180 résultats

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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Transaction des habitants avec le seigneur de Cousances (1579) : copie certifiée (1763). Exploit au seigneur pour jouissance des bois « la Haut » et « la Rivière » (1704-1773).
Cote
EDEPOT 100/145 (Cote)
 Date
1579-1773
 Lieu
COUSANCES-LES-FORGES
 Type de document -
  • Contexte : Cousances-les-Forges E dépôt 100
  • E dépôt 100
  • Série S : Archives antérieures à la Révolution
  • Transaction des habitants avec le seigneur de Cousances...
Résultat n°2

Voirie, entretien : liste des corvées, délibérations, correspondance avec l'intendant (1773-1787). Fruits communaux : procès-verbaux d'adjudications (1769-1789). Transactions des habitants avec les seigneurs : titres (1614-1776). Demande de chênes pour la construction de l'école : délibérations correspondance (1788). Terres et biens de la seigneurie, dénombrement suite au décès de Jean de Florainville : acte de Magdelaine de Ragecourt, sa veuve (1626). Maîtres d'école et pâtres, nominations : délibérations, contrats (1770-1792).
Cote
EDEPOT 100/142 (Cote)
 Date
1614-1792
 Lieu
COUSANCES-LES-FORGES
 Type de document -
  • Contexte : Cousances-les-Forges E dépôt 100
  • E dépôt 100
  • Série S : Archives antérieures à la Révolution
  • Voirie, entretien : liste des corvées, délibérations,...
Résultat n°3

Registre paroissial : Baptêmes. Mariages. Sépultures.
Cote
EDEPOT 100/17 (Cote)
 Date
1680-1724
 Lieu
COUSANCES-LES-FORGES
 Type de document -
  • Contexte : Cousances-les-Forges E dépôt 100
  • E dépôt 100
  • Série E : Etat civil
  • Registre paroissial : Baptêmes. Mariages. Sépultures.
Résultat n°4

Collection de Monsieur René Princet, constituée de 350 cartes postales sur Cousances-les-Forges ainsi qu'une importante collection de marques postales de 1692 à 1832 sur la Meuse.
Cote
250 J 1-19 (Cote)
 Date
1692-1930
 Lieu
COUSANCES-LES-FORGES, BAR-LE-DUC, COMMERCY, SAINT-MIHIEL, DUN-SUR-MEUSE, ETAIN, GONDRECOURT-LE-CHATEAU, LIGNY-EN-BARROIS, CLERMONT-EN-ARGONNE, STENAY, VARENNES-EN-ARGONNE, MONTMEDY, VAUCOULEURS, VOID
 Type de document
carte postale, timbre
  • Contexte : Série J - Archives privées : état des fonds
  • Collection de Monsieur René Princet, constituée de...
Résultat n°5

Comptes des syndics.
Cote
EDEPOT 100/137 (Cote)
 Date
1723-1790
 Lieu
COUSANCES-LES-FORGES
 Type de document -
  • Contexte : Cousances-les-Forges E dépôt 100
  • E dépôt 100
  • Série S : Archives antérieures à la Révolution
  • Comptes des syndics.
Résultat n°6

Registre paroissial: Baptêmes. Mariages. Sépultures.
Cote
EDEPOT 100/18 (Cote)
 Date
1724-1742
 Lieu
COUSANCES-LES-FORGES
 Type de document -
  • Contexte : Cousances-les-Forges E dépôt 100
  • E dépôt 100
  • Série E : Etat civil
  • Registre paroissial: Baptêmes. Mariages. Sépultures.
Résultat n°7

Registre paroissial : Baptêmes. Mariages. Sépultures.
Cote
EDEPOT 100/19 (Cote)
 Date
1743-1755
 Lieu
COUSANCES-LES-FORGES
 Type de document -
  • Contexte : Cousances-les-Forges E dépôt 100
  • E dépôt 100
  • Série E : Etat civil
  • Registre paroissial : Baptêmes. Mariages. Sépultures.
Résultat n°8

Registre paroissial : Baptêmes. Mariages. Sépultures.
Cote
EDEPOT 100/20 (Cote)
 Date
1756-1765
 Lieu
COUSANCES-LES-FORGES
 Type de document -
  • Contexte : Cousances-les-Forges E dépôt 100
  • E dépôt 100
  • Série E : Etat civil
  • Registre paroissial : Baptêmes. Mariages. Sépultures.
Résultat n°9

