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216 résultats

Résultats de la recherche

1

Titres des communautés d'habitants. Notes historiques sur diverses localités. - Histoire locale

Date

1188-"XIXE"

Cote

1 J 108 (Cote), 1 J 20 (Ancienne cote)

2

Assainissement et adduction en eau potable : dossiers administratifs et techniques des travaux exécutés.

Date

1993-2002

Cote

2120 W (Cote)

3

Étrangers, contrôle, immatriculation, enregistrement des visas de départ et d'arrivée ; demandes et remises de cartes d'identité : registres, carnets à souche, correspondance, listes nominatives.

Date

1920-1994

Cote

EDEPOT 20/61 (Cote)

4

Matrices cadastrales.

Date

1974-1979

Cote

1029 W (Cote)

5

Propriétés bâties et non bâties : matrices volume 1.

Date

1935-1973

Cote

EDEPOT 20/34 (Cote)

6

Propriétés bâties et non bâties : matrices volume 2.

Date

1935-1973

Cote

EDEPOT 20/35 (Cote)

7

Pierre et sable, vente : rôles des taxes.

Date

1960-1970

Cote

EDEPOT 20/95 (Cote)

8

Travail, accidents, déclarations, enregistrements : registres des adhésions.

Date

1923-1967

Cote

EDEPOT 20/29 (Cote)

9

Statistiques agricoles : questionnaires, états, tableaux, fiches d'exploitation, listes récapitulatives.

Date

1919-1967

Cote

EDEPOT 20/26 (Cote)

10

Recrutement, recensement des classes : tableaux (1921-1966) ; bulletins portant avis de décès ; déclarations de changement de résidence : carnets à souche.

Date

1921-1966

Cote

EDEPOT 20/46 (Cote)

11

Registres des mandats.

Date

1941-1965

Cote

EDEPOT 20/80 (Cote)

12

Changement de nature de culture ; constructions nouvelles, reconstruction : registres des déclarations.

Date

1923-1965

Cote

EDEPOT 20/40 (Cote)

13

Conseil municipal : procès-verbaux.

Date

1925-1965

Cote

EDEPOT 20/74 (Cote)

14

Chasse, location : procès-verbaux d'adjudication, correspondance, cahiers des charges, extraits des délibérations.

Date

1947-1965

Cote

EDEPOT 20/92 (Cote)

15

Budget primitif.

Date

1914-1965

Cote

EDEPOT 20/76 (Cote)

16

Comptes administratifs.

Date

1913-1964

Cote

EDEPOT 20/77 (Cote)

17

Concessions du cimetière, demande : correspondance.

Date

1964

Cote

EDEPOT 20/96 (Cote)

18

Presbytère, reconstruction (1924-1930) ; location (1930-1964) : note, devis, plans, cahiers des charges, extraits des délibérations, correspondance, baux.

Date

1924-1964

Cote

EDEPOT 20/87 (Cote)

19

Sapeurs-pompiers, recrutement, matériel, attributions de médailles : listes nominatives, documentation, correspondance, règlement, arrêté, extraits des délibérations ; gendarmerie, annonce de fermeture : correspondance (1959).

Date

1922-1963

Cote

EDEPOT 20/49 (Cote)

20

Déminage ; pâture : instructions, correspondance.

Date

1958-1963

Cote

EDEPOT 20/60 (Cote)

21

Personnel communal, salaires, retraites, indemnités, emplois, cotisations MSA : extraits des délibérations, mandats, relevés nominatifs, arrêtés, instructions, correspondance.

Date

1921-1963

Cote

EDEPOT 20/75 (Cote)

22

Élections professionnelles. - Chambres de métiers : listes des électeurs, procès-verbaux.

Date

1939-1963

Cote

EDEPOT 20/21 (Cote)

23

Vaccinations : listes nominatives, fiches individuelles.

Date

1923-1963

Cote

EDEPOT 20/64 (Cote)

24

Assurances de la commune : polices, correspondance, extraits des délibérations.

Date

1922-1963

Cote

EDEPOT 20/10 (Cote)

25

Cadastre, conservation : extraits, révision des évaluations ; bornage : reconstitution du plan.

Date

1929-1963

Cote

EDEPOT 20/38 (Cote)

26

Bois, attributions des coupes affouagères, taxes : correspondance, rôles, listes nominatives, extraits des délibérations.

Date

1934-1963

Cote

EDEPOT 20/91 (Cote)

27

Agriculture, syndicat agricole, échanges amiables, matériel, habitat, destruction des nuisibles, calamités : correspondance, états nominatifs, arrêtés, instructions.

