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Résultats de la recherche

1

Aménagement en eau potable : dossiers administratifs et techniques des travaux exécutés (études d'avant-projet, projets, mémoires techniques, plans de projet, plans prévisionnels d'investissement et d'exploitation, devis, procès-verbaux de réception de travaux, correspondance).

Date

1913-2003

Cote

2124 W (Cote)

2

Dossiers des petites et moyennes entreprises de moins de 50 salariés.

Date

1983-1988

Cote

1772 W (Cote)

3

Remembrement rural : dossiers, plans de remembrement, correspondance (1941-1963). Commissions départementales et communales de réorganisation foncière et de remembrement. Commissions communales : rapports sur le remembrement au Conseil Général, instructions (1954). Comités d'échanges amiables, dénombrement des propriétés dont les limites ont été confondues par fait de guerre : ordonnance du 4 octobre 1944 (1944-1960).

Date

1941-1963

Cote

1303 W (Cote)

4

Matrices cadastrales.

Date

1974-1979

Cote

1029 W (Cote)

5

Sacrements, baptêmes, mariages, sépultures : registre de catholicité.

Date

1868-1879

Cote

19 J 3031 (Cote)

6

Sacrements, baptêmes, mariages, sépultures : registre de catholicité.

Date

1856-1867

Cote

19 J 3030 (Cote)

7

Sacrements, baptêmes, mariages, sépultures : registre de catholicité.

Date

1845-1856

Cote

19 J 3029 (Cote)

8

Sacrements, sépultures : registre de catholicité

Date

1826-1844

Cote

19 J 3028 (Cote)

9

Sacrements, mariages : registre de catholicité

Date

1826-1844

Cote

19 J 3027 (Cote)

10

Sacrements, baptêmes : registre de catholicité

Date

1826-1844

Cote

19 J 3026 (Cote)

11

Sacrements, sépultures : registre de catholicité

Date

1803-1825

Cote

19 J 3025 (Cote)

12

Sacrements, mariages : registre de catholicité

Date

1803-1825

Cote

19 J 3024 (Cote)

13

Sacrements, baptêmes : registre de catholicité

Date

1803-1825

Cote

19 J 3023 (Cote)

14

Sacrements, baptêmes, mariages, sépultures : registre de catholicité.

Date

1895-1899

Cote

19 J 394 (Cote)

15

Sacrements, baptêmes, mariages, sépultures : registre de catholicité.

Date

1890-1894

Cote

19 J 392 (Cote)

16

Sacrements, baptêmes, mariages, sépultures : registre de catholicité.

Date

1885-1889

Cote

19 J 390 (Cote)

17

Sacrements, baptêmes, mariages, sépultures : registre de catholicité.

Date

1880-1884

Cote

19 J 389 (Cote)

18

Sacrements, baptêmes, mariages, sépultures : registre de catholicité.

Date

1879

Cote

19 J 388 (Cote)

19

Sacrements, baptêmes, mariages, sépultures : registre de catholicité.

Date

1877-1878

Cote

19 J 386 (Cote)

20

Sacrements, baptêmes, mariages, sépultures : registre de catholicité.

Date

1875-1876

Cote

19 J 385 (Cote)