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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Fonds Jean-Pierre Fraiche

    Date

    1824-2007

    Cote

    1 J 699 (Cote)

    • Contexte : Archives privées : fonds isolés dont le volume se limite...
    • Fonds Jean-Pierre Fraiche
  2. Résultat n°2

    Aménagement en eau potable : dossiers administratifs et techniques des travaux exécutés (études d'avant-projet, projets, mémoires techniques, plans de projet, plans prévisionnels d'investissement et d'exploitation, devis, procès-verbaux de réception de travaux, correspondance).

    Date

    1913-2003

    Cote

    2124 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements
    • Aménagement du territoire, équipement, logement, agriculture...
    • Direction départementale de l'agriculture et de la...
    • Aménagement en eau potable : dossiers administratifs...
  3. Résultat n°3

    Publicité foncière : actes administratifs n° 8501 à n° 9800 (1983-1984), n° 9801 à 9900 (1986-1987). Dossiers d'expropriation [par commune]. Dossiers de servitudes électriques (1980-1985), de captage d'eau (1977-1982), de servitudes radioélectriques - liaison herzienne ; établissement d'un réseau communautaire de radiodiffusion par câbles ; dossiers de servitudes gaz : permis de construire. Commission départementale des opérations immobilières et de l'architecture [CDOIA] : procès-verbaux de réunion (1984-1986), instructions.

    Date

    1975-1987

    Cote

    844 W 1-37 (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements
    • Préfecture de la Meuse.
    • Administration générale.
    • Publicité foncière : actes administratifs n° 8501 à...
  4. Résultat n°4

    Plans d'occupation des sols (POS) mis à la disposition du public (1985). Vaucouleurs : arrêté de projet de révision (1987).

    Date

    1985-1987

    Cote

    919 W 1-5 (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements
    • Préfecture de la Meuse.
    • Administration générale.
    • Plans d'occupation des sols (POS) mis à la disposition...
  5. Résultat n°5

    Associations syndicales hydrauliques : correspondance (1942-1982). Cousances-les-Forges, Cousancelles, drainages et assainissement : correspondance (1942-1947).

    Date

    1942-1982

    Cote

    1594 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements
    • Aménagement du territoire, équipement, logement, agriculture...
    • Direction départementale de l'agriculture et de la...
    • Associations syndicales hydrauliques : correspondance...
  6. Résultat n°6

    Impôts sur le revenu : déclarations des revenus, déclarations professionnelles des personnes physiques.

    Date

    1982

    Cote

    1655 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements
    • Finances publiques.
    • Centres des impôts.
    • Centre des impôts de Bar-le-Duc.
    • Impôts sur le revenu : déclarations des revenus, déclarations...
  7. Résultat n°7

    Matrices générales de rôles.

    Date

    1942-1976

    Cote

    EDEPOT 100/63 (Cote)

    • Contexte : Cousances-les-Forges E dépôt 100
    • E dépôt 100
    • Série G : Impositions
    • Matrices générales de rôles.
  8. Résultat n°8

    Chasse : demandes de permis.

    Date

    1975-1976

    Cote

    1069 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements
    • Préfecture de la Meuse.
    • Réglementation.
    • Chasse : demandes de permis.
  9. Résultat n°9

    Propriétés non bâties : matrices. - Table alphabétique.

    Date

    1915-1968

    Cote

    EDEPOT 100/53 (Cote)

    • Contexte : Cousances-les-Forges E dépôt 100
    • E dépôt 100
    • Série G : Impositions
    • Propriétés non bâties : matrices. - Table alphabétique.
  10. Résultat n°10

    Propriétés bâties : matrices.

    Date

    1911-1968

    Cote

    EDEPOT 100/49 (Cote)

    • Contexte : Cousances-les-Forges E dépôt 100
    • E dépôt 100
    • Série G : Impositions
    • Propriétés bâties : matrices.
  11. Résultat n°11

    Propriétés non bâties : matrices. volume 1.

    Date

    1915-1968

    Cote

    EDEPOT 100/54 (Cote)

    • Contexte : Cousances-les-Forges E dépôt 100
    • E dépôt 100
    • Série G : Impositions
    • Propriétés non bâties : matrices. volume 1.
  12. Résultat n°12

    Propriétés non bâties : matrices. volume 4

    Date

    1915-1968

    Cote

    EDEPOT 100/57 (Cote)

    • Contexte : Cousances-les-Forges E dépôt 100
    • E dépôt 100
    • Série G : Impositions
    • Propriétés non bâties : matrices. volume 4
  13. Résultat n°13

    Propriétés non bâties : matrices. volume 5

    Date

    1915-1968

    Cote

    EDEPOT 100/58 (Cote)

    • Contexte : Cousances-les-Forges E dépôt 100
    • E dépôt 100
    • Série G : Impositions
    • Propriétés non bâties : matrices. volume 5
  14. Résultat n°14

    Propriétés non bâties : matrices. volume 7

    Date

    1915-1968

    Cote

    EDEPOT 100/60 (Cote)

    • Contexte : Cousances-les-Forges E dépôt 100
    • E dépôt 100
    • Série G : Impositions
    • Propriétés non bâties : matrices. volume 7
  15. Résultat n°15

    Propriétés non bâties : matrices. volume 6

    Date

    1915-1968

    Cote

    EDEPOT 100/59 (Cote)

    • Contexte : Cousances-les-Forges E dépôt 100
    • E dépôt 100
    • Série G : Impositions
    • Propriétés non bâties : matrices. volume 6
  16. Résultat n°16

    Propriétés non bâties : matrices. volume 3

    Date

    1915-1968

    Cote

    EDEPOT 100/56 (Cote)

    • Contexte : Cousances-les-Forges E dépôt 100
    • E dépôt 100
    • Série G : Impositions
    • Propriétés non bâties : matrices. volume 3
  17. Résultat n°17

    Propriétés non bâties : matrices volume 2.

    Date

    1915-1968

    Cote

    EDEPOT 100/55 (Cote)

    • Contexte : Cousances-les-Forges E dépôt 100
    • E dépôt 100
    • Série G : Impositions
    • Propriétés non bâties : matrices volume 2.
  18. Résultat n°18

    Propriétés non bâties : matrices. Volume 3.

    Date

    1914-1960

    Cote

    EDEPOT 100/52 (Cote)

    • Contexte : Cousances-les-Forges E dépôt 100
    • E dépôt 100
    • Série G : Impositions
    • Propriétés non bâties : matrices. Volume 3.
  19. Résultat n°19

    Propriétés non bâties : matrices. Volume 2.

    Date

    1914-1960

    Cote

    EDEPOT 100/51 (Cote)

    • Contexte : Cousances-les-Forges E dépôt 100
    • E dépôt 100
    • Série G : Impositions
    • Propriétés non bâties : matrices. Volume 2.
  20. Résultat n°20

    Propriétés non bâties : matrices. Volume 1

    Date

    1914-1960

    Cote

    EDEPOT 100/50 (Cote)

    • Contexte : Cousances-les-Forges E dépôt 100
    • E dépôt 100
    • Série G : Impositions
    • Propriétés non bâties : matrices. Volume 1