180 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Recherches généalogiques sur des familles ou par communes complétes.

    Cote

    93 J (Cote)

    • Contexte : Série J - Archives privées : état des fonds
    • Recherches généalogiques sur des familles ou par communes...
  2. Résultat n°2

    Assemblée nationale : ordres et décrets.

    Date

    1780-1792

    Cote

    EDEPOT 100/2 (Cote)

    • Contexte : Cousances-les-Forges E dépôt 100
    • E dépôt 100
    • Série B : Recueil des actes administratifs
    • Assemblée nationale : ordres et décrets.
  3. Résultat n°3

    Gardes champêtres : rapports.

    Date

    1791-1826

    Cote

    EDEPOT 100/77 (Cote)

    • Contexte : Cousances-les-Forges E dépôt 100
    • E dépôt 100
    • Série I : Police
    • Gardes champêtres : rapports.
  4. Résultat n°4

    Statistiques communales : questionnaires, états des mendiants.

    Date

    1841-1851

    Cote

    EDEPOT 100/35 (Cote)

    • Contexte : Cousances-les-Forges E dépôt 100
    • E dépôt 100
    • Série F : Population et économie
    • Statistiques communales : questionnaires, états des...
  5. Résultat n°5

    Syndicat communal de défense contre les ennemis des cultures, fonctionnement : listes nominatives des adhérents, cahier d'enregistrement des recettes et dépenses.

    Date

    1941-1957

    Cote

    EDEPOT 100/160 (Cote)

    • Contexte : Cousances-les-Forges E dépôt 100
    • E dépôt 100
    • Série F : Population et économie
    • Syndicat communal de défense contre les ennemis des...
  6. Résultat n°6

    Procès entre les habitants de Cousances menés par le sieur Pillerel et les seigneurs concernant les usages, impositions et les droits sur les bois : mémoire des faits, mémoires d'honoraires, extraits des registres du greffe, correspondance. 1970, 18 mai 1973 et 26 janvier 1998. Complément de dépôt le 27 mars 2007.

    Date

    1773-1781

    Cote

    EDEPOT 100/165 (Cote)

    • Contexte : Cousances-les-Forges E dépôt 100
    • E dépôt 100
    • Série S : Archives antérieures à la Révolution
    • Procès entre les habitants de Cousances menés par le...
  7. Résultat n°7

    Forêt, exploitation, gardes : procès-verbaux d'adjudications.

    Date

    1791-1835

    Cote

    EDEPOT 100/111 (Cote)

    • Contexte : Cousances-les-Forges E dépôt 100
    • E dépôt 100
    • Série N : Biens communaux : terre, bois, eaux
    • Forêt, exploitation, gardes : procès-verbaux d'adjudications.
  8. Résultat n°8

    Etats de section.

    Date

    1829

    Cote

    EDEPOT 100/45 (Cote)

    • Contexte : Cousances-les-Forges E dépôt 100
    • E dépôt 100
    • Série G : Impositions
    • Etats de section.
  9. Résultat n°9

    Matrices cadastrales : Volume 2.

    Date

    1830-1908

    Cote

    EDEPOT 100/41 (Cote)

    • Contexte : Cousances-les-Forges E dépôt 100
    • E dépôt 100
    • Série G : Impositions
    • Matrices cadastrales : Volume 2.
  10. Résultat n°10

    Guerre de 1870 : instructions, correspondance, bons de réquisition, liste des dons pour les blessés.

    Date

    1870-1873

    Cote

    EDEPOT 100/75 (Cote)

    • Contexte : Cousances-les-Forges E dépôt 100
    • E dépôt 100
    • Série H : Affaires militaires
    • Guerre de 1870 : instructions, correspondance, bons...
  11. Résultat n°11

    Matrices générales de rôles.

    Date

    1822-1865

    Cote

    EDEPOT 100/61 (Cote)

    • Contexte : Cousances-les-Forges E dépôt 100
    • E dépôt 100
    • Série G : Impositions
    • Matrices générales de rôles.
  12. Résultat n°12

    Registre d'état civil : Mariages.

