COUSANCES-LES-FORGES

Résultat n°1
Transaction des habitants avec le seigneur de Cousances (1579) : copie certifiée (1763). Exploit au seigneur pour jouissance des bois « la Haut » et « la Rivière » (1704-1773).

Date

1579-1773

Cote

EDEPOT 100/145 (Cote)
- Contexte : Cousances-les-Forges E dépôt 100
- E dépôt 100
- Série S : Archives antérieures à la Révolution
- Transaction des habitants avec le seigneur de Cousances...
Résultat n°2
Voirie, entretien : liste des corvées, délibérations, correspondance avec l'intendant (1773-1787). Fruits communaux : procès-verbaux d'adjudications (1769-1789). Transactions des habitants avec les seigneurs : titres (1614-1776). Demande de chênes pour la construction de l'école : délibérations correspondance (1788). Terres et biens de la seigneurie, dénombrement suite au décès de Jean de Florainville : acte de Magdelaine de Ragecourt, sa veuve (1626). Maîtres d'école et pâtres, nominations : délibérations, contrats (1770-1792).

Date

1614-1792

Cote

EDEPOT 100/142 (Cote)
- Contexte : Cousances-les-Forges E dépôt 100
- E dépôt 100
- Série S : Archives antérieures à la Révolution
- Voirie, entretien : liste des corvées, délibérations,...
Résultat n°3
Registre paroissial : Baptêmes. Mariages. Sépultures.

Date

1680-1724

Cote

EDEPOT 100/17 (Cote)
- Contexte : Cousances-les-Forges E dépôt 100
- E dépôt 100
- Série E : Etat civil
- Registre paroissial : Baptêmes. Mariages. Sépultures.
Résultat n°4
Collection de Monsieur René Princet, constituée de 350 cartes postales sur Cousances-les-Forges ainsi qu'une importante collection de marques postales de 1692 à 1832 sur la Meuse.

Date

1692-1930

Cote

250 J 1-19 (Cote)
- Contexte : Série J - Archives privées : état des fonds
- Collection de Monsieur René Princet, constituée de...
Résultat n°5
Comptes des syndics.

Date

1723-1790

Cote

EDEPOT 100/137 (Cote)
- Contexte : Cousances-les-Forges E dépôt 100
- E dépôt 100
- Série S : Archives antérieures à la Révolution
- Comptes des syndics.
Résultat n°6
Registre paroissial: Baptêmes. Mariages. Sépultures.

Date

1724-1742

Cote

EDEPOT 100/18 (Cote)
- Contexte : Cousances-les-Forges E dépôt 100
- E dépôt 100
- Série E : Etat civil
- Registre paroissial: Baptêmes. Mariages. Sépultures.
Résultat n°7
Registre paroissial : Baptêmes. Mariages. Sépultures.

Date

1743-1755

Cote

EDEPOT 100/19 (Cote)
- Contexte : Cousances-les-Forges E dépôt 100
- E dépôt 100
- Série E : Etat civil
- Registre paroissial : Baptêmes. Mariages. Sépultures.
Résultat n°8
Registre paroissial : Baptêmes. Mariages. Sépultures.

Date

1756-1765

Cote

EDEPOT 100/20 (Cote)
- Contexte : Cousances-les-Forges E dépôt 100
- E dépôt 100
- Série E : Etat civil
- Registre paroissial : Baptêmes. Mariages. Sépultures.
Résultat n°9
Procès de habitants contre Nicolas Pillerel, syndic : pièces de procédure, jugements, correspondance.

Date

1763-1792

Cote

EDEPOT 100/148 (Cote)
- Contexte : Cousances-les-Forges E dépôt 100
- E dépôt 100
- Série S : Archives antérieures à la Révolution
- Procès de habitants contre Nicolas Pillerel, syndic...
Résultat n°10
Sentences arbitrales, assemblées générales pour la nomination des syndics et collecteurs : procès-verbaux.