Date

1956-1963

Cote

EDEPOT 20/25 (Cote)

28

Carburants détaxés, déclaration d'attribution : imprimés, bons de livraison, bordereaux.

Date

1953-1963

Cote

EDEPOT 20/28 (Cote)

29

Remembrement, enquête, réorganisation : avis, correspondance, liste nominative.

Date

1957-1963

Cote

EDEPOT 20/7 (Cote)

30

Inspection sanitaire des viandes, règlements, instructions : arrêtés, correspondance.

Date

1910-1963

Cote

EDEPOT 20/65 (Cote)

31

Distillation, périodes : instructions ; enregistrement ; desserte postale, organisation : correspondance.

Date

1956-1962

Cote

EDEPOT 20/45 (Cote)

32

Listes électorales.

Date

1920-1962

Cote

EDEPOT 20/66 (Cote)

33

Archives et objets mobilier : inventaires, procès-verbaux de récolement.

Date

1925-1962

Cote

EDEPOT 20/8 (Cote)

34

Allocations familiales en agriculture : listes nominatives des bénéficiaires, déclarations d'assujettissement, correspondance ; élections à la mutualité agricole : listes nominatives.

Date

1938-1962

Cote

EDEPOT 20/111 (Cote)

35

Référendum : procès-verbaux.

Date

1945-1962

Cote

EDEPOT 20/68 (Cote)

36

Exploitations en polycultures ; impôts sur le revenu ; siège de la perception : correspondance, listes nominatives.

Date

1949-1962

Cote

EDEPOT 20/43 (Cote)

37

Dommages de guerre 1939-1945 : décisions, correspondance. Communes.

Date

1941-1962

Cote

EDEPOT 20/56 (Cote)

38

Débits de boisson, déclarations d'ouverture, règlementation : arrêtés, carnet à souche.

Date

1923-1962

Cote

EDEPOT 20/57 (Cote)

39

Élections professionnelles. - Tribunaux paritaires des baux ruraux : listes des électeurs, procès-verbaux.

Date

1945-1962

Cote

EDEPOT 20/24 (Cote)

40

Recensement des enfants de 6 à 14 ans : listes nominatives (1958-1962) ; nomination d'un instituteur : arrêté (1952).

Date

1952-1962

Cote

EDEPOT 20/114 (Cote)

41

Gardiennage de l'église, indemnisation du curé desservant : extrait des délibérations.

Date

1962

Cote

EDEPOT 20/104 (Cote)

42

Dommages de guerre 1939-1945 : décisions, correspondance. Particuliers.

Date

1941-1962

Cote

EDEPOT 20/55 (Cote)

43

Chemins, acquisition et cession de terrain, plantations, reconnaissance : extraits des délibérations, correspondance, plans, rapport, actes de vente ; désignation, longueur, état matériel et travaux à effectuer : tableau, listes (1953).

Date

1927-1962

Cote

EDEPOT 20/100 (Cote)

44

Élections professionnelles. - Chambre et tribunaux de commerce : listes des électeurs, procès-verbaux.

Date

1921-1962

Cote

EDEPOT 20/22 (Cote)

45

Caisse d'allocations familiales, élections, relevés nominatifs des électeurs, procès-verbaux, extrait des délibérations.

Date

1947-1962

Cote

EDEPOT 20/112 (Cote)

46

Pont des avis et passerelle du Moulins, reconstruction : devis, plans, cahier des charges, extraits des délibérations, correspondance.

Date

1929-1962

Cote

EDEPOT 20/99 (Cote)

47

Caisse départementale des incendiés : listes de collecte.

Date

1919-1962

Cote

EDEPOT 20/107 (Cote)

48

Contributions foncière, personnelle-mobilière et patente : tableaux.

Date

1925-1962

Cote

EDEPOT 20/44 (Cote)

49

Distribution d'eau, concessions, tarifs, taxes ; analyses : rôles, rapports, correspondance, redevances.

Date

1943-1962

Cote

EDEPOT 20/98 (Cote)

50

Terres, achats, ventes, échanges, locations : correspondance, extraits des délibérations, actes.

Date

1920-1962

Cote

EDEPOT 20/90 (Cote)

51

Recensement de la population : listes nominatives.

Date

1921-1962

Cote

EDEPOT 20/20 (Cote)

52

Réquisitions, dédommagement ; dégâts de cantonnement et manœuvres, réclamations : états nominatifs, correspondance.

Date

1950-1962

Cote

EDEPOT 20/48 (Cote)

53

Élection législatives : procès-verbaux.

