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1

Aménagement en eau potable : dossiers administratifs et techniques des travaux exécutés (études d'avant-projet, projets, mémoires techniques, plans de projet, plans prévisionnels d'investissement et d'exploitation, devis, procès-verbaux de réception de travaux, correspondance).

Date

1913-2003

Cote

2124 W (Cote)

2

Impôts sur le revenu : déclarations des revenus, déclarations professionnelles des personnes physiques.

Date

1982

Cote

1655 W (Cote)

3

Chasse : demandes de permis.

Date

1975-1976

Cote

1069 W (Cote)

4

Finances communales, contrôle de légalité : budgets (1985-1986), comptes administratifs déférés à la Chambre Régionale des Comptes, circulaires, nomenclatures. Services des eaux : budgets (1986). Belrupt, fermeture des fours à chaux. Collèges et lycées : budgets, comptes administratifs. Associations foncières de remembrement : budgets, comptes administratifs (1983-1985). Fiscalité communale et syndicale : statistiques (1981-1986).

Date

1981-1987

Cote

942 W (Cote)

5

Paroisse de Beaulieu : registre de catholicité BMS.

Date

1915-1919

Cote

19 J 7885 (Cote)

6

Registre de catholicité, baptêmes, mariages, sépultures.

Date

1905-1909

Cote

19 J 7716 (Cote)

7

Registre de catholicité, baptêmes, mariages, sépultures.

Date

1900-1904

Cote

19 J 7715 (Cote)

8

Sacrements, baptêmes, mariages, sépultures : registre de catholicité.

Date

1895-1899

Cote

19 J 5809 (Cote)

9

Sacrements, baptêmes, mariages, sépultures : registre de catholicité.

Date

1890-1894

Cote

19 J 5808 (Cote)

10

Sacrements, baptêmes, mariages, sépultures : registre de catholicité.

Date

1885-1889

Cote

19 J 5807 (Cote)

11

Sacrements, baptêmes, mariages, sépultures : registre de catholicité.

Date

1880-1884

Cote

19 J 5806 (Cote)

12

Sacrements, baptêmes, mariages, sépultures : registre de catholicité.

Date

1859-1879

Cote

19 J 5805 (Cote)

13

Sacrements, baptêmes, mariages, sépultures : registre de catholicité.

Date

1818-1858

Cote

19 J 5804 (Cote)

14

Sacrements, baptêmes, mariages, sépultures : registre de catholicité.

Date

1793-1818

Cote

19 J 5803 (Cote)

15

Sacrements, baptêmes, mariages, sépultures : registre de catholicité.

Date

1895-1899

Cote

19 J 534 (Cote)

16

Sacrements, baptêmes, mariages, sépultures : registre de catholicité.

Date

1890-1894

Cote

19 J 533 (Cote)

17

Sacrements, baptêmes, mariages, sépultures : registre de catholicité.

Date

1885-1889

Cote

19 J 532 (Cote)

18

Sacrements, baptêmes, mariages, sépultures : registre de catholicité.

Date

1880-1884

Cote

19 J 531 (Cote)

19

Sacrements, baptêmes, mariages, sépultures : registre de catholicité.

Date

1879

Cote

19 J 530 (Cote)

20

Sacrements, baptêmes, mariages, sépultures : registre de catholicité.

Date

1877-1878

Cote

19 J 529 (Cote)