    Date

    1843-1852

    Cote

    EDEPOT 100/157 (Cote)

    • Contexte : Cousances-les-Forges E dépôt 100
    • E dépôt 100
    • Série E : Etat civil
    • Registre d'état civil : Mariages.
  13. Résultat n°13

    Propriétés non bâties : matrices. - Table alphabétique.

    Date

    1915-1968

    Cote

    EDEPOT 100/53 (Cote)

    • Contexte : Cousances-les-Forges E dépôt 100
    • E dépôt 100
    • Série G : Impositions
    • Propriétés non bâties : matrices. - Table alphabétique.
  14. Résultat n°14

    Fonds Jean-Pierre Fraiche

    Date

    1824-2007

    Cote

    1 J 699 (Cote)

    • Contexte : Archives privées : fonds isolés dont le volume se limite...
    • Fonds Jean-Pierre Fraiche
  15. Résultat n°15

    Police locale : règlements, arrêtés.

    Date

    1823-1883

    Cote

    EDEPOT 100/76 (Cote)

    • Contexte : Cousances-les-Forges E dépôt 100
    • E dépôt 100
    • Série I : Police
    • Police locale : règlements, arrêtés.
  16. Résultat n°16

    Registre d'état civil : Publications de mariages.

    Date

    an II-an X

    Cote

    EDEPOT 100/27 (Cote)

    • Contexte : Cousances-les-Forges E dépôt 100
    • E dépôt 100
    • Série E : Etat civil
    • Registre d'état civil : Publications de mariages.
  17. Résultat n°17

    Publicité foncière : actes administratifs n° 8501 à n° 9800 (1983-1984), n° 9801 à 9900 (1986-1987). Dossiers d'expropriation [par commune]. Dossiers de servitudes électriques (1980-1985), de captage d'eau (1977-1982), de servitudes radioélectriques - liaison herzienne ; établissement d'un réseau communautaire de radiodiffusion par câbles ; dossiers de servitudes gaz : permis de construire. Commission départementale des opérations immobilières et de l'architecture [CDOIA] : procès-verbaux de réunion (1984-1986), instructions.

    Date

    1975-1987

    Cote

    844 W 1-37 (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements
    • Préfecture de la Meuse.
    • Administration générale.
    • Publicité foncière : actes administratifs n° 8501 à...
  18. Résultat n°18

    Associations syndicales hydrauliques : correspondance (1942-1982). Cousances-les-Forges, Cousancelles, drainages et assainissement : correspondance (1942-1947).

    Date

    1942-1982

    Cote

    1594 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements
    • Aménagement du territoire, équipement, logement, agriculture...
    • Direction départementale de l'agriculture et de la...
    • Associations syndicales hydrauliques : correspondance...
  19. Résultat n°19

    Registre paroissial: Baptêmes. Mariages. Sépultures.

    Date

    1724-1742

    Cote

    EDEPOT 100/18 (Cote)

    • Contexte : Cousances-les-Forges E dépôt 100
    • E dépôt 100
    • Série E : Etat civil
    • Registre paroissial: Baptêmes. Mariages. Sépultures.
  20. Résultat n°20

    Arrêtés du maire.

    Date

    1881-1937

    Cote

    EDEPOT 100/152 (Cote)

    • Contexte : Cousances-les-Forges E dépôt 100
    • E dépôt 100
    • Série D : Administration
    • Arrêtés du maire.
  21. Résultat n°21

    Eclairage public, souscription pour l'installation de réverbères, éclairage par lampes à incandescence : listes, extraits de délibérations.

    Date

    1868-1898

    Cote

    EDEPOT 100/120 (Cote)

    • Contexte : Cousances-les-Forges E dépôt 100
    • E dépôt 100
    • Série O : Travaux publics, voirie, transports
    • Eclairage public, souscription pour l'installation...
  22. Résultat n°22

    Cercle libéral, société de musique « La Libérale de Cousances-aux-Forges » : autorisations de la Préfecture, statuts, règlement.

    Date

    1881-1883

    Cote

    EDEPOT 100/134 (Cote)

    • Contexte : Cousances-les-Forges E dépôt 100
    • E dépôt 100
    • Série R : Instruction publique
    • Cercle libéral, société de musique « La Libérale de...
  23. Résultat n°23

    Contributions foncières : Livre des mutations.

