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38 résultats

Résultats de la recherche

1

Aménagement en eau potable : dossiers administratifs et techniques des travaux exécutés (études d'avant-projet, projets, mémoires techniques, plans de projet, plans prévisionnels d'investissement et d'exploitation, devis, procès-verbaux de réception de travaux, correspondance).

Date

1913-2003

Cote

2124 W (Cote)

2

Fonds Gilbert Guillot, archéologie Sud Meusien

Date

1982-2003

Cote

271 J 1-8 (Cote)

3

Plans d'occupation des sols (POS) mis à la disposition du public (1985). Vaucouleurs : arrêté de projet de révision (1987).

Date

1985-1987

Cote

919 W 1-5 (Cote)

4

Transporteurs routiers, locations exclusives : inscription au registre des transports routiers, notification du comité technique départemental, licence.

Date

1932-1983

Cote

1919 W (Cote)

5

Impôts sur le revenu : déclarations des revenus, déclarations professionnelles des personnes physiques.

Date

1982

Cote

1655 W (Cote)

6

Chasse : demandes de permis.

Date

1975-1976

Cote

1069 W (Cote)

7

Paroisse de Brillon : registre de catholicité BMS.

Date

1915-1919

Cote

19 J 7899 (Cote)

8

Paroisse de Brillon : registre de catholicité BMS.

Date

1910-1914

Cote

19 J 7898 (Cote)

9

Sacrements, baptêmes, mariages, sépultures : registre de catholicité.

Date

1905-1909

Cote

19 J 6387 (Cote)

10

Sacrements, baptêmes, mariages, sépultures : registre de catholicité.

Date

1900-1904

Cote

19 J 6386 (Cote)

11

Sacrements, baptêmes, mariages, sépultures : registre de catholicité.

Date

1895-1899

Cote

19 J 25 (Cote)

12

Sacrements, baptêmes, mariages, sépultures : registre de catholicité.

Date

1895-1899

Cote

19 J 6385 (Cote)

13

Sacrements, baptêmes, mariages, sépultures : registre de catholicité.

Date

1890-1894

Cote

19 J 23 (Cote)

14

Sacrements, baptêmes, mariages, sépultures : registre de catholicité.

Date

1890-1894

Cote

19 J 6384 (Cote)

15

Sacrements, baptêmes, mariages, sépultures : registre de catholicité.

Date

1885-1889

Cote

19 J 21 (Cote)

16

Sacrements, baptêmes, mariages, sépultures : registre de catholicité.

Date

1885-1889

Cote

19 J 6383 (Cote)

17

Sacrements, baptêmes, mariages, sépultures : registre de catholicité.

Date

1880-1884

Cote

19 J 19 (Cote)

18

Sacrements, baptêmes, mariages, sépultures : registre de catholicité.

Date

1880-1884

Cote

19 J 6382 (Cote)

19

Sacrements, baptêmes, mariages, sépultures : registre de catholicité.

Date

1879

Cote

19 J 18 (Cote)

20

Sacrements, baptêmes, mariages, sépultures : registre de catholicité.

Date

1877-1878

Cote

19 J 17 (Cote)