Date

1765-1790

Cote

EDEPOT 10/135 (Cote)
- Contexte : Cousances-les-Forges E dépôt 100
- E dépôt 100
- Série S : Archives antérieures à la Révolution
- Sentences arbitrales, assemblées générales pour la...
Résultat n°11
Registre paroissial : Baptêmes. Mariages. Sépultures.

Date

1766-1774

Cote

EDEPOT 100/21 (Cote)
- Contexte : Cousances-les-Forges E dépôt 100
- E dépôt 100
- Série E : Etat civil
- Registre paroissial : Baptêmes. Mariages. Sépultures.
Résultat n°12
Rôles.

Date

1769-1791

Cote

EDEPOT 100/138 (Cote)
- Contexte : Cousances-les-Forges E dépôt 100
- E dépôt 100
- Série S : Archives antérieures à la Révolution
- Rôles.
Résultat n°13
Eglise, cloches, horloge, presbytère, travaux : délibérations, procès-verbaux des travaux à réaliser.

Date

1770-1787

Cote

EDEPOT 100/141 (Cote)
- Contexte : Cousances-les-Forges E dépôt 100
- E dépôt 100
- Série S : Archives antérieures à la Révolution
- Eglise, cloches, horloge, presbytère, travaux : délibérations,...
Résultat n°14
Bois du « Grand Champs », procès pour la propriété et l'exploitation : pièces de procédure, titres.

Date

1772-1794

Cote

EDEPOT 100/140 (Cote)
- Contexte : Cousances-les-Forges E dépôt 100
- E dépôt 100
- Série S : Archives antérieures à la Révolution
- Bois du « Grand Champs », procès pour la propriété...
Résultat n°15
Procès entre les habitants de Cousances menés par le sieur Pillerel et les seigneurs concernant les usages, impositions et les droits sur les bois : mémoire des faits, mémoires d'honoraires, extraits des registres du greffe, correspondance. 1970, 18 mai 1973 et 26 janvier 1998. Complément de dépôt le 27 mars 2007.

Date

1773-1781

Cote

EDEPOT 100/165 (Cote)
- Contexte : Cousances-les-Forges E dépôt 100
- E dépôt 100
- Série S : Archives antérieures à la Révolution
- Procès entre les habitants de Cousances menés par le...
Résultat n°16
Registre paroissial : Baptêmes. Mariages. Sépultures.

Date

1775-1785

Cote

EDEPOT 100/22 (Cote)
- Contexte : Cousances-les-Forges E dépôt 100
- E dépôt 100
- Série E : Etat civil
- Registre paroissial : Baptêmes. Mariages. Sépultures.
Résultat n°17
Assemblée nationale : ordres et décrets.

Date

1780-1792

Cote

EDEPOT 100/2 (Cote)
- Contexte : Cousances-les-Forges E dépôt 100
- E dépôt 100
- Série B : Recueil des actes administratifs
- Assemblée nationale : ordres et décrets.
Résultat n°18
Registre paroissial : Baptêmes. Mariages. Sépultures.

Date

1785-1792

Cote

EDEPOT 100/23 (Cote)
- Contexte : Cousances-les-Forges E dépôt 100
- E dépôt 100
- Série E : Etat civil
- Registre paroissial : Baptêmes. Mariages. Sépultures.
Résultat n°19
Forêt communale, établissement d'un garde : arrêté du prévôt du comté de Cousances.

Date

1786

Cote

EDEPOT 100/143 (Cote)
- Contexte : Cousances-les-Forges E dépôt 100
- E dépôt 100
- Série S : Archives antérieures à la Révolution
- Forêt communale, établissement d'un garde : arrêté...
Résultat n°20
Délibération pour engager un garde des bois communaux.

Date

1786

Cote

EDEPOT 100/136 (Cote)
- Contexte : Cousances-les-Forges E dépôt 100
- E dépôt 100
- Série S : Archives antérieures à la Révolution
- Délibération pour engager un garde des bois communaux.
Résultat n°21
Comptes du syndic : pièces justificatives, correspondance.

