Résultats de la recherche

Collège Jacques Prévert, Réseau d'éducation prioritaire [REP +] de la Côte Sainte-Catherine : objectifs, fiches actions, compte rendus de réunions, bilans, correspondance et documentation.

2347 W (Cote)

1995-2015

Bar-le-Duc (Meuse), Bar-le-Duc (Meuse) -- Côte Sainte-Catherine

FICHE DE TRAVAIL, COMPTE RENDU DE REUNION, bilan pédagogique, correspondance

Maison d'arrêt de Bar-le-Duc : administration générale, gestion des détenus, personnes placées sous-main de justice, états des lieux concernant les services pénitentiaires d'insertion et de probation.

2259 W (Cote)

1921-2011

Bar-le-Duc (Meuse)

note de service, rapport d'activité, dossier pénal, registre d'écrou, statistique

Répertoires des bouilleurs de cru ayant droit à l'allocation en franchise ; ampliations et registres des déclarations de profession des débits de boissons permanents et ambulants ; états des mises à jour des débits de boissons.

2275 W (Cote)

1942-2011

Bar-le-Duc (Meuse)

répertoire, liste, registre

Tribunal de grande instance de Bar-le-Duc : minutes et répertoires civils, feuilles d'audiences du juge des affaires familiales, dossiers afférents aux ordonnances pénales.

2377 W (Cote), 2377 W (Cote)

1959-2009

Bar-le-Duc (Meuse)

minute juridictionnelle, répertoire civil, ORDONNANCE PENALE

Tribunal de grande instance de Bar-le-Duc : registres d'audiences correctionnelles, minutes civiles, procédures gracieuses, doubles des répertoires des officiers publics et ministériels, déclarations conjointes de changement de nom, dossiers d'adjudication et de vente à la barre du tribunal, listes annuelles du jury criminel, dossiers de redressement judiciaire, dossiers de règlement amiable.

2287 W (Cote)

1970-2009

Bar-le-Duc (Meuse)

registre d'audience, minute juridictionnelle, dossier de procédure, répertoire d'officier public ministériel, LISTE DU JURY CRIMINEL

Maison d'arrêt de Bar-le-Duc : dossiers pénaux des détenus libérés entre le 1er janvier 2008 et le 31 décembre 2009 [échantillon].

2375 W (Cote)

2008-2009

Bar-le-Duc (Meuse)

dossier pénal

Fonds de l'amicale des Anciens de la Garde (94ème Régiment à Bar-le-Duc)

230 J (Cote)

2007

Algérie, Bar-le-Duc (Meuse)

diptyque commémoratif

Bureaux de tabac : dossiers individuels des débitants ; débits de boisson : registres et ampliations des déclarations de profession.

2133 W (Cote)

1961-2007

Bar-le-Duc (Meuse)

dossier individuel, registre

Maison d'arrêt de Bar-le-Duc : dosiers pénaux des détenus libérés entre le 1er janvier et le 31 décembre 2007 [échantillon] ; fiches anthropométriques de détenus.

2317 W (Cote)

Entre janvier 2007 et décembre 2007

Bar-le-Duc (Meuse)

dossier pénal, FICHE ANTHROPOMETRIQUE

Maison d'arrêt de Bar-le-Duc : dossiers pénaux des détenus libérés entre le 1er janvier et le 31 décembre 2006 [échantillon].

2278 W (Cote)

2006-2006

Bar-le-Duc (Meuse)

dossier individuel

Subdivisions de Bar-le-Duc, Ligny-en-Barrois, Verdun, Triaucourt, Gondrecourt-le-Château : permis de construire, permis de démolir, permis de lotir, plans d'alignement communaux.

