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  1. Résultat n°1

    Titres des communautés d'habitants. Notes historiques sur diverses localités. - Histoire locale

    Date

    1188-"XIXE"

    Cote

    1 J 108 (Cote), 1 J 20 (Ancienne cote)

    • Contexte : Archives privées : fonds isolés dont le volume se…
    • Titres des communautés d'habitants. Notes historiques…
  2. Résultat n°2

    Aménagement en eau potable : dossiers administratifs et techniques des travaux exécutés (études d'avant-projet, projets, mémoires techniques, plans de projet, plans prévisionnels d'investissement et d'exploitation, devis, procès-verbaux de réception de travaux, correspondance).

    Date

    1913-2003

    Cote

    2124 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements
    • Aménagement du territoire, équipement, logement, agriculture…
    • Direction départementale de l'agriculture et de la…
    • Aménagement en eau potable : dossiers administratifs…
  3. Résultat n°3

    Élections Conseil municipal : procès-verbaux.

    Date

    1846-1989

    Cote

    EDEPOT 28/187 (Cote)

    • Contexte : Beaulieu-en-Argonne E dépôt 28
    • E dépôt 28
    • Série K : Élections
    • Élections Conseil municipal : procès-verbaux.
  4. Résultat n°4

    Finances communales, contrôle de légalité : budgets (1985-1986), comptes administratifs déférés à la Chambre Régionale des Comptes, circulaires, nomenclatures. Services des eaux : budgets (1986). Belrupt, fermeture des fours à chaux. Collèges et lycées : budgets, comptes administratifs. Associations foncières de remembrement : budgets, comptes administratifs (1983-1985). Fiscalité communale et syndicale : statistiques (1981-1986).

    Date

    1981-1987

    Cote

    942 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements
    • Préfecture de la Meuse.
    • Relations avec les collectivités territoriales.
    • Finances communales, contrôle de légalité : budgets…
  5. Résultat n°5

    Impôts sur le revenu : déclarations des revenus, déclarations professionnelles des personnes physiques.

    Date

    1982

    Cote

    1655 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements
    • Finances publiques.
    • Centres des impôts.
    • Centre des impôts de Bar-le-Duc.
    • Impôts sur le revenu : déclarations des revenus, déclarations…
  6. Résultat n°6

    Agriculture, déclarations de cultures, récoltes et de stock de vin : registres, bordereaux.

    Date

    1912-1980

    Cote

    EDEPOT 28/149 (Cote)

    • Contexte : Beaulieu-en-Argonne E dépôt 28
    • E dépôt 28
    • Série F : Population et économie
    • Agriculture, déclarations de cultures, récoltes et…
  7. Résultat n°7

    Chemins vicinaux, reconnaissance ; classement ; ventes d'arbres ; budgets ; raccordement du chemin rural de l'abbaye au chemin vicinal de Beaulieu à Waly ; curage du ruisseau Saint-Rouin ; acquisition de terrains pour ouverture dans la forêt ; empierrement : tableaux, plans, extraits des délibérations, rapports, arrêté, correspondance.

    Date

    1825-1979

    Cote

    EDEPOT 28/201 (Cote)

    • Contexte : Beaulieu-en-Argonne E dépôt 28
    • E dépôt 28
    • Série O : Travaux publics, voirie, transports
    • Chemins vicinaux, reconnaissance ; classement ; ventes…
  8. Résultat n°8

    Coupes affouagères, exploitation ; locations d'arbres fruitiers ; litige avec des habitants de Brizeaux au sujet du nettoyage du chemin rural dit de « l'Epinée » ; litige entre la commune et l'ONF sur la reconnaissance et la délimitation de chemins et d'abattage d'arbres : procès-verbaux d'adjudication, cahier des charges, correspondance, extraits des délibérations, rapport, états nominatifs, rôles.

    Date

    1855-1977

    Cote

    EDEPOT 28/198 (Cote)

    • Contexte : Beaulieu-en-Argonne E dépôt 28
    • E dépôt 28
    • Série N : Biens communaux : terre, bois, eaux
    • Coupes affouagères, exploitation ; locations d'arbres…
  9. Résultat n°9

    Chasse : demandes de permis.