Date

1788-1789

Cote

EDEPOT 100/139 (Cote)
- Contexte : Cousances-les-Forges E dépôt 100
- E dépôt 100
- Série S : Archives antérieures à la Révolution
- Comptes du syndic : pièces justificatives, correspondance.
Résultat n°22
Délibérations du conseil municipal.

Date

1788-1791

Cote

EDEPOT 100/149 (Cote)
- Contexte : Cousances-les-Forges E dépôt 100
- E dépôt 100
- Série D : Administration
- Délibérations du conseil municipal.
Résultat n°23
Milice bourgeoise, armement : lettre de M. Demarolle.

Date

1789

Cote

EDEPOT 100/144 (Cote)
- Contexte : Cousances-les-Forges E dépôt 100
- E dépôt 100
- Série S : Archives antérieures à la Révolution
- Milice bourgeoise, armement : lettre de M. Demarolle.
Résultat n°24
Greffe de justice : registre des procédures.

Date

1789

Cote

EDEPOT 100/146 (Cote)
- Contexte : Cousances-les-Forges E dépôt 100
- E dépôt 100
- Série S : Archives antérieures à la Révolution
- Greffe de justice : registre des procédures.
Résultat n°25
Séquestre et vente des biens de émigrés : correspondance.

Date

1790-1794

Cote

EDEPOT 100/147 (Cote)
- Contexte : Cousances-les-Forges E dépôt 100
- E dépôt 100
- Série S : Archives antérieures à la Révolution
- Séquestre et vente des biens de émigrés : correspondance.
Résultat n°26
Fabrique, donations, paiement aux religieux de Jovilliers, don au séminaire du diocèse de Verdun, demande d'exonération des frais d'enterrement réclamés par le maître d'école : correspondance (1790-1894), budgets (1836, 1867, 1888-1896), comptes (1886-1893).

Date

1790-1896

Cote

EDEPOT 100126 (Cote)
- Contexte : Cousances-les-Forges E dépôt 100
- E dépôt 100
- Série P : Culte
- Fabrique, donations, paiement aux religieux de Jovilliers,...
Résultat n°27
Ecole et salle d'asile, construction, réparations : plans, actes notariés, correspondance.

Date

1790-1897

Cote

EDEPOT 100/107 (Cote)
- Contexte : Cousances-les-Forges E dépôt 100
- E dépôt 100
- Série M : Biens communaux : Édifices
- Ecole et salle d'asile, construction, réparations :...
Résultat n°28
Contribution patriotique : liste des déclarations.

Date

1790-1791

Cote

EDEPOT 100/67 (Cote)
- Contexte : Cousances-les-Forges E dépôt 100
- E dépôt 100
- Série G : Impositions
- Contribution patriotique : liste des déclarations.
Résultat n°29
Comptabilité : reçus, pièces justificatives, instructions.

Date

1790-1843

Cote

EDEPOT 100/97 (Cote)
- Contexte : Cousances-les-Forges E dépôt 100
- E dépôt 100
- Série L : Finances
- Comptabilité : reçus, pièces justificatives, instructions.
Résultat n°30
Contributions : Rôles

Date

1790-1832

Cote

EDEPOT 100/64 (Cote)
- Contexte : Cousances-les-Forges E dépôt 100
- E dépôt 100
- Série G : Impositions
- Contributions : Rôles
Résultat n°31
Garde nationale : Armement et recensements des hommes : relevés nominatifs

Date

1790-1866

Cote

EDEPOT 100/71 (Cote)
- Contexte : Cousances-les-Forges E dépôt 100
- E dépôt 100
- Série H : Affaires militaires
- Garde nationale : Armement et recensements des hommes...
Résultat n°32
Gardes champêtres : rapports.

