Arrêtés et règlements (1868-1866). Personnel (1817-1937). Finances (an IX-1945). Biens (an XI-1950). Vaine pâture (1853-1896). Concessions (1888-1912).
Date
An IX-1950
Cote
2 O 192 (Cote)
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Contexte : Dossiers communaux (sous-série 2 O)
- Bréhéville.
- Arrêtés et règlements (1868-1866). Personnel (1817-1937)....