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  1. Résultat n°1

    Aménagement en eau potable : dossiers administratifs et techniques des travaux exécutés (études d'avant-projet, projets, mémoires techniques, plans de projet, plans prévisionnels d'investissement et d'exploitation, devis, procès-verbaux de réception de travaux, correspondance).

    Date

    1913-2003

    Cote

    2124 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements
    • Aménagement du territoire, équipement, logement, agriculture...
    • Direction départementale de l'agriculture et de la...
    • Aménagement en eau potable : dossiers administratifs...
  2. Résultat n°2

    Impôts sur le revenu : déclarations des revenus, déclarations professionnelles des personnes physiques.

    Date

    1982

    Cote

    1655 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements
    • Finances publiques.
    • Centres des impôts.
    • Centre des impôts de Bar-le-Duc.
    • Impôts sur le revenu : déclarations des revenus, déclarations...
  3. Résultat n°3

    Communes de la circonscription fiscale de Saint-Mihiel : feuillets de matrices cadastrales.

    Date

    1979-1979

    Cote

    1159 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements
    • Finances publiques.
    • Cadastre.
    • Communes de la circonscription fiscale de Saint-Mihiel...
  4. Résultat n°4

    Registre des annonces ouvert le 29 juillet 1956 par la chanoine lucien Poliman, vicaire général honoraire, curé de dainville.

    Date

    1956-1967

    Cote

    19 J 7555 (Cote)

    • Contexte : Archives religieuses : - dépôt de l'évêché - dépôt...
    • Registre des annonces ouvert le 29 juillet 1956 par...
  5. Résultat n°5

    registres de catholicité : baptêmes, mariages, sépultures.

    Date

    1900-1904

    Cote

    19 J 7554 (Cote)

    • Contexte : Archives religieuses : - dépôt de l'évêché - dépôt...
    • registres de catholicité : baptêmes, mariages, sépultures.
  6. Résultat n°6

    Courriers reçus par le marquis de Germigney concernant la gestion de ses biens (1832-1839).

    Cote

    EDEPOT 106/162 (Cote)

    • Contexte : Dainville-Bertheléville E dépôt 106
    • E dépôt 106
    • Source complémentaire : F/14 4420 dossier 57. Maintenue...
    • Courriers reçus par le marquis de Germigney concernant...
  7. Résultat n°7

    Procès du marquis de Germigney à Bertheléville contre Joseph Thiebert (1766-1845). Liste des terres, procès verbaux d'arpentage et abornement du bois d'Horville (1852-1858).

    Date

    1766-1858

    Cote

    EDEPOT 106/161 (Cote)

    • Contexte : Dainville-Bertheléville E dépôt 106
    • E dépôt 106
    • Source complémentaire : F/14 4420 dossier 57. Maintenue...
    • Procès du marquis de Germigney à Bertheléville contre...
  8. Résultat n°8

    Procès du marquis de Germigney au sujet des terres de Ribeaucourt ainsi que du moulin et des forges.

    Date

    1843

    Cote

    EDEPOT 106/160 (Cote)

    • Contexte : Dainville-Bertheléville E dépôt 106
    • E dépôt 106
    • Source complémentaire : F/14 4420 dossier 57. Maintenue...
    • Procès du marquis de Germigney au sujet des terres...
  9. Résultat n°9

    Procès du marquis de Germigney au sujet des forges d'Abainville et de celles de Bertheléville : correspondance, jugements.

    Date

    1817-1830

    Cote

    EDEPOT 106/159 (Cote)

    • Contexte : Dainville-Bertheléville E dépôt 106
    • E dépôt 106
    • Source complémentaire : F/14 4420 dossier 57. Maintenue...
    • Procès du marquis de Germigney au sujet des forges...
  10. Résultat n°10

    Procès contre M.M. Demimiud et Muel concernant les forges : correspondance de Me Larzillière, avoué à Saint-Mihiel.

    Date

    1834-1835

    Cote

    EDEPOT 106/158 (Cote)

    • Contexte : Dainville-Bertheléville E dépôt 106
    • E dépôt 106
    • Source complémentaire : F/14 4420 dossier 57. Maintenue...
    • Procès contre M.M. Demimiud et Muel concernant les...
  11. Résultat n°11

    Courriers adressés à M. d'Etieux, directeur des forges du marquis de Germigney par M. Hallé, avoué à Nancy.

