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3 697 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1

Volume 586.
Cote
4 Q 1/3171 (Cote)
 Date
5 juin 1952-26 juin 1952
 Lieu
Bar-le-Duc (Meuse)
 Type de document
transcription hypothécaire

  • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Bar-le-Duc...

  • Registres de formalités.
  • Transcriptions.
  • Transcriptions des actes translatifs de propriété.
  • Volume 586.
2

Volume 1005.
Cote
4 Q 1/2339 (Cote)
 Date
26 octobre 1904-21 décembre 1904
 Lieu
Bar-le-Duc (Meuse)
 Type de document
transcription hypothécaire

  • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Bar-le-Duc...

  • Registres de formalités.
  • Transcriptions.
  • Transcriptions des actes translatifs de propriété.
  • Volume 1005.
3

Volume 407.
Cote
4 Q 1/862 (Cote)
 Date
9 novembre 1869-7 janvier 1870
 Lieu
Bar-le-Duc (Meuse)
 Type de document
inscription hypothécaire

  • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Bar-le-Duc...

  • Registres de formalités.
  • Inscriptions.
  • Volume 407.
4

Volume 348.
Cote
4 Q 1/1682 (Cote)
 Date
27 septembre 1865-21 novembre 1865
 Lieu
Bar-le-Duc (Meuse)
 Type de document
transcription hypothécaire

  • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Bar-le-Duc...

  • Registres de formalités.
  • Transcriptions.
  • Transcriptions des actes translatifs de propriété.
  • Volume 348.
5

Travaux d'utilité collective (TUC) (s.d.). Offres d'emploi, associations. Formation professionnelle, stages, contrats emploi-formation (1984-1987).
Cote
856 W (Cote)
 Date
1983-1987
 Lieu
Bouligny (Meuse), Stenay (Meuse), Verdun (Meuse), Vigneulles-lès-Hattonchâtel (Meuse), Belleville-sur-Meuse (Meuse), Bar-le-Duc (Meuse)
 Type de document
statistique, dossier de candidature, rapport, contrat, chrono, circulaire, liste nominative

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Travail, emploi, commerce, économie, industrie.
  • Direction départementale du travail et de l'emploi.
  • Travaux d'utilité collective (TUC) (s.d.). Offres d'emploi,...
6

Volume 1035.
Cote
4 Q 1/2369 (Cote)
 Date
12 octobre 1906-27 novembre 1906
 Lieu
Bar-le-Duc (Meuse)
 Type de document
transcription hypothécaire

  • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Bar-le-Duc...

  • Registres de formalités.
  • Transcriptions.
  • Transcriptions des actes translatifs de propriété.
  • Volume 1035.
7

Volume 761.
Cote
4 Q 1/2095 (Cote)
 Date
8 juin 1889-27 juillet 1889
 Lieu
Bar-le-Duc (Meuse)
 Type de document
transcription hypothécaire

  • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Bar-le-Duc...

  • Registres de formalités.
  • Transcriptions.
  • Transcriptions des actes translatifs de propriété.
  • Volume 761.
8

Volume 91.
Cote
4 Q 1/546 (Cote)
 Date
24 février 1825-16 mai 1825
 Lieu
Bar-le-Duc (Meuse)
 Type de document
inscription hypothécaire

  • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Bar-le-Duc...

  • Registres de formalités.
  • Inscriptions.
  • Volume 91.
9

Volume 94.
Cote
4 Q 1/2679 (Cote)
 Date
5 août 1925-24 août 1925
 Lieu
Bar-le-Duc (Meuse)
 Type de document
transcription hypothécaire

  • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Bar-le-Duc...

  • Registres de formalités.
  • Transcriptions.
  • Transcriptions des actes translatifs de propriété.
  • Volume 94.
10

Volume 98.
Cote
4 Q 1/3351 (Cote)
 Date
9 novembre 1899-2 novembre 1900
 Lieu
Bar-le-Duc (Meuse)
 Type de document
transcription hypothécaire

  • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Bar-le-Duc...

  • Registres de formalités.
  • Transcriptions.
  • Transcriptions de saisies immobilières.
  • Volume 98.
11

Volume 58.
Cote
4 Q 1/3311 (Cote)
 Date
14 août 1869-7 juin 1870
 Lieu
Bar-le-Duc (Meuse)
 Type de document
transcription hypothécaire

  • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Bar-le-Duc...