2117 W (Cote)

1861-2005

Gondrecourt-le-Château (Meuse), Triaucourt-en-Argonne (Seuil-d'Argonne, Meuse), Verdun (Meuse), Ligny-en-Barrois (Meuse), Bar-le-Duc (Meuse)

plan, permis de construire

Citations directes, procédures correctionnelles, procédures de comparution immédiate, minutes de décisions correctionnelles, registres des déclarations d'appel, affaires classées sans suite, fiches d'exécution des peines, dossiers civils, rapports d'expertise, dossiers d'aide juridictionnelle, jugements d'expropriation, dossiers d'affaires criminelles.

2130 W (Cote)

1968-2003

Bar-le-Duc (Meuse)

répertoire, minute juridictionnelle, registre d'audience, DOSSIER JUDICIAIRE

Tribunal de grande instance de Bar-le-Duc : procédures de non-lieu, minutes de décisions pénales, registre des déclarations d'appel, procès-verbaux et dossiers d'adjudication et de vente, registres des acceptations et renonciation de successions, doubles des répertoires des officiers publics et ministériels, minutes des décisions civiles, registre des ordres et distributions par contribution.

2333 W (Cote)

1912-2003

Bar-le-Duc (Meuse)

dossier de procédure, minute juridictionnelle, registre, procès-verbal

Permis de construire, permis de lotir, autorisation de stationnement de caravanes, de clôtures, installations et travaux divers (provenant des ex-subdivisions de la Direction départementale de l'Équipement de Ligny-en-Barrois, Verdun, Bar-le-Duc, Saint-Mihiel et Commercy).

2209 W (Cote)

1999-2002

Commercy (Meuse), Saint-Mihiel (Meuse), Bar-le-Duc (Meuse), Verdun (Meuse), Ligny-en-Barrois (Meuse)

permis de construire

Centre socio-culturel de la Ville-Haute.

132 J (Cote)

1971-2001

Bar-le-Duc (Meuse)

Collection L'Huillier

55 J (Cote)

XVIIIe-XXe

Bonnet (Meuse), Vaucouleurs (Meuse), Gondrecourt-le-Château (Meuse), Bar-le-Duc (Meuse), Meuse [Département]

Permis de construire, de démolir et de lotir (provenant des ex-subdivisions de la direction départementale de l'Équipement de Montmédy, Saint-Mihiel, Stenay, Gondrecourt-le-Château, Bar-le-Duc, Triaucourt, Verdun).

2157 W (Cote)

1974-1999

Verdun (Meuse), Triaucourt-en-Argonne (Seuil-d'Argonne, Meuse), Bar-le-Duc (Meuse), Gondrecourt-le-Château (Meuse), Stenay (Meuse), Montmédy (Meuse), Saint-Mihiel (Meuse)

permis de construire, autorisation d'urbanisme

Service du fichier consulaire : listes d'établissements, statistiques, immatriculation au registre du commerce de Bar-le-Duc et Verdun.

2038 W (Cote)

1977-1999

Bar-le-Duc (Meuse), Verdun (Meuse)

statistique, liste

Registres de main courante, rapports annuels d'activité, rapports annuels de la délinquance, statistiques mensuelles des infractions au code de la route, voyages présidentiels.

2048 W (Cote)

1960-1997

Bar-le-Duc (Meuse)

statistique, rapport d'activité, main courante

Analyse de la demande d'emploi.

1826 W (Cote)

1995

BAR-LE-DUC

étude

Scolarité : registres d'inscription, résultats de compositions, récapitulatif des notes et résultats en vue de l'attribution de prix, prix d'excellence et de tableau d'honneur, appréciations du Proviseur et des professeurs, photos de classe. Administration : emploi du temps de professeurs, effectifs, recrutement des enseignants, conseil d'établissement et conseil d'administration, bâtiments, compte financier, projet de budget, rapports annuels, élections des délégués de classe (1954-1978).

1835 W (Cote)

1940-1993

Bar-le-Duc (Meuse)

document photographique, sujet d'examen, budget, compte financier, procès-verbal de réunion, rapport

Aide au développement des coopératives agricoles et d'infrastructures agricoles.

