Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Chasse : demandes de permis.

    Date

    1975-1976

    Cote

    1069 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements
    • Préfecture de la Meuse.
    • Réglementation.
    • Chasse : demandes de permis.
  2. Résultat n°2

    Elections législatives (1858-1967)

    Date

    1858-1967

    Cote

    EDEPOT61/64 (Cote)

    • Contexte : Brizeaux E dépôt 061
    • Série K : Elections
    • Elections : procès-verbaux.
    • Elections législatives (1858-1967)
  3. Résultat n°3

    Volume 1

    Date

    1914-1954

    Cote

    EDEPOT61/42 (Cote)

    • Contexte : Brizeaux E dépôt 061
    • Série G : Impositions
    • Propriétés non bâties : matrices.
    • Volume 1
  4. Résultat n°4

    Volume 2

    Date

    1914-1954

    Cote

    EDEPOT61/43 (Cote)

    • Contexte : Brizeaux E dépôt 061
    • Série G : Impositions
    • Propriétés non bâties : matrices.
    • Volume 2
  5. Résultat n°5

    Listes électorales [lacunes et mauvais état].

    Date

    1851-1952

    Cote

    EDEPOT61/62 (Cote)

    • Contexte : Brizeaux E dépôt 061
    • Série K : Elections
    • Listes électorales [lacunes et mauvais état].
  6. Résultat n°6

    Réquisitions des chevaux et des voitures : registres de recensement, tableaux, états.

    Date

    1878-1942

    Cote

    EDEPOT61/50 (Cote)

    • Contexte : Brizeaux E dépôt 061
    • Série H : Affaires militaires
    • Réquisitions des chevaux et des voitures : registres…
  7. Résultat n°7

    Taxes sur les chiens : registre des déclarations (1897-1942), rôle (1914) ; taxes sur les chemins vicinaux : rôles (1914-1918).

    Date

    1897-1942

    Cote

    EDEPOT61/48 (Cote)

    • Contexte : Brizeaux E dépôt 061
    • Série G : Impositions
    • Taxes sur les chiens : registre des déclarations (1897-1942),…
  8. Résultat n°8

    correspondance (1866-1941)

    Date

    1866-1941

    Cote

    EDEPOT61/19 (Cote)

    • Contexte : Brizeaux E dépôt 061
    • Série O : Travaux publics, voirie, transports
    • Tableaux des chemins.
    • correspondance (1866-1941)
  9. Résultat n°9

    Matrices générales (1917-1921, 1936-1940).

    Date

    1917-1940

    Cote

    EDEPOT61/92 (Cote)

    • Contexte : Brizeaux E dépôt 061
    • Série G : Impositions
    • Matrices générales (1917-1921, 1936-1940).
  10. Résultat n°10

    Répartiteurs des contributions ; maîtresse des travaux de couture ; sonneurs de cloches ; régisseur de recettes ; receveur, nominations, traitements : tableaux, arrêtés.

    Date

    1876-1939

    Cote

    EDEPOT61/68 (Cote)

    • Contexte : Brizeaux E dépôt 061
    • Série K : Elections
    • Répartiteurs des contributions ; maîtresse des travaux…
  11. Résultat n°11

    Elections professionnelles au Tribunal de commerce, à la Chambre de commerce, à la Chambre des métiers, à la Chambre d'agriculture : listes électorales, procès-verbaux.

    Date

    1920-1939

    Cote

    EDEPOT61/39 (Cote)

    • Contexte : Brizeaux E dépôt 061
    • Série F : Population et économie
    • Elections professionnelles au Tribunal de commerce,…
  12. Résultat n°12

    Agriculture, déclarations de récoltes ; vignes ; fournitures demandées et reçues par les agriculteurs : tableaux, états, instructions.

    Date

    1907-1939

    Cote

    EDEPOT61/35 (Cote)

    • Contexte : Brizeaux E dépôt 061
    • Série F : Population et économie
    • Agriculture, déclarations de récoltes ; vignes ; fournitures…
  13. Résultat n°13

    Travail, déclarations d'accidents : carnet d'enregistrement, procès-verbaux.

    Date

    1930-1939

    Cote

    EDEPOT61/38 (Cote)

    • Contexte : Brizeaux E dépôt 061
    • Série F : Population et économie
    • Travail, déclarations d'accidents : carnet d'enregistrement,…
  14. Résultat n°14
  15. Résultat n°15

    Cantonnement, recensement des logements et des ressources ; indemnisations : états, tableaux.

    Date

    1878-1938

    Cote

    EDEPOT61/55 (Cote)

    • Contexte : Brizeaux E dépôt 061
    • Série H : Affaires militaires
    • Cantonnement, recensement des logements et des ressources…
  16. Résultat n°16

    Comptes administratifs.

    Date

    1873-1936

    Cote

    EDEPOT61/70 (Cote)

    • Contexte : Brizeaux E dépôt 061
    • Série L : Finances
    • Comptes administratifs.
  17. Résultat n°17

    Elections au Conseil municipal (1848-1935)

    Date

    1848-1935

    Cote

    EDEPOT61/67 (Cote)

    • Contexte : Brizeaux E dépôt 061
    • Série K : Elections
    • Elections : procès-verbaux.
    • Elections au Conseil municipal (1848-1935)
  18. Résultat n°18

    Matrices générales : copies.

    Date

    1850-1935

    Cote

    EDEPOT61/45 (Cote)

    • Contexte : Brizeaux E dépôt 061
    • Série G : Impositions
    • Matrices générales : copies.
  19. Résultat n°19

    Contributions directes : rôles (1871-1935) ; contribuables assujettis à l'impôt sur le revenu : listes (1926-1934) ; déclaration : carnet à souche (début XXe siècle).

    Date

    1871-1935

    Cote

    EDEPOT61/47 (Cote)

    • Contexte : Brizeaux E dépôt 061
    • Série G : Impositions
    • Contributions directes : rôles (1871-1935) ; contribuables…
  20. Résultat n°20

    Bureau de bienfaisance : budgets.

    Date

    1921-1934

    Cote

    EDEPOT61/98 (Cote)

    • Contexte : Brizeaux E dépôt 061
    • Série Q : Assistance et prévoyance
    • Bureau de bienfaisance : budgets.