  • Registres de formalités.
  • Transcriptions.
  • Transcriptions de saisies immobilières.
  • Volume 58.
12

Volume 60.
Cote
4 Q 1/2645 (Cote)
 Date
13 mars 1924-1er avril 1924
 Lieu
Bar-le-Duc (Meuse)
 Type de document
transcription hypothécaire

  • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Bar-le-Duc...

  • Registres de formalités.
  • Transcriptions.
  • Transcriptions des actes translatifs de propriété.
  • Volume 60.
13

Volume 1195.
Cote
4 Q 1/2529 (Cote)
 Date
10 novembre 1919-25 novembre 1919
 Lieu
Bar-le-Duc (Meuse)
 Type de document
transcription hypothécaire

  • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Bar-le-Duc...

  • Registres de formalités.
  • Transcriptions.
  • Transcriptions des actes translatifs de propriété.
  • Volume 1195.
14

Volume 1029.
Cote
4 Q 1/2363 (Cote)
 Date
28 avril 1906-9 juin 1906
 Lieu
Bar-le-Duc (Meuse)
 Type de document
transcription hypothécaire

  • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Bar-le-Duc...

  • Registres de formalités.
  • Transcriptions.
  • Transcriptions des actes translatifs de propriété.
  • Volume 1029.
15

Volume 680.
Cote
4 Q 1/1135 (Cote)
 Date
30 mai 1896-5 octobre 1896
 Lieu
Bar-le-Duc (Meuse)
 Type de document
inscription hypothécaire

  • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Bar-le-Duc...

  • Registres de formalités.
  • Inscriptions.
  • Volume 680.
16

Volume 125.
Cote
4 Q 1/283 (Cote)
 Date- Lieu
Bar-le-Duc (Meuse)
 Type de document -

  • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Bar-le-Duc...

  • Registres d'ordres.
  • Répertoire des formalités hypothécaires.
  • Seconde série.
  • Volume 125.
17

Volume 44.
Cote
4 Q 1/2629 (Cote)
 Date
21 juillet 1923-4 août 1923
 Lieu
Bar-le-Duc (Meuse)
 Type de document
transcription hypothécaire

  • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Bar-le-Duc...

  • Registres de formalités.
  • Transcriptions.
  • Transcriptions des actes translatifs de propriété.
  • Volume 44.
18

Volume 307.
Cote
4 Q 1/1641 (Cote)
 Date
31 décembre 1862-7 février 1863
 Lieu
Bar-le-Duc (Meuse)
 Type de document
transcription hypothécaire

  • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Bar-le-Duc...

  • Registres de formalités.
  • Transcriptions.
  • Transcriptions des actes translatifs de propriété.
  • Volume 307.
19

Volume 222.
Cote
4 Q 1/2807 (Cote)
 Date
7 décembre 1931-5 janvier 1932
 Lieu
Bar-le-Duc (Meuse)
 Type de document
transcription hypothécaire

  • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Bar-le-Duc...

  • Registres de formalités.
  • Transcriptions.
  • Transcriptions des actes translatifs de propriété.
  • Volume 222.
20

Volume 33.
Cote
4 Q 1/191 (Cote)
 Date- Lieu
Bar-le-Duc (Meuse)
 Type de document -

  • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Bar-le-Duc...

  • Registres d'ordres.
  • Répertoire des formalités hypothécaires.
  • Seconde série.
  • Volume 33.
21

Volume 626.
Cote
4 Q 1/1960 (Cote)
 Date
8 août 1881-1er octobre 1881
 Lieu
Bar-le-Duc (Meuse)
 Type de document
transcription hypothécaire

  • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Bar-le-Duc...

  • Registres de formalités.
  • Transcriptions.
  • Transcriptions des actes translatifs de propriété.
  • Volume 626.
22

Volume 100.
Cote
4 Q 1/2685 (Cote)
 Date
11 décembre 1925-28 décembre 1925
 Lieu
Bar-le-Duc (Meuse)
 Type de document
transcription hypothécaire

  • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Bar-le-Duc...

  • Registres de formalités.
  • Transcriptions.
  • Transcriptions des actes translatifs de propriété.
  • Volume 100.
23

Volume 406.
Cote
4 Q 1/861 (Cote)
 Date
14 août 1869-9 novembre 1869
 Lieu
Bar-le-Duc (Meuse)
 Type de document
inscription hypothécaire

  • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Bar-le-Duc...

