Arrêtés et règlements (1850-1907). Personnel (1811-1904). Finances (1812-1950). Biens (an XII-1950). Vaine pâture (1856-1890). Concessions (1898-1931).
Date
An XII-1950
Cote
2 O 60 (Cote)
-
Contexte : Dossiers communaux (sous-série 2 O)
- Badonvilliers.
- Arrêtés et règlements (1850-1907). Personnel (1811-1904)....