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  1. Résultat n°1

    Aménagement en eau potable : dossiers administratifs et techniques des travaux exécutés (études d'avant-projet, projets, mémoires techniques, plans de projet, plans prévisionnels d'investissement et d'exploitation, devis, procès-verbaux de réception de travaux, correspondance).

    Date

    1913-2003

    Cote

    2124 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements
    • Aménagement du territoire, équipement, logement, agriculture...
    • Direction départementale de l'agriculture et de la...
    • Aménagement en eau potable : dossiers administratifs...
  2. Résultat n°2

    Impôts sur le revenu : déclarations des revenus, déclarations professionnelles des personnes physiques.

    Date

    1982

    Cote

    1655 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements
    • Finances publiques.
    • Centres des impôts.
    • Centre des impôts de Bar-le-Duc.
    • Impôts sur le revenu : déclarations des revenus, déclarations...
  3. Résultat n°3

    Associations syndicales hydrauliques : correspondance (1942-1982). Cousances-les-Forges, Cousancelles, drainages et assainissement : correspondance (1942-1947).

    Date

    1942-1982

    Cote

    1594 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements
    • Aménagement du territoire, équipement, logement, agriculture...
    • Direction départementale de l'agriculture et de la...
    • Associations syndicales hydrauliques : correspondance...
  4. Résultat n°4

    Chasse : demandes de permis.

    Date

    1975-1976

    Cote

    1069 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements
    • Préfecture de la Meuse.
    • Réglementation.
    • Chasse : demandes de permis.
  5. Résultat n°5

    Recherches généalogiques sur des familles ou par communes complétes.

    Cote

    93 J (Cote)

    • Contexte : Série J - Archives privées : état des fonds
    • Recherches généalogiques sur des familles ou par communes...
  6. Résultat n°6

    Paroisse de Cousances-aux-Forges : registre de catholicité BMS.

    Date

    1915-1919

    Cote

    19 J 7910 (Cote)

    • Contexte : Archives religieuses : - dépôt de l'évêché - dépôt...
    • Paroisse de Cousances-aux-Forges : registre de catholicité...
  7. Résultat n°7

    Paroisse de Cousances-aux-Forges : registre de catholicité BMS.

    Date

    1910-1914

    Cote

    19 J 7909 (Cote)

    • Contexte : Archives religieuses : - dépôt de l'évêché - dépôt...
    • Paroisse de Cousances-aux-Forges : registre de catholicité...
  8. Résultat n°8

    Paroisse de Cousances-aux-Forges : registre de catholicité BMS.

    Date

    1905-1909

    Cote

    19 J 7908 (Cote)

    • Contexte : Archives religieuses : - dépôt de l'évêché - dépôt...
    • Paroisse de Cousances-aux-Forges : registre de catholicité...
  9. Résultat n°9

    Paroisse de Cousances-aux-Forges : registre de catholicité BMS.

    Date

    1900-1904

    Cote

    19 J 7907 (Cote)

    • Contexte : Archives religieuses : - dépôt de l'évêché - dépôt...
    • Paroisse de Cousances-aux-Forges : registre de catholicité...
  10. Résultat n°10

    Paroisse de Cousances-aux-Forges : registre de catholicité BMS.

    Date

    1887-1890

    Cote

    19 J 7906 (Cote)

    • Contexte : Archives religieuses : - dépôt de l'évêché - dépôt...
    • Paroisse de Cousances-aux-Forges : registre de catholicité...
  11. Résultat n°11

    Fonds Jean-Pierre Fraiche

    Date

    1824-2007

    Cote

    1 J 699 (Cote)

    • Contexte : Archives privées : fonds isolés dont le volume se limite...
    • Fonds Jean-Pierre Fraiche
  12. Résultat n°12

    Fabrique, donations, paiement aux religieux de Jovilliers, don au séminaire du diocèse de Verdun, demande d'exonération des frais d'enterrement réclamés par le maître d'école : correspondance (1790-1894), budgets (1836, 1867, 1888-1896), comptes (1886-1893).

    Date

    1790-1896

    Cote

    EDEPOT 100126 (Cote)

    • Contexte : Cousances-les-Forges E dépôt 100
    • E dépôt 100
    • Série P : Culte
    • Fabrique, donations, paiement aux religieux de Jovilliers,...
  13. Résultat n°13

    Procès entre les habitants de Cousances menés par le sieur Pillerel et les seigneurs concernant les usages, impositions et les droits sur les bois : mémoire des faits, mémoires d'honoraires, extraits des registres du greffe, correspondance. 1970, 18 mai 1973 et 26 janvier 1998. Complément de dépôt le 27 mars 2007.

    Date

    1773-1781

    Cote

    EDEPOT 100/165 (Cote)

    • Contexte : Cousances-les-Forges E dépôt 100
    • E dépôt 100
    • Série S : Archives antérieures à la Révolution
    • Procès entre les habitants de Cousances menés par le...
  14. Résultat n°14

    Caisses des écoles : statuts, liste des membres de la commission administrative, délibérations.

    Date

    1896-1935

    Cote

    EDEPOT 100/164 (Cote)

    • Contexte : Cousances-les-Forges E dépôt 100
    • E dépôt 100
    • Série R : Instruction publique
    • Caisses des écoles : statuts, liste des membres de...
  15. Résultat n°15

    Services de consultation de nourrissons : notice descriptive, comptes.

    Date

    1922-1937

    Cote

    EDEPOT 100/163 (Cote)

    • Contexte : Cousances-les-Forges E dépôt 100
    • E dépôt 100
    • Série Q : Assistance et prévoyance
    • Services de consultation de nourrissons : notice descriptive,...
  16. Résultat n°16

    Bureau de bienfaisance : délibérations.

    Date

    1895-1930

    Cote

    EDEPOT 100/162 (Cote)

    • Contexte : Cousances-les-Forges E dépôt 100
    • E dépôt 100
    • Série Q : Assistance et prévoyance
    • Bureau de bienfaisance : délibérations.
  17. Résultat n°17

    Adduction d'eau, syndicat des eaux, adjudications, concessions, analyses, forages, déferrisation : correspondance, arrêtés, états, études.

    Date

    1930-1939

    Cote

    EDEPOT 100/161 (Cote)

    • Contexte : Cousances-les-Forges E dépôt 100
    • E dépôt 100
    • Série O : Travaux publics, voirie, transports
    • Adduction d'eau, syndicat des eaux, adjudications,...
  18. Résultat n°18

    Syndicat communal de défense contre les ennemis des cultures, fonctionnement : listes nominatives des adhérents, cahier d'enregistrement des recettes et dépenses.

    Date

    1941-1957

    Cote

    EDEPOT 100/160 (Cote)

    • Contexte : Cousances-les-Forges E dépôt 100
    • E dépôt 100
    • Série F : Population et économie
    • Syndicat communal de défense contre les ennemis des...
  19. Résultat n°19

    Recensement de la population :

    Date

    1950

    Cote

    EDEPOT 100/159 (Cote)

    • Contexte : Cousances-les-Forges E dépôt 100
    • E dépôt 100
    • Série F : Population et économie
    • Recensement de la population :
  20. Résultat n°20

    Registre d'état civil : Décès.

    Date

    1843-1852

    Cote

    EDEPOT 100/158 (Cote)

    • Contexte : Cousances-les-Forges E dépôt 100
    • E dépôt 100
    • Série E : Etat civil
    • Registre d'état civil : Décès.