Procès de habitants contre Nicolas Pillerel, syndic : pièces de procédure, jugements, correspondance.
Cote
EDEPOT 100/148 (Cote)
 Date
1763-1792
 Lieu
COUSANCES-LES-FORGES
 Type de document -
  • Contexte : Cousances-les-Forges E dépôt 100
  • E dépôt 100
  • Série S : Archives antérieures à la Révolution
  • Procès de habitants contre Nicolas Pillerel, syndic...
Résultat n°10

Sentences arbitrales, assemblées générales pour la nomination des syndics et collecteurs : procès-verbaux.
Cote
EDEPOT 10/135 (Cote)
 Date
1765-1790
 Lieu
COUSANCES-LES-FORGES
 Type de document -
  • Contexte : Cousances-les-Forges E dépôt 100
  • E dépôt 100
  • Série S : Archives antérieures à la Révolution
  • Sentences arbitrales, assemblées générales pour la...
Résultat n°11

Registre paroissial : Baptêmes. Mariages. Sépultures.
Cote
EDEPOT 100/21 (Cote)
 Date
1766-1774
 Lieu
COUSANCES-LES-FORGES
 Type de document -
  • Contexte : Cousances-les-Forges E dépôt 100
  • E dépôt 100
  • Série E : Etat civil
  • Registre paroissial : Baptêmes. Mariages. Sépultures.
Résultat n°12

Rôles.
Cote
EDEPOT 100/138 (Cote)
 Date
1769-1791
 Lieu
COUSANCES-LES-FORGES
 Type de document -
  • Contexte : Cousances-les-Forges E dépôt 100
  • E dépôt 100
  • Série S : Archives antérieures à la Révolution
  • Rôles.
Résultat n°13

Eglise, cloches, horloge, presbytère, travaux : délibérations, procès-verbaux des travaux à réaliser.
Cote
EDEPOT 100/141 (Cote)
 Date
1770-1787
 Lieu
COUSANCES-LES-FORGES
 Type de document -
  • Contexte : Cousances-les-Forges E dépôt 100
  • E dépôt 100
  • Série S : Archives antérieures à la Révolution
  • Eglise, cloches, horloge, presbytère, travaux : délibérations,...
Résultat n°14

Bois du « Grand Champs », procès pour la propriété et l'exploitation : pièces de procédure, titres.
Cote
EDEPOT 100/140 (Cote)
 Date
1772-1794
 Lieu
COUSANCES-LES-FORGES
 Type de document -
  • Contexte : Cousances-les-Forges E dépôt 100
  • E dépôt 100
  • Série S : Archives antérieures à la Révolution
  • Bois du « Grand Champs », procès pour la propriété...
Résultat n°15

Procès entre les habitants de Cousances menés par le sieur Pillerel et les seigneurs concernant les usages, impositions et les droits sur les bois : mémoire des faits, mémoires d'honoraires, extraits des registres du greffe, correspondance. 1970, 18 mai 1973 et 26 janvier 1998. Complément de dépôt le 27 mars 2007.
Cote
EDEPOT 100/165 (Cote)
 Date
1773-1781
 Lieu
COUSANCES-LES-FORGES
 Type de document -
  • Contexte : Cousances-les-Forges E dépôt 100
  • E dépôt 100
  • Série S : Archives antérieures à la Révolution
  • Procès entre les habitants de Cousances menés par le...
Résultat n°16

Registre paroissial : Baptêmes. Mariages. Sépultures.
Cote
EDEPOT 100/22 (Cote)
 Date
1775-1785
 Lieu
COUSANCES-LES-FORGES
 Type de document -
  • Contexte : Cousances-les-Forges E dépôt 100
  • E dépôt 100
  • Série E : Etat civil
  • Registre paroissial : Baptêmes. Mariages. Sépultures.
Résultat n°17

Assemblée nationale : ordres et décrets.
Cote
EDEPOT 100/2 (Cote)
 Date
1780-1792
 Lieu
COUSANCES-LES-FORGES
 Type de document -
  • Contexte : Cousances-les-Forges E dépôt 100
  • E dépôt 100
  • Série B : Recueil des actes administratifs
  • Assemblée nationale : ordres et décrets.
Résultat n°18

Registre paroissial : Baptêmes. Mariages. Sépultures.
Cote
EDEPOT 100/23 (Cote)
 Date
1785-1792
 Lieu
COUSANCES-LES-FORGES
 Type de document -
  • Contexte : Cousances-les-Forges E dépôt 100
  • E dépôt 100
  • Série E : Etat civil
  • Registre paroissial : Baptêmes. Mariages. Sépultures.
Résultat n°19