2123 W (Cote)

1969-1993

Ancemont (Meuse), Bras-sur-Meuse (Meuse), Étain (Meuse), Montmédy (Meuse), Nubécourt (Meuse), Souilly (Meuse), Lacroix-sur-Meuse (Meuse), Bar-le-Duc (Meuse), Velaines (Meuse), Belleville-sur-Meuse (Meuse), Cléry-le-Petit (Meuse), Verdun (Meuse)

DOSSIER DE CONTENTIEUX, arrêté préfectoral, DEVIS, plan, PROCES VERBAL DE REUNION, statut, certificat, PROCES VERBAL D'ASSEMBLEE GENERALE, permis de construire

Hôpitaux : comptes administratifs, budgets, mesures salariales, construction et travaux divers, concours et examens, dossiers de personnel.

1861 W (Cote)

1981-1993

Hannonville-sous-les-Côtes (Meuse), Bar-le-Duc (Meuse), Saint-Mihiel (Meuse), Lachaussée (Meuse), Verdun (Meuse), Commercy (Meuse)

dossier de carrière, copie d'examen, budget, compte administratif

Constructions scolaires, financement aux communes par emprunts bancaires, subventions en annuités, dettes directes départementales : dossiers de financement, budget exercice 1983, contrats de financement soldés (1975-1992). Collèges, construction, entretien, financement par subventions en annuités. Routes départementales, déversement des eaux usées. Hôtel de la Préfecture, hôpital de Fains-Véel, centre Médico-social de Bar-le-Duc, financement par emprunts bancaires : dossiers (1990-1992). Bar-le-Duc, pont, financement par subventions en annuités.

1634 W (Cote)

1975-1992

Ligny-en-Barrois (Meuse), Fains-Véel (Meuse), Ancerville (Meuse), Vaucouleurs (Meuse), Montmédy (Meuse), Fresnes-en-Woëvre (Meuse), Bar-le-Duc (Meuse)

dossier individuel, liste nominative, registre, répertoire

Tribunal de grande instance : minutes de jugements civils, correctionnels et de la cour d'assises, liste du jury criminel, registre des notices d'instruction, répertoire des dossiers correctionnels, registre d'inscription des causes, registres des comptes-rendus d'audience, doubles des répertoires des actes reçus par des officiers publics ou ministériels, registre des ventes judiciaires à Saint-Mihiel, transcriptions de gardes particuliers, dossier de poursuite disciplinaire de Me Collignon, statistiques.

1911 W (Cote)

1906-1992

Bar-le-Duc (Meuse)

répertoire d'officier public ministériel, registre d'audience, minute juridictionnelle

Bourses scolaires, prêts d'honneur aux étudiants, subventions ; travaux de restructuration des collèges, budgets des collèges ; acquisition de micro-informatique.

1864 W (Cote)

1992-1992

Commercy (Meuse), Vaubecourt (Meuse), Damvillers (Meuse), Bar-le-Duc (Meuse), Étain (Meuse), Dun-sur-Meuse (Meuse), Ligny-en-Barrois (Meuse), Gondrecourt-le-Château (Meuse), Fresnes-en-Woëvre (Meuse), Ancerville (Meuse), Ancemont (Meuse), Bouligny (Meuse), Clermont-en-Argonne (Meuse), Saint-Mihiel (Meuse), Revigny-sur-Ornain (Meuse), Montmédy (Meuse), Montiers-sur-Saulx (Meuse), Thierville-sur-Meuse (Meuse), Vaucouleurs (Meuse), Varennes-en-Argonne (Meuse), Verdun (Meuse)

budget, marché public, pièce comptable, correspondance

Bibliothèques municipales, festivals dramatiques et musicaux, musées et théatres municipaux.

