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  1. Résultat n°1

    2 Z - Sous-préfecture de Commercy.

    Date

    1800-1940

    Cote

    2 Z (Cote)

    • Contexte : Série Z - Sous-préfectures : état des fonds

    • 2 Z - Sous-préfecture de Commercy.
  2. Résultat n°2

    Permis de construire, permis de lotir, autorisation de stationnement de caravanes, de clôtures, installations et travaux divers (provenant des ex-subdivisions de la Direction départementale de l'Équipement de Ligny-en-Barrois, Verdun, Bar-le-Duc, Saint-Mihiel et Commercy).

    Date

    1999-2002

    Cote

    2209 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Aménagement du territoire, équipement, logement, agriculture...
    • Direction départementale de l'Équipement.
    • Permis de construire, permis de lotir, autorisation...
  3. Résultat n°3

    Permis de construire et de démolir (provenant des ex-subdivisions de la direction départementale de l'Équipement de Commercy, Verdun, Fresnes-en-Woëvre et Étain).

    Date

    1979-1998

    Cote

    2152 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Aménagement du territoire, équipement, logement, agriculture...
    • Direction départementale de l'Équipement.
    • Permis de construire et de démolir (provenant des ex-subdivisions...
  4. Résultat n°4

    Rapports annuels, registres de garde à vue, mains courantes et mains courantes d'accidents, dossiers individuels des plaignants ou "accusés", armement, rapports journaliers, fichiers alphabétiques se rapportant aux dossiers individuels.

    Date

    1896-2003

    Cote

    2044 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Police, armée, sécurité du territoire.
    • Commissariats de police.
    • Commissariat de police de Commercy.
    • Rapports annuels, registres de garde à vue, mains courantes...
  5. Résultat n°5

    Construction scolaire, bâtiments démontables ou classes mobiles : circulaires, programmes marché, répartition du parc.

    Date

    1960-1987

    Cote

    1945 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Aménagement du territoire, équipement, logement, agriculture...
    • Direction départementale de l'Équipement.
    • Construction scolaire, bâtiments démontables ou classes...
  6. Résultat n°6

    Voie ferrée d'intérêt local : liquidation de terrains, travaux, constitution de voies.

    Date

    1898-1971

    Cote

    1913 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Aménagement du territoire, équipement, logement, agriculture...
    • Direction départementale de l'Équipement.
    • Voie ferrée d'intérêt local : liquidation de terrains,...
  7. Résultat n°7

    Bourses scolaires, prêts d'honneur aux étudiants, subventions ; travaux de restructuration des collèges, budgets des collèges ; acquisition de micro-informatique.

    Date

    1992-1992

    Cote

    1864 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Conseil général puis départemental de la Meuse.
    • Culture, sports, enseignement.
    • Enseignement.
    • Bourses scolaires, prêts d'honneur aux étudiants, subventions...
  8. Résultat n°8

    Hôpitaux : comptes administratifs, budgets, mesures salariales, construction et travaux divers, concours et examens, dossiers de personnel.

    Date

    1981-1993

    Cote

    1861 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Assistance, santé publique, solidarité.
    • Direction départementale des affaires sanitaires et...
    • Hôpitaux : comptes administratifs, budgets, mesures...
  9. Résultat n°9

    Bibliothèques municipales, festivals dramatiques et musicaux, musées et théatres municipaux.

    Date

    1883-1992

    Cote

    1837 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Préfecture de la Meuse.
    • Affaires culturelles.
    • Bibliothèques municipales, festivals dramatiques et...
  10. Résultat n°10
  11. Résultat n°11

    Maisons de retraites, logements foyers, tarification.

    Date

    1989-1990

    Cote

    1670 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Conseil général puis départemental de la Meuse.
    • Assistance, solidarité.
    • Maisons de retraites, logements foyers, tarification.
  12. Résultat n°12
  13. Résultat n°13

    Formation professionnelle pour conversion professionnelle, congés : conventions, dossiers de financement.

    Date

    1986-1991

    Cote

    1539 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Travail, emploi, commerce, économie, industrie.
    • Direction départementale du travail et de l'emploi.
    • Formation professionnelle pour conversion professionnelle,...
  14. Résultat n°14

    Dossiers vaccinaux.

    Date

    1950-1985

    Cote

    1454 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Conseil général puis départemental de la Meuse.
    • Assistance, solidarité.
    • Dossiers vaccinaux.
  15. Résultat n°15

    Projet d'action éducative, "sciences, savants, révolution" : rapport de projet scolaire.

    Date

    1989

    Cote

    1427 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Enseignement, éducation, culture.
    • Collèges.
    • Collège de Commercy.
    • Projet d'action éducative, "sciences, savants, révolution"...
  16. Résultat n°16

    Analyse de la demande d'emploi : dossiers individuels.

    Date

    1986

    Cote

    1381 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Travail, emploi, commerce, économie, industrie.
    • Agence locale pour l'emploi de Commercy.
    • Analyse de la demande d'emploi : dossiers individuels.
  17. Résultat n°17
  18. Résultat n°18

    Étrangers : prolongation de visas court-séjour (1964-1976), statistiques annuelles dans les communes de Bar-Le-Duc, Commercy, Verdun (1977-1978), statistiques mensuelles (1975-1978). Décorés décédés : statistiques (1967-1976).

    Date

    1964-1978

    Cote

    1064 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Préfecture de la Meuse.
    • Population, étrangers.
    • Étrangers : prolongation de visas court-séjour (1964-1976),...
  19. Résultat n°19
  20. Résultat n°20

    Anciens médecins vaccinateurs : dossiers (s.d.). Allocations familiales, entrée ou sortie du dispositif : correspondance avec la CAF, listes (1981). Pensions : pièces comptables (1981). Titres de recettes (1981). Salaires des assistances maternelles (1982).

    Date

    1981-1982

    Cote

    721 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Conseil général puis départemental de la Meuse.
    • Assistance, solidarité.
    • Anciens médecins vaccinateurs : dossiers (s.d.). Allocations...