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1

Rapports annuels, registres de garde à vue, mains courantes et mains courantes d'accidents, dossiers individuels des plaignants ou "accusés", armement, rapports journaliers, fichiers alphabétiques se rapportant aux dossiers individuels.

Date

1896-2003

Cote

2044 W (Cote)

2

Permis de construire, permis de lotir, autorisation de stationnement de caravanes, de clôtures, installations et travaux divers (provenant des ex-subdivisions de la Direction départementale de l'Équipement de Ligny-en-Barrois, Verdun, Bar-le-Duc, Saint-Mihiel et Commercy).

Date

1999-2002

Cote

2209 W (Cote)

3

Permis de construire et de démolir (provenant des ex-subdivisions de la direction départementale de l'Équipement de Commercy, Verdun, Fresnes-en-Woëvre et Étain).

Date

1979-1998

Cote

2152 W (Cote)

4

Hôpitaux : comptes administratifs, budgets, mesures salariales, construction et travaux divers, concours et examens, dossiers de personnel.

Date

1981-1993

Cote

1861 W (Cote)

5

Rotary-club de Commercy

Date

1963-1992

Cote

171 J (Cote)

6

Bourses scolaires, prêts d'honneur aux étudiants, subventions ; travaux de restructuration des collèges, budgets des collèges ; acquisition de micro-informatique.

Date

1992-1992

Cote

1864 W (Cote)

7

Bibliothèques municipales, festivals dramatiques et musicaux, musées et théatres municipaux.

Date

1883-1992

Cote

1837 W (Cote)

8

Formation professionnelle pour conversion professionnelle, congés : conventions, dossiers de financement.

Date

1986-1991

Cote

1539 W (Cote)

9

Interventions d'élus, relations avec les usagers, associations, inaugurations, manifestations culturelles. Visites cantonales. Tribunaux, audiences de rentrée : correspondance, avis, voeux, invitations, procès-verbaux de réunions (1983-1991). Saint-Nicolas des Meusiens à Paris : comptes-rendus (1983). Aéroport régional (1984), Bar-le-Duc, TGV (Train à Grande Vitesse) (1991), Hattonchâtel, porte Notre-Dame (1990), Vaubécourt, collège (1990) : voeux, délibérations, comptes-rendus (1984-1990). Jeunes électeurs, inscription sur les listes électorales : cassette. Visites officielles, ministérielles. M. Chérèque (1985). Visite de M. Chirac (1987). Édith Cresson, premier ministre (1985) : correspondance, comptes-rendus (1985-1987).

Date

1983-1991

Cote

1632 W (Cote)

10

Maisons de retraites, logements foyers, tarification.

Date

1989-1990

Cote

1670 W (Cote)

11

Projet d'action éducative, "sciences, savants, révolution" : rapport de projet scolaire.

Date

1989

Cote

1427 W (Cote)

12

Croix-Rouge de Commercy

Date

1933-1988

Cote

172 J (Cote)

13

Interventions de Jean Bernard (1974-1985). Étrangers : textes officiels (1950-1980). Octroi de la qualité d'électeur à l'échelon communal aux ressortissants de la Communauté Européenne (1976). Main d'oeuvre étrangère : bilan (1981). Militants basques (1982). Affaires diverses (1975-1983). Sinistrés d'Italie : collecte publique (1980). Commercy, ressortissants turcs : états (1980). Verdun, visite d'une délégation grecque (1980). Rapports de police (1986-1987), messages de gendarmerie (1987), rapports d'enquête de gendarmerie (1985-1986), avis, correspondance (1985-1986). Renseignements généraux : rapports de synthèses quotidiennes (1986).

Date

1950-1987

Cote

935 W (Cote)

14

Construction scolaire, bâtiments démontables ou classes mobiles : circulaires, programmes marché, répartition du parc.

Date

1960-1987

Cote

1945 W (Cote)

15

Analyse de la demande d'emploi : dossiers individuels.

Date

1986

Cote

1381 W (Cote)

16

Dossiers vaccinaux.