    Date

    1801-1826

    Cote

    EDEPOT 100/38 (Cote)

    • Contexte : Cousances-les-Forges E dépôt 100
    • E dépôt 100
    • Série G : Impositions
    • Contributions foncières : Livre des mutations.
  24. Résultat n°24

    Minerai de fer, extraction : correspondance, arrêtés.

    Date

    1861-1864

    Cote

    EDEPOT 100/124 (Cote)

    • Contexte : Cousances-les-Forges E dépôt 100
    • E dépôt 100
    • Série O : Travaux publics, voirie, transports
    • Minerai de fer, extraction : correspondance, arrêtés.
  25. Résultat n°25

    Matrices générales de rôles.

    Date

    1870-1940

    Cote

    EDEPOT 100/62 (Cote)

    • Contexte : Cousances-les-Forges E dépôt 100
    • E dépôt 100
    • Série G : Impositions
    • Matrices générales de rôles.
  26. Résultat n°26

    Instruction publique : listes des enfants admis gratuitement, instructions de la Préfecture ; comité local de surveillance des écoles : correspondance ; ouvertures des cours d'adultes : arrêtés.

    Date

    1816-1886

    Cote

    EDEPOT 100/133 (Cote)

    • Contexte : Cousances-les-Forges E dépôt 100
    • E dépôt 100
    • Série R : Instruction publique
    • Instruction publique : listes des enfants admis gratuitement,...
  27. Résultat n°27

    Aménagement en eau potable : dossiers administratifs et techniques des travaux exécutés (études d'avant-projet, projets, mémoires techniques, plans de projet, plans prévisionnels d'investissement et d'exploitation, devis, procès-verbaux de réception de travaux, correspondance).

    Date

    1913-2003

    Cote

    2124 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements
    • Aménagement du territoire, équipement, logement, agriculture...
    • Direction départementale de l'agriculture et de la...
    • Aménagement en eau potable : dossiers administratifs...
  28. Résultat n°28

    Cours d'eau, curage : correspondance, arrêtés, tableaux, instructions.

    Date

    1794-1883

    Cote

    EDEPOT 100/125 (Cote)

    • Contexte : Cousances-les-Forges E dépôt 100
    • E dépôt 100
    • Série O : Travaux publics, voirie, transports
    • Cours d'eau, curage : correspondance, arrêtés, tableaux,...
  29. Résultat n°29

    Garde nationale : Correspondance, bulletins individuels de recensement

    Date

    1792-1868

    Cote

    EDEPOT 100/72 (Cote)

    • Contexte : Cousances-les-Forges E dépôt 100
    • E dépôt 100
    • Série H : Affaires militaires
    • Garde nationale : Correspondance, bulletins individuels...
  30. Résultat n°30

    Arrêtés du maire :

    Date

    1857-1862

    Cote

    EDEPOT 100/8 (Cote)

    • Contexte : Cousances-les-Forges E dépôt 100
    • E dépôt 100
    • Série D : Administration
    • Arrêtés du maire :
  31. Résultat n°31

    Taxes sur les chiens : rôles.

    Date

    1865, 1895

    Cote

    EDEPOT 100/66 (Cote)

    • Contexte : Cousances-les-Forges E dépôt 100
    • E dépôt 100
    • Série G : Impositions
    • Taxes sur les chiens : rôles.
  32. Résultat n°32

    Legs : correspondance, extraits d'actes d'état civil.

    Date

    1826-1832

    Cote

    EDEPOT 100/99 (Cote)

    • Contexte : Cousances-les-Forges E dépôt 100
    • E dépôt 100
    • Série L : Finances
    • Legs : correspondance, extraits d'actes d'état civil.
  33. Résultat n°33

    Propriétés bâties : matrices.

    Date

    1911-1968

    Cote

    EDEPOT 100/49 (Cote)

    • Contexte : Cousances-les-Forges E dépôt 100
    • E dépôt 100
    • Série G : Impositions
    • Propriétés bâties : matrices.
  34. Résultat n°34

    Inventaire des archives.

