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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1

Justice de paix du canton de Bar-le-Duc.
Cote
4 U 2 (Cote)
 Date- Lieu
Bar-le-Duc (Meuse ; canton)
 Type de document -

  • Contexte : Série U - Justice : état des fonds.

  • Justices de paix et tribunaux de simple police (4 U).
  • Justice de paix du canton de Bar-le-Duc.
2

Conseil des prud'hommes de Bar-le-Duc (5 U 1).
Cote
5 U 1 (Cote)
 Date- Lieu
Bar-le-Duc (Meuse ; canton)
 Type de document -

  • Contexte : Série U - Justice : état des fonds.

  • Juridictions prud'homales (5 U).
  • Conseil des prud'hommes de Bar-le-Duc (5 U 1).