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  1. Résultat n°1

    Matrices générales.

    Date

    1850-1976

    Cote

    EDEPOT 65/25 (Cote)

    • Contexte : Broussey-en-Woëvre E dépot 65
    • E dépôt 65
    • Série G : Impositions
    • Matrices générales.
  2. Résultat n°2

    Impôt sur le revenu, classement des exploitations en polyculture, trente contribuables plus imposés de la commune et contribuables assujettis : liste.

    Date

    1871-1973

    Cote

    EDEPOT 65/28 (Cote)

    • Contexte : Broussey-en-Woëvre E dépot 65
    • E dépôt 65
    • Série G : Impositions
    • Impôt sur le revenu, classement des exploitations…
  3. Résultat n°3

    Élections à la Chambre d'agriculture : procès-verbaux.

    Date

    1925-1970

    Cote

    EDEPOT 65/62 (Cote)

    • Contexte : Broussey-en-Woëvre E dépot 65
    • E dépôt 65
    • Série K : Élections
    • Élections à la Chambre d'agriculture : procès-verbaux.
  4. Résultat n°4

    Débits de boissons et auberges : livret des logeurs ; déclarations d'ouverture : registre à souche.

    Date

    1927-1970

    Cote

    EDEPOT 65/48 (Cote)

    • Contexte : Broussey-en-Woëvre E dépot 65
    • E dépôt 65
    • Série I : Police
    • Débits de boissons et auberges : livret des logeurs…
  5. Résultat n°5

    Vaccinations : listes.

    Date

    1945-1970

    Cote

    EDEPOT 65/50 (Cote)

    • Contexte : Broussey-en-Woëvre E dépot 65
    • E dépôt 65
    • Série I : Police
    • Vaccinations : listes.
  6. Résultat n°6

    Terres et vaine pâture, acquisition et location : actes, baux, arrêtés, extraits des délibérations.

    Date

    1836-1969

    Cote

    EDEPOT 65/83 (Cote)

    • Contexte : Broussey-en-Woëvre E dépot 65
    • E dépôt 65
    • Série N : Biens communaux : terre, bois, eaux
    • Terres et vaine pâture, acquisition et location :…
  7. Résultat n°7

    Concours des villages fleuris : diplôme.

    Date

    1969

    Cote

    EDEPOT 65/113 (Cote)

    • Contexte : Broussey-en-Woëvre E dépot 65
    • E dépôt 65
    • Série R : Instruction publique
    • Concours des villages fleuris : diplôme.
  8. Résultat n°8

    Référendums : procès-verbaux.

    Date

    1946-1969

    Cote

    EDEPOT 65/55 (Cote)

    • Contexte : Broussey-en-Woëvre E dépot 65
    • E dépôt 65
    • Série K : Élections
    • Référendums : procès-verbaux.
  9. Résultat n°9

    Élections municipales : procès-verbaux.

    Date

    1809-1969

    Cote

    EDEPOT 65/56 (Cote)

    • Contexte : Broussey-en-Woëvre E dépot 65
    • E dépôt 65
    • Série K : Élections
    • Élections municipales : procès-verbaux.
  10. Résultat n°10

    Bureau de bienfaisance : budgets primitifs.

    Date

    1853-1969

    Cote

    EDEPOT 65/100 (Cote)

    • Contexte : Broussey-en-Woëvre E dépot 65
    • E dépôt 65
    • Série Q : Assistance et prévoyance
    • Bureau de bienfaisance : budgets primitifs.
  11. Résultat n°11

    Élections présidentielles : procès-verbaux.

    Date

    1965-1969

    Cote

    EDEPOT 65/52 (Cote)

    • Contexte : Broussey-en-Woëvre E dépot 65
    • E dépôt 65
    • Série K : Élections
    • Élections présidentielles : procès-verbaux.
  12. Résultat n°12

    Élections au Conseil général : procès-verbaux.

    Date

    1861-1969

    Cote

    EDEPOT 65/59 (Cote)

    • Contexte : Broussey-en-Woëvre E dépot 65
    • E dépôt 65
    • Série K : Élections
    • Élections au Conseil général : procès-verbaux.
  13. Résultat n°13

    Budget primitif.

    Date

    1900-1969

    Cote

    EDEPOT 65/68 (Cote)

    • Contexte : Broussey-en-Woëvre E dépot 65
    • E dépôt 65
    • Série L : Finances
    • Budget primitif.
  14. Résultat n°14

    Comptabilité, emprunt : factures, mandats, correspondance, carnets d'enregistrement, procès-verbal, cahier des charges.

    Date

    1809-1968

    Cote

    EDEPOT 65/73 (Cote)

    • Contexte : Broussey-en-Woëvre E dépot 65
    • E dépôt 65
    • Série L : Finances
    • Comptabilité, emprunt : factures, mandats, correspondance,…
  15. Résultat n°15

    Bureau de bienfaisance : comptes administratifs.

    Date

    1877-1968

    Cote

    EDEPOT 65/101 (Cote)

    • Contexte : Broussey-en-Woëvre E dépot 65
    • E dépôt 65
    • Série Q : Assistance et prévoyance
    • Bureau de bienfaisance : comptes administratifs.
  16. Résultat n°16

    Élections législatives : procès-verbaux.

    Date

    1869-1968

    Cote

    EDEPOT 65/54 (Cote)

    • Contexte : Broussey-en-Woëvre E dépot 65
    • E dépôt 65
    • Série K : Élections
    • Élections législatives : procès-verbaux.
  17. Résultat n°17

    Comptes administratifs.

    Date

    1871-1968

    Cote

    EDEPOT 65/69 (Cote)

    • Contexte : Broussey-en-Woëvre E dépot 65
    • E dépôt 65
    • Série L : Finances
    • Comptes administratifs.
  18. Résultat n°18

    Listes électorales.

    Date

    1874-1967

    Cote

    EDEPOT 65/51 (Cote)

    • Contexte : Broussey-en-Woëvre E dépot 65
    • E dépôt 65
    • Série K : Élections
    • Listes électorales.
  19. Résultat n°19

    Élections aux centres régionaux de la propriété forestière : procès-verbaux.

    Date

    1966

    Cote

    EDEPOT 65/65 (Cote)

    • Contexte : Broussey-en-Woëvre E dépot 65
    • E dépôt 65
    • Série K : Élections
    • Élections aux centres régionaux de la propriété forestière…
  20. Résultat n°20

    Élections à la Mutualité sociale agricole : procès-verbaux.

    Date

    1946-1965

    Cote

    EDEPOT 65/64 (Cote)

    • Contexte : Broussey-en-Woëvre E dépot 65
    • E dépôt 65
    • Série K : Élections
    • Élections à la Mutualité sociale agricole : procès-verbaux.