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106 résultats

Résultats de la recherche

1

Rapports annuels, registres de garde à vue, mains courantes et mains courantes d'accidents, dossiers individuels des plaignants ou "accusés", armement, rapports journaliers, fichiers alphabétiques se rapportant aux dossiers individuels.

Date

1896-2003

Cote

2044 W (Cote)

2

Permis de construire, permis de lotir, autorisation de stationnement de caravanes, de clôtures, installations et travaux divers (provenant des ex-subdivisions de la Direction départementale de l'Équipement de Ligny-en-Barrois, Verdun, Bar-le-Duc, Saint-Mihiel et Commercy).

Date

1999-2002

Cote

2209 W (Cote)

3

Permis de construire et de démolir (provenant des ex-subdivisions de la direction départementale de l'Équipement de Commercy, Verdun, Fresnes-en-Woëvre et Étain).

Date

1979-1998

Cote

2152 W (Cote)

4

Hôpitaux : comptes administratifs, budgets, mesures salariales, construction et travaux divers, concours et examens, dossiers de personnel.

Date

1981-1993

Cote

1861 W (Cote)

5

Rotary-club de Commercy

Date

1963-1992

Cote

171 J (Cote)

6

Bourses scolaires, prêts d'honneur aux étudiants, subventions ; travaux de restructuration des collèges, budgets des collèges ; acquisition de micro-informatique.

Date

1992-1992

Cote

1864 W (Cote)

7

Bibliothèques municipales, festivals dramatiques et musicaux, musées et théatres municipaux.

Date

1883-1992

Cote

1837 W (Cote)

8

Formation professionnelle pour conversion professionnelle, congés : conventions, dossiers de financement.

Date

1986-1991

Cote

1539 W (Cote)

9

Interventions d'élus, relations avec les usagers, associations, inaugurations, manifestations culturelles. Visites cantonales. Tribunaux, audiences de rentrée : correspondance, avis, voeux, invitations, procès-verbaux de réunions (1983-1991). Saint-Nicolas des Meusiens à Paris : comptes-rendus (1983). Aéroport régional (1984), Bar-le-Duc, TGV (Train à Grande Vitesse) (1991), Hattonchâtel, porte Notre-Dame (1990), Vaubécourt, collège (1990) : voeux, délibérations, comptes-rendus (1984-1990). Jeunes électeurs, inscription sur les listes électorales : cassette. Visites officielles, ministérielles. M. Chérèque (1985). Visite de M. Chirac (1987). Édith Cresson, premier ministre (1985) : correspondance, comptes-rendus (1985-1987).

Date

1983-1991

Cote

1632 W (Cote)

10

Maisons de retraites, logements foyers, tarification.

Date

1989-1990

Cote

1670 W (Cote)

11

Projet d'action éducative, "sciences, savants, révolution" : rapport de projet scolaire.

Date

1989

Cote

1427 W (Cote)

12

Croix-Rouge de Commercy

Date

1933-1988

Cote

172 J (Cote)

13

Interventions de Jean Bernard (1974-1985). Étrangers : textes officiels (1950-1980). Octroi de la qualité d'électeur à l'échelon communal aux ressortissants de la Communauté Européenne (1976). Main d'oeuvre étrangère : bilan (1981). Militants basques (1982). Affaires diverses (1975-1983). Sinistrés d'Italie : collecte publique (1980). Commercy, ressortissants turcs : états (1980). Verdun, visite d'une délégation grecque (1980). Rapports de police (1986-1987), messages de gendarmerie (1987), rapports d'enquête de gendarmerie (1985-1986), avis, correspondance (1985-1986). Renseignements généraux : rapports de synthèses quotidiennes (1986).

Date

1950-1987

Cote

935 W (Cote)

14

Construction scolaire, bâtiments démontables ou classes mobiles : circulaires, programmes marché, répartition du parc.

Date

1960-1987

Cote

1945 W (Cote)

15

Analyse de la demande d'emploi : dossiers individuels.

Date

1986

Cote

1381 W (Cote)

16

Dossiers vaccinaux.

Date

1950-1985

Cote

1454 W (Cote)

17

Transports scolaires Bar-Le-Duc, Commercy, Verdun, SIVOM - Syndicats intercommunaux à vocation multiple -, SIS - Syndicats intercommunaux scolaires - : dossiers. Circuits spéciaux : enquêtes (1983-1985). Préscolarisation en zone rurale (1976-1982). Commission Académique de la Carte Scolaire (CACS) (1968). Constructions scolaires, équipement, entretien. Distribution d'énergie électrique, installations électriques, gaz : rapports (1969-1985). Visites contrôle de sécurité. Etablissements d'enseignement, capacité d'accueil (1982) ; constructions (1972-1975) : états d'avancement des travaux (1966-1979). Architectes : agrément. Bureaux d'études techniques, agrément. Etablissements neufs (1964-1965). Cantines scolaires (1967-1968). Parc départemental, bâtiments démontables (1972-1985). Tableau Général des Propriétés de l'Etat (TGPE). Immeubles et matériels affectés à l'Etat : inventaire. Terrains affectés au service de l'Education Nationale : recensement (1967-1969). Verdun, Cité technique, bâtiments, affectation, propriété. Collèges, Ligny, 1er équipement ; Revigny, extension ; Etain, construction 6 garages, équipement, agrément, acquisition de terrains ; Commercy, Cité scolaire. Logements de fonction : rapports (1970-1983), tableaux d'occupation (1976-1977), indemnités (1980-1983). Fonds Départemental Scolaire : fiches de récapitulation (1974-1984). Syndicats intercommunaux : participation financière. enquêtes sur les locaux (1964-1972). Locaux 1er et 2ème degré, recensement, contrôle de sécurité (1959-1980). Commission Départementale de l'Equipement (CDECI) (1974). Centre Sanitaire d'Argonne, école technique privée d'Amermont (1975), programme pédagogique (1969-1972), 1er degré ; programmation pédagogique : projet (1961-1979). Concours national "Vivre à l'Ecole" (s.d.). Enseignement du 1er degré : statistiques (1974-1975, 1983-1984).

Date

1959-1985

Cote

694 W (Cote)

18

Ancerville à Willeroncourt, finances locales (1978-1983). Syndicat Mixte du lac de Madine : conventions ; finances ; travaux (1979) ; acquisition domaniale, délai d'utilité publique (1976-1979). Commercy, Verdun, sous-préfectures, concours pour prestations des services administratifs aux collectivités locales (1984). Bar-Le-Duc, équipement, entretien (1978-1983) ; déversement des eaux usées (1978-1983). Voirie : entretien (1980-1983). Côte Sainte-Catherine (1978-1983), entretien (1978-1983). Zones d'Aménagement concerté (ZAC) de Durenne (1976-1984), du Petit Juré (1972-1982). Office Public Départemental des Habitations à Loyer Modéré (OPDHLM) : marchés publics (1983-1985).

Date

1976-1985

Cote

692 W (Cote)

19

Anciens médecins vaccinateurs : dossiers (s.d.). Allocations familiales, entrée ou sortie du dispositif : correspondance avec la CAF, listes (1981). Pensions : pièces comptables (1981). Titres de recettes (1981). Salaires des assistances maternelles (1982).

Date

1981-1982

Cote

721 W (Cote)

20

Fonds de la famille Devôge

Date

1674-1981

Cote

234 J (Cote)