Cote

EDEPOT 18/49 (Cote)

5

Élections Assemblée des communautés européennes : procès-verbaux.

Date

1984

Cote

EDEPOT 18/76 (Cote)

6

Elections sénatoriales : procès-verbaux.

Date

1919-1983

Cote

EDEPOT 18/77 (Cote)

7

Impôts sur le revenu : déclarations des revenus, déclarations professionnelles des personnes physiques.

Date

1982

Cote

1655 W (Cote)

8

Bois, coupes affouagères ; vente de grumes : registre de compte, extrait des délibérations, procès-verbal d'adjudication.

Date

1877-1980

Cote

EDEPOT 18/98 (Cote)

9

Archives et objets mobiliers : inventaire, procès-verbaux de récolement, rapports d'inspection, correspondance.

Date

1842-1979

Cote

EDEPOT 18/9 (Cote)

10

Distribution d'eau, alimentation en eau potable par le syndicat des eaux, travaux d'adduction : plans, rapport, devis, mémoires, délibérations.

Date

1958-1974

Cote

EDEPOT 18/103 (Cote)

11

Caisse départementale des incendiés : listes de collectes.

Date

1941-1973

Cote

EDEPOT 18/110 (Cote)

12

Contribution foncière des propriétés non bâties, dégrèvements; changement de nature des cultures : registres des déclarations, procès-verbal.

Date

1931-1972

Cote

EDEPOT 18/58 (Cote)

13

Référendums : procès-verbaux.

Date

1964-1972

Cote

EDEPOT 18/75 (Cote)

14

Étrangers, immatriculation; enregistrement des visas délivres ; demandes de cartes d'identité : registres, souches.

Date

1927-1971

Cote

EDEPOT 18/71 (Cote)

15

Propriétés non bâties : matrices volume 1.

Date

1913-1970

Cote

EDEPOT 18/56 (Cote)

16

Propriétés bâties : matrices.

Date

1911-1970

Cote

EDEPOT 19/55 (Cote)

17

Contributions directes, copie de la matrice générale (1957-1961) ; impôts sur le revenu : Liste de classement des exploitations en polyculture, listes des contribuables assujettis (1933-1955) ; dégrèvements d'impôts : registre des déclarations (1905-1938) ; constructions nouvelles : registre des déclarations (1895-1970) ; anciennes contributions et taxes : rôles (1922-1960) ; taxe sur les chiens ; registre à souche(1903-1970).

Date

1895-1970

Cote

EDEPOT 18/59 (Cote)

18

Listes électorales (1935-vers 1970).

Date

1935-1970

Cote

EDEPOT 18/74 (Cote)

19

Propriétés non bâties : matrices volume 2.

Date

1913-1970

Cote

EDEPOT 18/57 (Cote)

20

Élections Conseil général.

Date

1949-1967

Cote

EDEPOT 18/80 (Cote)