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Résultat n°1

Fonds Jean-Pierre Fraiche

Date

1824-2007

Cote

1 J 699 (Cote)

Résultat n°2

Aménagement en eau potable : dossiers administratifs et techniques des travaux exécutés (études d'avant-projet, projets, mémoires techniques, plans de projet, plans prévisionnels d'investissement et d'exploitation, devis, procès-verbaux de réception de travaux, correspondance).

Date

1913-2003

Cote

2124 W (Cote)

Résultat n°3

Publicité foncière : actes administratifs n° 8501 à n° 9800 (1983-1984), n° 9801 à 9900 (1986-1987). Dossiers d'expropriation [par commune]. Dossiers de servitudes électriques (1980-1985), de captage d'eau (1977-1982), de servitudes radioélectriques - liaison herzienne ; établissement d'un réseau communautaire de radiodiffusion par câbles ; dossiers de servitudes gaz : permis de construire. Commission départementale des opérations immobilières et de l'architecture [CDOIA] : procès-verbaux de réunion (1984-1986), instructions.

Date

1975-1987

Cote

844 W 1-37 (Cote)

Résultat n°4

Plans d'occupation des sols (POS) mis à la disposition du public (1985). Vaucouleurs : arrêté de projet de révision (1987).

Date

1985-1987

Cote

919 W 1-5 (Cote)

Résultat n°5

Associations syndicales hydrauliques : correspondance (1942-1982). Cousances-les-Forges, Cousancelles, drainages et assainissement : correspondance (1942-1947).

Date

1942-1982

Cote

1594 W (Cote)

Résultat n°6

Impôts sur le revenu : déclarations des revenus, déclarations professionnelles des personnes physiques.

Date

1982

Cote

1655 W (Cote)

Résultat n°7

Matrices générales de rôles.

Date

1942-1976

Cote

EDEPOT 100/63 (Cote)

Résultat n°8

Chasse : demandes de permis.

Date

1975-1976

Cote

1069 W (Cote)

Résultat n°9

Propriétés non bâties : matrices. - Table alphabétique.

Date

1915-1968

Cote

EDEPOT 100/53 (Cote)

Résultat n°10

Propriétés bâties : matrices.

Date

1911-1968

Cote

EDEPOT 100/49 (Cote)

Résultat n°11

Propriétés non bâties : matrices. volume 1.

Date

1915-1968

Cote

EDEPOT 100/54 (Cote)

Résultat n°12

Propriétés non bâties : matrices. volume 4

Date

1915-1968

Cote

EDEPOT 100/57 (Cote)

Résultat n°13

Propriétés non bâties : matrices. volume 5

Date

1915-1968

Cote

EDEPOT 100/58 (Cote)

Résultat n°14

Propriétés non bâties : matrices. volume 7

Date

1915-1968

Cote

EDEPOT 100/60 (Cote)

Résultat n°15

Propriétés non bâties : matrices. volume 6

Date

1915-1968

Cote

EDEPOT 100/59 (Cote)

Résultat n°16

Propriétés non bâties : matrices. volume 3

Date

1915-1968

Cote

EDEPOT 100/56 (Cote)

Résultat n°17

Propriétés non bâties : matrices volume 2.

Date

1915-1968

Cote

EDEPOT 100/55 (Cote)

Résultat n°18

Propriétés non bâties : matrices. Volume 3.

Date

1914-1960

Cote

EDEPOT 100/52 (Cote)

Résultat n°19

Propriétés non bâties : matrices. Volume 2.

Date

1914-1960

Cote

EDEPOT 100/51 (Cote)

Résultat n°20

Propriétés non bâties : matrices. Volume 1

Date

1914-1960

Cote

EDEPOT 100/50 (Cote)