Forêt communale, établissement d'un garde : arrêté du prévôt du comté de Cousances.
Cote
EDEPOT 100/143 (Cote)
 Date
1786
 Lieu
COUSANCES-LES-FORGES
 Type de document -
  • Contexte : Cousances-les-Forges E dépôt 100
  • E dépôt 100
  • Série S : Archives antérieures à la Révolution
  • Forêt communale, établissement d'un garde : arrêté...
Résultat n°20

Délibération pour engager un garde des bois communaux.
Cote
EDEPOT 100/136 (Cote)
 Date
1786
 Lieu
COUSANCES-LES-FORGES
 Type de document -
  • Contexte : Cousances-les-Forges E dépôt 100
  • E dépôt 100
  • Série S : Archives antérieures à la Révolution
  • Délibération pour engager un garde des bois communaux.
Résultat n°21

Comptes du syndic : pièces justificatives, correspondance.
Cote
EDEPOT 100/139 (Cote)
 Date
1788-1789
 Lieu
COUSANCES-LES-FORGES
 Type de document -
  • Contexte : Cousances-les-Forges E dépôt 100
  • E dépôt 100
  • Série S : Archives antérieures à la Révolution
  • Comptes du syndic : pièces justificatives, correspondance.
Résultat n°22

Délibérations du conseil municipal.
Cote
EDEPOT 100/149 (Cote)
 Date
1788-1791
 Lieu
COUSANCES-LES-FORGES
 Type de document -
  • Contexte : Cousances-les-Forges E dépôt 100
  • E dépôt 100
  • Série D : Administration
  • Délibérations du conseil municipal.
Résultat n°23

Milice bourgeoise, armement : lettre de M. Demarolle.
Cote
EDEPOT 100/144 (Cote)
 Date
1789
 Lieu
COUSANCES-LES-FORGES
 Type de document -
  • Contexte : Cousances-les-Forges E dépôt 100
  • E dépôt 100
  • Série S : Archives antérieures à la Révolution
  • Milice bourgeoise, armement : lettre de M. Demarolle.
Résultat n°24

Greffe de justice : registre des procédures.
Cote
EDEPOT 100/146 (Cote)
 Date
1789
 Lieu
COUSANCES-LES-FORGES
 Type de document -
  • Contexte : Cousances-les-Forges E dépôt 100
  • E dépôt 100
  • Série S : Archives antérieures à la Révolution
  • Greffe de justice : registre des procédures.
Résultat n°25

Séquestre et vente des biens de émigrés : correspondance.
Cote
EDEPOT 100/147 (Cote)
 Date
1790-1794
 Lieu
COUSANCES-LES-FORGES
 Type de document -
  • Contexte : Cousances-les-Forges E dépôt 100
  • E dépôt 100
  • Série S : Archives antérieures à la Révolution
  • Séquestre et vente des biens de émigrés : correspondance.
Résultat n°26

Fabrique, donations, paiement aux religieux de Jovilliers, don au séminaire du diocèse de Verdun, demande d'exonération des frais d'enterrement réclamés par le maître d'école : correspondance (1790-1894), budgets (1836, 1867, 1888-1896), comptes (1886-1893).
Cote
EDEPOT 100126 (Cote)
 Date
1790-1896
 Lieu
COUSANCES-LES-FORGES
 Type de document -
  • Contexte : Cousances-les-Forges E dépôt 100
  • E dépôt 100
  • Série P : Culte
  • Fabrique, donations, paiement aux religieux de Jovilliers,...
Résultat n°27

Ecole et salle d'asile, construction, réparations : plans, actes notariés, correspondance.
Cote
EDEPOT 100/107 (Cote)
 Date
1790-1897
 Lieu
COUSANCES-LES-FORGES
 Type de document -
  • Contexte : Cousances-les-Forges E dépôt 100
  • E dépôt 100
  • Série M : Biens communaux : Édifices
  • Ecole et salle d'asile, construction, réparations :...
Résultat n°28

Contribution patriotique : liste des déclarations.
Cote
EDEPOT 100/67 (Cote)
 Date
1790-1791
 Lieu
COUSANCES-LES-FORGES
 Type de document -
  • Contexte : Cousances-les-Forges E dépôt 100
  • E dépôt 100
  • Série G : Impositions
  • Contribution patriotique : liste des déclarations.
Résultat n°29