Date

1791-1826

Cote

EDEPOT 100/77 (Cote)
- Contexte : Cousances-les-Forges E dépôt 100
- E dépôt 100
- Série I : Police
- Gardes champêtres : rapports.
Résultat n°33
Forêt, exploitation, gardes : procès-verbaux d'adjudications.

Date

1791-1835

Cote

EDEPOT 100/111 (Cote)
- Contexte : Cousances-les-Forges E dépôt 100
- E dépôt 100
- Série N : Biens communaux : terre, bois, eaux
- Forêt, exploitation, gardes : procès-verbaux d'adjudications.
Résultat n°34
Terres, partage des biens communaux ayant appartenu aux seigneurs de Cousances (1792-1797), achats, ventes (1791-1859), locations (1791-1896) : actes, baux, correspondance.

Date

1791-1896

Cote

EDEPOT 100/108 (Cote)
- Contexte : Cousances-les-Forges E dépôt 100
- E dépôt 100
- Série N : Biens communaux : terre, bois, eaux
- Terres, partage des biens communaux ayant appartenu...
Résultat n°35
Guerre de la Révolution et de l'Empire, enrôlements volontaires, réquisitions : instructions de la Préfecture.

Date

1791-1822

Cote

EDEPOT 100/74 (Cote)
- Contexte : Cousances-les-Forges E dépôt 100
- E dépôt 100
- Série H : Affaires militaires
- Guerre de la Révolution et de l'Empire, enrôlements...
Résultat n°36
Presbytère, réparations, jardin : arrêtés, correspondance, délibérations.

Date

1791-1895

Cote

EDEPOT 100/105 (Cote)
- Contexte : Cousances-les-Forges E dépôt 100
- E dépôt 100
- Série M : Biens communaux : Édifices
- Presbytère, réparations, jardin : arrêtés, correspondance,...
Résultat n°37
Instituteurs, nominations, traitement : correspondance.

Date

1791-1890

Cote

EDEPOT 100/130 (Cote)
- Contexte : Cousances-les-Forges E dépôt 100
- E dépôt 100
- Série R : Instruction publique
- Instituteurs, nominations, traitement : correspondance.
Résultat n°38
Fruits, herbages, branchages : ventes, procès-verbaux d'adjudications.

Date

1791-1875

Cote

EDEPOT 100/110 (Cote)
- Contexte : Cousances-les-Forges E dépôt 100
- E dépôt 100
- Série N : Biens communaux : terre, bois, eaux
- Fruits, herbages, branchages : ventes, procès-verbaux...
Résultat n°39
Contributions : Arrêtés de nomination des répartiteurs, instructions de la préfecture, correspondance, mandements

Date

1791-1884

Cote

EDEPOT 100/65 (Cote)
- Contexte : Cousances-les-Forges E dépôt 100
- E dépôt 100
- Série G : Impositions
- Contributions : Arrêtés de nomination des répartiteurs,...
Résultat n°40
Fontaine, réservoir, pompe, construction : devis, plan, procès-verbaux d'adjudications d'ouvrages.

Date

1791-1863

Cote

EDEPOT 100/113 (Cote)
- Contexte : Cousances-les-Forges E dépôt 100
- E dépôt 100
- Série N : Biens communaux : terre, bois, eaux
- Fontaine, réservoir, pompe, construction : devis, plan,...
Résultat n°41
Calamités agricoles, sinistres : statistiques, rapports.

Date

1791-1880

Cote

EDEPOT 100/80 (Cote)
- Contexte : Cousances-les-Forges E dépôt 100
- E dépôt 100
- Série I : Police
- Calamités agricoles, sinistres : statistiques, rapports.
Résultat n°42
Contentieux : requêtes, jugements, correspondance.

Date

1791-1874

Cote

EDEPOT 100/16 (Cote)
- Contexte : Cousances-les-Forges E dépôt 100
- E dépôt 100
- Série D : Administration
- Contentieux : requêtes, jugements, correspondance.
Résultat n°43
Listes électorales.