Date

1950-1985

Cote

1454 W (Cote)

17

Transports scolaires Bar-Le-Duc, Commercy, Verdun, SIVOM - Syndicats intercommunaux à vocation multiple -, SIS - Syndicats intercommunaux scolaires - : dossiers. Circuits spéciaux : enquêtes (1983-1985). Préscolarisation en zone rurale (1976-1982). Commission Académique de la Carte Scolaire (CACS) (1968). Constructions scolaires, équipement, entretien. Distribution d'énergie électrique, installations électriques, gaz : rapports (1969-1985). Visites contrôle de sécurité. Etablissements d'enseignement, capacité d'accueil (1982) ; constructions (1972-1975) : états d'avancement des travaux (1966-1979). Architectes : agrément. Bureaux d'études techniques, agrément. Etablissements neufs (1964-1965). Cantines scolaires (1967-1968). Parc départemental, bâtiments démontables (1972-1985). Tableau Général des Propriétés de l'Etat (TGPE). Immeubles et matériels affectés à l'Etat : inventaire. Terrains affectés au service de l'Education Nationale : recensement (1967-1969). Verdun, Cité technique, bâtiments, affectation, propriété. Collèges, Ligny, 1er équipement ; Revigny, extension ; Etain, construction 6 garages, équipement, agrément, acquisition de terrains ; Commercy, Cité scolaire. Logements de fonction : rapports (1970-1983), tableaux d'occupation (1976-1977), indemnités (1980-1983). Fonds Départemental Scolaire : fiches de récapitulation (1974-1984). Syndicats intercommunaux : participation financière. enquêtes sur les locaux (1964-1972). Locaux 1er et 2ème degré, recensement, contrôle de sécurité (1959-1980). Commission Départementale de l'Equipement (CDECI) (1974). Centre Sanitaire d'Argonne, école technique privée d'Amermont (1975), programme pédagogique (1969-1972), 1er degré ; programmation pédagogique : projet (1961-1979). Concours national "Vivre à l'Ecole" (s.d.). Enseignement du 1er degré : statistiques (1974-1975, 1983-1984).

Date

1959-1985

Cote

694 W (Cote)

18

Ancerville à Willeroncourt, finances locales (1978-1983). Syndicat Mixte du lac de Madine : conventions ; finances ; travaux (1979) ; acquisition domaniale, délai d'utilité publique (1976-1979). Commercy, Verdun, sous-préfectures, concours pour prestations des services administratifs aux collectivités locales (1984). Bar-Le-Duc, équipement, entretien (1978-1983) ; déversement des eaux usées (1978-1983). Voirie : entretien (1980-1983). Côte Sainte-Catherine (1978-1983), entretien (1978-1983). Zones d'Aménagement concerté (ZAC) de Durenne (1976-1984), du Petit Juré (1972-1982). Office Public Départemental des Habitations à Loyer Modéré (OPDHLM) : marchés publics (1983-1985).

Date

1976-1985

Cote

692 W (Cote)

19

Anciens médecins vaccinateurs : dossiers (s.d.). Allocations familiales, entrée ou sortie du dispositif : correspondance avec la CAF, listes (1981). Pensions : pièces comptables (1981). Titres de recettes (1981). Salaires des assistances maternelles (1982).

Date

1981-1982

Cote

721 W (Cote)

20

Fonds de la famille Devôge

Date

1674-1981

Cote

234 J (Cote)

21

Commission Départementale d'Urbanisme Commercial : constructions et extensions de magasins à grande surface, Mammouth (1979), Leclerc à Bar-Le-Duc (1980) et à Saint-Dizier (1980-1981), Sté SORODI, UCL à Saint-Dizier (1977), Cora, Lévitan, Euroconfort, meubles Buisson à Bettancourt-La-Ferrée (1979-1981), Sté MIELLE, Société Civile Immobilière du Centre Commercial Verdunois, Global à Verdun, Rond-Point à Savonnières-devant-Bar, Coop-Confort-Loisirs à Bar-Le-Duc (1975), Meubles "Meublest" à Longeville-en-Barrois (1976), Radar à Commercy (1978), UCL à Piennes (1975) : procès-verbaux de réunions.

Date

1974-1981

Cote

368 W (Cote)

22

Établissements hospitaliers, maisons de retraites, établissements médico-sociaux : comptes administratifs, dépenses engagées (1980-1981). Association des Amis et Parents des Enfants Inadaptés Mentaux, tutelle d'établissements divers : comptes administratifs (1981).

Date

1980-1981

Cote

547 W (Cote)

23

Établissements hospitaliers : procès-verbal de réunion du conseil d'administration, prix de journée, budgets et comptes.

Date

1975-1981

Cote

230 W (Cote)

24

Voirie départementale (1980-1981). Budget départemental (1975-1978), comptes de gestion (1969-1976), restes à recouvrer (1970-1975). Subventions départementales accordées et refusées (1978-1980). Bâtiments départementaux (1942-1982). Ménil-La-Horgne, école d'agriculture Descomtes (1972). Service départemental d'incendie et de secours (1979-1980). Formation professionnelle administration, stage "Organisation et méthodes" à Pont-à-Mousson (1969). Service social départemental (1978 - 1979). Ponts-et-Chaussées (1973 - 1978). Sanatorium médico-chirurgical d'Hauteville-Lompnes "Bellecombe l'Espérance", Ain (1964-1976). Tunnel de Sainte-Marie-Aux-Mines (1970-1981). Informatique (1969-1979).