Comptabilité : reçus, pièces justificatives, instructions.
Cote
EDEPOT 100/97 (Cote)
 Date
1790-1843
 Lieu
COUSANCES-LES-FORGES
 Type de document -
  • Contexte : Cousances-les-Forges E dépôt 100
  • E dépôt 100
  • Série L : Finances
  • Comptabilité : reçus, pièces justificatives, instructions.
Résultat n°30

Contributions : Rôles
Cote
EDEPOT 100/64 (Cote)
 Date
1790-1832
 Lieu
COUSANCES-LES-FORGES
 Type de document -
  • Contexte : Cousances-les-Forges E dépôt 100
  • E dépôt 100
  • Série G : Impositions
  • Contributions : Rôles
Résultat n°31

Garde nationale : Armement et recensements des hommes : relevés nominatifs
Cote
EDEPOT 100/71 (Cote)
 Date
1790-1866
 Lieu
COUSANCES-LES-FORGES
 Type de document -
  • Contexte : Cousances-les-Forges E dépôt 100
  • E dépôt 100
  • Série H : Affaires militaires
  • Garde nationale : Armement et recensements des hommes...
Résultat n°32

Gardes champêtres : rapports.
Cote
EDEPOT 100/77 (Cote)
 Date
1791-1826
 Lieu
COUSANCES-LES-FORGES
 Type de document -
  • Contexte : Cousances-les-Forges E dépôt 100
  • E dépôt 100
  • Série I : Police
  • Gardes champêtres : rapports.
Résultat n°33

Forêt, exploitation, gardes : procès-verbaux d'adjudications.
Cote
EDEPOT 100/111 (Cote)
 Date
1791-1835
 Lieu
COUSANCES-LES-FORGES
 Type de document -
  • Contexte : Cousances-les-Forges E dépôt 100
  • E dépôt 100
  • Série N : Biens communaux : terre, bois, eaux
  • Forêt, exploitation, gardes : procès-verbaux d'adjudications.
Résultat n°34

Terres, partage des biens communaux ayant appartenu aux seigneurs de Cousances (1792-1797), achats, ventes (1791-1859), locations (1791-1896) : actes, baux, correspondance.
Cote
EDEPOT 100/108 (Cote)
 Date
1791-1896
 Lieu
COUSANCES-LES-FORGES
 Type de document -
  • Contexte : Cousances-les-Forges E dépôt 100
  • E dépôt 100
  • Série N : Biens communaux : terre, bois, eaux
  • Terres, partage des biens communaux ayant appartenu...
Résultat n°35

Guerre de la Révolution et de l'Empire, enrôlements volontaires, réquisitions : instructions de la Préfecture.
Cote
EDEPOT 100/74 (Cote)
 Date
1791-1822
 Lieu
COUSANCES-LES-FORGES
 Type de document -
  • Contexte : Cousances-les-Forges E dépôt 100
  • E dépôt 100
  • Série H : Affaires militaires
  • Guerre de la Révolution et de l'Empire, enrôlements...
Résultat n°36

Presbytère, réparations, jardin : arrêtés, correspondance, délibérations.
Cote
EDEPOT 100/105 (Cote)
 Date
1791-1895
 Lieu
COUSANCES-LES-FORGES
 Type de document -
  • Contexte : Cousances-les-Forges E dépôt 100
  • E dépôt 100
  • Série M : Biens communaux : Édifices
  • Presbytère, réparations, jardin : arrêtés, correspondance,...
Résultat n°37

Instituteurs, nominations, traitement : correspondance.
Cote
EDEPOT 100/130 (Cote)
 Date
1791-1890
 Lieu
COUSANCES-LES-FORGES
 Type de document -
  • Contexte : Cousances-les-Forges E dépôt 100
  • E dépôt 100
  • Série R : Instruction publique
  • Instituteurs, nominations, traitement : correspondance.
Résultat n°38

Fruits, herbages, branchages : ventes, procès-verbaux d'adjudications.
Cote
EDEPOT 100/110 (Cote)
 Date
1791-1875
 Lieu
COUSANCES-LES-FORGES
 Type de document -
  • Contexte : Cousances-les-Forges E dépôt 100
  • E dépôt 100
  • Série N : Biens communaux : terre, bois, eaux
  • Fruits, herbages, branchages : ventes, procès-verbaux...
Résultat n°39

