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  1. Résultat n°1

    Recensement des classes : tableaux.

    Date

    1945-2008

    Cote

    EDEPOT 578/21 (Cote)

    • Contexte : Clery le grand E dépôt 578
    • E dépôt 578
    • Série H : Affaires militaires
    • Recensement des classes : tableaux.
  2. Résultat n°2

    Aménagement en eau potable : dossiers administratifs et techniques des travaux exécutés (études d'avant-projet, projets, mémoires techniques, plans de projet, plans prévisionnels d'investissement et d'exploitation, devis, procès-verbaux de réception de travaux, correspondance).

    Date

    1913-2003

    Cote

    2124 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements
    • Aménagement du territoire, équipement, logement, agriculture…
    • Direction départementale de l'agriculture et de la…
    • Aménagement en eau potable : dossiers administratifs…
  3. Résultat n°3

    Assainissement et adduction en eau potable : dossiers administratifs et techniques des travaux exécutés.

    Date

    1993-2002

    Cote

    2120 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements
    • Aménagement du territoire, équipement, logement, agriculture…
    • Direction départementale de l'agriculture et de la…
    • Assainissement et adduction en eau potable : dossiers…
  4. Résultat n°4

    Ordures ménagères, fermeture, aménagement et régularisation de la décharge municipale ; tarif de la redevance et calendrier des ramassages : listes nominatives, correspondance, contrats, arrêté.

    Date

    1972-2000

    Cote

    EDEPOT 578/31 (Cote)

    • Contexte : Clery le grand E dépôt 578
    • E dépôt 578
    • Série I : Police
    • Ordures ménagères, fermeture, aménagement et régularisation…
  5. Résultat n°5

    Effectifs : listes nominatives (1962-1992) ; journal de classe (1989-1995) ; indemnités de logement dues aux instituteurs (1984-1990) ; nominations instituteurs : extraits des délibérations, correspondance, arrêtés (1959-2000) ; proposition de fermeture de l'école : correspondance (1964-1965) ; syndicat intercommunal scolaire, création, fermeture classe, commission de sécurité, effectifs : budgets, correspondance, compte-rendu, extraits des délibérations (1983-2000) ; transport des enfants ; achat et vente de tables scolaires ; demande d'installation du téléphone : correspondance, extraits des délibérations. (1970-1991).

    Date

    1962-2000

    Cote

    EDEPOT 578/44 (Cote)

    • Contexte : Clery le grand E dépôt 578
    • E dépôt 578
    • Série R : Instruction publique
    • Effectifs : listes nominatives (1962-1992) ; journal…
  6. Résultat n°6

    Recensement de la population, feuilles récapitulatives, listes nominatives.

    Date

    1921-1990

    Cote

    EDEPOT 578/9 (Cote)

    • Contexte : Clery le grand E dépôt 578
    • E dépôt 578
    • Série F : Population et économie
    • Recensement de la population, feuilles récapitulatives,…
  7. Résultat n°7

    Propriétés non bâties. état de section.

    Date

    1944-1989

    Cote

    EDEPOT 578/15 (Cote)

    • Contexte : Clery le grand E dépôt 578
    • E dépôt 578
    • Série G : Impositions
    • Propriétés non bâties. état de section.
  8. Résultat n°8

    Agriculture, calamités ; maladies ; cultures, déclarations ; lutte contre les nuisibles ; statistiques ; mise en pâture : correspondance, arrêtés, tableaux, fiches d'exploitation, bulletins récapitulatifs, questionnaires, registres.

    Date

    1920-1982

    Cote

    EDEPOT 578/10 (Cote)

    • Contexte : Clery le grand E dépôt 578
    • E dépôt 578
    • Série F : Population et économie
    • Agriculture, calamités ; maladies ; cultures, déclarations…
  9. Résultat n°9

    Etrangers, contrôle ; recensement ; enregistrement des visas de départ et d'arrivées ; demandes de naturalisation et de cartes d'identité : registres, correspondance, listes nominatives.

