180 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Recherches généalogiques sur des familles ou par communes complétes.

    Cote

    93 J (Cote)

    • Contexte : Série J - Archives privées : état des fonds
    • Recherches généalogiques sur des familles ou par communes...
  2. Résultat n°2

    Assemblée nationale : ordres et décrets.

    Date

    1780-1792

    Cote

    EDEPOT 100/2 (Cote)

    • Contexte : Cousances-les-Forges E dépôt 100
    • E dépôt 100
    • Série B : Recueil des actes administratifs
    • Assemblée nationale : ordres et décrets.
  3. Résultat n°3

    Gardes champêtres : rapports.

    Date

    1791-1826

    Cote

    EDEPOT 100/77 (Cote)

    • Contexte : Cousances-les-Forges E dépôt 100
    • E dépôt 100
    • Série I : Police
    • Gardes champêtres : rapports.
  4. Résultat n°4

    Statistiques communales : questionnaires, états des mendiants.

    Date

    1841-1851

    Cote

    EDEPOT 100/35 (Cote)

    • Contexte : Cousances-les-Forges E dépôt 100
    • E dépôt 100
    • Série F : Population et économie
    • Statistiques communales : questionnaires, états des...
  5. Résultat n°5

    Syndicat communal de défense contre les ennemis des cultures, fonctionnement : listes nominatives des adhérents, cahier d'enregistrement des recettes et dépenses.

    Date

    1941-1957

    Cote

    EDEPOT 100/160 (Cote)

    • Contexte : Cousances-les-Forges E dépôt 100
    • E dépôt 100
    • Série F : Population et économie
    • Syndicat communal de défense contre les ennemis des...
  6. Résultat n°6

    Procès entre les habitants de Cousances menés par le sieur Pillerel et les seigneurs concernant les usages, impositions et les droits sur les bois : mémoire des faits, mémoires d'honoraires, extraits des registres du greffe, correspondance. 1970, 18 mai 1973 et 26 janvier 1998. Complément de dépôt le 27 mars 2007.

    Date

    1773-1781

    Cote

    EDEPOT 100/165 (Cote)

    • Contexte : Cousances-les-Forges E dépôt 100
    • E dépôt 100
    • Série S : Archives antérieures à la Révolution
    • Procès entre les habitants de Cousances menés par le...
  7. Résultat n°7

    Forêt, exploitation, gardes : procès-verbaux d'adjudications.

    Date

    1791-1835

    Cote

    EDEPOT 100/111 (Cote)

    • Contexte : Cousances-les-Forges E dépôt 100
    • E dépôt 100
    • Série N : Biens communaux : terre, bois, eaux
    • Forêt, exploitation, gardes : procès-verbaux d'adjudications.
  8. Résultat n°8

    Etats de section.

    Date

    1829

    Cote

    EDEPOT 100/45 (Cote)

    • Contexte : Cousances-les-Forges E dépôt 100
    • E dépôt 100
    • Série G : Impositions
    • Etats de section.
  9. Résultat n°9

    Matrices cadastrales : Volume 2.

    Date

    1830-1908

    Cote

    EDEPOT 100/41 (Cote)

    • Contexte : Cousances-les-Forges E dépôt 100
    • E dépôt 100
    • Série G : Impositions
    • Matrices cadastrales : Volume 2.
  10. Résultat n°10

    Guerre de 1870 : instructions, correspondance, bons de réquisition, liste des dons pour les blessés.

    Date

    1870-1873

    Cote

    EDEPOT 100/75 (Cote)

    • Contexte : Cousances-les-Forges E dépôt 100
    • E dépôt 100
    • Série H : Affaires militaires
    • Guerre de 1870 : instructions, correspondance, bons...
  11. Résultat n°11

    Matrices générales de rôles.

    Date

    1822-1865

    Cote

    EDEPOT 100/61 (Cote)

    • Contexte : Cousances-les-Forges E dépôt 100
    • E dépôt 100
    • Série G : Impositions
    • Matrices générales de rôles.
  12. Résultat n°12

    Registre d'état civil : Mariages.

    Date

    1843-1852

    Cote

    EDEPOT 100/157 (Cote)

    • Contexte : Cousances-les-Forges E dépôt 100
    • E dépôt 100
    • Série E : Etat civil
    • Registre d'état civil : Mariages.
  13. Résultat n°13

    Propriétés non bâties : matrices. - Table alphabétique.

    Date

    1915-1968

    Cote

    EDEPOT 100/53 (Cote)

    • Contexte : Cousances-les-Forges E dépôt 100
    • E dépôt 100
    • Série G : Impositions
    • Propriétés non bâties : matrices. - Table alphabétique.
  14. Résultat n°14

    Fonds Jean-Pierre Fraiche

    Date

    1824-2007

    Cote

    1 J 699 (Cote)

    • Contexte : Archives privées : fonds isolés dont le volume se limite...
    • Fonds Jean-Pierre Fraiche
  15. Résultat n°15

    Police locale : règlements, arrêtés.

    Date

    1823-1883

    Cote

    EDEPOT 100/76 (Cote)

    • Contexte : Cousances-les-Forges E dépôt 100
    • E dépôt 100
    • Série I : Police
    • Police locale : règlements, arrêtés.
  16. Résultat n°16

    Registre d'état civil : Publications de mariages.

    Date

    an II-an X

    Cote

    EDEPOT 100/27 (Cote)

    • Contexte : Cousances-les-Forges E dépôt 100
    • E dépôt 100
    • Série E : Etat civil
    • Registre d'état civil : Publications de mariages.
  17. Résultat n°17

    Publicité foncière : actes administratifs n° 8501 à n° 9800 (1983-1984), n° 9801 à 9900 (1986-1987). Dossiers d'expropriation [par commune]. Dossiers de servitudes électriques (1980-1985), de captage d'eau (1977-1982), de servitudes radioélectriques - liaison herzienne ; établissement d'un réseau communautaire de radiodiffusion par câbles ; dossiers de servitudes gaz : permis de construire. Commission départementale des opérations immobilières et de l'architecture [CDOIA] : procès-verbaux de réunion (1984-1986), instructions.

    Date

    1975-1987

    Cote

    844 W 1-37 (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements
    • Préfecture de la Meuse.
    • Administration générale.
    • Publicité foncière : actes administratifs n° 8501 à...
  18. Résultat n°18

    Associations syndicales hydrauliques : correspondance (1942-1982). Cousances-les-Forges, Cousancelles, drainages et assainissement : correspondance (1942-1947).

    Date

    1942-1982

    Cote

    1594 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements
    • Aménagement du territoire, équipement, logement, agriculture...
    • Direction départementale de l'agriculture et de la...
    • Associations syndicales hydrauliques : correspondance...
  19. Résultat n°19

    Registre paroissial: Baptêmes. Mariages. Sépultures.

    Date

    1724-1742

    Cote

    EDEPOT 100/18 (Cote)

    • Contexte : Cousances-les-Forges E dépôt 100
    • E dépôt 100
    • Série E : Etat civil
    • Registre paroissial: Baptêmes. Mariages. Sépultures.
  20. Résultat n°20

    Arrêtés du maire.

    Date

    1881-1937

    Cote

    EDEPOT 100/152 (Cote)

    • Contexte : Cousances-les-Forges E dépôt 100
    • E dépôt 100
    • Série D : Administration
    • Arrêtés du maire.