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  1. Résultat n°1

    Remembrement : registre de propriété ou état par propriétaires ; des parcelles soumises au lotissement ; des résultats du lotissement (mi XXe).

    Date

    2e moitié du XXe siècle

    Cote

    EDEPOT 55/12 (Cote)

    • Contexte : Brasseitte E dépôt 55
    • E dépôt 55
    • Série G : Impositions
    • Remembrement : registre de propriété ou état par propriétaires…
  2. Résultat n°2

    Remembrement rural : dossiers, plans de remembrement, correspondance (1941-1963). Commissions départementales et communales de réorganisation foncière et de remembrement. Commissions communales : rapports sur le remembrement au Conseil Général, instructions (1954). Comités d'échanges amiables, dénombrement des propriétés dont les limites ont été confondues par fait de guerre : ordonnance du 4 octobre 1944 (1944-1960).

    Date

    1941-1963

    Cote

    1303 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements
    • Aménagement du territoire, équipement, logement, agriculture…
    • Direction départementale de l'agriculture et de la…
    • Remembrement rural.
    • Remembrement rural : dossiers, plans de remembrement,…
  3. Résultat n°3

    Propriétés bâties : matrice.

    Date

    1911-1951

    Cote

    EDEPOT 55/10 (Cote)

    • Contexte : Brasseitte E dépôt 55
    • E dépôt 55
    • Série G : Impositions
    • Propriétés bâties : matrice.
  4. Résultat n°4

    Propriétés non bâties : matrice volume 2.

    Date

    1924-1950

    Cote

    EDEPOT 55/8 (Cote)

    • Contexte : Brasseitte E dépôt 55
    • E dépôt 55
    • Série G : Impositions
    • Propriétés non bâties : matrice volume 2.
  5. Résultat n°5

    Propriétés non bâties : matrice volume 1.

    Date

    1924-1950

    Cote

    EDEPOT 55/7 (Cote)

    • Contexte : Brasseitte E dépôt 55
    • E dépôt 55
    • Série G : Impositions
    • Propriétés non bâties : matrice volume 1.
  6. Résultat n°6

    Propriétés non bâties : états de sections (début XXe s).

    Date

    1ère moitié du XXe siècle

    Cote

    EDEPOT 55/9 (Cote)

    • Contexte : Brasseitte E dépôt 55
    • E dépôt 55
    • Série G : Impositions
    • Propriétés non bâties : états de sections (début XXe…
  7. Résultat n°7

    Conseil municipal, délibérations.

    Date

    1925-1938

    Cote

    EDEPOT 55/4 (Cote)

    • Contexte : Brasseitte E dépôt 55
    • E dépôt 55
    • Série D : Administration
    • Conseil municipal, délibérations.
  8. Résultat n°8

    Étrangers, immatriculation.

    Date

    1920-1927

    Cote

    EDEPOT 55/13 (Cote)

    • Contexte : Brasseitte E dépôt 55
    • E dépôt 55
    • Série I : Police
    • Étrangers, immatriculation.
  9. Résultat n°9

    Conseil municipal : délibérations.

    Date

    1919-1925

    Cote

    EDEPOT 55/3 (Cote)

    • Contexte : Brasseitte E dépôt 55
    • E dépôt 55
    • Série D : Administration
    • Conseil municipal : délibérations.
  10. Résultat n°10

    registres de catholicité : baptêmes, mariages, sépultures.

    Date

    1905-1909

    Cote

    19 J 7511 (Cote)

    • Contexte : Archives religieuses : - dépôt de l'évêché - dépôt…
    • registres de catholicité : baptêmes, mariages, sépultures.
  11. Résultat n°11

    sacrements, baptêmes, mariages, sépultures : registre de catholicité.

    Date

    1900-1904

    Cote

    19 J 7420 (Cote)

    • Contexte : Archives religieuses : - dépôt de l'évêché - dépôt…
    • sacrements, baptêmes, mariages, sépultures : registre…
  12. Résultat n°12
    Tables décennales (1802-1902)

    41 medias

    Tables décennales (1802-1902)

    Date

    1802-1902

    Cote

    1 E 78 (Cote)

    • Contexte : Etat civil numérisé
    • BRASSEITTE
    • Tables décennales (1802-1902)
  13. Résultat n°13
    Naissances, Mariages, Décès (1893-1902)

    113 medias

    Naissances, Mariages, Décès (1893-1902)

    Date

    1893-1902

    Cote

    2 E 77 (12) (Cote)

    • Contexte : Etat civil numérisé
    • BRASSEITTE
    • Naissances, Mariages, Décès (1893-1902)
  14. Résultat n°14

    Contributions foncières : matrice.

    Date

    XIXe siècle

    Cote

    EDEPOT 55/18 (Cote)

    • Contexte : Brasseitte E dépôt 55
    • E dépôt 55
    • Série G : Impositions
    • Contributions foncières : matrice.
  15. Résultat n°15

    Sacrements, baptêmes, mariages, sépultures : registre de catholicité.

    Date

    1895-1899

    Cote

    19 J 5501 (Cote)

    • Contexte : Archives religieuses : - dépôt de l'évêché - dépôt…
    • Sacrements, baptêmes, mariages, sépultures : registre…
  16. Résultat n°16

    Sacrements, baptêmes, mariages, sépultures : registre de catholicité.

    Date

    1895-1899

    Cote

    19 J 163 (Cote)

    • Contexte : Archives religieuses : - dépôt de l'évêché - dépôt…
    • Sacrements, baptêmes, mariages, sépultures : registre…
  17. Résultat n°17

    Sacrements, baptêmes, mariages, sépultures : registre de catholicité.

    Date

    1890-1894

    Cote

    19 J 159 (Cote)

    • Contexte : Archives religieuses : - dépôt de l'évêché - dépôt…
    • Sacrements, baptêmes, mariages, sépultures : registre…
  18. Résultat n°18

    Sacrements, baptêmes, mariages, sépultures : registre de catholicité.

    Date

    1890-1894

    Cote

    19 J 5500 (Cote)

    • Contexte : Archives religieuses : - dépôt de l'évêché - dépôt…
    • Sacrements, baptêmes, mariages, sépultures : registre…
  19. Résultat n°19
    Naissances, Mariages, Décès (1883-1892)

    119 medias

    Naissances, Mariages, Décès (1883-1892)

    Date

    1883-1892

    Cote

    2 E 77 (11) (Cote)

    • Contexte : Etat civil numérisé
    • BRASSEITTE
    • Naissances, Mariages, Décès (1883-1892)
  20. Résultat n°20

    Sacrements, baptêmes, mariages, sépultures : registre de catholicité.

    Date

    1885-1889

    Cote

    19 J 5499 (Cote)

    • Contexte : Archives religieuses : - dépôt de l'évêché - dépôt…
    • Sacrements, baptêmes, mariages, sépultures : registre…