Contributions : Arrêtés de nomination des répartiteurs, instructions de la préfecture, correspondance, mandements
Cote
EDEPOT 100/65 (Cote)
 Date
1791-1884
 Lieu
COUSANCES-LES-FORGES
 Type de document -
  • Contexte : Cousances-les-Forges E dépôt 100
  • E dépôt 100
  • Série G : Impositions
  • Contributions : Arrêtés de nomination des répartiteurs,...
Résultat n°40

Fontaine, réservoir, pompe, construction : devis, plan, procès-verbaux d'adjudications d'ouvrages.
Cote
EDEPOT 100/113 (Cote)
 Date
1791-1863
 Lieu
COUSANCES-LES-FORGES
 Type de document -
  • Contexte : Cousances-les-Forges E dépôt 100
  • E dépôt 100
  • Série N : Biens communaux : terre, bois, eaux
  • Fontaine, réservoir, pompe, construction : devis, plan,...
Résultat n°41

Calamités agricoles, sinistres : statistiques, rapports.
Cote
EDEPOT 100/80 (Cote)
 Date
1791-1880
 Lieu
COUSANCES-LES-FORGES
 Type de document -
  • Contexte : Cousances-les-Forges E dépôt 100
  • E dépôt 100
  • Série I : Police
  • Calamités agricoles, sinistres : statistiques, rapports.
Résultat n°42

Contentieux : requêtes, jugements, correspondance.
Cote
EDEPOT 100/16 (Cote)
 Date
1791-1874
 Lieu
COUSANCES-LES-FORGES
 Type de document -
  • Contexte : Cousances-les-Forges E dépôt 100
  • E dépôt 100
  • Série D : Administration
  • Contentieux : requêtes, jugements, correspondance.
Résultat n°43

Listes électorales.
Cote
EDEPOT 100/88 (Cote)
 Date
1791, 1848-1873
 Lieu
COUSANCES-LES-FORGES
 Type de document -
  • Contexte : Cousances-les-Forges E dépôt 100
  • E dépôt 100
  • Série K : Élections
  • Listes électorales.
Résultat n°44

Délibérations du conseil municipal. 1791-an III Dépôt du 5 juin 2001 en complément des dépôts des 21 décembre 1970, 18 mai 1973 et 26 janvier 1998.
Cote
EDEPOT 100/150 (Cote)
 Date
1791-1795
 Lieu
COUSANCES-LES-FORGES
 Type de document -
  • Contexte : Cousances-les-Forges E dépôt 100
  • E dépôt 100
  • Série D : Administration
  • Délibérations du conseil municipal. 1791-an III Dépôt...
Résultat n°45

Garde champêtre, pâtre, berger, cantonniers, agents voyers, commissaire de police, nominations : arrêtés, procès-verbaux d'adjudications, extraits des délibérations
Cote
EDEPOT 100/93 (Cote)
 Date
1791-1899
 Lieu
COUSANCES-LES-FORGES
 Type de document -
  • Contexte : Cousances-les-Forges E dépôt 100
  • E dépôt 100
  • Série K : Élections
  • Garde champêtre, pâtre, berger, cantonniers, agents...
Résultat n°46

Elections : listes nominatives des votants, instructions, procès-verbaux, arrêtés, correspondance : Elections municipales
Cote
EDEPOT 100/91 (Cote)
 Date
1791-1831
 Lieu
COUSANCES-LES-FORGES
 Type de document -
  • Contexte : Cousances-les-Forges E dépôt 100
  • E dépôt 100
  • Série K : Élections
  • Elections : listes nominatives des votants, instructions,...
Résultat n°47

Limites intercommunales : procès-verbal du district.
Cote
EDEPOT 100/15 (Cote)
 Date
1791
 Lieu
COUSANCES-LES-FORGES
 Type de document -
  • Contexte : Cousances-les-Forges E dépôt 100
  • E dépôt 100
  • Série D : Administration
  • Limites intercommunales : procès-verbal du district.
Résultat n°48

Garde nationale : Correspondance, bulletins individuels de recensement
Cote
EDEPOT 100/72 (Cote)
 Date
1792-1868
 Lieu
COUSANCES-LES-FORGES
 Type de document -
  • Contexte : Cousances-les-Forges E dépôt 100
  • E dépôt 100
  • Série H : Affaires militaires
  • Garde nationale : Correspondance, bulletins individuels...
Résultat n°49