    Date

    1844-1952

    Cote

    EDEPOT 100/153 (Cote)

    • Contexte : Cousances-les-Forges E dépôt 100
    • E dépôt 100
    • Série D : Administration
    • Inventaire des archives.
  35. Résultat n°35

    Etats de sections.

    Date

    2e moitié du 19e siècle

    Cote

    EDEPOT 100/47 (Cote)

    • Contexte : Cousances-les-Forges E dépôt 100
    • E dépôt 100
    • Série G : Impositions
    • Etats de sections.
  36. Résultat n°36

    Emprunts, rente : extraits de délibérations, actes.

    Date

    1852-1899

    Cote

    EDEPOT 100/98 (Cote)

    • Contexte : Cousances-les-Forges E dépôt 100
    • E dépôt 100
    • Série L : Finances
    • Emprunts, rente : extraits de délibérations, actes.
  37. Résultat n°37

    Rôles.

    Date

    1769-1791

    Cote

    EDEPOT 100/138 (Cote)

    • Contexte : Cousances-les-Forges E dépôt 100
    • E dépôt 100
    • Série S : Archives antérieures à la Révolution
    • Rôles.
  38. Résultat n°38

    Propriétés bâties : matrices.

    Date

    1883-1911

    Cote

    EDEPOT 100/48 (Cote)

    • Contexte : Cousances-les-Forges E dépôt 100
    • E dépôt 100
    • Série G : Impositions
    • Propriétés bâties : matrices.
  39. Résultat n°39

    Préfecture : circulaires, arrêtés, correspondance.

    Date

    1799-1830

    Cote

    EDEPOT 100/1 (Cote)

    • Contexte : Cousances-les-Forges E dépôt 100
    • E dépôt 100
    • Série B : Recueil des actes administratifs
    • Préfecture : circulaires, arrêtés, correspondance.
  40. Résultat n°40

    Chasse et pêche, locations : baux.

    Date

    1800-1845

    Cote

    EDEPOT 100/112 (Cote)

    • Contexte : Cousances-les-Forges E dépôt 100
    • E dépôt 100
    • Série N : Biens communaux : terre, bois, eaux
    • Chasse et pêche, locations : baux.
  41. Résultat n°41

    Mairie, travaux : devis, procès-verbal d'adjudication.

    Date

    1884

    Cote

    EDEPOT 100/100 (Cote)

    • Contexte : Cousances-les-Forges E dépôt 100
    • E dépôt 100
    • Série M : Biens communaux : Édifices
    • Mairie, travaux : devis, procès-verbal d'adjudication.
  42. Résultat n°42

    Paroisse de Cousances-aux-Forges : registre de catholicité BMS.

    Date

    1900-1904

    Cote

    19 J 7907 (Cote)

    • Contexte : Archives religieuses : - dépôt de l'évêché - dépôt...
    • Paroisse de Cousances-aux-Forges : registre de catholicité...
  43. Résultat n°43

    Registre paroissial : Baptêmes. Mariages. Sépultures.

    Date

    1756-1765

    Cote

    EDEPOT 100/20 (Cote)

    • Contexte : Cousances-les-Forges E dépôt 100
    • E dépôt 100
    • Série E : Etat civil
    • Registre paroissial : Baptêmes. Mariages. Sépultures.
  44. Résultat n°44

    Souscriptions en faveur de l'armée d'Orient, des habitants de Montplonne grêlés ou inondés : liste.

    Date

    1855-1871

    Cote

    EDEPOT 100/128 (Cote)

    • Contexte : Cousances-les-Forges E dépôt 100
    • E dépôt 100
    • Série Q : Assistance et prévoyance
    • Souscriptions en faveur de l'armée d'Orient, des habitants...
  45. Résultat n°45

    Paroisse de Cousances-aux-Forges : registre de catholicité BMS.

    Date

    1915-1919

    Cote

    19 J 7910 (Cote)

    • Contexte : Archives religieuses : - dépôt de l'évêché - dépôt...
    • Paroisse de Cousances-aux-Forges : registre de catholicité...
  46. Résultat n°46

    Propriétés non bâties : matrices. volume 1.

