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1

Travaux communaux, cimetières, chemins ruraux, adduction d'eau, déversement des eaux usées, voirie, lutte contre l'incendie ; aménagement et équipement des lotissements ; constructions scolaires, installations sportives, logements des instituteurs. Réseau routier, routes nationales, traversées communales, construction, entretien (par commune).

Date

1949-1978

Cote

455 W (Cote)

2

Mairie et écoles (1815-1949). Distribution d'eau (1826-1921). Adduction d'eau (1935). Divers (an XII-1932).

Date

An XII-1949

Cote

2 O 212 (Cote)

3

Cens et rentes en argent (1787). Bois de l'abbaye (plan). Chapelle de la Vierge à Saint-Jean d'Angelé. Biens et droits de l'abbaye dans diverses localités. Procès (évocation de tous les procès de l'abbaye au Grand Conseil).

Date

1059-1790

Cote

6 H 2 (Cote)

4

Église, presbytère et cimetière.

Date

An XII-1921

Cote

2 O 213 (Cote)

5

Saint-Agnant : gagnage, baux, dîmes ; Aulnois-sous-Vertuzey et Vertuzey : dîmes, four, gagnage, baux, réparations de l'église, biens de la cure ; Apremont-la-Forêt, Brichaussart : tuilerie, étang, gagnage ; Liouville : bois de "Mariebois" ; Chaillon : gagnage, baux ; Saint-Baussant (Meurthe-et-Moselle) : dîme ; Broussey-en-Woëvre : terrage ; Brasseitte et Mécrin : gagnage.

Date

1323-1783

Cote

4 G 2 (Cote)

6

Arrêtés et règlements (1850-1898). Personnel (1832-1930). Finances (1841-1949). Biens communaux (anXII-1950). Vaine pâture (1863-1890). Concessions (1911-1944).

Date

An XII-1950

Cote

2 O 211 (Cote)