Date

1980-1981

Cote

35 W (Cote)

25

Hôpitaux, hospices, établissements médico-sociaux, foyers d'hébergement : comptes administratifs (1973-1977). Fains-Véel, humanisation : rapport annuel (1974-1975). Centre Sanitaire d'Argonne, construction d'un pavillon-dortoir. Syndicat interhospitalier (s.d.). Enfance, transferts d'enfants, personnel éducatif : questionnaire (s.d.). Union Départementale des Associations Familiales : procès-verbaux de réunions (1970-1978). Concours administratifs : dossiers des candidatures, copies d'examen, sujets d'examen (1960-1978). Hôpitaux, hospices, établissements médico-sociaux, foyers d'hébergement, tarification du prix de journée (1977-1979).

Date

1960-1979

Cote

1269 W (Cote)

26

Travaux de conservation et de restauration des monuments historiques : correspondance, rapports de l'architecte des Beaux-Arts et des monuments historiques.

Date

1940-1978

Cote

325 W (Cote)

27

Créations d'entreprises, zones industrielles, planification, Ve Plan : correspondance. Aides publiques aux entreprises, financement par Fonds Spécial d'Adaptation Industrielle, agréments fiscaux (1966-1974, 1977-1978). Primes de Développement Régional (PDR) : dossiers de financement. Verdun : correspondance réponse à la Cour des Comptes. Réserves foncières, Emprunt public Caisse des Dépôts et Consignations. Société Européenne de productions d'articles de bureau. Nord-Meusien. Sites industriels. Velaines : procès-verbaux du Conseil d'Administration (1969-1977). Sociétés immobilières d'économie mixte, Verdun (s.d.), Cléry-le-Petit, dissolution (s.d.). Montgrignon, Billemont, Dompcevrin, Vaucouleurs, fours à chaux, Société des Dragages et Sablières de la Meuse, Ateliers Tripotin ; Robert-Espagne, Forges d'Haironville, Société CORAC. Sivry-la-Perche, Société de Constructions Métalliques et Mécaniques. Les Islettes, Société Industrielle des Islettes. Etain, Sarl. Equip'hydro, Wagner et Cie. Savonnières-en-Perthois, Rocamat, Montmédy, Pierre Apelle, Sommedieue, Etablissements Roton. Commercy, Etablissement Berteaux ; Bar-Le-Duc, Imprimerie Jolibois, Les papeteries de l'Ornain. Comité Départemental pour la Promotion de l'Emploi : instructions. Projet d'extension et d'aménagement de la zone industrielle de Verdun. Conseil d'administration du syndicat mixte de la zone d'expansion de Velaines. Désenclavement des sites industriels meusiens, programme de renforcement de routes nationales.

Date

1966-1978

Cote

401 W 1-6 (Cote)

28

Remembrement rural et travaux connexes : programme d'état (1964-1969). Lycée agricole, construction : correspondance, marché public, plans (1967-1972). Abattoir, construction : dossiers techniques, plans (1965). Bâtiments d'élevage : dossiers de prêt, procès-verbaux de réunions de la commission technique d'élevage (1968-1978). Laboratoire vétérinaire, construction (1966-1971). Collège agricole : avant-projet sommaire (1968-1975). Mutualité agricole : dossier technique (1967-1973). Foyer de progrès agricole : correspondance, dossiers techniques (1961-1978).

Date

1961-1978

Cote

1696 W (Cote)

29

Étrangers : prolongation de visas court-séjour (1964-1976), statistiques annuelles dans les communes de Bar-Le-Duc, Commercy, Verdun (1977-1978), statistiques mensuelles (1975-1978). Décorés décédés : statistiques (1967-1976).

Date

1964-1978

Cote

1064 W (Cote)

30

Ordres de reversement, RADT et RPCM. Constructions scolaires, dépenses d'investissement : marchés publics, documents comptables, pièces comptables (1976-1977).

