170 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Sapeurs-pompiers, inspection ; recensement des effectifs ; dissolution ; allocation de vétérance ; acquisition de matériel ; nominations ; assurances : correspondance, extraits des délibérations, arrêtés, registre matricule, listes nominatives. 1930-1989

    Date

    1930-1989

    Cote

    EDEPOT 38/124 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Biencourt-sur-Orge E dépôt 038
    • E Dépôt 38
    • Série G : Impositions
    • Sapeurs-pompiers, inspection ; recensement des effectifs…
  2. Résultat n°2

    Impôts sur le revenu : déclarations des revenus, déclarations professionnelles des personnes physiques.

    Date

    1982

    Cote

    1655 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements
    • Finances publiques.
    • Centres des impôts.
    • Centre des impôts de Bar-le-Duc.
    • Impôts sur le revenu : déclarations des revenus, déclarations…
  3. Résultat n°3

    Cartes de séjour, demandes : récépissés. (1965-1978).

    Date

    1965-1978

    Cote

    EDEPOT 38/125 (Cote)

    • Contexte : Biencourt-sur-Orge E dépôt 038
    • E Dépôt 38
    • Série I : Police
    • Cartes de séjour, demandes : récépissés. (1965-1978).
  4. Résultat n°4

    Contributions directes, demandes de dégrèvement ; constructions nouvelles : registres des déclarations, rôles.

    Date

    1892-1978

    Cote

    EDEPOT 38/78 (Cote)

    • Contexte : Biencourt-sur-Orge E dépôt 038
    • E Dépôt 38
    • Série G : Impositions
    • Contributions directes, demandes de dégrèvement ;…
  5. Résultat n°5

    Etrangers, visas de départs et d'arrivés délivrés, contrôle, enregistrement et immatriculation : registres d'inscription.

    Date

    1915-1977

    Cote

    EDEPOT 38/88 (Cote)

    • Contexte : Biencourt-sur-Orge E dépôt 038
    • E Dépôt 38
    • Série I : Police
    • Etrangers, visas de départs et d'arrivés délivrés,…
  6. Résultat n°6

    Matrices générales.

    Date

    1917-1976

    Cote

    EDEPOT 38/41 (Cote)

    • Contexte : Biencourt-sur-Orge E dépôt 038
    • E Dépôt 38
    • Série G : Impositions
    • Matrices générales.
  7. Résultat n°7

    Chasse : demandes de permis.

    Date

    1975-1976

    Cote

    1069 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements
    • Préfecture de la Meuse.
    • Réglementation.
    • Chasse : demandes de permis.
  8. Résultat n°8

    Recensement des classes : tableaux.

    Date

    1934-1975

    Cote

    EDEPOT 38/81 (Cote)

    • Contexte : Biencourt-sur-Orge E dépôt 038
    • E Dépôt 38
    • Série H : Affaires militaires.
    • Recensement des classes : tableaux.
  9. Résultat n°9

    Comptes administratifs : 1957-1974.

    Date

    1957-1974

    Cote

    EDEPOT 38/128 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Biencourt-sur-Orge E dépôt 038
    • E Dépôt 38
    • Série L : Finances
    • Comptes administratifs : 1957-1974.
  10. Résultat n°10

    Registres de comptabilité : 1948-1974.

    Date

    1948-1974

    Cote

    EDEPOT 38/129 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Biencourt-sur-Orge E dépôt 038
    • E Dépôt 38
    • Série L : Finances
    • Registres de comptabilité : 1948-1974.
  11. Résultat n°11

    Arrêtés du maire : registre.

    Date

    1929-1973

    Cote

    EDEPOT 38/116 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Biencourt-sur-Orge E dépôt 038
    • E Dépôt 38
    • Série D : Administration
    • Arrêtés du maire : registre.
  12. Résultat n°12

    Contributions directes, impôts sur le revenu : listes des contribuables (1958) ; foncières, mobilière et patente : rôles (1959-1973) ; matrice cadastrale : extraits (1960, 1966).

    Date

    1958-1973

    Cote

    EDEPOT 38/123 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Biencourt-sur-Orge E dépôt 038
    • E Dépôt 38
    • Série G : Impositions
    • Contributions directes, impôts sur le revenu : listes…
  13. Résultat n°13

    Journal Grand Livre. Régie de recettes : registre des valeurs inactives. 1965-1973.

    Date

    1965-1973

    Cote

    EDEPOT 38/131 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Biencourt-sur-Orge E dépôt 038
    • E Dépôt 38
    • Série L : Finances
    • Journal Grand Livre. Régie de recettes : registre…
  14. Résultat n°14

    Budgets primitifs : 1957-1972.

    Date

    1957-1972

    Cote

    EDEPOT 38/127 (Cote)

    • Contexte : Biencourt-sur-Orge E dépôt 038
    • E Dépôt 38
    • Série L : Finances
    • Budgets primitifs : 1957-1972.
  15. Résultat n°15

    Archives communales : inventaires, procès-verbaux de récolement, rapport d'inspection, correspondance. 1953-1971.

    Date

    1953-1971

    Cote

    EDEPOT 38/117 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Biencourt-sur-Orge E dépôt 038
    • E Dépôt 38
    • Série D : Administration
    • Archives communales : inventaires, procès-verbaux…
  16. Résultat n°16

    Conseil municipal, délibérations : registres.

    Date

    1952-1970

    Cote

    EDEPOT 38/115 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Biencourt-sur-Orge E dépôt 038
    • E Dépôt 38
    • Série D : Administration
    • Conseil municipal, délibérations : registres.
    • Conseil municipal, délibérations : registres.
  17. Résultat n°17

    Elections : listes électorales (1963-années 1970) ; référendums (1962, 1969) ; présidentielles (1965-1969) ; législatives (1962-1968) ; conseil général (1964) : procès-verbaux. 1962-1969.

    Date

    1962-1969

    Cote

    EDEPOT 38/126 (Cote)

    • Contexte : Biencourt-sur-Orge E dépôt 038
    • E Dépôt 38
    • Série K : Élections
    • Elections : listes électorales (1963-années 1970)…
  18. Résultat n°18

    Caisse départementale des incendiés : listes de collectes. 1961-1968.

    Date

    1961-1968

    Cote

    EDEPOT 38/136 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Biencourt-sur-Orge E dépôt 038
    • E Dépôt 38
    • Série Q : Assistance et Prévoyance
    • Caisse départementale des incendiés : listes de collectes.…
  19. Résultat n°19

    Élèves : registres d'appel journalier.

    Date

    1960-1966

    Cote

    1770 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements
    • Enseignement, éducation, culture.
    • Écoles maternelles et primaires.
    • École primaire de Biencourt-sur-Orge.
    • Élèves : registres d'appel journalier.
  20. Résultat n°20

    Droit de chasse, adjudication : cahiers des charges, procès-verbaux. 1917-1965.

    Date

    1917-1965

    Cote

    EDEPOT 38/134 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Biencourt-sur-Orge E dépôt 038
    • E Dépôt 38
    • Série N : Biens communaux : terre, bois, eaux
    • Droit de chasse, adjudication : cahiers des charges,…