  • Registres de formalités.
  • Inscriptions.
  • Volume 406.
24

Volume 654.
Cote
4 Q 1/1109 (Cote)
 Date
19 avril 1893-20 juin 1893
 Lieu
Bar-le-Duc (Meuse)
 Type de document
inscription hypothécaire

  • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Bar-le-Duc...

  • Registres de formalités.
  • Inscriptions.
  • Volume 654.
25

Volume 1245.
Cote
4 Q 1/2579 (Cote)
 Date
24 août 1921-13 octobre 1921
 Lieu
Bar-le-Duc (Meuse)
 Type de document
transcription hypothécaire

  • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Bar-le-Duc...

  • Registres de formalités.
  • Transcriptions.
  • Transcriptions des actes translatifs de propriété.
  • Volume 1245.
26

Volume 746.
Cote
4 Q 1/2080 (Cote)
 Date
15 mai 1888-25 juin 1888
 Lieu
Bar-le-Duc (Meuse)
 Type de document
transcription hypothécaire

  • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Bar-le-Duc...

  • Registres de formalités.
  • Transcriptions.
  • Transcriptions des actes translatifs de propriété.
  • Volume 746.
27

Volume 553.
Cote
4 Q 1/3138 (Cote)
 Date
28 décembre 1950-11 janvier 1951
 Lieu
Bar-le-Duc (Meuse)
 Type de document
transcription hypothécaire

  • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Bar-le-Duc...

  • Registres de formalités.
  • Transcriptions.
  • Transcriptions des actes translatifs de propriété.
  • Volume 553.
28

Volume 29.
Cote
4 Q 1/1363 (Cote)
 Date
22 juillet 1812-4 janvier 1813
 Lieu
Bar-le-Duc (Meuse)
 Type de document
transcription hypothécaire

  • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Bar-le-Duc...

  • Registres de formalités.
  • Transcriptions.
  • Transcriptions des actes translatifs de propriété.
  • Volume 29.
29

Volume 797.
Cote
4 Q 1/2131 (Cote)
 Date
13 octobre 1891-2 décembre 1891
 Lieu
Bar-le-Duc (Meuse)
 Type de document
transcription hypothécaire

  • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Bar-le-Duc...

  • Registres de formalités.
  • Transcriptions.
  • Transcriptions des actes translatifs de propriété.
  • Volume 797.
30
Requête de l'abbé et des religieux de l'abbaye de Saint-Mihiel, à propos de leur droit d'affouage dans les bois de Massonges, près de Bar-le-Duc, pour leur prieuré Notre-Dame de Bar.

1 media

Requête de l'abbé et des religieux de l'abbaye de Saint-Mihiel, à propos de leur droit d'affouage dans les bois de Massonges, près de Bar-le-Duc, pour leur prieuré Notre-Dame de Bar.
Cote
4 H 213 (36) (Cote)
 Date
1536
 Lieu
Massonges, Bois de (Bar-le-Duc, Meuse), Bar-le-Duc (Meuse)
 Type de document -

  • Contexte : Cours de paléographie des Archives départementales...

  • Cours de paléographie 2019.
  • Requête de l'abbé et des religieux de l'abbaye de Saint-Mihiel,...
31

Volume 251.
Cote
4 Q 1/706 (Cote)
 Date
29 décembre 1855
 Lieu
Bar-le-Duc (Meuse)
 Type de document
inscription hypothécaire

  • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Bar-le-Duc...

  • Registres de formalités.
  • Inscriptions.
  • Volume 251.
32

Volume 532.
Cote
4 Q 1/3117 (Cote)
 Date
8 mars 1950-16 mars 1950
 Lieu
Bar-le-Duc (Meuse)
 Type de document
transcription hypothécaire

  • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Bar-le-Duc...

  • Registres de formalités.
  • Transcriptions.
  • Transcriptions des actes translatifs de propriété.
  • Volume 532.
33

Volume 462.
Cote
4 Q 1/3047 (Cote)
 Date
12 novembre 1946-28 novembre 1946
 Lieu
Bar-le-Duc (Meuse)
 Type de document
transcription hypothécaire

  • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Bar-le-Duc...