    Date

    1932-1982

    Cote

    EDEPOT 578/30 (Cote)

    • Contexte : Clery le grand E dépôt 578
    • E dépôt 578
    • Série I : Police
    • Etrangers, contrôle ; recensement ; enregistrement…
  10. Résultat n°10

    Terres, acquisitions d'immeubles : actes de vente, actes notariés. (1922-1937) ; aisances communales, locations : extraits des délibérations, correspondance, états nominatifs, procès-verbaux, plans (1920-1981).

    Date

    1920-1981

    Cote

    EDEPOT 578/37 (Cote)

    • Contexte : Clery le grand E dépôt 578
    • E dépôt 578
    • Série N : Biens communaux : terre, bois, eaux
    • Terres, acquisitions d'immeubles : actes de vente,…
  11. Résultat n°11

    Cimetière, tarifs et actes de concessions ; inhumations ; exhumations règlement : arrêtés, correspondance, extraits des délibérations.

    Date

    1937-1979

    Cote

    EDEPOT 578/29 (Cote)

    • Contexte : Clery le grand E dépôt 578
    • E dépôt 578
    • Série I : Police
    • Cimetière, tarifs et actes de concessions ; inhumations…
  12. Résultat n°12

    Matrices cadastrales.

    Date

    1974-1979

    Cote

    1029 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements
    • Finances publiques.
    • Cadastre.
    • Matrices cadastrales.
  13. Résultat n°13

    Propriétés bâties et non bâties : matrices.

    Date

    1944-1973

    Cote

    EDEPOT 578/17 (Cote)

    • Contexte : Clery le grand E dépôt 578
    • E dépôt 578
    • Série G : Impositions
    • Propriétés bâties et non bâties : matrices.
  14. Résultat n°14

    Propriétés bâties et non bâties : matrices.

    Date

    1944-1973

    Cote

    EDEPOT 578/16 (Cote)

    • Contexte : Clery le grand E dépôt 578
    • E dépôt 578
    • Série G : Impositions
    • Propriétés bâties et non bâties : matrices.
  15. Résultat n°15

    Chasse, location ; enregistrement des permis délivrés : permis, cahiers des charges, procès-verbaux d'adjudication, statuts de la société de chasse.

    Date

    1937-1972

    Cote

    EDEPOT 578/39 (Cote)

    • Contexte : Clery le grand E dépôt 578
    • E dépôt 578
    • Série N : Biens communaux : terre, bois, eaux
    • Chasse, location ; enregistrement des permis délivrés…
  16. Résultat n°16

    Remembrement, association foncière de remembrement, budgets (1964-1972) ; travaux connexes, aménagement des chemins d'exploitation ; reconstruction de ponts passerelles : plans, rapport, mémoire explicatif, correspondance, devis.

    Date

    1964-1972

    Cote

    EDEPOT 578/3 (Cote)

    • Contexte : Clery le grand E dépôt 578
    • E dépôt 578
    • Série D : Administration
    • Remembrement, association foncière de remembrement,…
  17. Résultat n°17

    Registres de comptabilité.

    Date

    1952-1972

    Cote

    EDEPOT 578/34 (Cote)

    • Contexte : Clery le grand E dépôt 578
    • E dépôt 578
    • Série L : Finances
    • Registres de comptabilité.
  18. Résultat n°18

    Caisse départementale des incendiés : listes de collectes.

    Date

    1954-1970

    Cote

    EDEPOT 578/43 (Cote)

    • Contexte : Clery le grand E dépôt 578
    • E dépôt 578
    • Série Q : Assistance et prévoyance
    • Caisse départementale des incendiés : listes de collectes.
  19. Résultat n°19

    Plantation de vignes ; récolte ou stock de vin : registres des déclarations.

    Date

    1952-1970

    Cote

    EDEPOT 578/19 (Cote)

    • Contexte : Clery le grand E dépôt 578
    • E dépôt 578
    • Série G : Impositions
    • Plantation de vignes ; récolte ou stock de vin : registres…
  20. Résultat n°20

    Presbytère, location ; vente : baux, extraits des délibérations.

    Date

    1925-1969

    Cote

    EDEPOT 578/35 (Cote)

    • Contexte : Clery le grand E dépôt 578
    • E dépôt 578
    • Série M : Biens communaux : Édifices
    • Presbytère, location ; vente : baux, extraits des…