    Date

    1915-1968

    Cote

    EDEPOT 100/54 (Cote)

    • Contexte : Cousances-les-Forges E dépôt 100
    • E dépôt 100
    • Série G : Impositions
    • Propriétés non bâties : matrices. volume 1.
  47. Résultat n°47

    Etats de sections.

    Date

    1884

    Cote

    EDEPOT 100/46 (Cote)

    • Contexte : Cousances-les-Forges E dépôt 100
    • E dépôt 100
    • Série G : Impositions
    • Etats de sections.
  48. Résultat n°48

    Milice bourgeoise, armement : lettre de M. Demarolle.

    Date

    1789

    Cote

    EDEPOT 100/144 (Cote)

    • Contexte : Cousances-les-Forges E dépôt 100
    • E dépôt 100
    • Série S : Archives antérieures à la Révolution
    • Milice bourgeoise, armement : lettre de M. Demarolle.
  49. Résultat n°49

    Police générale : passeports pour l'intérieur, feuille de route, procès-verbal.

    Date

    1794-1870

    Cote

    EDEPOT 100/81 (Cote)

    • Contexte : Cousances-les-Forges E dépôt 100
    • E dépôt 100
    • Série I : Police
    • Police générale : passeports pour l'intérieur, feuille...
  50. Résultat n°50

    Statistiques industrielles : tableaux.

    Date

    1875-1892

    Cote

    EDEPOT 100/34 (Cote)

    • Contexte : Cousances-les-Forges E dépôt 100
    • E dépôt 100
    • Série F : Population et économie
    • Statistiques industrielles : tableaux.
  51. Résultat n°51

    Comité de surveillance, création du temple de la raison : correspondance.

    Date

    an II (calendrier républicain)

    Cote

    EDEPOT 100/82 (Cote)

    • Contexte : Cousances-les-Forges E dépôt 100
    • E dépôt 100
    • Série I : Police
    • Comité de surveillance, création du temple de la raison...
  52. Résultat n°52

    Terres, partage des biens communaux ayant appartenu aux seigneurs de Cousances (1792-1797), achats, ventes (1791-1859), locations (1791-1896) : actes, baux, correspondance.

    Date

    1791-1896

    Cote

    EDEPOT 100/108 (Cote)

    • Contexte : Cousances-les-Forges E dépôt 100
    • E dépôt 100
    • Série N : Biens communaux : terre, bois, eaux
    • Terres, partage des biens communaux ayant appartenu...
  53. Résultat n°53

    Administration de la commune : courriers reçus.

    Date

    1819-1869

    Cote

    EDEPOT 100/12 (Cote)

    • Contexte : Cousances-les-Forges E dépôt 100
    • E dépôt 100
    • Série D : Administration
    • Administration de la commune : courriers reçus.
  54. Résultat n°54

    Conseil municipal : délibérations.

    Date

    1799-1827

    Cote

    EDEPOT 100/3 (Cote)

    • Contexte : Cousances-les-Forges E dépôt 100
    • E dépôt 100
    • Série D : Administration
    • Conseil municipal : délibérations.
  55. Résultat n°55

    Séquestre et vente des biens de émigrés : correspondance.

    Date

    1790-1794

    Cote

    EDEPOT 100/147 (Cote)

    • Contexte : Cousances-les-Forges E dépôt 100
    • E dépôt 100
    • Série S : Archives antérieures à la Révolution
    • Séquestre et vente des biens de émigrés : correspondance.
  56. Résultat n°56

    Procès de habitants contre Nicolas Pillerel, syndic : pièces de procédure, jugements, correspondance.

    Date

    1763-1792

    Cote

    EDEPOT 100/148 (Cote)

    • Contexte : Cousances-les-Forges E dépôt 100
    • E dépôt 100
    • Série S : Archives antérieures à la Révolution
    • Procès de habitants contre Nicolas Pillerel, syndic...
  57. Résultat n°57

    Forêt communale, établissement d'un garde : arrêté du prévôt du comté de Cousances.