  • Registres de formalités.
  • Transcriptions.
  • Transcriptions des actes translatifs de propriété.
  • Volume 462.
34

Volume 560.
Cote
4 Q 1/1894 (Cote)
 Date
1er avril 1878-30 avril 1878
 Lieu
Bar-le-Duc (Meuse)
 Type de document
transcription hypothécaire

  • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Bar-le-Duc...

  • Registres de formalités.
  • Transcriptions.
  • Transcriptions des actes translatifs de propriété.
  • Volume 560.
35

Volume 408.
Cote
4 Q 1/1742 (Cote)
 Date
22 mars 1869-24 avril 1869
 Lieu
Bar-le-Duc (Meuse)
 Type de document
transcription hypothécaire

  • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Bar-le-Duc...

  • Registres de formalités.
  • Transcriptions.
  • Transcriptions des actes translatifs de propriété.
  • Volume 408.
36

Volume 772.
Cote
4 Q 1/2106 (Cote)
 Date
17 février 1890-29 mars 1890
 Lieu
Bar-le-Duc (Meuse)
 Type de document
transcription hypothécaire

  • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Bar-le-Duc...

  • Registres de formalités.
  • Transcriptions.
  • Transcriptions des actes translatifs de propriété.
  • Volume 772.
37

Volume 806.
Cote
4 Q 1/2140 (Cote)
 Date
11 mai 1892-9 juin 1892
 Lieu
Bar-le-Duc (Meuse)
 Type de document
transcription hypothécaire

  • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Bar-le-Duc...

  • Registres de formalités.
  • Transcriptions.
  • Transcriptions des actes translatifs de propriété.
  • Volume 806.
38

Volume 113.
Cote
4 Q 1/115 (Cote)
 Date- Lieu
Bar-le-Duc (Meuse)
 Type de document
table

  • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Bar-le-Duc...

  • Registres d'ordres.
  • Table alphabétique du répertoire des formalités.
  • Volume 113.
39

Volume 497.
Cote
4 Q 1/3082 (Cote)
 Date
19 juin 1948-7 juillet 1948
 Lieu
Bar-le-Duc (Meuse)
 Type de document
transcription hypothécaire

  • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Bar-le-Duc...

  • Registres de formalités.
  • Transcriptions.
  • Transcriptions des actes translatifs de propriété.
  • Volume 497.
40

Volume 232.
Cote
4 Q 1/1566 (Cote)
 Date
1er mai 1858-22 juin 1858
 Lieu
Bar-le-Duc (Meuse)
 Type de document
transcription hypothécaire

  • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Bar-le-Duc...

  • Registres de formalités.
  • Transcriptions.
  • Transcriptions des actes translatifs de propriété.
  • Volume 232.
41

Volume 21.
Cote
4 Q 1/133 (Cote)
 Date- Lieu
Bar-le-Duc (Meuse)
 Type de document -

  • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Bar-le-Duc...

  • Registres d'ordres.
  • Répertoire des formalités hypothécaires.
  • Première série.
  • Volume 21.
42

Volume 276.
Cote
4 Q 1/1610 (Cote)
 Date
24 janvier 1861-15 février 1861
 Lieu
Bar-le-Duc (Meuse)
 Type de document
transcription hypothécaire

  • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Bar-le-Duc...

  • Registres de formalités.
  • Transcriptions.
  • Transcriptions des actes translatifs de propriété.
  • Volume 276.
43

Volume 716.
Cote
4 Q 1/1171 (Cote)
 Date
1er mars 1901-18 mai 1901
 Lieu
Bar-le-Duc (Meuse)
 Type de document
inscription hypothécaire

  • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Bar-le-Duc...

  • Registres de formalités.
  • Inscriptions.
  • Volume 716.
44

Volume 182.
Cote
4 Q 1/2767 (Cote)
 Date
12 novembre 1929-29 novembre 1929
 Lieu
Bar-le-Duc (Meuse)
 Type de document
transcription hypothécaire

  • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Bar-le-Duc...

  • Registres de formalités.
  • Transcriptions.
  • Transcriptions des actes translatifs de propriété.
  • Volume 182.
45

Volume 341.
Cote
4 Q 1/2926 (Cote)
 Date
14 juin 1938-23 juin 1938
 Lieu
Bar-le-Duc (Meuse)
 Type de document
transcription hypothécaire

  • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Bar-le-Duc...

