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Résultat n°1

Transaction des habitants avec le seigneur de Cousances (1579) : copie certifiée (1763). Exploit au seigneur pour jouissance des bois « la Haut » et « la Rivière » (1704-1773).

Date

1579-1773

Cote

EDEPOT 100/145 (Cote)

Résultat n°2

Voirie, entretien : liste des corvées, délibérations, correspondance avec l'intendant (1773-1787). Fruits communaux : procès-verbaux d'adjudications (1769-1789). Transactions des habitants avec les seigneurs : titres (1614-1776). Demande de chênes pour la construction de l'école : délibérations correspondance (1788). Terres et biens de la seigneurie, dénombrement suite au décès de Jean de Florainville : acte de Magdelaine de Ragecourt, sa veuve (1626). Maîtres d'école et pâtres, nominations : délibérations, contrats (1770-1792).

Date

1614-1792

Cote

EDEPOT 100/142 (Cote)

Résultat n°3

Registre paroissial : Baptêmes. Mariages. Sépultures.

Date

1680-1724

Cote

EDEPOT 100/17 (Cote)

Résultat n°4

Collection de Monsieur René Princet, constituée de 350 cartes postales sur Cousances-les-Forges ainsi qu'une importante collection de marques postales de 1692 à 1832 sur la Meuse.

Date

1692-1930

Cote

250 J 1-19 (Cote)

Résultat n°5

Comptes des syndics.

Date

1723-1790

Cote

EDEPOT 100/137 (Cote)

Résultat n°6

Registre paroissial: Baptêmes. Mariages. Sépultures.

Date

1724-1742

Cote

EDEPOT 100/18 (Cote)

Résultat n°7

Registre paroissial : Baptêmes. Mariages. Sépultures.

Date

1743-1755

Cote

EDEPOT 100/19 (Cote)

Résultat n°8

Registre paroissial : Baptêmes. Mariages. Sépultures.

Date

1756-1765

Cote

EDEPOT 100/20 (Cote)

Résultat n°9

Procès de habitants contre Nicolas Pillerel, syndic : pièces de procédure, jugements, correspondance.

Date

1763-1792

Cote

EDEPOT 100/148 (Cote)

Résultat n°10

Sentences arbitrales, assemblées générales pour la nomination des syndics et collecteurs : procès-verbaux.

Date

1765-1790

Cote

EDEPOT 10/135 (Cote)

Résultat n°11

Registre paroissial : Baptêmes. Mariages. Sépultures.

Date

1766-1774

Cote

EDEPOT 100/21 (Cote)

Résultat n°12

Rôles.

Date

1769-1791

Cote

EDEPOT 100/138 (Cote)

Résultat n°13

Eglise, cloches, horloge, presbytère, travaux : délibérations, procès-verbaux des travaux à réaliser.

Date

1770-1787

Cote

EDEPOT 100/141 (Cote)

Résultat n°14

Bois du « Grand Champs », procès pour la propriété et l'exploitation : pièces de procédure, titres.

Date

1772-1794

Cote

EDEPOT 100/140 (Cote)

Résultat n°15

Procès entre les habitants de Cousances menés par le sieur Pillerel et les seigneurs concernant les usages, impositions et les droits sur les bois : mémoire des faits, mémoires d'honoraires, extraits des registres du greffe, correspondance. 1970, 18 mai 1973 et 26 janvier 1998. Complément de dépôt le 27 mars 2007.

Date

1773-1781

Cote

EDEPOT 100/165 (Cote)

Résultat n°16

Registre paroissial : Baptêmes. Mariages. Sépultures.

Date

1775-1785

Cote

EDEPOT 100/22 (Cote)

Résultat n°17

Assemblée nationale : ordres et décrets.

Date

1780-1792

Cote

EDEPOT 100/2 (Cote)

Résultat n°18

Registre paroissial : Baptêmes. Mariages. Sépultures.

Date

1785-1792

Cote

EDEPOT 100/23 (Cote)

Résultat n°19

Forêt communale, établissement d'un garde : arrêté du prévôt du comté de Cousances.

Date

1786

Cote

EDEPOT 100/143 (Cote)

Résultat n°20

Délibération pour engager un garde des bois communaux.

Date

1786

Cote

EDEPOT 100/136 (Cote)