Date

1976-1977

Cote

320 W (Cote)

31

Commission d'Orientation des Infirmes mineurs : dossiers individuels. Commissions d'Admissions à l'Aide Sociale Etain, Verdun, Saint-Mihiel, Commercy, Bar-Le-Duc, Gondrecourt, Clermont, Ligny : procès-verbaux (1972). Allocation militaire (1972), allocation hospitalière (s.d.) : fiches instance (1972). Allocation vieillesse : notifications d'attribution d'une prestation vieillesse (1973). LES ARTICLES 18-68 ONT ETE ELIMINES.

Date

1972-1973

Cote

189 W (Cote)

32

Hôpitaux, fixation du prix de journée, fournitures alimentaires (1970-1973). Hôpitaux, gestion du personnel : fiches de notation (1959-1973). Rémunération, primes de service du personnel de direction (1964-1970). Nominations de médecins (s.d.). Médecins hospitaliers. Médecins ayant quitté : dossiers (s.d.). Concours administratifs, examens professionnels, concours laborantins (1969-1973), préparateurs pharmacie (1969-1971), manipulateur radio (1968-1972) commis (1969-1973), adjoints des cadres (1973), élèves aide-soignantes (1973), élèves infirmiers (1972-1974), emplois réservés (1965-1973). Hôpitaux, Verdun : rapports moraux. Saint-Mihiel, Bar-Le-Duc, Commercy, Clermont-en-Argonne, Stenay : rapports de gestion (1970-1971). Dun-sur-Meuse, maison de retraite : compte administratif anticipé (1969). Hôpital de Bar-Le-Duc (1961, 1971-1972), maison de retraite de Ligny-en-Barrois (1971-1972) : comptes de gestion, budgets (1971-1972). Maisons de retraite, Centre social de la Ville Haute à Bar-Le-Duc (1973). Fondation Poincaré à Sampigny (1948-1965). Centre hospitalier de Verdun (1964-1971). Institut Médico-Professionnel de Vassincourt (1962-1970) ; extensions, aménagements, travaux : avant-projets, programmes, marchés publics.

Date

1970-1973

Cote

196 W (Cote)

33

Voie ferrée d'intérêt local : liquidation de terrains, travaux, constitution de voies.

Date

1898-1971

Cote

1913 W (Cote)

34

Bureau de Commercy.

Date

-

Cote

-

35

Dossiers d'aide sociale. Étrangers : cartes de séjour, certificats de logements. Commissions d'aide sociale : procès-verbaux.

Date

1970

Cote

179 W (Cote)

36

Hôpital de Commercy.

Date

1272-1963

Cote

H dépôt 2 (Cote)

37

Aide sociale : dossiers (1961-1962), pièces comptables, bons de transport. Commission Départementale à l'Aide Sociale : procès-verbaux de réunions (1960) ; commission d'admission : procès-verbaux des séances (1960-1961). Allocations de Sécurité Sociale (1961-1964). Contingents communaux d'aide sociale, dépenses (1958-1959). Hôpital de Bar-Le-Duc, hôpitaux et hospices de Commercy et Saint-Mihiel, maison de retraite de Ligny-en-Barrois (1958-1961) : budgets et comptes administratifs. Centre hospitalier de Verdun : budgets et comptes administratifs (1958-1961) ; gestion du personnel : arrêtés (1961-1963). Adultes handicapés invalides de guerre, emploi obligatoire (1963). Hôpitaux, hospices, prix de journées (1961).

Date

1956-1963

Cote

169 W (Cote)

38

Finances.

Date

An X-1953

Cote

2 O 298 (Cote)

39

Hôtel de ville (an XII-1926). Halle et marché couvert (1845-1877). Abattoirs (1835-1933). Divers (an VIII-1951).

Date

An VIII-1951

Cote

2 O 302 (Cote)

40

Collège (1846-1950). École primaire supérieure de jeunes filles (1908-1931). Établissements divers (an XII-1951).

Date

An XII-1951

Cote

2 O 304 (Cote)

41

Arrêtés et règlements (an XIII-1908) (dossier spécial pour les règlements de la Compagnie des sapeurs-pompiers (1814-1892). Armoiries (1922). Personnel (an XIII-1950).

Date

An XIII-1950

Cote

2 O 297 (Cote)

42

Biens (an X-1950). Vaine pâture (1856-1890). Concessions (1846-1950).

Date

An X-1950

Cote

2 O 299 (Cote)

43

Église Saint-Pantaléon, presbytère et cimetière.

Date

An XI-1949

Cote

2 O 303 (Cote)

44

Distribution d'eau (an XI-1924). Éclairage, gaz et électricité (1825-1949).

Date

An XI-1949

Cote

2 O 306 (Cote)

45

École primaire supérieure de Commercy.