Justice : jugements, procès-verbaux, arrêtés.
Cote
EDEPOT 100/84 (Cote)
 Date
1792-1827
 Lieu
COUSANCES-LES-FORGES
 Type de document -
  • Contexte : Cousances-les-Forges E dépôt 100
  • E dépôt 100
  • Série I : Police
  • Justice : jugements, procès-verbaux, arrêtés.
Résultat n°50

Voirie, classement des voies (1825-1890), entretien (an II-1892) : tableaux, correspondance, rapport, instructions, devis, plans, arrêtés.
Cote
EDEPOT 100/115 (Cote)
 Date
1793-1892
 Lieu
COUSANCES-LES-FORGES
 Type de document -
  • Contexte : Cousances-les-Forges E dépôt 100
  • E dépôt 100
  • Série O : Travaux publics, voirie, transports
  • Voirie, classement des voies (1825-1890), entretien...
Résultat n°51

Registre d'état civil : Décès.
Cote
EDEPOT 100/26 (Cote)
 Date
1793-1802
 Lieu
COUSANCES-LES-FORGES
 Type de document -
  • Contexte : Cousances-les-Forges E dépôt 100
  • E dépôt 100
  • Série E : Etat civil
  • Registre d'état civil : Décès.
Résultat n°52

Registre d'état civil : Mariages.
Cote
EDEPOT 100/25 (Cote)
 Date
1793-1802
 Lieu
COUSANCES-LES-FORGES
 Type de document -
  • Contexte : Cousances-les-Forges E dépôt 100
  • E dépôt 100
  • Série E : Etat civil
  • Registre d'état civil : Mariages.
Résultat n°53

Eglise, horloge, mobilier, ornements sacerdotaux : procès-verbaux d'adjudications, tableaux de liquidations de la dépense, devis, inventaire.
Cote
EDEPOT 100/104 (Cote)
 Date
1793-1896
 Lieu
COUSANCES-LES-FORGES
 Type de document -
  • Contexte : Cousances-les-Forges E dépôt 100
  • E dépôt 100
  • Série M : Biens communaux : Édifices
  • Eglise, horloge, mobilier, ornements sacerdotaux :...
Résultat n°54

Registre d'état civil : Naissances.
Cote
EDEPOT 100/24 (Cote)
 Date
1793-1802
 Lieu
COUSANCES-LES-FORGES
 Type de document -
  • Contexte : Cousances-les-Forges E dépôt 100
  • E dépôt 100
  • Série E : Etat civil
  • Registre d'état civil : Naissances.
Résultat n°55

Recrutement : ordres de route, certificats, correspondance.
Cote
EDEPOT 100/70 (Cote)
 Date
1793-1865
 Lieu
COUSANCES-LES-FORGES
 Type de document -
  • Contexte : Cousances-les-Forges E dépôt 100
  • E dépôt 100
  • Série H : Affaires militaires
  • Recrutement : ordres de route, certificats, correspondance.
Résultat n°56

Registre d'état civil : Publications de mariages.
Cote
EDEPOT 100/27 (Cote)
 Date
an II-an X
 Lieu
COUSANCES-LES-FORGES
 Type de document -
  • Contexte : Cousances-les-Forges E dépôt 100
  • E dépôt 100
  • Série E : Etat civil
  • Registre d'état civil : Publications de mariages.
Résultat n°57

Comité de surveillance, création du temple de la raison : correspondance.
Cote
EDEPOT 100/82 (Cote)
 Date
an II (calendrier républicain)
 Lieu
COUSANCES-LES-FORGES
 Type de document -
  • Contexte : Cousances-les-Forges E dépôt 100
  • E dépôt 100
  • Série I : Police
  • Comité de surveillance, création du temple de la raison...
Résultat n°58

Brasserie, plaintes : correspondance.
Cote
EDEPOT 100/87 (Cote)
 Date
an II (calendrier républicain)
 Lieu
COUSANCES-LES-FORGES
 Type de document -
  • Contexte : Cousances-les-Forges E dépôt 100
  • E dépôt 100
  • Série I : Police
  • Brasserie, plaintes : correspondance.
Résultat n°59

Cours d'eau, curage : correspondance, arrêtés, tableaux, instructions.
Cote
EDEPOT 100/125 (Cote)
 Date
1794-1883
 Lieu
COUSANCES-LES-FORGES
 Type de document -
  • Contexte : Cousances-les-Forges E dépôt 100
  • E dépôt 100
  • Série O : Travaux publics, voirie, transports
  • Cours d'eau, curage : correspondance, arrêtés, tableaux,...
Résultat n°60