    Date

    1835-1837

    Cote

    EDEPOT 106/157 (Cote)

    • Contexte : Dainville-Bertheléville E dépôt 106
    • E dépôt 106
    • Source complémentaire : F/14 4420 dossier 57. Maintenue...
    • Courriers adressés à M. d'Etieux, directeur des forges...
  12. Résultat n°12

    Courriers adressés à M. d'Etieux, directeur des forges de M. de Germigney à Bertheléville par Ch. Desaux avocat à Bar-le-Duc.

    Date

    1835-1837

    Cote

    EDEPOT 106/156 (Cote)

    • Contexte : Dainville-Bertheléville E dépôt 106
    • E dépôt 106
    • Source complémentaire : F/14 4420 dossier 57. Maintenue...
    • Courriers adressés à M. d'Etieux, directeur des forges...
  13. Résultat n°13

    Procès verbal du garde champêtre, garde particulier des bois du marquis de Germigney.

    Date

    1840-1847

    Cote

    EDEPOT 106/155 (Cote)

    • Contexte : Dainville-Bertheléville E dépôt 106
    • E dépôt 106
    • Source complémentaire : F/14 4420 dossier 57. Maintenue...
    • Procès verbal du garde champêtre, garde particulier...
  14. Résultat n°14

    Correspondance avec l'administration concernant le curage du ruisseau d'Orge à Ribeaucourt en partie pris en charge par le marquis de Germigney.

    Date

    1832-1834

    Cote

    EDEPOT 106/154 (Cote)

    • Contexte : Dainville-Bertheléville E dépôt 106
    • E dépôt 106
    • Source complémentaire : F/14 4420 dossier 57. Maintenue...
    • Correspondance avec l'administration concernant le...
  15. Résultat n°15

    Baux des forges et du moulin de Bertheléville (1806-1831) Titres concernant des propriétés foncières (1666-1839).

    Date

    1666-1839

    Cote

    EDEPOT 106/153 (Cote)

    • Contexte : Dainville-Bertheléville E dépôt 106
    • E dépôt 106
    • Source complémentaire : F/14 4420 dossier 57. Maintenue...
    • Baux des forges et du moulin de Bertheléville (1806-1831)...
  16. Résultat n°16

    Comptes et baux concernant : • les forges de Papon à Bertheléville avec le marquis d'Ourches (1805-1806) • les forges de Chamouilley avec M. Joseph Savouret (1809-1815)

    Date

    1805-1815

    Cote

    EDEPOT 106/152 (Cote)

    • Contexte : Dainville-Bertheléville E dépôt 106
    • E dépôt 106
    • Source complémentaire : F/14 4420 dossier 57. Maintenue...
    • Comptes et baux concernant : • les forges de Papon...
  17. Résultat n°17

    Adjudication des terres et seigneurie de Dainville, Bertheleville et Burey-la-Côte.

    Date

    mercredi 22 mars 1673

    Cote

    EDEPOT106/151 (Cote)

    • Contexte : Dainville-Bertheléville E dépôt 106
    • E dépôt 106
    • Série S : Archives antérieures à la Révolution
    • Adjudication des terres et seigneurie de Dainville,...
  18. Résultat n°18

    Ecole : listes nominatives des enfants (1945-1960), correspondance (1824-1907), registre d'inscription des extraits des titres pour l'emploi d'institutrice (1836), registre d'inscription des procès-verbaux du comité communal de surveillance (1834-1849).

    Date

    1824-1960

    Cote

    EDEPOT 106/150 (Cote)

    • Contexte : Dainville-Bertheléville E dépôt 106
    • E dépôt 106
    • Série R : Instruction publique
    • Ecole : listes nominatives des enfants (1945-1960),...
  19. Résultat n°19

    Accidents du travail : déclarations.

    Date

    1900-1961

    Cote

    EDEPOT 106/149 (Cote)

    • Contexte : Dainville-Bertheléville E dépôt 106
    • E dépôt 106
    • Série Q : Assistance et prévoyance
    • Accidents du travail : déclarations.
  20. Résultat n°20

    Déclarations des parents ou ayants-droits.

    Date

    1879-1904

    Cote

    EDEPOT 106/148 (Cote)

    • Contexte : Dainville-Bertheléville E dépôt 106
    • E dépôt 106
    • Série Q : Assistance et prévoyance
    • Déclarations des parents ou ayants-droits.