Date

1791, 1848-1873

Cote

EDEPOT 100/88 (Cote)
- Contexte : Cousances-les-Forges E dépôt 100
- E dépôt 100
- Série K : Élections
- Listes électorales.
Résultat n°44
Délibérations du conseil municipal. 1791-an III Dépôt du 5 juin 2001 en complément des dépôts des 21 décembre 1970, 18 mai 1973 et 26 janvier 1998.

Date

1791-1795

Cote

EDEPOT 100/150 (Cote)
- Contexte : Cousances-les-Forges E dépôt 100
- E dépôt 100
- Série D : Administration
- Délibérations du conseil municipal. 1791-an III Dépôt...
Résultat n°45
Garde champêtre, pâtre, berger, cantonniers, agents voyers, commissaire de police, nominations : arrêtés, procès-verbaux d'adjudications, extraits des délibérations

Date

1791-1899

Cote

EDEPOT 100/93 (Cote)
- Contexte : Cousances-les-Forges E dépôt 100
- E dépôt 100
- Série K : Élections
- Garde champêtre, pâtre, berger, cantonniers, agents...
Résultat n°46
Elections : listes nominatives des votants, instructions, procès-verbaux, arrêtés, correspondance : Elections municipales

Date

1791-1831

Cote

EDEPOT 100/91 (Cote)
- Contexte : Cousances-les-Forges E dépôt 100
- E dépôt 100
- Série K : Élections
- Elections : listes nominatives des votants, instructions,...
Résultat n°47
Limites intercommunales : procès-verbal du district.

Date

1791

Cote

EDEPOT 100/15 (Cote)
- Contexte : Cousances-les-Forges E dépôt 100
- E dépôt 100
- Série D : Administration
- Limites intercommunales : procès-verbal du district.
Résultat n°48
Garde nationale : Correspondance, bulletins individuels de recensement

Date

1792-1868

Cote

EDEPOT 100/72 (Cote)
- Contexte : Cousances-les-Forges E dépôt 100
- E dépôt 100
- Série H : Affaires militaires
- Garde nationale : Correspondance, bulletins individuels...
Résultat n°49
Justice : jugements, procès-verbaux, arrêtés.

Date

1792-1827

Cote

EDEPOT 100/84 (Cote)
- Contexte : Cousances-les-Forges E dépôt 100
- E dépôt 100
- Série I : Police
- Justice : jugements, procès-verbaux, arrêtés.
Résultat n°50
Voirie, classement des voies (1825-1890), entretien (an II-1892) : tableaux, correspondance, rapport, instructions, devis, plans, arrêtés.

Date

1793-1892

Cote

EDEPOT 100/115 (Cote)
- Contexte : Cousances-les-Forges E dépôt 100
- E dépôt 100
- Série O : Travaux publics, voirie, transports
- Voirie, classement des voies (1825-1890), entretien...
Résultat n°51
Registre d'état civil : Décès.

Date

1793-1802

Cote

EDEPOT 100/26 (Cote)
- Contexte : Cousances-les-Forges E dépôt 100
- E dépôt 100
- Série E : Etat civil
- Registre d'état civil : Décès.
Résultat n°52
Registre d'état civil : Mariages.

Date

1793-1802

Cote

EDEPOT 100/25 (Cote)
- Contexte : Cousances-les-Forges E dépôt 100
- E dépôt 100
- Série E : Etat civil
- Registre d'état civil : Mariages.
Résultat n°53
Eglise, horloge, mobilier, ornements sacerdotaux : procès-verbaux d'adjudications, tableaux de liquidations de la dépense, devis, inventaire.

Date

1793-1896

Cote

EDEPOT 100/104 (Cote)
- Contexte : Cousances-les-Forges E dépôt 100
- E dépôt 100
- Série M : Biens communaux : Édifices
- Eglise, horloge, mobilier, ornements sacerdotaux :...
Résultat n°54
Registre d'état civil : Naissances.