1837 W (Cote)

1883-1992

Varennes-en-Argonne (Meuse), Étain (Meuse), Verdun (Meuse), Vaucouleurs (Meuse), Stenay (Meuse), Saint-Mihiel (Meuse), Ligny-en-Barrois (Meuse), Commercy (Meuse), Bouligny (Meuse), Bar-le-Duc (Meuse)

correspondance

Interventions d'élus, relations avec les usagers, associations, inaugurations, manifestations culturelles. Visites cantonales. Tribunaux, audiences de rentrée : correspondance, avis, voeux, invitations, procès-verbaux de réunions (1983-1991). Saint-Nicolas des Meusiens à Paris : comptes-rendus (1983). Aéroport régional (1984), Bar-le-Duc, TGV (Train à Grande Vitesse) (1991), Hattonchâtel, porte Notre-Dame (1990), Vaubécourt, collège (1990) : voeux, délibérations, comptes-rendus (1984-1990). Jeunes électeurs, inscription sur les listes électorales : cassette. Visites officielles, ministérielles. M. Chérèque (1985). Visite de M. Chirac (1987). Édith Cresson, premier ministre (1985) : correspondance, comptes-rendus (1985-1987).

1632 W (Cote)

1983-1991

Vaubecourt (Meuse), Bar-le-Duc (Meuse), Vigneulles-lès-Hattonchâtel (Meuse), Verdun (Meuse), Hattonchâtel (Vigneulles-lès-Hattonchâtel, Meuse), Commercy (Meuse)

document audiovisuel, procès-verbal de réunion, motion, avis, compte rendu, correspondance

Élèves : dossiers scolaires (1977-1991). Apprentis : dossiers scolaires, correspondance avec les maîtres d'apprentissage (1976-1987). Enseignement agricole : documentation pédagogique (1935-1968), dossiers voyages d'étude (1985-1987). Correspondance, circulaires, statistiques (1964-1987) ; équipement matériel : pièces comptables, correspondance ; documents comptables, comptes financiers, livres comptables, (1985-1988). Conseil d'administration : procès-verbaux de réunions (1969-1988). Bourses d'études : circulaires, arrêtés préfectoraux, dossiers de demande de bourse (1980-1990). Stages : dossiers de demande, circulaires (1986-1989). Centres de formation agricole, syndicats professionnels agricoles, exploitation agricole : documents comptables, documentation (1974-1989). Personnel : états des vacations, bulletins de salaire (1975-1983), correspondance, certificats médicaux (1970-1979). Accidents du travail : dossiers (1970-1973). Déclarations sécurité sociale (1969-1987). Formation professionnelle continue, grèves : dossiers individuels, correspondance, rapports (1968-1988). Centre de formation professionnelle agricole (CFPA) : dossiers de carrière, correspondance (1973).

1546 W (Cote)

1935-1991

Bar-le-Duc (Meuse), Revigny-sur-Ornain (Meuse)

documentation, dossier scolaire, correspondance, procès-verbal de réunion, compte financier, circulaire, déclaration d'accident, dossier de carrière

Maisons de retraites, logements foyers, tarification.

1670 W (Cote)

1989-1990

Vaubecourt (Meuse), Sommedieue (Meuse), Fresnes-en-Woëvre (Meuse), Vassincourt (Meuse), Les Islettes (Meuse), Lachaussée (Meuse), Void (Void-Vacon, Meuse), Verdun (Meuse), Vaucouleurs (Meuse), Varennes-en-Argonne (Meuse), Stenay (Meuse), Saint-Mihiel (Meuse), Revigny-sur-Ornain (Meuse), Montfaucon-d'Argonne (Meuse), Ligny-en-Barrois (Meuse), Hannonville-sous-les-Côtes (Meuse), Gondrecourt-le-Château (Meuse), Dun-sur-Meuse (Meuse), Commercy (Meuse), Clermont-en-Argonne (Meuse), Bouligny (Meuse), Bar-le-Duc (Meuse)

correspondance, arrêté du président du conseil général

Déclarations d'impôts sur le revenu.

