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180 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Transaction des habitants avec le seigneur de Cousances (1579) : copie certifiée (1763). Exploit au seigneur pour jouissance des bois « la Haut » et « la Rivière » (1704-1773).
Cote
EDEPOT 100/145 (Cote)
 Date
1579-1773
 Lieu
COUSANCES-LES-FORGES
 Type de document -

  • Contexte : Cousances-les-Forges E dépôt 100

  • E dépôt 100
  • Série S : Archives antérieures à la Révolution
  • Transaction des habitants avec le seigneur de Cousances...
Résultat n°2

Voirie, entretien : liste des corvées, délibérations, correspondance avec l'intendant (1773-1787). Fruits communaux : procès-verbaux d'adjudications (1769-1789). Transactions des habitants avec les seigneurs : titres (1614-1776). Demande de chênes pour la construction de l'école : délibérations correspondance (1788). Terres et biens de la seigneurie, dénombrement suite au décès de Jean de Florainville : acte de Magdelaine de Ragecourt, sa veuve (1626). Maîtres d'école et pâtres, nominations : délibérations, contrats (1770-1792).
Cote
EDEPOT 100/142 (Cote)
 Date
1614-1792
 Lieu
COUSANCES-LES-FORGES
 Type de document -

  • Contexte : Cousances-les-Forges E dépôt 100

  • E dépôt 100
  • Série S : Archives antérieures à la Révolution
  • Voirie, entretien : liste des corvées, délibérations,...
Résultat n°3

Registre paroissial : Baptêmes. Mariages. Sépultures.
Cote
EDEPOT 100/17 (Cote)
 Date
1680-1724
 Lieu
COUSANCES-LES-FORGES
 Type de document -

  • Contexte : Cousances-les-Forges E dépôt 100

  • E dépôt 100
  • Série E : Etat civil
  • Registre paroissial : Baptêmes. Mariages. Sépultures.
Résultat n°4

Collection de Monsieur René Princet, constituée de 350 cartes postales sur Cousances-les-Forges ainsi qu'une importante collection de marques postales de 1692 à 1832 sur la Meuse.
Cote
250 J 1-19 (Cote)
 Date
1692-1930
 Lieu
COUSANCES-LES-FORGES, BAR-LE-DUC, COMMERCY, SAINT-MIHIEL, DUN-SUR-MEUSE, ETAIN, GONDRECOURT-LE-CHATEAU, LIGNY-EN-BARROIS, CLERMONT-EN-ARGONNE, STENAY, VARENNES-EN-ARGONNE, MONTMEDY, VAUCOULEURS, VOID
 Type de document
carte postale, timbre

  • Contexte : Série J - Archives privées : état des fonds

  • Collection de Monsieur René Princet, constituée de...
Résultat n°5

Comptes des syndics.
Cote
EDEPOT 100/137 (Cote)
 Date
1723-1790
 Lieu
COUSANCES-LES-FORGES
 Type de document -

  • Contexte : Cousances-les-Forges E dépôt 100

  • E dépôt 100
  • Série S : Archives antérieures à la Révolution
  • Comptes des syndics.
Résultat n°6

Registre paroissial: Baptêmes. Mariages. Sépultures.
Cote
EDEPOT 100/18 (Cote)
 Date
1724-1742
 Lieu
COUSANCES-LES-FORGES
 Type de document -

  • Contexte : Cousances-les-Forges E dépôt 100

  • E dépôt 100
  • Série E : Etat civil
  • Registre paroissial: Baptêmes. Mariages. Sépultures.
Résultat n°7

Registre paroissial : Baptêmes. Mariages. Sépultures.
Cote
EDEPOT 100/19 (Cote)
 Date
1743-1755
 Lieu
COUSANCES-LES-FORGES
 Type de document -

  • Contexte : Cousances-les-Forges E dépôt 100

  • E dépôt 100
  • Série E : Etat civil
  • Registre paroissial : Baptêmes. Mariages. Sépultures.
Résultat n°8

Registre paroissial : Baptêmes. Mariages. Sépultures.
Cote
EDEPOT 100/20 (Cote)
 Date
1756-1765
 Lieu
COUSANCES-LES-FORGES
 Type de document -

  • Contexte : Cousances-les-Forges E dépôt 100

  • E dépôt 100
  • Série E : Etat civil
  • Registre paroissial : Baptêmes. Mariages. Sépultures.
Résultat n°9

Procès de habitants contre Nicolas Pillerel, syndic : pièces de procédure, jugements, correspondance.
Cote
EDEPOT 100/148 (Cote)
 Date
1763-1792
 Lieu
COUSANCES-LES-FORGES
 Type de document -

  • Contexte : Cousances-les-Forges E dépôt 100

  • E dépôt 100
  • Série S : Archives antérieures à la Révolution
  • Procès de habitants contre Nicolas Pillerel, syndic...
Résultat n°10