  • Registres de formalités.
  • Transcriptions.
  • Transcriptions des actes translatifs de propriété.
  • Volume 341.
46

Volume 1107.
Cote
4 Q 1/2441 (Cote)
 Date
28 mai 1910-27 juillet 1910
 Lieu
Bar-le-Duc (Meuse)
 Type de document
transcription hypothécaire

  • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Bar-le-Duc...

  • Registres de formalités.
  • Transcriptions.
  • Transcriptions des actes translatifs de propriété.
  • Volume 1107.
47

Bâtiments d'octrois (an IX-1912). Matériel de lutte contre l'incendie (1822-1931). Divers (1809-1943). Programme de grands travaux (1936-1940). Gaz et électricité (1865-1919).
Cote
2 O 85 (Cote)
 Date
An IX-1943
 Lieu
Bar-le-Duc (Meuse)
 Type de document -

  • Contexte : Dossiers communaux (sous-série 2 O)

  • Bar-le-Duc.
  • Bâtiments d'octrois (an IX-1912). Matériel de lutte...
48

Volume 276.
Cote
4 Q 1/2861 (Cote)
 Date
14 mars 1935-6 avril 1935
 Lieu
Bar-le-Duc (Meuse)
 Type de document
transcription hypothécaire

  • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Bar-le-Duc...

  • Registres de formalités.
  • Transcriptions.
  • Transcriptions des actes translatifs de propriété.
  • Volume 276.
49

Abainville - Le Bouchon.
Cote
1 T 976 (Cote)
 Date- Lieu
Abainville (Meuse), Ancerville (Meuse), Guë (Ancerville, Meuse), Bar-le-Duc (Meuse), Belrupt-en-Verdunois (Meuse), Le Bouchon-sur-Saulx (Meuse)
 Type de document -

  • Contexte : Sous-série 1 T - Enseignement général (fonds de l'Inspection...

  • Enseignement privé.
  • Anciennes écoles privées.
  • Abainville - Le Bouchon.
50

Volume 448.
Cote
4 Q 1/3033 (Cote)
 Date
12 mars 1946-30 mars 1946
 Lieu
Bar-le-Duc (Meuse)
 Type de document
transcription hypothécaire

  • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Bar-le-Duc...

  • Registres de formalités.
  • Transcriptions.
  • Transcriptions des actes translatifs de propriété.
  • Volume 448.
51

Volume 31.
Cote
4 Q 1/2616 (Cote)
 Date
5 février 1923-2 mars 1923
 Lieu
Bar-le-Duc (Meuse)
 Type de document
transcription hypothécaire

  • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Bar-le-Duc...

  • Registres de formalités.
  • Transcriptions.
  • Transcriptions des actes translatifs de propriété.
  • Volume 31.
52

Volume 190.
Cote
4 Q 1/1524 (Cote)
 Date
8 janvier 1856-12 mars 1856
 Lieu
Bar-le-Duc (Meuse)
 Type de document
transcription hypothécaire

  • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Bar-le-Duc...

  • Registres de formalités.
  • Transcriptions.
  • Transcriptions des actes translatifs de propriété.
  • Volume 190.
53

Volume 67.
Cote
4 Q 1/225 (Cote)
 Date- Lieu
Bar-le-Duc (Meuse)
 Type de document -

  • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Bar-le-Duc...

  • Registres d'ordres.
  • Répertoire des formalités hypothécaires.
  • Seconde série.
  • Volume 67.
54

Volume 533.
Cote
4 Q 1/3118 (Cote)
 Date
17 mars 1950-31 mars 1950
 Lieu
Bar-le-Duc (Meuse)
 Type de document
transcription hypothécaire

  • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Bar-le-Duc...

  • Registres de formalités.
  • Transcriptions.
  • Transcriptions des actes translatifs de propriété.
  • Volume 533.
55

Volume 58.
Cote
4 Q 1/216 (Cote)
 Date- Lieu
Bar-le-Duc (Meuse)
 Type de document -

  • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Bar-le-Duc...

  • Registres d'ordres.
  • Répertoire des formalités hypothécaires.
  • Seconde série.
  • Volume 58.
56

Volume 535.
Cote
4 Q 1/1869 (Cote)
 Date
24 janvier 1877-23 février 1877
 Lieu
Bar-le-Duc (Meuse)
 Type de document
transcription hypothécaire

  • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Bar-le-Duc...

