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119 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Aménagement en eau potable : dossiers administratifs et techniques des travaux exécutés (études d'avant-projet, projets, mémoires techniques, plans de projet, plans prévisionnels d'investissement et d'exploitation, devis, procès-verbaux de réception de travaux, correspondance).

    Date

    1913-2003

    Cote

    2124 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Aménagement du territoire, équipement, logement, agriculture...
    • Direction départementale de l'agriculture et de la...
    • Aménagement en eau potable : dossiers administratifs...
  2. Résultat n°2

    Gîtes de randonnée, gîtes ruraux, chambres d'hôte, fermes de séjour, hôtellerie de plein air, développement local.

    Date

    1990-1996

    Cote

    1862 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Conseil général puis départemental de la Meuse.
    • Action économique, développement.
    • Gîtes de randonnée, gîtes ruraux, chambres d'hôte,...
  3. Résultat n°3

    Rôles d'impôts des perceptions de Bras-sur-Meuse et de Charny-sur-Meuse, impôts sur les revenus, impôts sur les sociétés, impôts locaux.

    Date

    1973-1981

    Cote

    1918 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Finances publiques.
    • Trésoreries.
    • Trésorerie de Charny-sur-Meuse.
    • Rôles d'impôts des perceptions de Bras-sur-Meuse et...
  4. Résultat n°4

    Rôles d'impôts de la perception de Charny-sur-Meuse et Bras-sur-Meuse, impôts sur les revenus, impôts sur les sociétés, impôts locaux.

    Date

    1975-1975

    Cote

    1917 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Finances publiques.
    • Trésoreries.
    • Trésorerie de Charny-sur-Meuse.
    • Rôles d'impôts de la perception de Charny-sur-Meuse...
  5. Résultat n°5

    Propriétés bâties : matrice.

    Date

    1911-1968

    Cote

    EDEPOT 485/12 (Cote)

    • Contexte : Champneuville E dépôt 482

    • E dépôt 482
    • Série G : Impositions
    • Propriétés bâties : matrice.
  6. Résultat n°6

    Propriétés non bâties : matrice, vol 3.

    Date

    1945-1963

    Cote

    EDEPOT 482/14 (Cote)

    • Contexte : Champneuville E dépôt 482

    • E dépôt 482
    • Série G : Impositions
    • Propriétés non bâties : matrice, vol 3.
  7. Résultat n°7

    Propriétés non bâties : matrices.

    Date

    1929-1956

    Cote

    EDEPOT 482/7 (Cote)

    • Contexte : Champneuville E dépôt 482

    • E dépôt 482
    • Série G : Impositions
    • Propriétés non bâties : matrices.
  8. Résultat n°8

    Propriétés non bâties : matrices.

    Date

    1929-1956

    Cote

    EDEPOT 482/8 (Cote)

    • Contexte : Champneuville E dépôt 482

    • E dépôt 482
    • Série G : Impositions
    • Propriétés non bâties : matrices.
  9. Résultat n°9

    Propriétés non bâties : états de sections (début XXe s- 1963).

    Date

    1ère moitié du XXe siècle

    Cote

    EDEPOT 485/13 (Cote)

    • Contexte : Champneuville E dépôt 482

    • E dépôt 482
    • Série G : Impositions
    • Propriétés non bâties : états de sections (début XXe...
  10. Résultat n°10

    Recensement des crimes de guerre ennemis, enquête de l'inspection académique auprès des enseignants : rapports des instituteurs, photos. - HISTOIRE MILITAIRE

    Date

    1944-1945

    Cote

    1 J 492 (Cote)

    • Contexte : Archives privées : fonds isolés dont le volume se limite...

    • Recensement des crimes de guerre ennemis, enquête de...
  11. Résultat n°11

    Matrices générales des contributions.

    Date

    1922-1931

    Cote

    EDEPOT 482/16 (Cote)

    • Contexte : Champneuville E dépôt 482

    • E dépôt 482
    • Série G : Impositions
    • Matrices générales des contributions.
  12. Résultat n°12

    Reconstitution foncière : état de sections.

    Date

    1927

    Cote

    EDEPOT 482/15 (Cote)

    • Contexte : Champneuville E dépôt 482

    • E dépôt 482
    • Série G : Impositions
    • Reconstitution foncière : état de sections.
  13. Résultat n°13

    Conseil municipal, délibérations.

    Date

    1905-1916

    Cote

    EDEPOT 482/9 (Cote)

    • Contexte : Champneuville E dépôt 482

    • E dépôt 482
    • Série D : Administration
    • Conseil municipal, délibérations.
  14. Résultat n°14

    Arrêté du maire, sonnerie des cloches : règlement.

    Date

    1907

    Cote

    EDEPOT 482/10 (Cote)

    • Contexte : Champneuville E dépôt 482

    • E dépôt 482
    • Série D : Administration
    • Arrêté du maire, sonnerie des cloches : règlement.
  15. Résultat n°15
    Naissances, Mariages, Décès (1893-1902)

    208 medias

    Naissances, Mariages, Décès (1893-1902)

    Date

    1893-1902

    Cote

    2 E 102 (13) (Cote)

    • Contexte : Etat civil numérisé

    • CHAMPNEUVILLE
    • Naissances, Mariages, Décès (1893-1902)
  16. Résultat n°16
    Tables décennales (1803-1902)

    90 medias

    Tables décennales (1803-1902)

    Date

    1803-1902

    Cote

    1 E 103 (Cote)

    • Contexte : Etat civil numérisé

    • CHAMPNEUVILLE
    • Tables décennales (1803-1902)
  17. Résultat n°17
    Tables décennales (1803-1902)

    90 medias

    Tables décennales (1803-1902)

    Date

    1803-1902

    Cote

    1 E 103 (Cote)

    • Contexte : Etat civil numérisé

    • CHAMPNEUVILLE
    • Tables décennales (1803-1902)
  18. Résultat n°18
    Naissances, Mariages, Décès (1893-1902)

    208 medias

    Naissances, Mariages, Décès (1893-1902)

    Date

    1893-1902

    Cote

    2 E 102 (13) (Cote)

    • Contexte : Etat civil numérisé

    • CHAMPNEUVILLE
    • Naissances, Mariages, Décès (1893-1902)
  19. Résultat n°19
    Tables décennales (1803-1902)

    90 medias

    Tables décennales (1803-1902)

    Date

    1803-1902

    Cote

    1 E 103 (Cote)

    • Contexte : Etat civil numérisé

    • CHAMPNEUVILLE
    • Tables décennales (1803-1902)
  20. Résultat n°20
    Naissances, Mariages, Décès (1893-1902)

    208 medias

    Naissances, Mariages, Décès (1893-1902)

    Date

    1893-1902

    Cote

    2 E 102 (13) (Cote)

    • Contexte : Etat civil numérisé

    • CHAMPNEUVILLE
    • Naissances, Mariages, Décès (1893-1902)