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Résultats de la recherche

Résultat n°1

Recherches généalogiques sur des familles ou par communes complétes.

Date

-

Cote

93 J (Cote)

Résultat n°2

Assemblée nationale : ordres et décrets.

Date

1780-1792

Cote

EDEPOT 100/2 (Cote)

Résultat n°3

Gardes champêtres : rapports.

Date

1791-1826

Cote

EDEPOT 100/77 (Cote)

Résultat n°4

Statistiques communales : questionnaires, états des mendiants.

Date

1841-1851

Cote

EDEPOT 100/35 (Cote)

Résultat n°5

Syndicat communal de défense contre les ennemis des cultures, fonctionnement : listes nominatives des adhérents, cahier d'enregistrement des recettes et dépenses.

Date

1941-1957

Cote

EDEPOT 100/160 (Cote)

Résultat n°6

Procès entre les habitants de Cousances menés par le sieur Pillerel et les seigneurs concernant les usages, impositions et les droits sur les bois : mémoire des faits, mémoires d'honoraires, extraits des registres du greffe, correspondance. 1970, 18 mai 1973 et 26 janvier 1998. Complément de dépôt le 27 mars 2007.

Date

1773-1781

Cote

EDEPOT 100/165 (Cote)

Résultat n°7

Forêt, exploitation, gardes : procès-verbaux d'adjudications.

Date

1791-1835

Cote

EDEPOT 100/111 (Cote)

Résultat n°8

Etats de section.

Date

1829

Cote

EDEPOT 100/45 (Cote)

Résultat n°9

Matrices cadastrales : Volume 2.

Date

1830-1908

Cote

EDEPOT 100/41 (Cote)

Résultat n°10

Guerre de 1870 : instructions, correspondance, bons de réquisition, liste des dons pour les blessés.

Date

1870-1873

Cote

EDEPOT 100/75 (Cote)

Résultat n°11

Matrices générales de rôles.

Date

1822-1865

Cote

EDEPOT 100/61 (Cote)

Résultat n°12

Registre d'état civil : Mariages.

Date

1843-1852

Cote

EDEPOT 100/157 (Cote)

Résultat n°13

Propriétés non bâties : matrices. - Table alphabétique.

Date

1915-1968

Cote

EDEPOT 100/53 (Cote)

Résultat n°14

Fonds Jean-Pierre Fraiche

Date

1824-2007

Cote

1 J 699 (Cote)

Résultat n°15

Police locale : règlements, arrêtés.

Date

1823-1883

Cote

EDEPOT 100/76 (Cote)

Résultat n°16

Registre d'état civil : Publications de mariages.

Date

an II-an X

Cote

EDEPOT 100/27 (Cote)

Résultat n°17

Publicité foncière : actes administratifs n° 8501 à n° 9800 (1983-1984), n° 9801 à 9900 (1986-1987). Dossiers d'expropriation [par commune]. Dossiers de servitudes électriques (1980-1985), de captage d'eau (1977-1982), de servitudes radioélectriques - liaison herzienne ; établissement d'un réseau communautaire de radiodiffusion par câbles ; dossiers de servitudes gaz : permis de construire. Commission départementale des opérations immobilières et de l'architecture [CDOIA] : procès-verbaux de réunion (1984-1986), instructions.

Date

1975-1987

Cote

844 W 1-37 (Cote)

Résultat n°18

Associations syndicales hydrauliques : correspondance (1942-1982). Cousances-les-Forges, Cousancelles, drainages et assainissement : correspondance (1942-1947).

Date

1942-1982

Cote

1594 W (Cote)

Résultat n°19

Registre paroissial: Baptêmes. Mariages. Sépultures.

Date

1724-1742

Cote

EDEPOT 100/18 (Cote)

Résultat n°20

Arrêtés du maire.

Date

1881-1937

Cote

EDEPOT 100/152 (Cote)