Date

1924-1962

Cote

EDEPOT 20/70 (Cote)

54

Administration de la commune, correspondance avec le député Beauguitte, le sous-préfet et le maire de Fouchères-aux Bois.

Date

1958-1961

Cote

EDEPOT 20/6 (Cote)

55

Élections professionnelles. - Chambre d'agriculture : listes des électeurs, procès-verbaux.

Date

1919-1961

Cote

EDEPOT 20/23 (Cote)

56

Adduction d'eau et alimentation en eau potable, évaluation des dommages causés du fait de guerre, travaux, captage, électrification du refoulement d'eau : devis, correspondance, plans, factures, extraits des délibérations, marchés de gré à gré.

Date

1920-1961

Cote

EDEPOT 20/97 (Cote)

57

Élection du Conseil général : procès-verbaux.

Date

1928-1961

Cote

EDEPOT 20/73 (Cote)

58

Matrices générales.

Date

1927-1961

Cote

EDEPOT 20/39 (Cote)

59

Actes de la mairie.

Date

1958-1961

Cote

EDEPOT 20/5 (Cote)

60

Eolienne et pompe à bras, vente de gré à gré : extraits des délibérations, correspondance.

Date

1960

Cote

EDEPOT 20/94 (Cote)

61

Tourisme, camping, demande d'information : correspondance.

Date

1958-1960

Cote

EDEPOT 20/116 (Cote)

62

Actes soumis à l'enregistrement : répertoire.

Date

1922-1960

Cote

EDEPOT 20/4 (Cote)

63

Fonds de péréquation, élection des membres du comité du fonds national, liquidation : instructions, correspondance.

Date

1959-1960

Cote

EDEPOT 20/9 (Cote)

64

Jury criminel, préparation, répartition des membres en Meuse : liste, correspondance.

Date

1957-1960

Cote

EDEPOT 20/62 (Cote)

65

Hygiène publique, dépôts de fumiers, règlements : arrêtés.

Date

1905-1960

Cote

EDEPOT 20/63 (Cote)

66

Élection sénatoriales : procès-verbaux.

Date

1923-1959

Cote

EDEPOT 20/69 (Cote)

67

Distribution électrique, syndicat intercommunal, relevés des canalisations, concessions, modification et réfection de lignes : correspondance, extraits des délibérations, factures, arrêtés, plans.

Date

1924-1959

Cote

EDEPOT 20/102 (Cote)

68

Élection du Conseil de la république : procès-verbaux.

Date

1946-1958

Cote

EDEPOT 20/71 (Cote)

69

Morts pour la France ; tombes, exhumations, entretien, regroupement des corps. Service du travail obligatoire [STO], recensement des hommes nées entre 1920 et 1922 : carnet, listes nominatives, carnets de champs bataille, instructions, correspondance.

Date

1940-1958

Cote

EDEPOT 20/53 (Cote)

70

Prisonniers et déportés de guerre : attestations, correspondance.

Date

1956-1958

Cote

EDEPOT 20/52 (Cote)

71

Cimetière, entretien des clôtures : extrait des délibérations.

Date

1958

Cote

EDEPOT 20/88 (Cote)

72

Caisse des écoles, subventions : statuts, instructions, questionnaires ; ouvertures de cours d'adultes : extraits des délibérations.

Date

1927-1957

Cote

EDEPOT 20/113 (Cote)

73

Naturalisation, demandes : correspondance, photographies.

Date

1945-1957

Cote

EDEPOT 20/19 (Cote)

74

Demandes de dégrèvement : registre des déclarations.

Date

1923-1957

Cote

EDEPOT 20/42 (Cote)

75

Repères géodésiques : instruction, carte.

Date

1956

Cote

EDEPOT 20/115 (Cote)

76

Bureau de bienfaisance, délibérations (1923-1956), budgets, comptes de gestion ; « Ferme des Pauvres », location ; nomination des membres de la commission administrative : correspondance, extraits des délibérations, arrêtés.

Date

1914-1956

Cote

EDEPOT 20/105 (Cote)

77

Caisse départementale de secours contre la grêle : listes de collecte (1923-1937), correspondance.

Date

1923-1955

Cote

EDEPOT 20/106 (Cote)

78

Cours d'eau « l'Andon », faucardage : arrêté, extrait des délibérations.

Date

1954-1955

Cote

EDEPOT 20/103 (Cote)

79

École, réfection du revêtement de la cour : extraits des délibérations.

Date

1954

Cote

EDEPOT 20/89 (Cote)

80

Livres des recettes et dépenses.

Date

1940-1953

Cote

EDEPOT 20/79 (Cote)