Date

1793-1802

Cote

EDEPOT 100/24 (Cote)
- Contexte : Cousances-les-Forges E dépôt 100
- E dépôt 100
- Série E : Etat civil
- Registre d'état civil : Naissances.
Résultat n°55
Recrutement : ordres de route, certificats, correspondance.

Date

1793-1865

Cote

EDEPOT 100/70 (Cote)
- Contexte : Cousances-les-Forges E dépôt 100
- E dépôt 100
- Série H : Affaires militaires
- Recrutement : ordres de route, certificats, correspondance.
Résultat n°56
Registre d'état civil : Publications de mariages.

Date

an II-an X

Cote

EDEPOT 100/27 (Cote)
- Contexte : Cousances-les-Forges E dépôt 100
- E dépôt 100
- Série E : Etat civil
- Registre d'état civil : Publications de mariages.
Résultat n°57
Comité de surveillance, création du temple de la raison : correspondance.

Date

an II (calendrier républicain)

Cote

EDEPOT 100/82 (Cote)
- Contexte : Cousances-les-Forges E dépôt 100
- E dépôt 100
- Série I : Police
- Comité de surveillance, création du temple de la raison...
Résultat n°58
Brasserie, plaintes : correspondance.

Date

an II (calendrier républicain)

Cote

EDEPOT 100/87 (Cote)
- Contexte : Cousances-les-Forges E dépôt 100
- E dépôt 100
- Série I : Police
- Brasserie, plaintes : correspondance.
Résultat n°59
Cours d'eau, curage : correspondance, arrêtés, tableaux, instructions.

Date

1794-1883

Cote

EDEPOT 100/125 (Cote)
- Contexte : Cousances-les-Forges E dépôt 100
- E dépôt 100
- Série O : Travaux publics, voirie, transports
- Cours d'eau, curage : correspondance, arrêtés, tableaux,...
Résultat n°60
Police générale : passeports pour l'intérieur, feuille de route, procès-verbal.

Date

1794-1870

Cote

EDEPOT 100/81 (Cote)
- Contexte : Cousances-les-Forges E dépôt 100
- E dépôt 100
- Série I : Police
- Police générale : passeports pour l'intérieur, feuille...
Résultat n°61
Chemins ruraux, abornement, réglementation, échange de terrains, litiges : plans, rapports, extraits de délibérations, correspondance.

Date

1796-1897

Cote

EDEPOT 100/116 (Cote)
- Contexte : Cousances-les-Forges E dépôt 100
- E dépôt 100
- Série O : Travaux publics, voirie, transports
- Chemins ruraux, abornement, réglementation, échange...
Résultat n°62
Etat civil : extraits.

Date

1798-1856

Cote

EDEPOT 100/30 (Cote)
- Contexte : Cousances-les-Forges E dépôt 100
- E dépôt 100
- Série E : Etat civil
- Etat civil : extraits.
Résultat n°63
Préfecture : circulaires, arrêtés, correspondance.

Date

1799-1830

Cote

EDEPOT 100/1 (Cote)
- Contexte : Cousances-les-Forges E dépôt 100
- E dépôt 100
- Série B : Recueil des actes administratifs
- Préfecture : circulaires, arrêtés, correspondance.
Résultat n°64
Conseil municipal : délibérations.

Date

1799-1827

Cote

EDEPOT 100/3 (Cote)
- Contexte : Cousances-les-Forges E dépôt 100
- E dépôt 100
- Série D : Administration
- Conseil municipal : délibérations.
Résultat n°65
Actes soumis à l'enregistrement : répertoires. janvier 1998.

Date

1799-1891

Cote

EDEPOT 100/13 (Cote)
- Contexte : Cousances-les-Forges E dépôt 100
- E dépôt 100
- Série D : Administration
- Actes soumis à l'enregistrement : répertoires. janvier...
Résultat n°66
Chasse et pêche, locations : baux.

