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72 résultats

Résultats de la recherche

1

Remembrement rural : dossiers, plans de remembrement, correspondance (1941-1963). Commissions départementales et communales de réorganisation foncière et de remembrement. Commissions communales : rapports sur le remembrement au Conseil Général, instructions (1954). Comités d'échanges amiables, dénombrement des propriétés dont les limites ont été confondues par fait de guerre : ordonnance du 4 octobre 1944 (1944-1960).

Date

1941-1963

Cote

1303 W (Cote)

2

Matrices cadastrales.

Date

1974-1979

Cote

1029 W (Cote)

3

Sacrements, baptêmes, mariages, sépultures : registre de catholicité.

Date

1895-1899

Cote

19 J 556 (Cote)

4

Sacrements, baptêmes, mariages, sépultures : registre de catholicité.

Date

1890-1894

Cote

19 J 555 (Cote)

5

Sacrements, baptêmes, mariages, sépultures : registre de catholicité.

Date

1880-1884

Cote

19 J 554 (Cote)

6

Sacrements, baptêmes, mariages, sépultures : registre de catholicité.

Date

1885-1889

Cote

19 J 553 (Cote)

7

Sacrements, baptêmes, mariages, sépultures : registre de catholicité.

Date

1879

Cote

19 J 552 (Cote)

8

Sacrements, baptêmes, mariages, sépultures : registre de catholicité.

Date

1877-1878

Cote

19 J 551 (Cote)

9

Sacrements, baptêmes, mariages, sépultures : registre de catholicité.

Date

1875-1876

Cote

19 J 550 (Cote)

10

Sacrements, baptêmes, mariages, sépultures : registre de catholicité.

Date

1873-1874

Cote

19 J 549 (Cote)

11

Sacrements, baptêmes, mariages, sépultures : registre de catholicité.

Date

1871-1872

Cote

19 J 548 (Cote)

12

Sacrements, baptêmes, mariages, sépultures : registre de catholicité.

Date

1869-1870

Cote

19 J 547 (Cote)

13

Sacrements, baptêmes, mariages, sépultures : registre de catholicité.

Date

1867-1868

Cote

19 J 546 (Cote)

14

Sacrements, baptêmes, mariages, sépultures : registre de catholicité.

Date

1865-1866

Cote

19 J 545 (Cote)

15

Sacrements, baptêmes, mariages, sépultures : registre de catholicité.

Date

1863-1864

Cote

19 J 544 (Cote)

16

Sacrements, baptêmes, mariages, sépultures : registre de catholicité.

Date

1861-1862

Cote

19 J 543 (Cote)

17

Sacrements, baptêmes, mariages, sépultures : registre de catholicité.

Date

1859-1860

Cote

19 J 542 (Cote)

18

Sacrements, baptêmes, mariages, sépultures : registre de catholicité.

Date

1857-1858

Cote

19 J 541 (Cote)

19

Sacrements, baptêmes, mariages, sépultures : registre de catholicité.

Date

1855-1856

Cote

19 J 540 (Cote)

20

Sacrements, baptêmes, mariages, sépultures : registre de catholicité.

Date

1853-1854

Cote

19 J 539 (Cote)