    Date

    1786

    Cote

    EDEPOT 100/143 (Cote)

    • Contexte : Cousances-les-Forges E dépôt 100
    • E dépôt 100
    • Série S : Archives antérieures à la Révolution
    • Forêt communale, établissement d'un garde : arrêté...
  58. Résultat n°58

    Guerre de la Révolution et de l'Empire, enrôlements volontaires, réquisitions : instructions de la Préfecture.

    Date

    1791-1822

    Cote

    EDEPOT 100/74 (Cote)

    • Contexte : Cousances-les-Forges E dépôt 100
    • E dépôt 100
    • Série H : Affaires militaires
    • Guerre de la Révolution et de l'Empire, enrôlements...
  59. Résultat n°59

    Conseil municipal : délibérations.

    Date

    1879-1892

    Cote

    EDEPOT 100/7 (Cote)

    • Contexte : Cousances-les-Forges E dépôt 100
    • E dépôt 100
    • Série D : Administration
    • Conseil municipal : délibérations.
  60. Résultat n°60

    Registre d'état civil : Naissances. Mariages. Décès.

    Date

    1833-1842

    Cote

    EDEPOT 100/155 (Cote)

    • Contexte : Cousances-les-Forges E dépôt 100
    • E dépôt 100
    • Série E : Etat civil
    • Registre d'état civil : Naissances. Mariages. Décès.
  61. Résultat n°61

    Voirie, classement des voies (1825-1890), entretien (an II-1892) : tableaux, correspondance, rapport, instructions, devis, plans, arrêtés.

    Date

    1793-1892

    Cote

    EDEPOT 100/115 (Cote)

    • Contexte : Cousances-les-Forges E dépôt 100
    • E dépôt 100
    • Série O : Travaux publics, voirie, transports
    • Voirie, classement des voies (1825-1890), entretien...
  62. Résultat n°62

    Plans d'occupation des sols (POS) mis à la disposition du public (1985). Vaucouleurs : arrêté de projet de révision (1987).

    Date

    1985-1987

    Cote

    919 W 1-5 (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements
    • Préfecture de la Meuse.
    • Administration générale.
    • Plans d'occupation des sols (POS) mis à la disposition...
  63. Résultat n°63

    Délibération pour engager un garde des bois communaux.

    Date

    1786

    Cote

    EDEPOT 100/136 (Cote)

    • Contexte : Cousances-les-Forges E dépôt 100
    • E dépôt 100
    • Série S : Archives antérieures à la Révolution
    • Délibération pour engager un garde des bois communaux.
  64. Résultat n°64

    Délibérations du conseil municipal.

    Date

    1892-1904

    Cote

    EDEPOT 100/151 (Cote)

    • Contexte : Cousances-les-Forges E dépôt 100
    • E dépôt 100
    • Série D : Administration
    • Délibérations du conseil municipal.
  65. Résultat n°65

    Jury, électeurs censitaires : listes générales.

    Date

    1829-1873

    Cote

    EDEPOT 100/83 (Cote)

    • Contexte : Cousances-les-Forges E dépôt 100
    • E dépôt 100
    • Série I : Police
    • Jury, électeurs censitaires : listes générales.
  66. Résultat n°66

    Propriétés non bâties : matrices. volume 4

    Date

    1915-1968

    Cote

    EDEPOT 100/57 (Cote)

    • Contexte : Cousances-les-Forges E dépôt 100
    • E dépôt 100
    • Série G : Impositions
    • Propriétés non bâties : matrices. volume 4
  67. Résultat n°67

    Enregistrement du courrier, transcriptions des actes de la mairie :

    Date

    1850-1881

    Cote

    EDEPOT100/11 (Cote)

    • Contexte : Cousances-les-Forges E dépôt 100
    • E dépôt 100
    • Série D : Administration
    • Enregistrement du courrier, transcriptions des actes...
  68. Résultat n°68

    Elections : listes nominatives des votants, instructions, procès-verbaux, arrêtés, correspondance : Elections nationales

    Date

    an IX (calendrier républicain)

    Cote

    EDEPOT 100/89 (Cote)

    • Contexte : Cousances-les-Forges E dépôt 100
    • E dépôt 100
    • Série K : Élections
    • Elections : listes nominatives des votants, instructions,...
  69. Résultat n°69

    Presbytère, réparations, jardin : arrêtés, correspondance, délibérations.