1983 W (Cote)

1990

Ancerville (Meuse), Seuil-d'Argonne (Meuse), Revigny-sur-Ornain (Meuse), Montiers-sur-Saulx (Meuse), Ligny-en-Barrois (Meuse), Laheycourt (Meuse), Gondrecourt-le-Château (Meuse), Bar-le-Duc (Meuse)

déclaration de revenus

Recouvrement fiscal : rôle général, taxe foncière des propriétés bâties et non bâties, taxe d'habitation, taxe professionnelle, impôt sur les sociétés.

1881 W (Cote)

1973-1990

Bar-le-Duc (Meuse)

rôle d'imposition

Déclarations d'impôts sur les sociétés, sur les sociétés civiles immobilières, d'associations.

1982 W (Cote)

1990

Bar-le-Duc (Meuse)

déclaration fiscale

Demandeurs d'emploi, offres d'emploi : correspondance, statistiques, fichiers, notes administratives, textes officiels, bulletins d'information (1972-1989). Travailleurs handicapés, commission technique d'orientation et de reclassement professionnel (COTOREP) : comptes-rendus, notifications de décision (1982-1988).

1387 W (Cote)

1972-1989

BAR-LE-DUC [ARRONDISSEMENT], BAR-LE-DUC

NOTIFICATION DE DECISION, compte rendu, correspondance, statistique, note, fichier, texte officiel, BULLETIN

Formation professionnelle, stagiaires : dossiers individuels, conventions de stage (1988-1989). Stagiaires au Centre de formation professionnelle des adultes (C.F.P.A.) : dossiers individuels de stage, conventions de formation (1988-1989). Infirmières : dossiers individuels d'élèves (1982-1987).

1473 W (Cote)

1988-1989

Verdun (Meuse), Bar-le-Duc (Meuse)

dossier individuel, convention de formation

Travaux d'utilité collective (TUC) (s.d.). Offres d'emploi, associations. Formation professionnelle, stages, contrats emploi-formation (1984-1987).

856 W (Cote)

1983-1987

Bouligny (Meuse), Stenay (Meuse), Verdun (Meuse), Vigneulles-lès-Hattonchâtel (Meuse), Belleville-sur-Meuse (Meuse), Bar-le-Duc (Meuse)

statistique, dossier de candidature, rapport, contrat, chrono, circulaire, liste nominative

Élèves : dossiers individuels de demande de bourse.

1423 W (Cote)

1974-1987

Bar-le-Duc (Meuse)

dossier de bourse

Interventions de Jean Bernard (1974-1985). Étrangers : textes officiels (1950-1980). Octroi de la qualité d'électeur à l'échelon communal aux ressortissants de la Communauté Européenne (1976). Main d'oeuvre étrangère : bilan (1981). Militants basques (1982). Affaires diverses (1975-1983). Sinistrés d'Italie : collecte publique (1980). Commercy, ressortissants turcs : états (1980). Verdun, visite d'une délégation grecque (1980). Rapports de police (1986-1987), messages de gendarmerie (1987), rapports d'enquête de gendarmerie (1985-1986), avis, correspondance (1985-1986). Renseignements généraux : rapports de synthèses quotidiennes (1986).

935 W (Cote)

1950-1987

Verdun (Meuse), Commercy (Meuse), Bar-le-Duc (Meuse)

correspondance, texte officiel, rapport, avis, correspondance, rapport de police, rapport de gendarmerie

Construction scolaire, bâtiments démontables ou classes mobiles : circulaires, programmes marché, répartition du parc.

1945 W (Cote)

1960-1987

Commercy (Meuse), Ligny-en-Barrois (Meuse), Verdun (Meuse), Bar-le-Duc (Meuse), Bouligny (Meuse)

statistique, marché public, circulaire

Impôts sur la fortune : déclarations des hauts revenus (1976-1987), liste des contribuables (1975).

1654 W (Cote)

1975-1987

Bar-le-Duc (Meuse)

déclaration fiscale