Date

1800-1845

Cote

EDEPOT 100/112 (Cote)
- Contexte : Cousances-les-Forges E dépôt 100
- E dépôt 100
- Série N : Biens communaux : terre, bois, eaux
- Chasse et pêche, locations : baux.
Résultat n°67
Ponts, travaux : correspondance, devis, extraits de délibérations, plans, rapport.

Date

1800-1899

Cote

EDEPOT 100/118 (Cote)
- Contexte : Cousances-les-Forges E dépôt 100
- E dépôt 100
- Série O : Travaux publics, voirie, transports
- Ponts, travaux : correspondance, devis, extraits de...
Résultat n°68
Elections : listes nominatives des votants, instructions, procès-verbaux, arrêtés, correspondance : Elections nationales

Date

an IX (calendrier républicain)

Cote

EDEPOT 100/89 (Cote)
- Contexte : Cousances-les-Forges E dépôt 100
- E dépôt 100
- Série K : Élections
- Elections : listes nominatives des votants, instructions,...
Résultat n°69
Contributions foncières : Livre des mutations.

Date

1801-1826

Cote

EDEPOT 100/38 (Cote)
- Contexte : Cousances-les-Forges E dépôt 100
- E dépôt 100
- Série G : Impositions
- Contributions foncières : Livre des mutations.
Résultat n°70
Elections : listes nominatives des votants, instructions, procès-verbaux, arrêtés, correspondance : Elections départementales

Date

1801-1812

Cote

EDEPOT 100/90 (Cote)
- Contexte : Cousances-les-Forges E dépôt 100
- E dépôt 100
- Série K : Élections
- Elections : listes nominatives des votants, instructions,...
Résultat n°71
Elections : listes nominatives des votants, instructions, procès-verbaux, arrêtés, correspondance Elections du juge de paix

Date

an X (calendrier républicain)

Cote

EDEPOT 100/92 (Cote)
- Contexte : Cousances-les-Forges E dépôt 100
- E dépôt 100
- Série K : Élections
- Elections : listes nominatives des votants, instructions,...
Résultat n°72
Registre d'état civil : Naissances. Mariages. Décès.

Date

1802-1812

Cote

EDEPOT 100/28 (Cote)
- Contexte : Cousances-les-Forges E dépôt 100
- E dépôt 100
- Série E : Etat civil
- Registre d'état civil : Naissances. Mariages. Décès.
Résultat n°73
Budgets.

Date

1803-1900

Cote

EDEPOT 100/94 (Cote)
- Contexte : Cousances-les-Forges E dépôt 100
- E dépôt 100
- Série L : Finances
- Budgets.
Résultat n°74
Bans de récoltes, nominations des examinateurs : arrêtés.

Date

1806-1824

Cote

EDEPOT 100/79 (Cote)
- Contexte : Cousances-les-Forges E dépôt 100
- E dépôt 100
- Série I : Police
- Bans de récoltes, nominations des examinateurs : arrêtés.
Résultat n°75
Recensement des classes : tableaux.

Date

1807-1900

Cote

EDEPOT 100/69 (Cote)
- Contexte : Cousances-les-Forges E dépôt 100
- E dépôt 100
- Série H : Affaires militaires
- Recensement des classes : tableaux.
Résultat n°76
Vaine pâture, règlements, litiges : correspondance.

Date

1808-1894

Cote

EDEPOT 100/109 (Cote)
- Contexte : Cousances-les-Forges E dépôt 100
- E dépôt 100
- Série N : Biens communaux : terre, bois, eaux
- Vaine pâture, règlements, litiges : correspondance.
Résultat n°77
Voirie, alignements, travaux, acquisitions de terrains : actes notariés, plans, procès-verbaux, correspondance.