    Date

    1791-1895

    Cote

    EDEPOT 100/105 (Cote)

    • Contexte : Cousances-les-Forges E dépôt 100
    • E dépôt 100
    • Série M : Biens communaux : Édifices
    • Presbytère, réparations, jardin : arrêtés, correspondance,...
  70. Résultat n°70

    Matrices générales de rôles.

    Date

    1942-1976

    Cote

    EDEPOT 100/63 (Cote)

    • Contexte : Cousances-les-Forges E dépôt 100
    • E dépôt 100
    • Série G : Impositions
    • Matrices générales de rôles.
  71. Résultat n°71

    Instituteurs, nominations, traitement : correspondance.

    Date

    1791-1890

    Cote

    EDEPOT 100/130 (Cote)

    • Contexte : Cousances-les-Forges E dépôt 100
    • E dépôt 100
    • Série R : Instruction publique
    • Instituteurs, nominations, traitement : correspondance.
  72. Résultat n°72

    Poids et mesures : correspondance, état des assujettis à la vérification.

    Date

    1819-1841

    Cote

    EDEPOT 100/68 (Cote)

    • Contexte : Cousances-les-Forges E dépôt 100
    • E dépôt 100
    • Série G : Impositions
    • Poids et mesures : correspondance, état des assujettis...
  73. Résultat n°73

    Paroisse de Cousances-aux-Forges : registre de catholicité BMS.

    Date

    1887-1890

    Cote

    19 J 7906 (Cote)

    • Contexte : Archives religieuses : - dépôt de l'évêché - dépôt...
    • Paroisse de Cousances-aux-Forges : registre de catholicité...
  74. Résultat n°74

    Elections : listes nominatives des votants, instructions, procès-verbaux, arrêtés, correspondance : Elections départementales

    Date

    1801-1812

    Cote

    EDEPOT 100/90 (Cote)

    • Contexte : Cousances-les-Forges E dépôt 100
    • E dépôt 100
    • Série K : Élections
    • Elections : listes nominatives des votants, instructions,...
  75. Résultat n°75

    Mutuelles en Meuse.

    Date

    1881-1946

    Cote

    257 J 1-6 (Cote)

    • Contexte : Mutuelles en Meuse.
  76. Résultat n°76

    Registre d'état civil : Décès.

    Date

    1793-1802

    Cote

    EDEPOT 100/26 (Cote)

    • Contexte : Cousances-les-Forges E dépôt 100
    • E dépôt 100
    • Série E : Etat civil
    • Registre d'état civil : Décès.
  77. Résultat n°77

    Conseil municipal : délibérations.

    Date

    1867-1879

    Cote

    EDEPOT 100/6 (Cote)

    • Contexte : Cousances-les-Forges E dépôt 100
    • E dépôt 100
    • Série D : Administration
    • Conseil municipal : délibérations.
  78. Résultat n°78

    Propriétés non bâties : matrices. volume 5

    Date

    1915-1968

    Cote

    EDEPOT 100/58 (Cote)

    • Contexte : Cousances-les-Forges E dépôt 100
    • E dépôt 100
    • Série G : Impositions
    • Propriétés non bâties : matrices. volume 5
  79. Résultat n°79

    Vaine pâture, règlements, litiges : correspondance.

    Date

    1808-1894

    Cote

    EDEPOT 100/109 (Cote)

    • Contexte : Cousances-les-Forges E dépôt 100
    • E dépôt 100
    • Série N : Biens communaux : terre, bois, eaux
    • Vaine pâture, règlements, litiges : correspondance.
  80. Résultat n°80

    Fruits, herbages, branchages : ventes, procès-verbaux d'adjudications.

    Date

    1791-1875

    Cote

    EDEPOT 100/110 (Cote)

    • Contexte : Cousances-les-Forges E dépôt 100
    • E dépôt 100
    • Série N : Biens communaux : terre, bois, eaux
    • Fruits, herbages, branchages : ventes, procès-verbaux...