Sentences arbitrales, assemblées générales pour la nomination des syndics et collecteurs : procès-verbaux.
Cote
EDEPOT 10/135 (Cote)
 Date
1765-1790
 Lieu
COUSANCES-LES-FORGES
 Type de document -

  • Contexte : Cousances-les-Forges E dépôt 100

  • E dépôt 100
  • Série S : Archives antérieures à la Révolution
  • Sentences arbitrales, assemblées générales pour la...
Résultat n°11

Registre paroissial : Baptêmes. Mariages. Sépultures.
Cote
EDEPOT 100/21 (Cote)
 Date
1766-1774
 Lieu
COUSANCES-LES-FORGES
 Type de document -

  • Contexte : Cousances-les-Forges E dépôt 100

  • E dépôt 100
  • Série E : Etat civil
  • Registre paroissial : Baptêmes. Mariages. Sépultures.
Résultat n°12

Rôles.
Cote
EDEPOT 100/138 (Cote)
 Date
1769-1791
 Lieu
COUSANCES-LES-FORGES
 Type de document -

  • Contexte : Cousances-les-Forges E dépôt 100

  • E dépôt 100
  • Série S : Archives antérieures à la Révolution
  • Rôles.
Résultat n°13

Eglise, cloches, horloge, presbytère, travaux : délibérations, procès-verbaux des travaux à réaliser.
Cote
EDEPOT 100/141 (Cote)
 Date
1770-1787
 Lieu
COUSANCES-LES-FORGES
 Type de document -

  • Contexte : Cousances-les-Forges E dépôt 100

  • E dépôt 100
  • Série S : Archives antérieures à la Révolution
  • Eglise, cloches, horloge, presbytère, travaux : délibérations,...
Résultat n°14

Bois du « Grand Champs », procès pour la propriété et l'exploitation : pièces de procédure, titres.
Cote
EDEPOT 100/140 (Cote)
 Date
1772-1794
 Lieu
COUSANCES-LES-FORGES
 Type de document -

  • Contexte : Cousances-les-Forges E dépôt 100

  • E dépôt 100
  • Série S : Archives antérieures à la Révolution
  • Bois du « Grand Champs », procès pour la propriété...
Résultat n°15

Procès entre les habitants de Cousances menés par le sieur Pillerel et les seigneurs concernant les usages, impositions et les droits sur les bois : mémoire des faits, mémoires d'honoraires, extraits des registres du greffe, correspondance. 1970, 18 mai 1973 et 26 janvier 1998. Complément de dépôt le 27 mars 2007.
Cote
EDEPOT 100/165 (Cote)
 Date
1773-1781
 Lieu
COUSANCES-LES-FORGES
 Type de document -

  • Contexte : Cousances-les-Forges E dépôt 100

  • E dépôt 100
  • Série S : Archives antérieures à la Révolution
  • Procès entre les habitants de Cousances menés par le...
Résultat n°16

Registre paroissial : Baptêmes. Mariages. Sépultures.
Cote
EDEPOT 100/22 (Cote)
 Date
1775-1785
 Lieu
COUSANCES-LES-FORGES
 Type de document -

  • Contexte : Cousances-les-Forges E dépôt 100

  • E dépôt 100
  • Série E : Etat civil
  • Registre paroissial : Baptêmes. Mariages. Sépultures.
Résultat n°17

Assemblée nationale : ordres et décrets.
Cote
EDEPOT 100/2 (Cote)
 Date
1780-1792
 Lieu
COUSANCES-LES-FORGES
 Type de document -

  • Contexte : Cousances-les-Forges E dépôt 100

  • E dépôt 100
  • Série B : Recueil des actes administratifs
  • Assemblée nationale : ordres et décrets.
Résultat n°18

Registre paroissial : Baptêmes. Mariages. Sépultures.
Cote
EDEPOT 100/23 (Cote)
 Date
1785-1792
 Lieu
COUSANCES-LES-FORGES
 Type de document -

  • Contexte : Cousances-les-Forges E dépôt 100

  • E dépôt 100
  • Série E : Etat civil
  • Registre paroissial : Baptêmes. Mariages. Sépultures.
Résultat n°19

Forêt communale, établissement d'un garde : arrêté du prévôt du comté de Cousances.
Cote
EDEPOT 100/143 (Cote)
 Date
1786
 Lieu
COUSANCES-LES-FORGES
 Type de document -

  • Contexte : Cousances-les-Forges E dépôt 100

  • E dépôt 100
  • Série S : Archives antérieures à la Révolution
  • Forêt communale, établissement d'un garde : arrêté...
Résultat n°20

Délibération pour engager un garde des bois communaux.
Cote
EDEPOT 100/136 (Cote)
 Date
1786
 Lieu
COUSANCES-LES-FORGES
 Type de document -

  • Contexte : Cousances-les-Forges E dépôt 100

  • E dépôt 100
  • Série S : Archives antérieures à la Révolution
  • Délibération pour engager un garde des bois communaux.