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  1. Résultat n°1

    Aménagement en eau potable : dossiers administratifs et techniques des travaux exécutés (études d'avant-projet, projets, mémoires techniques, plans de projet, plans prévisionnels d'investissement et d'exploitation, devis, procès-verbaux de réception de travaux, correspondance).

    Date

    1913-2003

    Cote

    2124 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements
    • Aménagement du territoire, équipement, logement, agriculture...
    • Direction départementale de l'agriculture et de la...
    • Aménagement en eau potable : dossiers administratifs...
  2. Résultat n°2

    Chemins : plans, expropriations, arrêtés, rapports, classements, travaux.

    Date

    1825-1987

    Cote

    EDEPOT 106/131 (Cote)

    • Contexte : Dainville-Bertheléville E dépôt 106
    • E dépôt 106
    • Série O : Travaux publics, voirie, transports
    • Chemins : plans, expropriations, arrêtés, rapports,...
  3. Résultat n°3

    Affouages : adjudications, rôles, procès-verbaux.

    Date

    1887-1983

    Cote

    EDEPOT 106/123 (Cote)

    • Contexte : Dainville-Bertheléville E dépôt 106
    • E dépôt 106
    • Série N : Biens communaux : terre, bois, eaux
    • Affouages : adjudications, rôles, procès-verbaux.
  4. Résultat n°4

    Elections : procès-verbaux. - Elections municipales.

    Date

    1826-1983

    Cote

    EDEPOT 106/96 (Cote)

    • Contexte : Dainville-Bertheléville E dépôt 106
    • E dépôt 106
    • Série K : Élections
    • Elections : procès-verbaux. - Elections municipales.
  5. Résultat n°5

    Impôts sur le revenu : déclarations des revenus, déclarations professionnelles des personnes physiques.

    Date

    1982

    Cote

    1655 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements
    • Finances publiques.
    • Centres des impôts.
    • Centre des impôts de Bar-le-Duc.
    • Impôts sur le revenu : déclarations des revenus, déclarations...
  6. Résultat n°6

    Impôts sur le revenu : listes des contribuables assujettis, tableaux nominatifs.

    Date

    1933-1981

    Cote

    EDEPOT 106/73 (Cote)

    • Contexte : Dainville-Bertheléville E dépôt 106
    • E dépôt 106
    • Série G : Impositions
    • Impôts sur le revenu : listes des contribuables assujettis,...
  7. Résultat n°7

    Elections : procès-verbaux. - Elections législatives.

    Date

    1852-1981

    Cote

    EDEPOT 106/104 (Cote)

    • Contexte : Dainville-Bertheléville E dépôt 106
    • E dépôt 106
    • Série K : Élections
    • Elections : procès-verbaux. - Elections législatives.
  8. Résultat n°8

    Elections : procès-verbaux. - Elections présidentielles.

    Date

    1965-1981

    Cote

    EDEPOT 106/106 (Cote)

    • Contexte : Dainville-Bertheléville E dépôt 106
    • E dépôt 106
    • Série K : Élections
    • Elections : procès-verbaux. - Elections présidentielles.
  9. Résultat n°9

    Listes électorales.

    Date

    1896-1979

    Cote

    EDEPOT 106/94 (Cote)

    • Contexte : Dainville-Bertheléville E dépôt 106
    • E dépôt 106
    • Série K : Élections
    • Listes électorales.
  10. Résultat n°10

    Budgets primitifs. Dépôts des 31 mai 1976, 24 juillet 1979, 26 juillet 1995 et 22 janvier 1996.

    Date

    1932-1979

    Cote

    EDEPOT 106/111 (Cote)

    • Contexte : Dainville-Bertheléville E dépôt 106
    • E dépôt 106
    • Série L : Finances
    • Budgets primitifs. Dépôts des 31 mai 1976, 24 juillet...
  11. Résultat n°11

    Elections : procès-verbaux. - Elections au Conseil général.

    Date

    1852-1979

    Cote

    EDEPOT 106/100 (Cote)

    • Contexte : Dainville-Bertheléville E dépôt 106
    • E dépôt 106
    • Série K : Élections
    • Elections : procès-verbaux. - Elections au Conseil...
  12. Résultat n°12

    Registres de comptabilité.

    Date

    1971-1979

    Cote

    EDEPOT 106/114 (Cote)

    • Contexte : Dainville-Bertheléville E dépôt 106
    • E dépôt 106
    • Série L : Finances
    • Registres de comptabilité.
  13. Résultat n°13

    Elections : procès-verbaux. - Elections des représentants à l'assemblée des communautés européennes.

    Date

    1979

    Cote

    EDEPOT 106/103 (Cote)

    • Contexte : Dainville-Bertheléville E dépôt 106
    • E dépôt 106
    • Série K : Élections
    • Elections : procès-verbaux. - Elections des représentants...
  14. Résultat n°14

    Comptes administratifs. Dépôts des 31 mai 1976, 24 juillet 1979, 26 juillet 1995 et 22 janvier 1996.

    Date

    1932-1979

    Cote

    EDEPOT 106/112 (Cote)

    • Contexte : Dainville-Bertheléville E dépôt 106
    • E dépôt 106
    • Série L : Finances
    • Comptes administratifs. Dépôts des 31 mai 1976, 24...
  15. Résultat n°15

    Communes de la circonscription fiscale de Saint-Mihiel : feuillets de matrices cadastrales.

    Date

    1979-1979

    Cote

    1159 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements
    • Finances publiques.
    • Cadastre.
    • Communes de la circonscription fiscale de Saint-Mihiel...
  16. Résultat n°16

    Contributions : tableaux (1932-1978), matrices générales (1927-1940), budgets (1877-1882).

    Date

    1877-1978

    Cote

    EDEPOT 106/72 (Cote)

    • Contexte : Dainville-Bertheléville E dépôt 106
    • E dépôt 106
    • Série G : Impositions
    • Contributions : tableaux (1932-1978), matrices générales...
  17. Résultat n°17

    Recensement des classes : tableaux.

    Date

    1808-1977

    Cote

    EDEPOT 106/77 (Cote)

    • Contexte : Dainville-Bertheléville E dépôt 106
    • E dépôt 106
    • Série H : Affaires militaires
    • Recensement des classes : tableaux.
  18. Résultat n°18

    Elections : procès-verbaux. - Elections sénatoriales.

    Date

    1878-1974

    Cote

    EDEPOT 106/105 (Cote)

    • Contexte : Dainville-Bertheléville E dépôt 106
    • E dépôt 106
    • Série K : Élections
    • Elections : procès-verbaux. - Elections sénatoriales.
  19. Résultat n°19

    Caisse des incendiés : listes de collecte.

    Date

    1890-1972

    Cote

    EDEPOT 106/141 (Cote)

    • Contexte : Dainville-Bertheléville E dépôt 106
    • E dépôt 106
    • Série Q : Assistance et prévoyance
    • Caisse des incendiés : listes de collecte.
  20. Résultat n°20

    Elections : procès-verbaux. - Plébiscites, référendums.

    Date

    1851-1972

    Cote

    EDEPOT 106/97 (Cote)

    • Contexte : Dainville-Bertheléville E dépôt 106
    • E dépôt 106
    • Série K : Élections
    • Elections : procès-verbaux. - Plébiscites, référendums.