    Date

    1975-1976

    Cote

    1069 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements
    • Préfecture de la Meuse.
    • Réglementation.
    • Chasse : demandes de permis.
  10. Résultat n°10

    Élections présidentielles : procès-verbaux.

    Date

    1965-1974

    Cote

    EDEPOT 28/181 (Cote)

    • Contexte : Beaulieu-en-Argonne E dépôt 28
    • E dépôt 28
    • Série K : Élections
    • Élections présidentielles : procès-verbaux.
  11. Résultat n°11

    Élections sénatoriales : procès-verbaux.

    Date

    1868-1974

    Cote

    EDEPOT 28/182 (Cote)

    • Contexte : Beaulieu-en-Argonne E dépôt 28
    • E dépôt 28
    • Série K : Élections
    • Élections sénatoriales : procès-verbaux.
  12. Résultat n°12

    Contributions directes. Propriétés non bâties et construction nouvelles, déclarations.

    Date

    1923-1974

    Cote

    EDEPOT 28/164 (Cote)

    • Contexte : Beaulieu-en-Argonne E dépôt 28
    • E dépôt 28
    • Série G : Impositions
    • Contributions directes. Propriétés non bâties et construction…
  13. Résultat n°13

    Élections législatives : procès-verbaux.

    Date

    1852-1973

    Cote

    EDEPOT 28/183 (Cote)

    • Contexte : Beaulieu-en-Argonne E dépôt 28
    • E dépôt 28
    • Série K : Élections
    • Élections législatives : procès-verbaux.
  14. Résultat n°14

    Référendums : procès-verbaux.

    Date

    1945-1972

    Cote

    EDEPOT 28/180 (Cote)

    • Contexte : Beaulieu-en-Argonne E dépôt 28
    • E dépôt 28
    • Série K : Élections
    • Référendums : procès-verbaux.
  15. Résultat n°15

    Contributions directes. Matrices générales.

    Date

    1931-1971

    Cote

    EDEPOT 28/163 (Cote)

    • Contexte : Beaulieu-en-Argonne E dépôt 28
    • E dépôt 28
    • Série G : Impositions
    • Contributions directes. Matrices générales.
  16. Résultat n°16

    Budgets primitifs.

    Date

    1957-1970

    Cote

    EDEPOT 28/189 (Cote)

    • Contexte : Beaulieu-en-Argonne E dépôt 28
    • E dépôt 28
    • Série L : Finances
    • Budgets primitifs.
  17. Résultat n°17

    Recensement des classes : tableaux (1940-1970) ; bulletins portant avis de décès : registre à souche (1894-1905).

    Date

    1940-1970, 1894-1905

    Cote

    EDEPOT 28/168 (Cote)

    • Contexte : Beaulieu-en-Argonne E dépôt 28
    • E dépôt 28
    • Série H : Affaires militaires
    • Recensement des classes : tableaux (1940-1970) ; bulletins…
  18. Résultat n°18

    Registres de comptabilité.

    Date

    1959-1970

    Cote

    EDEPOT 28/191 (Cote)

    • Contexte : Beaulieu-en-Argonne E dépôt 28
    • E dépôt 28
    • Série L : Finances
    • Registres de comptabilité.
  19. Résultat n°19

    Journal centralisateur.

    Date

    1959-1969

    Cote

    EDEPOT 28/192 (Cote)

    • Contexte : Beaulieu-en-Argonne E dépôt 28
    • E dépôt 28
    • Série L : Finances
    • Journal centralisateur.
  20. Résultat n°20

    Etrangers, contrôle, immatriculation ; enregistrement des visas d'arrivée et départ délivrés ; demandes de cartes d'identité ; inscription des étrangers qui ont fait viser leur carte d'identité au départ : registres.

    Date

    1893-1969

    Cote

    EDEPOT 28/174 (Cote)

    • Contexte : Beaulieu-en-Argonne E dépôt 28
    • E dépôt 28
    • Série I : Police
    • Etrangers, contrôle, immatriculation ; enregistrement…