Date

1896-1945

Cote

1 T 942 (Cote)

46

Fonds Pierre Briot.

Date

1862-1945

Cote

233 J (Cote)

47

Écoles primaires supérieures, créations (de cours, de postes), subventions.

Date

1878-1943

Cote

1 T 196 (Cote)

48

2 Z - Sous-préfecture de Commercy.

Date

1800-1940

Cote

2 Z (Cote)

49

Combles-en-Barrois - Dun-sur-Meuse.

Date

1882-1937

Cote

4 T 65 (Cote)

50

Bar-le-Duc, Bouligny, Commercy, Consenvoye, Cousances-aux-Forges, Delut, Dommary-Baroncourt, Doulcon.

Date

-

Cote

1 T 311 (Cote)

51

Abainville - Fleury-sur-Aire (sauf Bar-le-Duc).

Date

1807-1933

Cote

1 T 246 (Cote)

52

Breux - Dainville.

Date

-

Cote

1 T 977 (Cote)

53

Enseignement.

Date

1843-1929

Cote

1 T 225 (Cote)

54

Années 1871-1879

Date

-

Cote

1 T 210 (Cote)

55

Années 1919-1926

Date

-

Cote

1 T 214 (Cote)

56

États nominatifs des élèves-maîtres.

Date

1881-1926

Cote

1 T 221 (Cote)

57

Années 1893-1918

Date

-

Cote

1 T 213 (Cote)

58

Années 1880-1881

Date

-

Cote

1 T 211 (Cote)

59

Années 1882-1892

Date

-

Cote

1 T 212 (Cote)

60

Années 1825-1870

Date

1922-1926

Cote

1 T 209 (Cote)

61

Octrois. Périmètre (1912-1914). Abonnements, transactions et affaires diverses (an IX-1920). Taxes de remplacement, 1921-1925). Bâtiments (1845-1910).

Date

An IX-1925

Cote

2 O 301 (Cote)

62

Recouvrement de frais de pensions pour rupture de l'engagement décennal.

Date

1921-1922

Cote

1 T 217 (Cote)

63

Bâtiments des écoles normales.

Date

1830-1920

Cote

1 T 227 (Cote)

64

École normale de Commercy.

Date

1915-1919

Cote

1 T 951 (Cote)

65

1834-1905

Date

1906-1919

Cote

1 T 959 (Cote)

66

Demandes d'indemnités de trousseau et d'exonération de frais d'inscription.

Date

1888-1918

Cote

1 T 215 (Cote)

67

Octrois. Règlements et tarifs.

Date

An IX-1918

Cote

2 O 300 (Cote)

68

Mobilier et matériel d'enseignement.

Date

1820-1917

Cote

1 T 226 (Cote)

69

Transfert provisoire des écoles normales de la Meuse à Mirecourt (pour Commercy) et à Vittel (pour Bar-le-Duc).

Date

1917

Cote

1 T 206 (Cote)

70

Candidats admis à l'école normale, fixation du nombre des élèves admis à l'école normale (Commercy et Bar-le-Duc), listes des candidats admis, visites médicales des candidats admis (nomination des médecins).

Date

1862-1916

Cote

1 T 220 (Cote)

71

Service des écoles normales primaires, exercices 1913 et 1914.

Date

1913-1914

Cote

1 T 218 (Cote)

72

Bar-le-Duc-Ligny.

Date

1813-1912

Cote

4 T 54 (Cote)

73

Anciens établissements secondaires libres.

Date

1850-1907

Cote

1 T 982 (Cote)

74

Écoles primaires de garçons (1827-1887). Écoles primaires de filles (1841-1906). Asiles (1843-1884).

Date

1827-1906

Cote

2 O 305 (Cote)

75

1906-1919

Date

-

Cote

1 T 960 (Cote)

76

Instructions, circulaires réglementation sur les écoles normales.

Date

1829-1897

Cote

1 T 198 (Cote)

77

Affectation des élèves sortant de l'école normale : états communaux, correspondance (1825-1826) ; indemnités d'installation d'élèves-maîtres nommés comme instituteurs (1865, 1866, 1893).

Date

1825-1893

Cote

1 T 224 (Cote)

78

Rapports d'activité de l'École normale.

Date

1833-1891

Cote

1 T 202 (Cote)

79

Plainte des jardiniers de Commercy sur la concurrence déloyale de l'école normale qui vend les surplus de son jardin.

Date

1890-1890

Cote

1 T 208 (Cote)

80

Personnel : directeurs et enseignants.

Date

1826-1888

Cote

1 T 219 (Cote)