Police générale : passeports pour l'intérieur, feuille de route, procès-verbal.
Cote
EDEPOT 100/81 (Cote)
 Date
1794-1870
 Lieu
COUSANCES-LES-FORGES
 Type de document -
  • Contexte : Cousances-les-Forges E dépôt 100
  • E dépôt 100
  • Série I : Police
  • Police générale : passeports pour l'intérieur, feuille...
Résultat n°61

Chemins ruraux, abornement, réglementation, échange de terrains, litiges : plans, rapports, extraits de délibérations, correspondance.
Cote
EDEPOT 100/116 (Cote)
 Date
1796-1897
 Lieu
COUSANCES-LES-FORGES
 Type de document -
  • Contexte : Cousances-les-Forges E dépôt 100
  • E dépôt 100
  • Série O : Travaux publics, voirie, transports
  • Chemins ruraux, abornement, réglementation, échange...
Résultat n°62

Etat civil : extraits.
Cote
EDEPOT 100/30 (Cote)
 Date
1798-1856
 Lieu
COUSANCES-LES-FORGES
 Type de document -
  • Contexte : Cousances-les-Forges E dépôt 100
  • E dépôt 100
  • Série E : Etat civil
  • Etat civil : extraits.
Résultat n°63

Préfecture : circulaires, arrêtés, correspondance.
Cote
EDEPOT 100/1 (Cote)
 Date
1799-1830
 Lieu
COUSANCES-LES-FORGES
 Type de document -
  • Contexte : Cousances-les-Forges E dépôt 100
  • E dépôt 100
  • Série B : Recueil des actes administratifs
  • Préfecture : circulaires, arrêtés, correspondance.
Résultat n°64

Conseil municipal : délibérations.
Cote
EDEPOT 100/3 (Cote)
 Date
1799-1827
 Lieu
COUSANCES-LES-FORGES
 Type de document -
  • Contexte : Cousances-les-Forges E dépôt 100
  • E dépôt 100
  • Série D : Administration
  • Conseil municipal : délibérations.
Résultat n°65

Actes soumis à l'enregistrement : répertoires. janvier 1998.
Cote
EDEPOT 100/13 (Cote)
 Date
1799-1891
 Lieu
COUSANCES-LES-FORGES
 Type de document -
  • Contexte : Cousances-les-Forges E dépôt 100
  • E dépôt 100
  • Série D : Administration
  • Actes soumis à l'enregistrement : répertoires. janvier...
Résultat n°66

Chasse et pêche, locations : baux.
Cote
EDEPOT 100/112 (Cote)
 Date
1800-1845
 Lieu
COUSANCES-LES-FORGES
 Type de document -
  • Contexte : Cousances-les-Forges E dépôt 100
  • E dépôt 100
  • Série N : Biens communaux : terre, bois, eaux
  • Chasse et pêche, locations : baux.
Résultat n°67

Ponts, travaux : correspondance, devis, extraits de délibérations, plans, rapport.
Cote
EDEPOT 100/118 (Cote)
 Date
1800-1899
 Lieu
COUSANCES-LES-FORGES
 Type de document -
  • Contexte : Cousances-les-Forges E dépôt 100
  • E dépôt 100
  • Série O : Travaux publics, voirie, transports
  • Ponts, travaux : correspondance, devis, extraits de...
Résultat n°68

Elections : listes nominatives des votants, instructions, procès-verbaux, arrêtés, correspondance : Elections nationales
Cote
EDEPOT 100/89 (Cote)
 Date
an IX (calendrier républicain)
 Lieu
COUSANCES-LES-FORGES
 Type de document -
  • Contexte : Cousances-les-Forges E dépôt 100
  • E dépôt 100
  • Série K : Élections
  • Elections : listes nominatives des votants, instructions,...
Résultat n°69

Contributions foncières : Livre des mutations.
Cote
EDEPOT 100/38 (Cote)
 Date
1801-1826
 Lieu
COUSANCES-LES-FORGES
 Type de document -
  • Contexte : Cousances-les-Forges E dépôt 100
  • E dépôt 100
  • Série G : Impositions
  • Contributions foncières : Livre des mutations.
Résultat n°70

Elections : listes nominatives des votants, instructions, procès-verbaux, arrêtés, correspondance : Elections départementales
Cote
EDEPOT 100/90 (Cote)
 Date
1801-1812
 Lieu
COUSANCES-LES-FORGES
 Type de document -
  • Contexte : Cousances-les-Forges E dépôt 100
  • E dépôt 100
  • Série K : Élections
  • Elections : listes nominatives des votants, instructions,...
Résultat n°71