  • Registres de formalités.
  • Transcriptions.
  • Transcriptions des actes translatifs de propriété.
  • Volume 535.
57

Volume 268.
Cote
4 Q 1/426 (Cote)
 Date- Lieu
Bar-le-Duc (Meuse)
 Type de document -

  • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Bar-le-Duc...

  • Registres d'ordres.
  • Répertoire des formalités hypothécaires.
  • Seconde série.
  • Volume 268.
58

Volume 536.
Cote
4 Q 1/3121 (Cote)
 Date
11 mai 1950-31 mai 1950
 Lieu
Bar-le-Duc (Meuse)
 Type de document
transcription hypothécaire

  • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Bar-le-Duc...

  • Registres de formalités.
  • Transcriptions.
  • Transcriptions des actes translatifs de propriété.
  • Volume 536.
59

Statistiques.
Cote
1 T 1231 (Cote)
 Date
1858-1934
 Lieu
Bar-le-Duc (Meuse)
 Type de document -

  • Contexte : Sous-série 1 T - Enseignement général (fonds des établissements...

  • Enseignement secondaire : Lycée de Bar-le-Duc.
  • Administration générale.
  • Statistiques.
60

Volume 487.
Cote
4 Q 1/3072 (Cote)
 Date
9 janvier 1948-28 janvier 1948
 Lieu
Bar-le-Duc (Meuse)
 Type de document
transcription hypothécaire

  • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Bar-le-Duc...

  • Registres de formalités.
  • Transcriptions.
  • Transcriptions des actes translatifs de propriété.
  • Volume 487.
61

Volume 794.
Cote
4 Q 1/1249 (Cote)
 Date
14 juin 1913-12 novembre 1913
 Lieu
Bar-le-Duc (Meuse)
 Type de document
inscription hypothécaire

  • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Bar-le-Duc...

  • Registres de formalités.
  • Inscriptions.
  • Volume 794.
62

Volume 248.
Cote
4 Q 1/406 (Cote)
 Date- Lieu
Bar-le-Duc (Meuse)
 Type de document -

  • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Bar-le-Duc...

  • Registres d'ordres.
  • Répertoire des formalités hypothécaires.
  • Seconde série.
  • Volume 248.
63

Volume 885.
Cote
4 Q 1/2219 (Cote)
 Date
12 mai 1897-3 juillet 1897
 Lieu
Bar-le-Duc (Meuse)
 Type de document
transcription hypothécaire

  • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Bar-le-Duc...

  • Registres de formalités.
  • Transcriptions.
  • Transcriptions des actes translatifs de propriété.
  • Volume 885.
64

Volume 342.
Cote
4 Q 1/2927 (Cote)
 Date
23 juin 1938-6 juillet 1938
 Lieu
Bar-le-Duc (Meuse)
 Type de document
transcription hypothécaire

  • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Bar-le-Duc...

  • Registres de formalités.
  • Transcriptions.
  • Transcriptions des actes translatifs de propriété.
  • Volume 342.
65

Volume 576.
Cote
4 Q 1/1031 (Cote)
 Date
5 octobre 1885-6 janvier 1886
 Lieu
Bar-le-Duc (Meuse)
 Type de document
inscription hypothécaire

  • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Bar-le-Duc...

  • Registres de formalités.
  • Inscriptions.
  • Volume 576.
66

Collection L'Huillier
Cote
55 J (Cote)
 Date
XVIIIe-XXe
 Lieu
Bonnet (Meuse), Vaucouleurs (Meuse), Gondrecourt-le-Château (Meuse), Bar-le-Duc (Meuse), Meuse [Département]
 Type de document -

  • Contexte : Série J - Archives privées : état des fonds

  • Collection L'Huillier
67

Volume 992.
Cote
4 Q 1/2326 (Cote)
 Date
26 octobre 1903-17 décembre 1903
 Lieu
Bar-le-Duc (Meuse)
 Type de document
transcription hypothécaire

  • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Bar-le-Duc...

  • Registres de formalités.
  • Transcriptions.
  • Transcriptions des actes translatifs de propriété.
  • Volume 992.
68

Volume 627.
Cote
4 Q 1/1082 (Cote)
 Date
28 juillet 1890-13 octobre 1890
 Lieu
Bar-le-Duc (Meuse)
 Type de document
inscription hypothécaire

  • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Bar-le-Duc...