Date

1812-1900

Cote

EDEPOT 100/114 (Cote)
- Contexte : Cousances-les-Forges E dépôt 100
- E dépôt 100
- Série O : Travaux publics, voirie, transports
- Voirie, alignements, travaux, acquisitions de terrains...
Résultat n°78
Registre d'état civil : Naissances. Mariages. Décès.

Date

1813-1822

Cote

EDEPOT 100/29 (Cote)
- Contexte : Cousances-les-Forges E dépôt 100
- E dépôt 100
- Série E : Etat civil
- Registre d'état civil : Naissances. Mariages. Décès.
Résultat n°79
Instruction publique : listes des enfants admis gratuitement, instructions de la Préfecture ; comité local de surveillance des écoles : correspondance ; ouvertures des cours d'adultes : arrêtés.

Date

1816-1886

Cote

EDEPOT 100/133 (Cote)
- Contexte : Cousances-les-Forges E dépôt 100
- E dépôt 100
- Série R : Instruction publique
- Instruction publique : listes des enfants admis gratuitement,...
Résultat n°80
Bureau de bienfaisance, nomination des membres du bureau : arrêté.

Date

1817

Cote

EDEPOT 100/127 (Cote)
- Contexte : Cousances-les-Forges E dépôt 100
- E dépôt 100
- Série Q : Assistance et prévoyance
- Bureau de bienfaisance, nomination des membres du bureau...

Résultats de la recherche

Transaction des habitants avec le seigneur de Cousances (1579) : copie certifiée (1763). Exploit au seigneur pour jouissance des bois « la Haut » et « la Rivière » (1704-1773).

Date

Cote

Date

Cote

Registre paroissial : Baptêmes. Mariages. Sépultures.

Date

Cote

Collection de Monsieur René Princet, constituée de 350 cartes postales sur Cousances-les-Forges ainsi qu'une importante collection de marques postales de 1692 à 1832 sur la Meuse.

Date

Cote

Comptes des syndics.

Date

Cote

Registre paroissial: Baptêmes. Mariages. Sépultures.

Date

Cote

Registre paroissial : Baptêmes. Mariages. Sépultures.

Date

Cote

Registre paroissial : Baptêmes. Mariages. Sépultures.

Date

Cote

Procès de habitants contre Nicolas Pillerel, syndic : pièces de procédure, jugements, correspondance.

Date

Cote

Sentences arbitrales, assemblées générales pour la nomination des syndics et collecteurs : procès-verbaux.

Date

Cote

Registre paroissial : Baptêmes. Mariages. Sépultures.

Date

Cote

Rôles.

Date

Cote

Eglise, cloches, horloge, presbytère, travaux : délibérations, procès-verbaux des travaux à réaliser.

Date

Cote

Bois du « Grand Champs », procès pour la propriété et l'exploitation : pièces de procédure, titres.

Date

Cote

Date

Cote

Registre paroissial : Baptêmes. Mariages. Sépultures.

Date

Cote

Assemblée nationale : ordres et décrets.

Date

Cote

Registre paroissial : Baptêmes. Mariages. Sépultures.

Date

Cote

Forêt communale, établissement d'un garde : arrêté du prévôt du comté de Cousances.

Date

Cote

Délibération pour engager un garde des bois communaux.

Date

Cote

Comptes du syndic : pièces justificatives, correspondance.

Date

Cote

Délibérations du conseil municipal.

Date

Cote

Milice bourgeoise, armement : lettre de M. Demarolle.

Date

Cote

Greffe de justice : registre des procédures.

Date

Cote

Séquestre et vente des biens de émigrés : correspondance.

Date

Cote

Fabrique, donations, paiement aux religieux de Jovilliers, don au séminaire du diocèse de Verdun, demande d'exonération des frais d'enterrement réclamés par le maître d'école : correspondance (1790-1894), budgets (1836, 1867, 1888-1896), comptes (1886-1893).

Date

Cote

Ecole et salle d'asile, construction, réparations : plans, actes notariés, correspondance.

Date

Cote