Elections : listes nominatives des votants, instructions, procès-verbaux, arrêtés, correspondance Elections du juge de paix
Cote
EDEPOT 100/92 (Cote)
 Date
an X (calendrier républicain)
 Lieu
COUSANCES-LES-FORGES
 Type de document -
  • Contexte : Cousances-les-Forges E dépôt 100
  • E dépôt 100
  • Série K : Élections
  • Elections : listes nominatives des votants, instructions,...
Résultat n°72

Registre d'état civil : Naissances. Mariages. Décès.
Cote
EDEPOT 100/28 (Cote)
 Date
1802-1812
 Lieu
COUSANCES-LES-FORGES
 Type de document -
  • Contexte : Cousances-les-Forges E dépôt 100
  • E dépôt 100
  • Série E : Etat civil
  • Registre d'état civil : Naissances. Mariages. Décès.
Résultat n°73

Budgets.
Cote
EDEPOT 100/94 (Cote)
 Date
1803-1900
 Lieu
COUSANCES-LES-FORGES
 Type de document -
  • Contexte : Cousances-les-Forges E dépôt 100
  • E dépôt 100
  • Série L : Finances
  • Budgets.
Résultat n°74

Bans de récoltes, nominations des examinateurs : arrêtés.
Cote
EDEPOT 100/79 (Cote)
 Date
1806-1824
 Lieu
COUSANCES-LES-FORGES
 Type de document -
  • Contexte : Cousances-les-Forges E dépôt 100
  • E dépôt 100
  • Série I : Police
  • Bans de récoltes, nominations des examinateurs : arrêtés.
Résultat n°75

Recensement des classes : tableaux.
Cote
EDEPOT 100/69 (Cote)
 Date
1807-1900
 Lieu
COUSANCES-LES-FORGES
 Type de document -
  • Contexte : Cousances-les-Forges E dépôt 100
  • E dépôt 100
  • Série H : Affaires militaires
  • Recensement des classes : tableaux.
Résultat n°76

Vaine pâture, règlements, litiges : correspondance.
Cote
EDEPOT 100/109 (Cote)
 Date
1808-1894
 Lieu
COUSANCES-LES-FORGES
 Type de document -
  • Contexte : Cousances-les-Forges E dépôt 100
  • E dépôt 100
  • Série N : Biens communaux : terre, bois, eaux
  • Vaine pâture, règlements, litiges : correspondance.
Résultat n°77

Voirie, alignements, travaux, acquisitions de terrains : actes notariés, plans, procès-verbaux, correspondance.
Cote
EDEPOT 100/114 (Cote)
 Date
1812-1900
 Lieu
COUSANCES-LES-FORGES
 Type de document -
  • Contexte : Cousances-les-Forges E dépôt 100
  • E dépôt 100
  • Série O : Travaux publics, voirie, transports
  • Voirie, alignements, travaux, acquisitions de terrains...
Résultat n°78

Registre d'état civil : Naissances. Mariages. Décès.
Cote
EDEPOT 100/29 (Cote)
 Date
1813-1822
 Lieu
COUSANCES-LES-FORGES
 Type de document -
  • Contexte : Cousances-les-Forges E dépôt 100
  • E dépôt 100
  • Série E : Etat civil
  • Registre d'état civil : Naissances. Mariages. Décès.
Résultat n°79

Instruction publique : listes des enfants admis gratuitement, instructions de la Préfecture ; comité local de surveillance des écoles : correspondance ; ouvertures des cours d'adultes : arrêtés.
Cote
EDEPOT 100/133 (Cote)
 Date
1816-1886
 Lieu
COUSANCES-LES-FORGES
 Type de document -
  • Contexte : Cousances-les-Forges E dépôt 100
  • E dépôt 100
  • Série R : Instruction publique
  • Instruction publique : listes des enfants admis gratuitement,...
Résultat n°80

Bureau de bienfaisance, nomination des membres du bureau : arrêté.
Cote
EDEPOT 100/127 (Cote)
 Date
1817
 Lieu
COUSANCES-LES-FORGES
 Type de document -
  • Contexte : Cousances-les-Forges E dépôt 100
  • E dépôt 100
  • Série Q : Assistance et prévoyance
  • Bureau de bienfaisance, nomination des membres du bureau...