  • Registres de formalités.
  • Inscriptions.
  • Volume 627.
69

Volume 623.
Cote
4 Q 1/1957 (Cote)
 Date
4 juillet 1881-19 août 1881
 Lieu
Bar-le-Duc (Meuse)
 Type de document
transcription hypothécaire

  • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Bar-le-Duc...

  • Registres de formalités.
  • Transcriptions.
  • Transcriptions des actes translatifs de propriété.
  • Volume 623.
70

Volume 1157.
Cote
4 Q 1/2491 (Cote)
 Date
17 novembre 1913-2 février 1914
 Lieu
Bar-le-Duc (Meuse)
 Type de document
transcription hypothécaire

  • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Bar-le-Duc...

  • Registres de formalités.
  • Transcriptions.
  • Transcriptions des actes translatifs de propriété.
  • Volume 1157.
71

Volume 259.
Cote
4 Q 1/714 (Cote)
 Date
19 mars 1856-15 mai 1856
 Lieu
Bar-le-Duc (Meuse)
 Type de document
inscription hypothécaire

  • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Bar-le-Duc...

  • Registres de formalités.
  • Inscriptions.
  • Volume 259.
72

Volume 930.
Cote
4 Q 1/2264 (Cote)
 Date
11 novembre 1899-18 décembre 1899
 Lieu
Bar-le-Duc (Meuse)
 Type de document
transcription hypothécaire

  • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Bar-le-Duc...

  • Registres de formalités.
  • Transcriptions.
  • Transcriptions des actes translatifs de propriété.
  • Volume 930.
73

Volume 273.
Cote
4 Q 1/2858 (Cote)
 Date
22 décembre 1934-22 janvier 1935
 Lieu
Bar-le-Duc (Meuse)
 Type de document
transcription hypothécaire

  • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Bar-le-Duc...

  • Registres de formalités.
  • Transcriptions.
  • Transcriptions des actes translatifs de propriété.
  • Volume 273.
74

Bar-le-Duc. Couvent des Annonciades royales.
Cote
36 H 1 (Cote)
 Date- Lieu
Bar-le-Duc (Meuse)
 Type de document -

  • Contexte : Série H - Clergé régulier d'Ancien Régime : état des...

  • Bar-le-Duc. Couvent des Annonciades royales.
75

Volume 614.
Cote
4 Q 1/1069 (Cote)
 Date
19 avril 1889-24 mai 1889
 Lieu
Bar-le-Duc (Meuse)
 Type de document
inscription hypothécaire

  • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Bar-le-Duc...

  • Registres de formalités.
  • Inscriptions.
  • Volume 614.
76

Volume 615.
Cote
4 Q 1/1070 (Cote)
 Date
14 juin 1889-10 août 1889
 Lieu
Bar-le-Duc (Meuse)
 Type de document
inscription hypothécaire

  • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Bar-le-Duc...

  • Registres de formalités.
  • Inscriptions.
  • Volume 615.
77

Volume 22.
Cote
4 Q 1/1356 (Cote)
 Date
15 juin 1810-7 novembre 1810
 Lieu
Bar-le-Duc (Meuse)
 Type de document
transcription hypothécaire

  • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Bar-le-Duc...

  • Registres de formalités.
  • Transcriptions.
  • Transcriptions des actes translatifs de propriété.
  • Volume 22.
78

Volume 297.
Cote
4 Q 1/752 (Cote)
 Date
11 juin 1859-13 octobre 1859
 Lieu
Bar-le-Duc (Meuse)
 Type de document
inscription hypothécaire

  • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Bar-le-Duc...

  • Registres de formalités.
  • Inscriptions.
  • Volume 297.
79

Volume 87.
Cote
4 Q 1/89 (Cote)
 Date- Lieu
Bar-le-Duc (Meuse)
 Type de document
table

  • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Bar-le-Duc...

  • Registres d'ordres.
  • Table alphabétique du répertoire des formalités.
  • Volume 87.
80

Volume 285.
Cote
4 Q 1/1619 (Cote)
 Date
28 juin 1861-7 septembre 1861
 Lieu
Bar-le-Duc (Meuse)
 Type de document
transcription hypothécaire

  • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Bar-le-Duc...

  • Registres de formalités.
  • Transcriptions.
  • Transcriptions des actes translatifs de propriété.
  • Volume 285.